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Suspendu ou annulé
Posée par Moi, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1382 vues

J aurai du faire ma seconde visite médicale pour l permis en 2019 mais j n ai toujours pas pris rendez vs et t il trop tard?...

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Maître Rigoulot
 
Bonsoir, j'ai une convocation devant le tribunal correctionnel datant du 1/03/23
Posée par Yann, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1205 vues

J'ai une convocation devant le tribunal correctionnel datant du 1/03/23 pour le 8/09/23. doit je recevoir une lettre de rappel depuis tout ce temps ? merci...

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Maître Rigoulot
 
Excès de vitesse
Posée par Titi25, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2078 vues

Que se passe t'il quand on reçoit un pv pour excès de vitesse (4 point en mois) , quand on ne paye pas l'amende, et qu'au moment des faits nous avions le permis suspendu.. ?...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Remarque sur la conduite
Posée par Bintou, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1138 vues

Faite attention au trottoir et éliminations de vitesses vous pouvez me dire si c’est éliminatoire svp je peur de le raté...

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Maître DAHAN
 
Ordonnance penale delictuelle
Posée par nico 25, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1654 vues

J ai étais convoqué le 3 juillet 2023 pour récupérer mon ordonnance pénal me notifiant une peine de suspension complémentaire de mon permis de 3 mois. je me suis rendu au bureau du greffe pour contester mais la prochaine audience n...

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Maître LEPAGE-ROUSSEL
 
Absente lors de la convocation à une audition libre
Posée par Msj, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2125 vues

J’ai été absente un moment car j’ai eu des soucis de santé et à mon retour j’ai trouvé une convocation en audition libre dont la date était dépassée. j’ai contacté le commissariat qui m’a dit que la personne en charge de l’affaire...

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Maître Gregorini
 
Suspension de permis prononcée par le juge, mais permis pas encore retiré
Posée par Laurent, il y a 1 an dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2153 vues

Je suis passé le 5 juillet au tribunal suite à un accident de la route avec infraction.. après le jugement, je suis passé devant un greffier(?) qui devait alors me retirer mon permis, contrairement à ce que mon avocat mandaté par...

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la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
Erreur sur la date de l'infraction sur la convocation au tribunal correctionnel
Posée par Matthieu, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1875 vues

Je suis actuellement sous le coup d'une suspension de 8 mois du permis de conduire suite à un contrôle d'alcoolémie qui s'est révélé être positif le 16/01/2023. cette date est bien stipulée sur l'avis de...

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Maître Meziti
 
Permis étranger et français - période probatoire
Posée par Alilemarani, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1288 vues

J'ai obtenu mon permis au maroc en 2015. je suis résident en france depuis 2016. je n'ai pas réalisé la procédure de remplacement de mon permis à temps, et je viens donc de passer et d'obtenir un permis français...

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la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
Mes amendes sont-elles affichées dans b2?
Posée par Vtcb2, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1260 vues

Je souhaite devenir vtc et j’ai besoin d’un b2 vierge pour pouvoir travailler… j’ai eu 2 amendes forfaitaires pour usage de stupéfiants (je précise que c’est bien usage, et non pas conduite sous usage) et une amende pour défaut...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Location
Posée par Lilas, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1332 vues

Je suis titulaire du permis de conduire depuis plus deux ans et je ne conduis pas. ai-je le droit, même si je ne conduis pas, de louer un véhicule ? merci de votre réponse...

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Maître GENY
 
Mon permis est bloqué à la préfecture
Posée par Kevin, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1494 vues

J’ai perdu ma carte de permis de conduire en allant mettre de l’essence. donc j’ai fait une demande d’un nouveau permis de conduire auprès de la nds et ils m’ont renvoyé un retour négatif car je serai bloqué au niveau de la...

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Maître TANGALAKIS
 
Demande de conduite après suspension de permis
Posée par Manue, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1263 vues

Mon fils a eut une suspension de permis le 5 mars 2023 pour vitesse excessive de plus de 40kmh. sa suspension se termine le 6 septembre 2023.il à passé la visite médicale et les tests. tout est bon mais sa demande sur l ants n...

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Maître TANGALAKIS
 
Retention de permis
Posée par Teo 974, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Leo974 - 1997 vues

Voilà j'ai eu une retention de permis sur 7 mois avec 1g92 d'alcool j'étais en permis probatoire es que mm après la retention je peux récupérer mon permis ou tout repasser ont ma dit que je dois tour recommencer code...

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Maître Bailly
 
Date de prise a effet suite a une notification d ordonnance pénale
Posée par DEDE, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1874 vues

Une ordonnance m a été remise par le commissariat suite à un changement de région. l'ordonnance est daté du 16 juin 2023 sauf que le commissariat de ma nouvelle région m a remis le papier en main propre le 23/08/2023...

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Maître Cassé
 
Suspension permis, rdv tribunal
Posée par Jimmy, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2689 vues

En mai 2023 j’ai eu une suspension de permis pour excès de vitesse, cependant je n’ai jamais reçu de courrier pour me notifier la suspension. aujourd’hui j’ai reçu une convocation au tribunal pour cela, je voulais donc savoir si...

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Maître Bailly
 
Controle alcoolémie et stupéfiant sans infraction
Posée par Mary, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1908 vues

Ont rentraient vers 22h30 avec ma famille en voiture après un pique nique. devant moi un contrôle de gendarmerie, je devait mettre du gazoil dans ma voiture je met mon clignotant pour rentrée dans le parking du supermarché pour...

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Maître Doumi
 
Information avis de contravention
Posée par AL, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1016 vues

J'ai reçu une contravention pour excès de vitesse sur une route en travaux. sur la contravention que j'ai reçu on indique un sens qui est impossible d'avoir pris puisque la route est en travaux et que ce sens est...

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Maître GENY
 
Rétention permis de conduire alcool
Posée par Kiki58, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1455 vues

Vendredi a 1h30 du matin je me suis fait prendre au volant avec de l'alcool il mon enmener au poste pour vérifier mon taux, il m'ont garder mon permis et j'ai signé un papier je pense pour la rétention. depuis je...

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Maître Bailly
 
Alcool au volan
Posée par Carlito373, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1184 vues

Je me suis fait contrôler hier soir aprer avoir bu 2 ver de roser et 3 bières taux 0.54 pas dimobilisation du veycul mes j'ai du appeler quel que pour me récupérer les gendarme doive me contacter pour être entendue ces la 1er...

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Maître GENY
 
Permis non rendu au fdo
Posée par Michel, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Michel - 1577 vues

J'ai eu un contrôle routier où j'ai droit à ma suspension administrative de 6mois. lors du controle je n'avais qu'un ancien permis ( rose ) que j'avais retrouvé en pensant l'avoir perdu, et par nostalgie de ce 1er permis je l'avais...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Rétention de permis suite excès de vitesse
Posée par Marc, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marc - 1456 vues

J’ai fait l’objet d’une rétention immédiate du permis après avoir été contrôlé à 136km/h au lieu de 80 en race campagne. au bout de 5 jours, les 72 h pour la suspension administrative ayant été dépassés, le gendarme m’a appelé pour...

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Maître GENY
 
Y'a t'il vice de procédure ?
Posée par Mady, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Mady - 1286 vues

J'ai eu une rétention de permis de 120h alors que c'est 72h normalement sachant que je n'était pas sous emprise de stupéfiant ni alcool je n'ai pas eu de procès verbal juste une rétention de permis y'a il...

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RGPD
 
Lettre 48si npai
Posée par Rems, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1422 vues

Je suis a un solde de 0 points (-1 d'après mes calculs mais 0 sur telepoints) mais avec un permis validé depuis le 15/06/2023. je suis allez faire un stage le 10 et 11 juillet (je ne pouvais pas avant avec le délai de 1 an) je...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Délai de 120h dépassé
Posée par Ornal, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1649 vues

J'ai une retention de permis depuis samedi dernier suite a un depistage positif thc, le délai de 120h expire aujourd'hui. je n'ai pas de nouvelles de la gendarmerie qui m'a pris mon permis, ni d'arrété de...

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Maître GAMBY
 
Erreur de signature sur le l'avis de rétention
Posée par Ohradrim, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ohradrim - 1623 vues

L'agent verbalisateur à signé "l'avis de rétention d'un permis de conduire" sous "l'auteur de l'infraction" et moi sous "l'agent verbalisateur", est ce que ceci peut être un vice suffisant pour faire...

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RGPD
 
Document ref 7
Posée par nono, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1413 vues

A la suite d'un control de gendarmerie et après une condamnation par un tribunal une annulation de mon permis de conduire a étais prononcé , mais n'ai jamais reçus le fameux formulaire ref : 7 que l'on me demande...

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la réponse de
Maître Cassé
 
Suspension excès vitesse
Posée par Ayoube, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1080 vues

J’ai écopé d’une suspension administrative de 4 mois à cause d’un excès de vitesse de plus de 40 km/h j’ai bien reçu le recommandé à mon domicile pour me notifier de ma suspension mais cependant à bientôt la fin de mon premier mois...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Délais 120h dépassé
Posée par Kev, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1136 vues

Suis- je dans mon droit de réclamer mon permis de conduire car le délais de 120h de rétention de permis de conduire est dépassée. suite à un contrôle papiers, alcootest, et salivaire. salivaire qui lui était positif.cordialement...

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la réponse de
Maître GEBELIN-NAACKE
 
Pris un sens interdit
Posée par Val, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1086 vues

Pris un sens interdit les gendarmerie a parle d amende et de pointsje doit avoir une suspension de permis ou pas et de combien...

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Chavez
 
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