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Suspendu ou annulé Posée par Moi, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1382 vues J aurai du faire ma seconde visite médicale pour l permis en 2019 mais j n ai toujours pas pris rendez vs et t il trop tard?... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Bonsoir, j'ai une convocation devant le tribunal correctionnel datant du 1/03/23 Posée par Yann, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1205 vues J'ai une convocation devant le tribunal correctionnel datant du 1/03/23 pour le 8/09/23. doit je recevoir une lettre de rappel depuis tout ce temps ? merci... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Excès de vitesse Posée par Titi25, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2078 vues Que se passe t'il quand on reçoit un pv pour excès de vitesse (4 point en mois) , quand on ne paye pas l'amende, et qu'au moment des faits nous avions le permis suspendu.. ?... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Remarque sur la conduite Posée par Bintou, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1138 vues Faite attention au trottoir et éliminations de vitesses vous pouvez me dire si c’est éliminatoire svp je peur de le raté... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Ordonnance penale delictuelle Posée par nico 25, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1654 vues J ai étais convoqué le 3 juillet 2023 pour récupérer mon ordonnance pénal me notifiant une peine de suspension complémentaire de mon permis de 3 mois. je me suis rendu au bureau du greffe pour contester mais la prochaine audience n... Consulter la réponse deMaître LEPAGE-ROUSSEL |
Absente lors de la convocation à une audition libre Posée par Msj, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 2125 vues J’ai été absente un moment car j’ai eu des soucis de santé et à mon retour j’ai trouvé une convocation en audition libre dont la date était dépassée. j’ai contacté le commissariat qui m’a dit que la personne en charge de l’affaire... Consulter la réponse deMaître Gregorini |
Suspension de permis prononcée par le juge, mais permis pas encore retiré Posée par Laurent, il y a 1 an dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2153 vues Je suis passé le 5 juillet au tribunal suite à un accident de la route avec infraction.. après le jugement, je suis passé devant un greffier(?) qui devait alors me retirer mon permis, contrairement à ce que mon avocat mandaté par... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Erreur sur la date de l'infraction sur la convocation au tribunal correctionnel Posée par Matthieu, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1875 vues Je suis actuellement sous le coup d'une suspension de 8 mois du permis de conduire suite à un contrôle d'alcoolémie qui s'est révélé être positif le 16/01/2023. cette date est bien stipulée sur l'avis de... Consulter la réponse deMaître Meziti |
Permis étranger et français - période probatoire Posée par Alilemarani, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1288 vues J'ai obtenu mon permis au maroc en 2015. je suis résident en france depuis 2016. je n'ai pas réalisé la procédure de remplacement de mon permis à temps, et je viens donc de passer et d'obtenir un permis français... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Mes amendes sont-elles affichées dans b2? Posée par Vtcb2, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1260 vues Je souhaite devenir vtc et j’ai besoin d’un b2 vierge pour pouvoir travailler… j’ai eu 2 amendes forfaitaires pour usage de stupéfiants (je précise que c’est bien usage, et non pas conduite sous usage) et une amende pour défaut... Consulter la réponse deMaître ARCHIMBAUD |
Je suis titulaire du permis de conduire depuis plus deux ans et je ne conduis pas. ai-je le droit, même si je ne conduis pas, de louer un véhicule ? merci de votre réponse... Consulter la réponse deMaître GENY |
Mon permis est bloqué à la préfecture Posée par Kevin, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1494 vues J’ai perdu ma carte de permis de conduire en allant mettre de l’essence. donc j’ai fait une demande d’un nouveau permis de conduire auprès de la nds et ils m’ont renvoyé un retour négatif car je serai bloqué au niveau de la... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Demande de conduite après suspension de permis Posée par Manue, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1263 vues Mon fils a eut une suspension de permis le 5 mars 2023 pour vitesse excessive de plus de 40kmh. sa suspension se termine le 6 septembre 2023.il à passé la visite médicale et les tests. tout est bon mais sa demande sur l ants n... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Retention de permis Posée par Teo 974, il y a 1 an dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Leo974 - 1997 vues Voilà j'ai eu une retention de permis sur 7 mois avec 1g92 d'alcool j'étais en permis probatoire es que mm après la retention je peux récupérer mon permis ou tout repasser ont ma dit que je dois tour recommencer code... Consulter la réponse deMaître Bailly |
Date de prise a effet suite a une notification d ordonnance pénale Posée par DEDE, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1874 vues Une ordonnance m a été remise par le commissariat suite à un changement de région. l'ordonnance est daté du 16 juin 2023 sauf que le commissariat de ma nouvelle région m a remis le papier en main propre le 23/08/2023... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Suspension permis, rdv tribunal Posée par Jimmy, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2689 vues En mai 2023 j’ai eu une suspension de permis pour excès de vitesse, cependant je n’ai jamais reçu de courrier pour me notifier la suspension. aujourd’hui j’ai reçu une convocation au tribunal pour cela, je voulais donc savoir si... Consulter la réponse deMaître Bailly |
Controle alcoolémie et stupéfiant sans infraction Posée par Mary, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1908 vues Ont rentraient vers 22h30 avec ma famille en voiture après un pique nique. devant moi un contrôle de gendarmerie, je devait mettre du gazoil dans ma voiture je met mon clignotant pour rentrée dans le parking du supermarché pour... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Information avis de contravention Posée par AL, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1016 vues J'ai reçu une contravention pour excès de vitesse sur une route en travaux. sur la contravention que j'ai reçu on indique un sens qui est impossible d'avoir pris puisque la route est en travaux et que ce sens est... Consulter la réponse deMaître GENY |
Rétention permis de conduire alcool Posée par Kiki58, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1455 vues Vendredi a 1h30 du matin je me suis fait prendre au volant avec de l'alcool il mon enmener au poste pour vérifier mon taux, il m'ont garder mon permis et j'ai signé un papier je pense pour la rétention. depuis je... Consulter la réponse deMaître Bailly |
Alcool au volan Posée par Carlito373, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1184 vues Je me suis fait contrôler hier soir aprer avoir bu 2 ver de roser et 3 bières taux 0.54 pas dimobilisation du veycul mes j'ai du appeler quel que pour me récupérer les gendarme doive me contacter pour être entendue ces la 1er... Consulter la réponse deMaître GENY |
Permis non rendu au fdo Posée par Michel, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Michel - 1577 vues J'ai eu un contrôle routier où j'ai droit à ma suspension administrative de 6mois. lors du controle je n'avais qu'un ancien permis ( rose ) que j'avais retrouvé en pensant l'avoir perdu, et par nostalgie de ce 1er permis je l'avais... Consulter la réponse deMaître ARCHIMBAUD |
Rétention de permis suite excès de vitesse Posée par Marc, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marc - 1456 vues J’ai fait l’objet d’une rétention immédiate du permis après avoir été contrôlé à 136km/h au lieu de 80 en race campagne. au bout de 5 jours, les 72 h pour la suspension administrative ayant été dépassés, le gendarme m’a appelé pour... Consulter la réponse deMaître GENY |
Y'a t'il vice de procédure ? Posée par Mady, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Mady - 1286 vues J'ai eu une rétention de permis de 120h alors que c'est 72h normalement sachant que je n'était pas sous emprise de stupéfiant ni alcool je n'ai pas eu de procès verbal juste une rétention de permis y'a il... Consulter la réponse deRGPD |
Lettre 48si npai Posée par Rems, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1422 vues Je suis a un solde de 0 points (-1 d'après mes calculs mais 0 sur telepoints) mais avec un permis validé depuis le 15/06/2023. je suis allez faire un stage le 10 et 11 juillet (je ne pouvais pas avant avec le délai de 1 an) je... Consulter la réponse debernard-debaisieux-avocat |
Délai de 120h dépassé Posée par Ornal, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1649 vues J'ai une retention de permis depuis samedi dernier suite a un depistage positif thc, le délai de 120h expire aujourd'hui. je n'ai pas de nouvelles de la gendarmerie qui m'a pris mon permis, ni d'arrété de... Consulter la réponse deMaître GAMBY |
Erreur de signature sur le l'avis de rétention Posée par Ohradrim, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ohradrim - 1623 vues L'agent verbalisateur à signé "l'avis de rétention d'un permis de conduire" sous "l'auteur de l'infraction" et moi sous "l'agent verbalisateur", est ce que ceci peut être un vice suffisant pour faire... Consulter la réponse deRGPD |
Document ref 7 Posée par nono, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1413 vues A la suite d'un control de gendarmerie et après une condamnation par un tribunal une annulation de mon permis de conduire a étais prononcé , mais n'ai jamais reçus le fameux formulaire ref : 7 que l'on me demande... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Suspension excès vitesse Posée par Ayoube, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1080 vues J’ai écopé d’une suspension administrative de 4 mois à cause d’un excès de vitesse de plus de 40 km/h j’ai bien reçu le recommandé à mon domicile pour me notifier de ma suspension mais cependant à bientôt la fin de mon premier mois... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Délais 120h dépassé Posée par Kev, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1136 vues Suis- je dans mon droit de réclamer mon permis de conduire car le délais de 120h de rétention de permis de conduire est dépassée. suite à un contrôle papiers, alcootest, et salivaire. salivaire qui lui était positif.cordialement... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Pris un sens interdit Posée par Val, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1086 vues Pris un sens interdit les gendarmerie a parle d amende et de pointsje doit avoir une suspension de permis ou pas et de combien... Consulter la réponse deChavez |
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