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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Récidive harcèlement suite incarcération

Posée par Laura, il y a 6 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5720 vues

Le père de mon fils a écopé de 2ans de prison en mandat de dépôt pour violences conjugales, psychologiques ,harcèlement moral et menaces de mort (4ans de violences conjugales puis séparation et s'en est suivi 3ans de…

Consulter Maître BERTRAND
la réponse de Maître BERTRAND
Résolu

Perte garde alternée

Posée par Manou863477, il y a 6 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5715 vues

Loin d'être fière et me sentant coupable avec des angoisses qui sont méritées et je dirai même que c'est bien fait pour moi que c'est tout ce qu je mérite mais voilà, j'ai voulu ce soir poser et epliquer une…

Consulter Maître delcour
la réponse de Maître delcour
Résolu

Violence conjugales ou pas ?

Posée par Brigitte, il y a 10 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Brigitte 5714 vues

S, j'ai été victimes de violences conjugales par mon compagnon/conccubin c'est bien là tout le problème. nous sommes en couple depuis 2 ans 8 mois et pourtant nous avons chacun notre domicile dans 2 départements bien…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Violence

Posée par caramel, il y a 11 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par caramel 5710 vues

Quelle démarche à suivre pour avoir la gratuité d'un avocat…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Convocation

Posée par gros, il y a 10 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 10 ans 5709 vues

Suite a un different avec ma femme (sms malveillants juste dis que cela finira mal ? ) je suis convoquer a une convocation en vue d une audition libre ? mais celle ci ne m invoque pas la date et le lieu ? le droit de quitter les…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Soutien sans faille de mon avocat

Posée par Bisounette, il y a 6 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Bisounette 5708 vues

Ma question va peut-être vous paraître incongrue. et vous faire sourire. mon avocat est très présent pour moi dans une période compliquée, de très bons conseils, un travail énorme fournit.... bref un très bon avocat. puis-je me…

Consulter Maître ZELLAMI
la réponse de Maître ZELLAMI
Résolu

Pol emploi

Posée par titof, il y a 7 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans 5708 vues

Je suis en cdd depuis le 07012019 j ai envoyer mon contrat cdd au pol emploi il sont au courant que je travaille pendant 4 mois j ai actualiser ma situation disant que je travaillais pas eux etait au courant que je travaillais je l eur ais…

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la réponse de Maëlle
Résolu

Aménagement de temps de prison port du bracelet électronique la journée.

Posée par Jma., il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jma. 5707 vues

Peut on avoir une remise de peine ou être libre avec in bracelet'electronique, la journée pour travailler avec sa conjointe afin de rembourser les dommages intérêts de son mari,et dormir en prison le soir ( 14 années de prison…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Indemnisation victime agression sexuelle mineure

Posée par DM, il y a 7 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître Braun 5707 vues

Ma fille a été victime d'une agression sexuelle alors qu'elle était agée de 13 ans. l'enquête n'a pas permis d'identifier l'agresseur. 8 ans après les faits, ma fille est toujours victime de troubles…

Consulter Maître Vanoverschelde
la réponse de Maître Vanoverschelde
Résolu

Puis-je demander à être jugée dans ma région ?

Posée par Lucieeh, il y a 10 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Lucieeh 5706 vues

Je suis convoquée au tribunal de grande instance dans le département des hautes-alpes, mais vis actuellement à 700 km de ce lieu. je voudrais savoir si je peux demander le transfert dans mon département, étant donné qu'il y a…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Naturalisation française

Posée par Yacine, il y a 8 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Yacine 5705 vues

Je vie en france de puis 04/04/1977 et j'ai été condamné a 8mois de prison ça pousse un problème pour naturalisation française…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

J'ai etais escroquer je peux aller en prison

Posée par cindytripoli, il y a 10 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 10 ans 5705 vues

J'ai etais victime d'une escroqueries mon * amie soi disant * a déposer un chèque qui a etais encaisser par m banque mais quand je lui donner l'argent quand on c vue , vers 19h j'ai constater que sur mon compte…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Convocation au tribunal

Posée par Nath, il y a 8 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Nat 5704 vues

Très urgent je suis convoqué le 27 juin j ai déjà demandé un report pour raison médicale je suis dan dm incapacité de me déplacer et de ce fait de montrer mon dossier à un avocat puis je demander un nouveau report merci de vos…

Consulter Maître MINET
la réponse de Maître MINET
Résolu

Je suis un un avcat qui ma fait signier des documents sons savoir le contenu.

Posée par salem1, il y a 10 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître MERCIER 5704 vues

Suite aux diccee de ma fille en 2014 par un conducteurs qui a consommer de la drogue et qui posaide pas de permis de conduire j'ai pré un avocat mais il ne me donne pas boucoup dinfo de dossier je vous demande de faire quoi…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Conséquence de radiothérapie

Posée par Jaja, il y a 10 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par de Almeida Costa 5703 vues

Mon avocat ne veut pas me rendre mon dossier je ne sais plus quoi faire…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Violence ascendant 4 jour d itt primo delinquant

Posée par Carpiste69008, il y a 8 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Carpiste69008 5703 vues

J ai une engueulade avec ma mère en avril elle m'a insulté et je le pousse c'est ce qui a occasionner deux fracrurecde côte et je mi un coup.de pied elle a eu 4 jours d itt et je passe en crpc le 12 octobre je suis primo…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Ne veut pas aller chez son père

Posée par laurent, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par laurent 5703 vues

Maître une de mes petites filles de six ans ne veux pas aller chez son père par qu'elle dit qu'il est méchant et qu'il la tape (fessées et autres ,pour l'instant on n'a pas de traces ou si traces il y a il…

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la réponse de Maitre TAYORO
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Carte grise

Posée par Maolou, il y a 11 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maolou 5702 vues

J'ai acheté une voiture d'occasion et règlé en chèque de banque j'ai tous les papiers mais le garagiste dit que son vendeur s'est trompé sur le prix et exige que je lui rende le vehicule ou que je donne la…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Fouille

Posée par allan, il y a 10 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 10 ans 5702 vues

Est ce que la justice peuvent fouiller mon téléphone portable ou mon ordi…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Contestation devant juge pour condamnation telephone au volant

Posée par Nastolga, il y a 9 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 9 ans 5701 vues

J' aurais juste besoin svp d' un conseil assez rapidement sur la meilleure chose a faire. donc j' ai été verbalisé pour un telephone au volant alors que je ne l ' avais pas en main mais sur un support en…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Suis obliger d etre présente au procès de mon ex mari

Posée par rose, il y a 9 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 9 ans 5701 vues

Je suis séparé depuis 8moi mon mari a été incarcérer 4moi actuellement il est en conditionnel es q le jour du procès je vais etre obliger d y etre car depuis nous n avons plus de contact merci de m eclairer…

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la réponse de MEGHENINI
Résolu

Bonjoirs mon conjoint a pris 18 mois plis 6 mois

Posée par Patou, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Patou 5701 vues

C la premier fois qu'il va en prison pour violence menace degradation et veut faire une demande de bracelet car ont a 3 enfants ensemble est que vous pense qu'il pourai avoir le droit au bracelet et est ça que je peu appuyer sur sa demande…

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la réponse de TAYORO
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Nullité des poursuites

Posée par BOAGRIUS, il y a 2 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 2 ans 5700 vues

Quelle requête est-il possible de formuler auprès du président du tribunal correctionnel, lorsque le dossier d’accusation du parquet ne contient pas les éléments constitutifs de l’infraction retenue ?…

Consulter Maître Zerbib
la réponse de Maître Zerbib
Résolu

Aménagement de peine

Posée par Wendywilsonvincent, il y a 7 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans 5697 vues

Mon conjoint passe en débat contradictoire jeudi 15 novembre 2018 pour le bracelet et j'aurais voulus savoir si il aura la réponse directement ou comment sa se passe ?…

Consulter Maître MESECI
la réponse de Maître MESECI
Résolu

Faire appel

Posée par katherine, il y a 8 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par katherine 5691 vues

Si la partie adverse fait appel parceq elle a perdu . c le tribunal correctionnel qui me convoque quand la date est fixee?ou c la partie adverse qui doit m envoyer un huissier?…

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la réponse de PERET
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Assignation pour trouble de jouissances devant les tribunaux

Posée par celine, il y a 8 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Celine 5685 vues

Aujourdhui je rencontre des gros problemes et mon dossier n avance plus un avocat m a conseiller de faire une assignation qui est rediger par un avocat et transmise a un huissier si j ai bien tout compris pourriez vous me dire…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Je peut demander a etre gracié

Posée par Samuel, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Samuel 5672 vues

S je voudrai savoir si je pourrais demander a 'être gracié si oui comment faire, car je suis passer en correctionnel déclaré coupable et jecope une amende de 1700€ a donner a la partie averse une belle somme que jai pas déjà pas…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Impossibilité de se dénoncer pour contact escorte

Posée par RGPD, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5665 vues

Comme je l'ai déjà indiqué précédemment, j'ai été tenté d'aller voir une escorte (communication par texto ne faisant pas état de tarif mais d'un rdv). une fois arrivé à l'hôtel, l'employé avait selon…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Convocation tribunal correctionnel avis victime

Posée par szmy, il y a 7 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par szmy 5642 vues

Je viens de recevoir en main propre une convocation devant le tribunal correctionnel avis à victime. suite à plainte suite escroquerie carte bleue. j'ai été remboursé par l'assurance de ma banque, je ne souhaite donc pas…

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la réponse de LAFITTE
Résolu

Dommage et interet

Posée par DUCATI, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par DUCATI 5631 vues

Je me suis fais cambrioler , fracturé toutes mes portes de garage pour me faire voler ma moto. après plusieurs semaine j ai réussi a récupérer la moto avec l'aide de des forces de l'ordre, je vous laisse imaginer…

Consulter Maître de Brunhoff
la réponse de Maître de Brunhoff
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