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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Procuration attestation.

Posée par Jeunefemme, il y a 9 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 9 ans 5624 vues

Étant en procès contre mon ex proprietaire pour une caution non rendu j'ai du faire faire des attestations en ma faveur. une amie devait me faire une attestation mais à déménagé entre temps et faute de temps , j'ai fait…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Pension alimentaire

Posée par Flora, il y a 11 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Flora 5624 vues

Je vous écris car mon compagnon es partie du domicile depuis le 29/07/2015 je voulais savoir si il était possible de demander des arrièreé plus une pension alimentaire car depuis juillet il ne m'a rien versé pour les enfants…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Le pourvoi en cassation - effet suspensif en matière correctionnelle ?

Posée par LM, il y a 1 an dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par LM 5620 vues

Mon casier judiciaire est vierge, je souhaiterai savoir si "le pourvoi en cassation a un effet suspensif en matière correctionnelle" (article 569 - code de procédure pénal) ?? condamné à ... ans d'emprisonnement alors que je…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Incarcéré a la suite d une fiche recherche

Posée par Lotfi, il y a 8 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lotfi 5614 vues

Mon mari est incarcéré depuis le 14 mars, a la suite dun contrôle d'identité classique, il était recherche depuis 3 abs sans être au courant,il a été déféré directement devant le juge et la procureur, il l'ont mis le soir…

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la réponse de Dufour
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Poser une camera dans boite aux lettres

Posée par parker2a, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5613 vues

Un voleur aurait la clef de la façade des boites à lettre et vole les colis, je suis pas la seule victime et ce sur plusieurs entrées batiment de la rue, d'apres le facteur. *ce n est pas le premier colis qu on me vole mon…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Abréviation di

Posée par Angèle, il y a 11 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Angèle 5591 vues

Mon avocat me conseille de solliciter des di pour ma médiation pénale qui a lieu jeudi prochain. pouvez vous m'expliquer ce qu'est une di ? cordialement…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
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Plainte

Posée par laurent, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par laurent 5590 vues

Maître ma fille peut elle porter plainte contre x pour harcèlement téléphonique ,verbale et propositions mal saines et attouchement (devant sa fille de 6 ans) même si elle connait l'individu (son ex ) mais très méfiante car il…

Consulter Maître de Brunhoff
la réponse de Maître de Brunhoff
Résolu

Besoin de conseil

Posée par cyrielle, il y a 10 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 10 ans 5577 vues

Ma fiancee est aux usa et a son arrivee elle a travaille dans un centre commercial.un jour sa collegue plus ancienne qu'elle dans la boite vient lui dire de lui faire des reductions sur achat de certains produit tout en lui…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Incarcération innocent

Posée par Valérie, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Valérie 5565 vues

Mon conjoint a était incarcéré pour agression sexuel malgré qu'il plaide son innocence aucun résultat, j ai due écrire au droit de l homme pour que l affaire bouge depuis il’ya eu une confrontation et de la la’partie civile a…

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la réponse de TAYORO
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Photo à caractère pornographique pris à mon insu

Posée par Pseudodu31, il y a 4 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pseudodu31 5565 vues

Dans la nuit du 19 au 20 septembre 2021, j'ai eu un rapport intime consenti avec un homme. nous étions tout deux alcoolisés et sous les effets du canabis. pendant l'acte cet homme à pris son téléphone. j'ai entendu…

Consulter Maître halimi
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Résolu

Caméra de mon voisin

Posée par Adeline64, il y a 5 ans dans Pénal
12 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Adeline64 5560 vues

Aujourd'hui, mon voisin a installé en haut de sa façade le long de son mur, une caméra rotative qui filme à 360 degrés. avec ce type d engin et sa portée de détection soit 15, 20 mètres, il est malheureusement aisé pour cette…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu

Juge des enfants

Posée par alexis, il y a 10 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 10 ans 5559 vues

Le juge des enfants est saisi par qui ?…

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la réponse de Maître FITAS
Résolu

Constitution partie civile

Posée par Amine, il y a 10 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 10 ans 5547 vues

J'ai déposé une plainte avec constitution de partie civile, et je voudrai savoir si j'ai le droit de préparer mes questions et ensuite les poser à la personne accusé, et quelques membre de sa famille lors de la première…

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la réponse de TANGALAKIS
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Info

Posée par Nath, il y a 9 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Nath 5547 vues

Quand l'avocat de donne le chèque carpa,y'a t-il un délai de le déposer sur mon compte ?…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Correctionel sans avocat

Posée par so, il y a 10 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par so 5542 vues

Je vais passer en corectionel sans avocat pui je demander a faire des travaux dinteret a la place des amendes pour deterioration ?…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Avis à victime

Posée par Ana, il y a 7 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ana 5540 vues

Je suis convoqué au tribunal correctionnel en tant que victime en decembre suite à ma plainte à l'encontre de mon ex conjoint, natif 27760 pour harcèlement et natif 25123 usurpation de plaques. je ne sais pas si je dois…

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la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Fausse accusation de viol

Posée par bernard-dewagtere, il y a 7 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par bernard-dewagtere 5539 vues

Pouvez-vous m'indiquer les peines encourues pour fausse accusation de viol en vue de nuire à une personne ?…

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la réponse de JOSEPH-THEOBALD
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Coment se passe une comparution en crpc

Posée par do, il y a 10 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 10 ans 5535 vues

Pour une crpc est on seul avec le procureur ou dans une salle ou plusieurs personnes sont juger?…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Contact victime ordonnance d’éloignement

Posée par Cins21, il y a 2 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Cins21 5535 vues

J’ai eu une mesure d’éloignement d’une durée de 3 ans suite à un harcèlement d’une personne envers moi. le procès a eu lieu en juillet 2023, sur le jugement il est écrit qu’il a une interdiction d’entrée en contact avec moi mais…

Consulter Maître Zerbib
la réponse de Maître Zerbib
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Plaint pour menace de mort et plus de nouvelles !

Posée par marie, il y a 10 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 10 ans 5534 vues

J ai portée plainte le 3 juin dernier pour menaces de mort. j ai appelé la police en septembre mais m ont répondu que la justice était longue ! comment savoir si le juge as retenue ma plainte et si oui, à quand un jugement ? merci…

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la réponse de de Almeida Costa
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Concernat les relevers d'appels

Posée par alex, il y a 10 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 10 ans 5532 vues

Quand un avocat demande pour des relevers d'appels, il est possible qu'il soit refusé par la procureur ou le juge ? si oui, pourquoi ?…

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la réponse de de Almeida Costa
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Chantage et extorsion de fonds

Posée par Marie, il y a 10 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 10 ans 5531 vues

Je n.arrive pas à mettre en évidence le chantage que me fait un homme .j.ai très peu de sms et surtout l.enregistrement d.une conversation ou il reconnaît le chantage... est ce que c.est valable? merci de votre réponse…

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la réponse de TANGALAKIS
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Peut avancer une date d’audience ?

Posée par lili77800, il y a 5 ans dans Pénal
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5527 vues

J'ai été victime de 3 faits de coups et blessures par le père de ma fille de 19 mois, et menace de mort de ce dernier, il y avait une confrontation 09 septembre 2020, mon agresseur c'est permis de ne pas se présenter, ma…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Jugement

Posée par cowboy, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par fafa 5527 vues

Je passe en jugement le 12 mars mais je ne pourrais pas y aller car je rentre en formation et je n ai pas d avocat. comment dois je faire?…

Consulter Maître de Brunhoff
la réponse de Maître de Brunhoff
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Délit de fuite

Posée par Nicococo, il y a 6 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nicococo 5521 vues

J'ai fait un délit de fuite après avoir fait un petit accrochage sur un parking.j'ai 3 ans de permis,casier judiciaire vierge.j'ai avoue ma faute à la convocation part la gendarmerie.je risque quel sanctions. sachant…

Consulter Maître Mouci
la réponse de Maître Mouci
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Delais après plainte

Posée par fausse plainte, il y a 8 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 8 ans 5517 vues

Il y avait une accusation d'agression (plainte) sexuelle contre moi il y a 13 mois dans mon lieu de travail que je conteste complètement. enquête de police il y a 8/9 mois. j'attends que 20 personnes soient appelées pour…

Consulter Maître de Brunhoff
la réponse de Maître de Brunhoff
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Aménagements de peine

Posée par ninizen, il y a 10 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par ninizen 5517 vues

Puis-je monter un dossier d'aménagement de peine toute seule?…

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Fichiers finiada

Posée par Wxcvbn2157A@, il y a 2 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 2 ans 5515 vues

J'aimerai m'inscrire a une licence tir sportif j’ai fait aucun délit avant 2011 puis je et fiché finiada si j’ai fai des bêtises avant ? merci des réponses…

Consulter Maître FOGIEL
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Refus de se constituer partie civile

Posée par Gaïa, il y a 6 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître Nicolet 5506 vues

J’ai subi, échelonner dans le temps, des coups et beaucoup de violences psychologiques de la part de mon concubin. lors d’une dispute sans violence, ma fille de 10 ans a appelé la gendarmerie (avec l’aide des 2 filles de mon…

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