Mon papa a ete incinerer le 16 decembre 2015 , devis accepter avant ceremonie et facture regler le 30/12/2015 .aujourd'huit 5/04/2016 on nous reclame les frais d'incineration car les pompe funebre on oublier de le mettre…
Mon fils a eu 18 ans et veux fermer un compte bancaire car il as une nouvelle banque combien de temps légal à l'ancienne banque pour faire le virement sur le nouveau compte bancaire le solde est créditeur…
J'ai fait appel un artisan pour construire ma maison . et aujourd'hui il me dit qu'il a fermé son entreprise car il avais plus d'argent pour paye ses impôts . je voulais porte plainte il m'a dit qu'il…
J ai oublie de dire que j ai porte plainte pour menaces de morts et que l agent en question et impliquer dans un sens a l affaire…
Le recalcul de ma pension alimentaire devait être jugée au mois de janvier mais l'avocate de la partie adversaire a demandé un report suite au fait qu'elle n'avait pas reçu mes pièces, je les lui ai donc remises en…
Nous sommes 10enfants 4 ont ete adoptes depuis le plus jeune age notre pere est decede et la nous aimerions vendre les biens meubles immeubles terrains maison pour acheter un appartement a notre mere si nous vendons devront nous…
Quand doit-on payer les frais(2.45% +1%) ,alors qu'un des biens immobiliers n'est pas encore vendu?…
J'ai l'autorité parentale partagée avec la mère de ma fille, mais en dehors des notes que je reçois du lycée je ne suis au courant de rien (ma fille refuse tout contact avec moi) . j'ai appris récemment qu'elle…
J'ai passé un appel anonyme auprès de la responsable du service de mon mari pour indiquer que son assistante espionnait ses conversations téléphoniques et en parlait aux membres du syndicat. je sais qu'elle surprend…
Nous sommes séparés depuis 10 mois, malgré que madame se plaint de pas y arriver financièrement, elle a inscrit nos jumeaux dans la même école que notre ainé mais sans m'en avertir. je précise que l'école en question a…
Il y a quelques mois j'ai fait une lettre au juge des enfants pour lui notifier certaines craintes vis à vis de la sécurité de nos enfants chez leurs maman. plaintes pour diffusion de photos sur les réseaux sociaux et public…
Ma seconde épouse souhaite adopter en adoption simple ma fille adoptive avec l'accord de cette dernière (maintenant majeure) adoptée de manière plénière lors de mon premier mariage. en opposition avec notre avocat notre notaire prétend que…
J'ai déposé une déclaration de pourvoi en casation contre le jugement de relaxation de mon propriétaire (jugé pour mise en danger car son immeuble est dangereux). on m'a dit d'envoyer la notification au procureur…
Quelles sont les conséquences sur le renouvellement d'un titre de séjour en cas de rupture conventionnelle? le titre de séjour mention "travailleur temporaire" a été renouvelé une fois. l'employeur a rédigé la…
J'ai été victime d'un mariage de complaisance à l'étranger , avec une personne que j'ai connu dans le passé sans relation amoureuse , dont j'ai rencontré la soeur en france , qui nous a mis en contact…
Je souhaiterai savoir s'il est possible de déposer plainte contre un centre pénitencier ou le personnel médicale travaillant dedans. mon époux étant atteint d'une sclérose en plaque, â besoin de ses piqure tout les jours…
Mon mari a fait agrandir notre maison avec un pret commun de 140 000 euros il avait déja une aventure à ce moment il m a fait signer des prets consommation j ai signé aen son nom (c etait le fonctionnement de notre couple) ensuite…
Je travail 8 pare jour en bâtiments. mon patron me fait venir à 7 h à l' atelier pour aller au chantier je suis payé que a partir de 8h. a 12h et de 13h à 17h en doit partir à 17h du chantier en arrive ver 18h à l atelier pour…
Suite à la livraison de notre appartement en octobre, le promoteur vient de nous imposer des pares vue en bois sur le mur de separation avec un voisin. pares vue qui n'étaient ni dans le descriptif technique, ni dans le plan…
La separation des comptes -des dettes-vente de la maison-et du mobilier tout ça est resolu il nous faut trouver un avocat pas trop gourmand pour finaliser notre divorce a l'amiable de preference sur st nazaire 44600 merci de…
J'ai 15 jours pour accepter la recevabilité avec orientation liquidation. aprés deux plans de mesures recommandées par la commission avec la mesures de vendre par agences mon habitations, la nouvelle mesure recommandée par la…
En juillet 2014 mon ex époux demande le divorce et vide son compte personnel de dépenses hors communautés.je disposais d un compte ou depuis 17 ans seul mon salaire était versé. jamais 1ct de sa part peut il avant l onl qui a eu…
Mon père est décédé en novembre dernier et la succession s'avère difficile avec l'entreprise dont il était associé. il était agent commercial en libéral pour cette entreprise tandis que son associé était gérant. cette…
Une amie m'a demandé de l'aide concernant son ordinateur qui ne marchait quasiment plus. je lui ai donc consacré toute une après-midi en tant bien sûr qu'ami. nous avons suivis ce qui nous a été recommandé de faire…
Je souhaite enlever l un des 2 noms de famille a mon fils il porte mon nom de famille et celui de sa mère est ce possible? cdt…
Je suis néerlandais divorcé en 1993. depuis un an je me suis installé comme immigré pensioné en notre residence secondaire en france. il y a un acte de notaire néerlandais sur le partage de ce bien, mais il n'a jamais été légalisé en…
J'ai une question c'est moi qui déposé l'enfant au papa je suis à 500 km de son domicile au niveau des horaire de vacance pour le dvh c'est à moi de prévenir à quel heure j'arrive sachant que aller retour…
Qe risque t on en envoyant des sms malveillants ?…
Le jugement est tombé pour ma fille de 19 mois qui ne connait pas son père, car il ne voulait pas en entendre parler... mais je dois lui remettre ma fille sans période de transition et sans adaptation et ce pendant une semaine…
Que risque t on pour cela ? amende . avertissement . prison .etc…