Notre père est décédé en avril 2017. il laisse un conjoint survivant dans le cadre d'un remariage, et trois enfants de la même mère. Éléments de contexte : - une procédure de divorce était en cours au moment du décès. ils…
Je voudrais savoir si ma banque a le droit de fermer tous mes compte ( livret a et pel ) après avoir eu des frais banquaires sur mon compte chéque que je voulais fermer…
Je vais vous raconter comment tout a commencé je travaillais dans resto et il y avait un serveur (petit fils de quelqu'un d'important), un cuisinier(son cousin) et une serveuse.le serveur voulait sortir…
Suite au vol perpétré dans mon appartement en outre-mer en 2013 le voleur été condamné à payer 1860 euros, j ai perçu 1000 euros de la part de sarvi (service d aide au recouvrement des victimes d infraction), et depuis 2015 le…
J avais le permis depuis 1999 et mon permis à été annuler en 2013 pour faute de points. mon ex femme ne m'a jamais signaler les recommander de perte de points ni de stage obligatoire ou de perte de permis pour faute de points…
Vous ayant déjà sollicité ,nos syndicats ont réussi quelques négociations auprès de notre employeur donc il n y aura peut être pas de licenciement ,pour ma part les syndicats n ont pas voulu que je fasse un licenciement pour…
J ai eu un problème avec ma voiture j ai dû m'arrêter en urgence sur une rue à deux voies avec une ligne blanche continue au milieu j ai mis mais feu de détresse et je suis allée demander de l aide mon conjoint et resté dans…
Mon marie a travaillé un an et demi dans une entreprise ou il avait droit au tresieme mois apres une pression morale de son superieur il a accepter une rupture conventionnel et apres cela on lui a dit qu il n avait droit qu a la…
Je viens vers vous pour vous demander si j'ai une chance d'obtenir un rendez-vous, j'ai perdu mon passeport avec le visa et actuellement pacser avec un bébé en cours et 5ans sur le territoire je souhaite demander une…
Mon marie à 50 pour cent sur l appartement de ses parent si les deux decee mon marie à t il le droit de prendre sa part de 50 pour cent même si les frère sont par d accore comment sa va se passer faudra t il paye quelque chose…
Je voudrais avoir des informations d’éloignement de personnes comme mes voisins qui mon agressé comment demander cette mesure d’éloignement. merci…
Il y a plusieurs semaines j'ai prêté et donné des affaires à une personnes. celle-ci m'en a rendu une partie mais refuse de me rendre le reste. pour certains articles j'ai les factures. que puis-je faire ?? eelle…
Mon amie est brésilienne, elle est venu en europe pour faire 6 mois en école de langue. lors des 3 premiers mois elle possédais un visa de tourisme. l'école a fait ça demande de visa étudiant 1,5 mois avant la fin de son visa…
Je voudrais savoir j'ai eu deux enfants avec une personne que j'ai pas reconnu je voudrais savoir ce que je risque car on parle de se sépare .vais je devoir versé une pension alimentaire. et je voudrais savoir car on m…
S maître voilà , c’est un renseignement sur la possibilité d’acquisition de la nationalité française. voilà je suis algérien né en 1957 résidant en algérie ma femme régularisée( titre de séjour de 10ans) et réside actuellement en…
Une entreprise a-t-elle le droit de ne pas honorer un accord signé par une convention de stage entre le stagiaire, l'école et l'entreprise ?…
Mon conjoint paie une pension alimentaire pour ses 3 enfants, le premier a 20 ans et ne cherche pas activement du travail et le second a 17 ans et est en apprentissage. le petit dernier n'est pas concerné car il a 11 ans. en…
Comment savoir si mon employeur m'a déclaré auprès de l'urssaf?…
J'ai notifié une résiliation de bail de pré et bâtiments le 30/12/2014 au locataire par r/a/r . le locataire dispose d'un délai de 18 mois avant la fin réel du bail. le 30 juin 2016, soit 18 mois après la notification, le…
Mon épouse paye une pension alimentaire pour ça fille d'un premier mariage qui a 18 ans et qui vivais encore chez son père et qui va toujours à l'école. mais depuis 1 moi ça fille a quitter le domicile de sont père pour…
J’ai pris un abonnement à fitness park en février 2018, je fais un chèque de caution de 100€ a ce moment. en février 2022 je fais ma demande de résiliation d’abonnement avec un mois de préavis, entre temps j’ai…
Un essai vendu sous l'appellation roman pour mieux diffuser l'?uvre, sans accord de l'auteur…
Nous venons de decouvrir l installation d une antenne relais pres de chez nous en pleine campagne. c est l installation de poteaux electriques qui nous a mis la puce a l oreille. un helicoptere est venu livrer le beton pour le…
Ma question est: mon futur epoux peut il avoir la garde de mon fils si je decede mon ex mari le pere de mon fils ne s en occupe que 15 jours par an et de plus sa compagne deteste mes enfants mon fils prefere grandir aupres de son…
J'ai un problème avec ma mutuelle j'avais bénéficier de l'aide acs de la sécurité sociale. et la personne en charge de mon dossier m'avait dit y a un contrat ou lois qui nous permete d'être pris en charge…
J'ai acheté un vehicule a un particulier il y a 2 semaines. la voiture m'a coûté 800 euros, je savais très bien qu'elle avait quelques problèmes. le contrôle technique n'était pas vierge. quand je suis allée au…
Le père de mon enfant n'a pas respecté le jugement du jaf. il se trouve que mon avocat me dit d'aller récupérer mon fils chez son père. c'est à partir de ce moment là. elle pourrait faire le nécessaire. je trouve…
Quand le peuple est genocidé par empoisonnement de l'eau ou par aluminium, baryum ,césium ,contenus dans les chemtrails. appelé aussi geoingenierie,peux t'on exercer notre droit fondamental de légitime défense ? en effet…
J'ai prêté de l'argent à une personne qui m'a fais une reconnaissance de dette. par contre, j'ai prêté de l'argent en faisant deux emprunts en banque. aujourd'hui je n'ai plus d'emploi et…
Mon mari est né en france de mère française et de son père américain qui la reconnue qu'à l'âge adulte il serait possible de faire des démarches pour qu'il est double nationnalité?…