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Contrôle parental pour ado / dispute de parents divorcés Posée par DCN, il y a 1 an dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 1513 vues J’ai divorcé de mon conjoint par consentement mutuel l'année dernière. nous avons un fils âgé de 16 ans et demi, dont j’ai la garde principale. après notre séparation, afin de renouer les liens avec notre fils, son père lui a... Répondre

Pv a la volée excès de vitesse Posée par BOB52210, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1688 vues Ayant croisé les gendarmes sur ma route et en étant pas totalement sous la limite de vitesse, je pense recevoir dans les prochain jours un pv a la volée. comment vont-ils pouvoir prouvez mon excès de vitesse ? et aussi savoir si... Répondre

Bonjour étant en invalidité depuis le 13/10/2023.je ne perçoit aucune rente prév Posée par Miaou, il y a 1 an dans Assurance Aucune réponse pour le moment - 1784 vues ... Répondre

Refus mon chomage Posée par a1991Batoul, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1473 vues J étais associé et salarié dans même restaurant.france travail à refusé la lettre de licenciement de mon employeur après j ai pris un rendez vous avec france travail. alors la surprise. ils m ont dit que je suis encore benificiare... Répondre

Divorce et droit Posée par Jamila13, il y a 1 an dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 1507 vues Je suis mariée à un franco-tunisien depuis 2009. je suis tunisienne et je continue à vivre en tunisie. notre mariage a été célébré en tunisie et il est transcrit en france. on s'est marié en tunisie sur la base de la séparation... Répondre

Prorogé jaf Posée par Jijic, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1682 vues Lorsque le jaf décide un prorogé à son délibéré, combien de temps a t il pour donner une nouvelle date, pour rendre enfin son jugement ? et enfin est ce possible qu'en réagissant ainsi il serait impossible de faire appel... Répondre

Changement de date d'embauche d'un cdd Posée par Hermouss, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1929 vues J'ai il y a quelques temps signé un contrat pour un cdd. mon employeur a du décaler la date d'embauche pour cause de retard de projet. j'ai donc signé un avenant. il m'a recontacté pour décaler à nouveau la date... Répondre

Peut-il y avoir vice de procédure Posée par Dom, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1712 vues Je suis dans l'attente d'une analyse sur les stupéfiants d'une durée de 120 heures . si je n'ai aucune réponse que se passe-t-il pour moi y a-t-il un vis de procédure est-ce que je peux récupérer mon permis ou... Répondre

Délai d’obtention vls/st en armenie pour une arménienne Posée par Robin, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1438 vues Nous cherchons à déterminer le délai réel d’obtention du vls st en armenie. l’ambassade de france indique la bas 3 mois entre le dépôt de dossier et le vol retour mais nous pensons qu’il s’agit d’un délai très large… qu’en ait il... Répondre

Mesure d'éloignement Posée par Melanie, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1515 vues J'ai mon frère qui est incarcéré suite a un non respect d'une mesure d'éloignement il doit sortir mi juillet avec un bracelet électronique comment peut t'on faire pr enlever cette mesure d'éloignement ?... Répondre

[naturalisation] problème complément de dossier Posée par silvana, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1514 vues Statut actuel : titre de séjours "passeport talent: salarié qualifié/ entreprise innovante" , j'ai une demande de naturalisation en cours (par décret ==> diplôme français + poste ingénieurs + 7 ans sur le territoire), entre... Répondre

Pension compensatoire Posée par angelina, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1464 vues Voila je passe passe par un huissier pour ma penssion compensatoire et nous avons passer au tribunal et il a dit qu'il payer je laisse des message au l'huissier et la seule reponce qu'elle ma donnez c'est quelle... Répondre

Reporte 2 fois le contrat Posée par louiza, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1356 vues Contrat renouvelé une 2ème fois pour la période du 27/04/2024 au 24/05/2024 le terme du contrat peut être avancé ou reporté entre le 07/05/2024 et le .07/06/2024 combine de fois le contrat peut etre renouvelle sachant que le debut... Répondre

Murette privative contre murette privative Posée par pat, il y a 1 an dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2053 vues Peut-on construire et accoler une murette privative contre une murette privative déjà construite ( hauteur 30cm ) si oui ,faut-il respecter un espace , mettre un isolant entre les 2 , ou se mettre carrément en appui ? merci de vos... Répondre

Porter le nom de ma grand mere Posée par Cheyenn, il y a 1 an dans Changement d'état civil Aucune réponse pour le moment - 2207 vues Je souhaite prendre le nom de ma grand mère.a mère est née sous le nom de sa mère, mais elle a été reconnue par son père. l'état civil me dit que je ne peux pas prendre le.nom de ma grand mère c'est celui de mon grand... Répondre

Mariage annulé ou mariage non reconnu par mon pays ??? Posée par Nawale, il y a 1 an dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 1731 vues Je suis marocaine , je me suis mariée à abou dabi/ uae , je suis retournée à mon pays 1an après , je n avais aucun contact de lui depuis il a disparu sans aucune raison , j ai demandé mon divorce au tribunal dans mon pays et je l... Répondre

Fiche de poste non précisé sur fiche de paie Posée par Yoann77, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1402 vues J'ai récemment signer une fiche de poste au service réception il y a 5 mois, sur ma fiche de paie mon poste est toujours celui que j'avais avant en service approvisionnement. mes responsables me signale que cela est... Répondre

Filiation paternelle Posée par Aboudi, il y a 1 an dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1998 vues Je souhaite bénéficier de vos précieux conseils afin de faire aboutir ma demande de nationalité française par filiation paternelle, de mon grand-père, lequel a souscrit une déclaration recognitive souscrite le 16/05/1965 devant le... Répondre

Frais obsèque suite à décès mère et beau-père Posée par JEJE77, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1707 vues Dans un premier temps de je vous présente la situation familiale pour facilité la compréhension de mes questions: clémence est mariée à hervé clémence a 3 enfants d'une précédente union (que nous nommerons a - b et c dont fait... Répondre

Defaut assurance voiture prêtée par un garage Posée par Assurance garage, il y a 1 an dans Assurance Aucune réponse pour le moment - 1691 vues Je me suis fait contrôlée le mardi 21 mai 2024 alors que je conduisais une voiture prêtée par un garage, j'avais les papiers de la voiture, carte grise et assurance qui devait se terminer en novembre 2024. malheureusement... Répondre

Taux horaire Posée par Ritus71, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1383 vues Je viens de passé etam et mon taux horaire n à pas bougé. est ce que ça est normal... Répondre

Congés puis maladie pendant rupture conventionnelle Posée par Claude P, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1383 vues Suite à une rupture conventionnelle mon employeur m'a obligé à poser mes congés (et les a posé lui même dans le système). le délai de rétractation étant passé suite à un rdv médical pour une ald mon médecin m'a arrêté... Répondre

Heures de travail Posée par Yayayyaayya524414242, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1376 vues Je suis en alternance à 35h par semaine mais sur certaines semaine je fais moins que 35h mon employeur me fait rattraper les heures que j’ai faite en moins tout les 3 mois … ma question c’est est-ce qu’il en a le droit alors que... Répondre

Construction maison dans lotissement neuf Posée par Nikolas, il y a 1 an dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2038 vues Nous avons fais construire une maison dans un lotissement neuf qui est en finition de voirie. nous avons actuellement les tabourets d’eaux usées et eau pluviales qui on été posés mais la finitions n’a pas été faites ils ressortent... Répondre

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Travail Posée par Ahfred1980, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1559 vues Madame monsieur j'ai une question très urgent s'il vous plaît après la repture de contrat a l'amiable je perd mon droit à l'allocation de chômage ? bien cordialement... Répondre