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Excès de vitesse jeune permis Posée par Alexy, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1897 vues Mon ami ma confié ça voiture au retour de nos vacances car il était fatigué et je l'ai été à un moment aussi je me suis fait donc flashé à 170kmh sur une route à 130kmh sachant que je suis jeune permis et que je ne devais pas... Répondre

J'ai habite en france depuis 13ans mais j'ai 3 fois oqtf j'ai travaillé 1ans 1 Posée par Pour fa, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1569 vues Oqtf j'ai travaillé 1ans un mois... Répondre

Oqtf Posée par Ahcen, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1565 vues J'ai eu une oqtf car je suis dans une situation irrégulière pour un contrôle d'identité bref j'ai fait appel a un avocat qui m'avais en quelque sorte escroquer ma situation ne me permet d'être régularisé... Répondre

Utilisation nom ex-épouse et époux décédé. Posée par Jeanne1989, il y a 1 an dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 1657 vues L'ex-épouse de mon mari continue à porter son nom, (accolé à son nom de jeune-fille) alors que le jugement de divorce ne disait rien à ce sujet. mon mari est décédé. aujourd'hui, cette dame continue ce qui crée la... Répondre

Congé payé et repos Posée par Mickiot, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1544 vues Je travaille en restauration et je souhaite posé 3 jours de congés : le vendredi, samedi et dimanche. est-ce que je peux demander à les avoir en jours de repos ? sachant dans mon entreprise si nous n'avons qu'un jour de... Répondre

Motif de refus Posée par farès, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1583 vues Ou avez-vous vu le motif de votre refus ?... Répondre

Demande d'asil à nouveau Posée par Je m'appelle Madame Khawla Ramou, d'orig, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1551 vues Je m'appelle madame khawla ramou, d'origine syrienne, réfugiée en france, avec huit autres familles de ma famille élargie. en août 2018 mon frère ammar ramo est entré avec sa femme, widad al-zaouri, et ses jumeaux, ahmed et qais... Répondre

Pour faire un appel de décision divorce Posée par David Gasman, il y a 1 an dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 1593 vues Je voudrais faire appel de la décision du juge concernant l'indemnisation du divorce dû à ma femme. je souhaite savoir comment trouver un avocat spécialisé dans les appels et combien cela pourrait coûter... Répondre

Je m'appelle madame khawla ramou, d'origine syrienne, réfugiée en france, avec h Posée par Je m'appelle Madame Khawla Ramou, d'orig, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1530 vues ... Répondre

Pour une. demande de titre de séjour a la réunion Posée par Dejp, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1530 vues Ma femme es mauricienne es n a par de titre de séjour la préfecture de la réunion a dit a ma femme t eller chercher son visa a ile maurice es ce que c es. vrai ou par merci pour la réponse... Répondre

Jour férié help Posée par Nina, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1516 vues Je ne comprend pas la phrase du jugement. lorsque le vendredi ou le lundi est un pont entre la fin de semaine du père et un jour férié, monsieur récupérera les enfants le mercredi à 18h,si le jeudi est férié, et ramènera les... Répondre

Ça concerne l'urne de mon fils Posée par Nadia, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1843 vues J'ai l'urne de mon fils chez moi,ma belle fille a porter plainte car elle veut la récupérer,mais elle est remarier depuis le 20 avril. À t elle des droits sur mon fils... Répondre

Oqtf Posée par Ramla, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1513 vues Svp j ai fait une demande de titre sejour vie prive familial octobre 2023 j ai reçu oqtf novembre j ai fai recour le 2 avril 2024 j ai eu requete refuse avec une avocate mes 2 enfants scolarises 5ans et moi le 9 aout 2024 je ferai... Répondre

Pr la freddha en algerie faut- il la signature de tous les héritiers ? Posée par zazie, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1822 vues Je suis la mère de " mon fils" actuellement en convalescence) ( né de mère française et père décédé algérien d' oran° . mon ex belle soeur m'a retrouvé et demande que mon fils vienne en à oran pour signer la freddha . or... Répondre

Recruter mon frère étranger Posée par HB, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1477 vues Est ce que le faite de recruter un salarié faisant parti de sa famille un frère par exemple ( dans le cadre d'une demande d'autorisation de travail ) est un argument qui pourra motiver la demande d'autorisation de... Répondre

Séparation de biens et plainte avec constitution partie civile Posée par Giovanni, il y a 1 an dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 1554 vues J'ai reçu une assignation pour la séparation de biens suite à mon divorce. dans cette assignation j'ai constaté que les différents points checkés par le conseil de madame sont, selon moi, soit:... Répondre

Fond de prévoyance Posée par Dada33, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1660 vues Je viens d' être réformé pour blessure opex avec taux de pmi de 40% et j' ai pris connaissance que j' avais le droit au fond de prévoyance. ma pmi est en provisoire, est-ce que je peux prétendre à toucher l'... Répondre

Récompense sur perco Posée par Belu, il y a 1 an dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 1513 vues Dois-je récompense sur un plan d'epargne retraite collectif à échéance 2027 alimenté exclusivement par mon employeur suite participation, intéressements et abondements dans le cadre d'un divorce suite mariage sous le régime de la... Répondre

Changement de statut passeport talent Posée par Arn, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1457 vues J'ai effectué récemment une demande de renouvellement de mon titre de séjour en passeport talent salarié qualifié, qui s'est soldée par un refus pour motif "ressources insuffisantes (variable non prise en compte dans le... Répondre

Voyager avec récépissé de renouvellement de carte de séjour sans titre de séjour Posée par Philippeboa360, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1431 vues J’ai reçu un récépissé pour ma demande de changement de statut d’étudiant à salarié. cependant, ma carte de séjour étudiante est perdu depuis juillet 2023 et j’ai fais toutes les démarches sur le site de l’anef (demande duplicata)... Répondre

Prendre rdv a la préfecture de bordeaux Posée par Mauricio, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1444 vues Pouvez vous me prendre un rendez-vous pour renouveler mon recepisser svp... Répondre

Changement de statut avec l attestation de comparabilite enic naric Posée par HAPP'S, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1420 vues Je suis étudiante et avant mon arrivé en france j'avais déjà un master dont j'ai fait reconnaitre par l'enic naric et qui est mentionnée dessus que je peux continu les études ou travailler dans le domaine de... Répondre

Accident de la route Posée par dromadaire, il y a 1 an dans Dommage corporel Aucune réponse pour le moment - 2157 vues Je me permets de vous poser une question délicate et je vais faire de mon mieux pour être le plus clair possible. un accident de la route a coûté la vie à mon frère, sa femme et à leur fils unique. mon frère et son fils sont... Répondre

Conformité et permis valant division Posée par Noow, il y a 1 an dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2018 vues Est ce que quelqu'un saurait ce qu'implique un permis unique (valant division, avec des parcelles séparées) lorsqu'il y a un refus de permis modificatif pour diverses raisons : sur la maison qui nous intéresse, à... Répondre

Divorce par consentement mutuel Posée par Canou34, il y a 1 an dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 1531 vues Je suis en procédure depuis mai 2019, et mon divorce n' est toujours pas terminé. que puis-je faire car toutes mes demandes justificatives ont pour réponses des histoires grotesque. j'ai demandé de changer de procédure... Répondre

Intérêts des sommes bloquées Posée par Mcb33850, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1840 vues Nous sommes 9 frères et sœurs. un de mes frères est décédé en novembre 2015. il n'avait pas d'enfant ni conjoint. nous avons contacté un notaire pour régler sa succession, il avait des économies supérieures à 5000€ et une... Répondre

Conversion d'une adoption plénière en adoption simple Posée par Esclave de Dieu, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1589 vues Au bénin, l'épouse de mon père a fait une adoption plénière me concernant. mais à ma grande surprise, le juge français dit que le fait pour ma mère biologique d'avoir volontairement renoncé à son autorité parentale est... Répondre

Fausses déclarations d avocat Posée par Nanard, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1981 vues Mes deux avocates non spécialistes en droit de succession d aj m ont menti pour se dessaisir de l affaire et m ont empêché de demander un troisième avocat d aj afin de prendre un avocat payant. puis je faire appel au procureur sans... Répondre

Comment assigner un avocat ? Posée par Nanard, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2199 vues Comment assigner un avocat de l aj qui m a porte préjudice et empêche de demander un autre avocat d aj et a qui adresser la demande ? faut il attendre le visa de l' ordre des avocats et adresser la demande au procureur ? merci... Répondre

Plainte contre avocat Posée par Nanard, il y a 1 an dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2243 vues Mon avocat d aj a refuse de répondre a mes questions concernant une succession et n'a plus répondu depuis une date d audience. celle ci m a menti et empêche de demander un deuxième avocat a son bâtonnier qui n a pas pris en... Répondre