Prl en liquidation judiciaire
Domaine de la bergerie le castellet var pas de ag pendant 3 ans faite par l'administrateur judiciaire qui nous as mis en liquidation judiciaire.. quel recours ?…
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Domaine de la bergerie le castellet var pas de ag pendant 3 ans faite par l'administrateur judiciaire qui nous as mis en liquidation judiciaire.. quel recours ?…
J ai fait un leasing chez un concessionnaire en juin .tout d abord ils m ont fait deux bons de commandes ,car sur le premier la prime de malus n était pas noter .j ai eu les clés de la voiture ,et en juillet ,le commercial m a…
J'étais auto entrepreneur, je me suis radié l'année derniers vers le mois de juin et fermer boutique. j'ai 65 ans et je n'ai que 1230 € de retraite, vers octobre, un client m'a rappelé et proposer de…
J'aimerais savoir dans quelle mesure il est possible de reproduire un meuble médiéval appartenant à une collection publique (d'ailleurs qu'il s'agisse d'une collection publique ou privée, cela fait-il une…
Suite à un accident de travail j'ai subit 4 interventions sur mon pouce droit pour finalement faire une arthrodese et perdre mon emploi je me suis retourné contre l assurance de la grand mère qui m'a blessé mais j aimerai…
Mon employeur me dit que suite à un contrôle ursaf mes primes de panier journalières que je touche tous les mois depuis 8 ans vont être supprimées ce qui représente environ 140 euros par mois . a t il le droit ? doit il me donner…
Ma fille étudiante en ifsi est déclarée fiscalement indépendante seulement ses revenus 2014 n'indiquent aucun revenu car elle n'a pas travaillé mais aussi parce que nous ne savions pas que l'argent que nous lui…
J'ai reconnu mon fils par anticipation mais ma compagne ne ma pas prévenu le jour de l'accouchement .elle lui a donne son nom de famille que faire s'il vous plait?je veux que mon fils porte mon nom.merci de me…
Je ne travaille pas mais je perçois le r.s.a socle comment puis-je payer 1 200 e d'impôts fonciers…
Depuis 2008 un avenant a mon contrat de travail m a nommée régisseur suppléant. mon superieur hiérarchique me demande de le faire tout au long de l année. suis je en droit de demander de revenir à mon rôle de régisseur suppléant…
Mère de deux enfants mineurs, propriétaire d'un appartement acquis avant le mariage, je voudrais le donner à mes enfants. toutefois je ne sais pas s'il vaut mieux faire un donation "nue-propriété" en gardant…
Je vous raconte l histoire de ma soeur, elle est parti en algérie avec ses 3 enfants pour vacances d été afin de profiter de la famille et du beau temps deux semaines après, son conjoint les à rejoint là-bas, mais une fois sur…
Comment survjvivre à la maltriaitance d'un psy suite è un trauma cranien grave quand les infirmiers se livrent eux mêmes à des abbus sexuells et à une très grande violence physique des z'hommes de ménage devenus…
Je m appelle nabila j ai mon arrière grand père a travailler pour t état française pendant la colonisation et avant la guerre en algérie en 1954 mais aucune preuve dans les archive .mais je souhaite savoir comme prouver que on a le…
Pourrais bénéficier quand mon inaptitude sera prononcé afin que je ne reste pas un mois sans salaire ? merci de votre reponse…
J'ai pris 2 coup de couteau et j'ai 1 lobe de poumon en moins . puis-je avoir une allocation d'handicapé ?…
Ma petite sœur est décédée il y a 3 ans laissant 2 filles de 10 et 15 ans , elle était séparée mais pas encore divorcée de son mari par jugement ma mère a payé ses obsèques vu que son mari n'a rien fait pour elle À qui revient…
J'ai mon frère en situation irrégulière depuis juillet 2009 il est entré la france en visa court séjour .danc il y'a plus 6ans en france. il n'a pas problème avec la police plus se ça il n' à pas repri justice…
Je suis au rsa à 250 euros par mois sfr ma prélever près de 400 euros pour une ligne qui n'a jamais exister. j'ai plus d'argent pour manger que dois je faire. ma banque nickel ne fait pas les oppositions…
Je viens d etre licencier economique nous etions 3 chauffeurs livreurs,j etais le plus anciens des 3 chauffeurs (14ans et demi)!un chauffeur a 52ans marié 2 enfants sa femme travail,l autre 56ans seul!et moi marié…
Je me permets de vous écrire car à ce jour j'ai perdu mon travail. de nationalité marocaine j'ai obtenu grâce à un cdd de 12 mois, une carte de séjour travailleur temporaire n'autorisant pas à travailler…
Depuis2007 je travaille comme agent d'encadrement en 2010 je suis en rechute at . en mai 2006 la secu tel amon employeur pour me faire une visite médicale de reprise il on refuser sur le motif pas de poste disponible .après…
Voilà le visa de mon mari a été refusé on a fait appel mais jusqu'à ce jour je n'ai aucune réponse que faire ? et si mon mari refait une demande de visa est ce qu'elle sera toujours refusé ? merci d'avance merci…
Dans le cas où nous ne sommes pas payés les trois premiers jours de l'arrêt maladie, combien de jours doivent être déduits si l'arrêt maladie commence un samedi et qu'on travail seulement à partir du lundi. mon…
Je travaille en maison de retraite il ya des jours ou je sui du soir mes horaire son 12h30-20h30 et le lendemain 6h20-13h50 je voudrais savoir si mon enpkoyeur resepecte mes horaire si il doi pas avoir un nombre d'heure a…
Nous avons crée en collaboration avec une commune un festival de jazz .deux associations subventionnées par la commune on p^ris des photos et fait enregistres nos concerts sans aucun accord avec la société de production et le…
Pourrais,je avoir des réponses sur les droits de succession pour liquider un bien immobilier…
Je suis en longue maladie depuis 3 ans mon employeur m'a supprime mes congés payer acquit avant ma maladie et ceux acquit en accident de travail à t il le droit de les supprimer de ma fiche de paye merci d avances merci de vos…
Nous sommes ds une vieille maison partager en 4 appartements nous avons fait un parking pour toutes les voitures pour libéré le devant de la maison mais un des locataires refuse de se mettre sur le parking malgré l interventions de…
Ma mère à 2 contrats de travail l'une dans le siège social et l'autre une filiale du même groupe. contrat de 151,67 et 65hrs par mois elle dépasse les 10 hrs par jours théoriquement. l'un de ces employeurs lui…