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Frais de banque plus découvert alors qu'on sort d'un surendettement

Posée par marie joe, il y a 11 ans dans Banque et crédit
Aucune réponse pour le moment 5012 vues

Suite a un surendettement en 2011 nous avons ouvert des comptes a lcl par le biais de la banque france depuis fin 2011 nous payons cartes gestion de nos comptes frais de virement de prélevement et la banque m'avait donné une…

Document de circulation pour enfant mineur etranger

Posée par momo, il y a 11 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment 4575 vues

Je suis de nationalite française d origine algerienne ayant la kafala depuis une année presque d un jeune algerien âge de 17 aujourd hui et entre en france par un visa touristique expiré depuis une année. la sous préfecture m à…

Formation après une l'inaptitude au travail

Posée par Jean, il y a 11 ans dans Travail
Aucune réponse pour le moment 3824 vues

Suite à un licenciement pour inaptitude au travail. est ce que je peux exiger de mon employeur une formation ? pour information ,l'inaptitude fait suite à un accident de travail…

Destruction d'un véhicule sans accord et carte grise

Posée par Céline06, il y a 11 ans dans Pénal
Aucune réponse pour le moment 4888 vues

Je souhaiterais savoir comment me retourner contre help06 qui a mis mon véhicule en destruction après accident le déclarant vei, sans mon accord (aucun papier signé ), sans que je lui donne ma carte grise (toujours en ma possession…

Véhicule détruit sans autorisation et carte grise

Posée par Céline06, il y a 11 ans dans Pénal
Aucune réponse pour le moment 4901 vues

Je souhaiterais savoir comment me retourner contre un dépanneur qui a détruit mon véhicule après un accident le rendant vei. sans mon accord (aucun papier signé ) sans ma carte grise (toujours en ma possession ) sans que je…

Comprendre le jargon juridique

Posée par jjenny, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 4755 vues

Sur l ordonnance du juge qui m as été adressé suite à un dossier de surendettent , je ne suis pas sur d avoir compris la décision rendu sur le papier il est écrits que les dettes figurant dans le dossier y compris celles qui n y…

Cotisation urssaf

Posée par Frip, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 4762 vues

Je viens de recevoir une lettre recommandée de l'urssaf me demandant de régulariser des cotisations de pajemploi datant de fév, mars, avril et mai 2011 mon ex conjoint devait s'en charger mais visiblement il s'en ai…

Stationnement et inondations

Posée par G-j monier, il y a 11 ans dans Urbanisme
Aucune réponse pour le moment 6592 vues

A tous, j aimerais savoir si possible mes droits concernant des stationnements abusifs au raz de ma façade. ma maison est en contre bas de la chaussée, la petit rue est en pente et ma maison est en angle mais sur toute une…

Bien en indivision

Posée par laurence83, il y a 11 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment 5106 vues

Notre père est decédé, il avait conclut une donation au dernier des vivants. au décès de celui ci ma mère a prit l'option 1/4 pp et 3/4 usufruit des biens (ma grand mère paternel était encore en vie et avait l'usufruit…

Moto bras oscillant casé

Posée par Badboy, il y a 11 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 5116 vues

Voilà en nettoyant ma moto acheté au mois de mai garantie trois mois j ai démonter mes sacoches et j ai vu mon bras oscillant côté gauche casé du coup c est la courroie qui retenais la roue. est ce un vice caché ? merci de vos…

Plan de surendettement et maladie

Posée par Valère, il y a 11 ans dans Surendettement
Aucune réponse pour le moment 6723 vues

Nous remboursons depuis 2011 notre plan de surendettement.je viens d'apprendre que j'étais atteint d'un cancer qui nécessitait une intervention chirurgicale et donc un arrêt de mon activité professionnelle pendant…

Comment faire pour payer moins le loyer

Posée par fabi, il y a 11 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 4883 vues

Je suis étudiante et j'avais une un chambres en résidence u mais j'ai pas été accepté sens l'université que j'avais postulé et tout les autres affichait complet donc j'ai du quitté paris pour une autre ville…

Question orange mobile

Posée par Inkognito-fr, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 4794 vues

Je vous explique notre situation. donc mon époux il y de contrat mobile avec orange on résilier le contrat trois mois avant le date de finis le contrat. lui payer le free de résiliation et opérateurs orange il voudrait que il va…

Demande de nationalité française

Posée par snitrou, il y a 11 ans dans Filiation
Aucune réponse pour le moment 5538 vues

Jj ai déposer ma demande de nationalité française par filiation je voulais savoir combien de temps il reste le dossier ?…

Tromperie lors d un achat d un animal déclaré lof

Posée par evanoce, il y a 11 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment 5630 vues

J ai acheté un chien en 09-2014 et j attends toujours les documents officiels pour faire confirmer sa pure race. plusieurs mails et courriers en recommandé à l éleveur et pas de réponse. que faire juridiquement suite a cette…

Trop perçu injuste de pole emploi

Posée par Medialoge, il y a 11 ans dans Travail
Aucune réponse pour le moment 4027 vues

Etant inscrit à pole emploi depuis 2010, j'exerce des activité de suppléances en cdd. mais ayant fait des retards dans mes déclarations d'activités à pole emploi, cette dernière n'a pas pris en compte mes périodes…

Conditions d'obtention d'une carte de transport.

Posée par Chasika, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 4599 vues

Des conditions d'obtention d'une carte de transport ont été mentionné sur le site du conseil municipal de la ville de clichy pour des retraités. en voulant obtenir cette carte, vu que je remplie ces conditions…

Problème de maladie professionnel et de prime d'intéressement

Posée par Ingrid, il y a 11 ans dans Travail
Aucune réponse pour le moment 3918 vues

Je suis actuellement en maladie professionnel ,je travail dans un super indépendant je voudrais savoir si j'ai le droit à la prime d'intéressement et savoir si mon patron a le droit de ne pas m'envoyer mes bulletin…

Indivision

Posée par isabelle, il y a 11 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 4713 vues

Nous avons fait construire une maison en 2013, nous sommer pacses. j ai mise 20000 euros en fournitures et je souhaite faire construire un double garage, en cas de separation,vais je retrouver cette argent que monsieur n aura pas…

Retrait de chéquier comment récupérer ses moyens de paiement

Posée par Isis, il y a 11 ans dans Banque et crédit
Aucune réponse pour le moment 4966 vues

Après avoir fait depuis 2008 des crédits que je n'ai pas pu rembourser .je n'ai plus le droit qu'à une carte de crédit à débit immédiat .je voudrais savoir après combien d'années on récupère ses moyens de…

Retraitr

Posée par Adrienne92, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 4754 vues

Peut on faire réviser un dossier de retraite mal liquide ?…

Est ce que possible que mon fils porte mon nom

Posée par Hilel, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 4651 vues

Je suis séparer de ma femme enceinte quand elle a accouché elle a mît le nom de mon fils sur son nom de jeune fille pourtant on est marié…

Demande de carte de séjour en france

Posée par Kristy, il y a 11 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 7994 vues

Je vis en france ça fait 18 mois, je viens d’être embauche dans une entreprise en contrat à temps partiel ( 43h par mois), et je viens de faire ma demande de carte de séjour en tant travailleur salarié, la préfecture ne veut pas me…

Mariage blanc

Posée par Fatiha, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 4791 vues

Expliquer pour faire le mariage blanc…

Sans papier

Posée par sergine, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 4793 vues

Je suis en france depuis l,âge de 9 ans mes parents et mes frères son régulariser sur mes haut de 33 ans je demeure toujours sans papier…

Impot

Posée par L2603, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 4849 vues

…

Sans papier

Posée par sergine, il y a 11 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment 4839 vues

Je suis en france depuis 1991 mes parents son régulariser moi pas…

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