Exonerations taxe audiovisuel
Je touche une allocations aeeh ,pour mon fils de 14 ans ,puis je bénéficier d'une éxonérations pour la taxe audiovisuel. merci pour votre réponse…
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Je touche une allocations aeeh ,pour mon fils de 14 ans ,puis je bénéficier d'une éxonérations pour la taxe audiovisuel. merci pour votre réponse…
Je suis papa d une jeune fille née en 1999 séparé de la maman dès le début de sa vie. je l ai reconnue à la naissance, m'en suis occupé jusqu'à ces 3 ans. a ce moment là sa maman a été incarcérée et la petite confiée à…
Dans le cadre de ma relation avec le sivom (société publique de gestion de l'eau), j'ai commencé cette dernière en apprenant que le compteur de ma maison, fraichement achetée était cassé, "du fait du gel". le précédent…
Me suis mariee depuis presque 2ans je me travail pas oncor je n'est pas trouver pour l'instemp et mon marie s'en occupe pas de moi je vie des misaires alors la semaine il travail et le week-end le passe d'hors…
Je vie au maroc d un pere francais mes demi frere ont la nationnalite francaise es ce j aurai la chance de l avoir moi aussi si c est oui ou je pourai m adresse d avance merci de me rependre…
Je suis veuve et non imposable sur le revenu , hors cette année on me fait payer la taxe d habitation et taxe audio visuel est -ce normal ? de plus je vis seule . cordialement…
Lors de la succession de mon père nous nous sommes aperçu que de nombreux retraits au dab avaient été effectués quotidiennement parfois même lorsque mon père était hospitalisé ou en cure nous avons des soupçons mais on nou a…
Je souhaiterais prendre le nom de ma maman décédée, car mon géniteur n'a jamais tenu son rôle de père. comment dois je m'y prendre en france en sachant que je viens de faire la demande en turquie!! merci d'avance…
Je suis libyenne et aussi étudiants la caf ne pas donné l'argent et il a demandé la offi et quand j'ai rencontré à l'offi il a dit les enfants il faut être plus de 18 ans et cette imposible. que-ce l'a fait…
S'il vous plaît , je voudrais que vous me éclairiez plus sur mon droit en tant que demandeur d'asile parce qu'il fait est un problème politique qui m'a apporté de mon pays d'origine pour venir et de rester…
Comment notre assoiation u.j.i.d peut avoir un agreement…
Il y a 20 ans j'ai ete condamne pour une fraude fiscal que peut_faire le fisc aujourd'huit je n'ai rien a moi suis sdf je suis gravement malade peut-il m'enlever la cmu et le rfa…
La loi est elle toujours tel que modifié par manuel valls ou bien elle a évolué par rapport au ressources vu qù'actuellement les ressources deviennent difficiles à stabiliser eu égard au chômage…
J'ai été insulté sur facebook par une personne qui m'a traité de boulet. pourriez-vous me dire si cela est possible de porter plainte si oui dans quel cadre…
Je vis en france depuis 1972 et mon époux depuis 1998. nous avons 2 enfants de 14 et 6 ans. l'aîné est français par choix à l'âge de 13 ans. dans quelle mesure peut on prétendre à la nationalité française sachant que nos…
Mes parents m'ont fait une avance sur hoirie avec mise en communauté d'un terrain sur lequel nous avons bâti notre maison. mon mari souhaite garder la maison pour cela il doit me verser une soulte. quel est ma part et que…
Je remboursé actuellement une crédit à un huissier de justice. quand j'ai commencé les règlements de 300€ mensuel le total dû était de 8000€ et à ce jour il s'éléve à 9000€ malgré ce que j'ai remboursé depuis un an…
Suite à deux refus de ma part concernant une proposition de reclassement étant inapte à mon poste,aurais-je droit à mes indemnités de licenciement? cordialement…
Partant a la retraite que doit me payer mon employeur sachant que j ai ete embauche en 1977…
Je reviens sur mon problème que mon mari ma fait subir a son retour de ces vacances en septembre de cette année. sur la demande de mariage qu'il a fait la bas en demandant sa cousine proche en mariage et cela il était déjà au courant…
Nous avons entamé des poursuites contre une personne qui a acheté des produits des États-unis et n'a pas payer pour eux. le défendeur a été informé de la date de l'audience sur le 25 juin de cette année. il a comparu en…
Mon mari est decede depuis peu nous avionscfait un rachat de credit suelsues jours avant son deces je ne travail pas j ai 4 enfants encore a ma charge de 21 a 3 ans je oerçois 1400 € de rente oour les enfants et 602€ ainsi que 700…
Je suis en maladie depuis juin 2011 suite au décès accidentel de mon époux. j'ai été reconnu invalide totale et définitive le 1 er février 2014. j'ai fourni tous les documents réclamés par les assurances en temps et en…
Rendez vous cdas ou ayant demande autre assistante sociale,ils m imposent enquête sociale. je leur aie écrit que c était une erreur de leur part non justifie solidement. j ai rendez vous avec deux assistante sociale.je demandais…
C quoi arnaque ou pas car nous les français on ne sais j aimais a quoi on a le droits on ai avertis les dernier il y en a qui sont bien averti les lois et tout ce qui vas avec il fraudez voir a changée sa merci merci de vos…
Je suis garde champêtre et mes collègue de la police municipal ont la prime dite isf 20 % celle du gc est de 16% le maire a t il le droit de faire une différence de même la pm est armé d armes de poing moi non à t il le droit ? d…
J'aurais du pouvoir bénéficier d'une prime de service public en 2013 mais l'hôpital ne m'en a pas informée d'où une perte substantielle de salaire l'hôpital a t il le droit a cette réserve…
En surendettement et menacée d'expulsion de mon logement, je ne peux pas payer la totalité de mon loyer ayant un faible revenu mensuel, retraitée avec à ma charge ma fille de 21 ans, sans emploi et aucun revenu ! convoquée au…
J'ai eu une entreprise domicilié a ma demeure ,pendant 27 ans ,mon fils a gréer la sienne ,et mis sa domiciliation a mon adresse ,en mettant une boîte a lettre a part de la mienne ;j'ai pris ma retraite depuis 2003 ,mon…
Le medecin conseille à t il le droit de refuser mon arrêt de travail le fait par mon psy merci et refuse mes payement en ij ma bloquer mo dossier…