Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit immobilier ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Responsabilité fabricant de menuiserie

Posée par xblade72, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1527 vues

J'ai construis une maison en 2012 que j'ai vendue en 2018. j'avais acheté mes menuiseries d'une marque par un revendeur. j'ai posé ces menuiserie moi même en respectant le dtu et en assurant de multiples…

Litige restitution caution

Posée par Francois, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1197 vues

J'ai ete locataire d un logement situé dans une copropriété de 8 logements durant 3 ans, quitté au 1er mars de cette année. je reglais chaque annee des provisions sur charge d eau equivalent a 60m3. il y a un an environ, suite…

Remboursement prêt maison

Posée par pimousse20, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1287 vues

Je suis inquiète pour mon avenir avec mon compagnon qui est en instance de divorce un jugement de non-conciliation a été rendu le 21/06/2016 indiquant que mme reprend la jouissance de la maison à titre onéreux , à charge pour elle…

Sinistre entre le compromis et l'acte définitif

Posée par valou2305, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1401 vues

Nous avons signé un compromis le 22/02 et la signature est prévue le 29/05/2019 pour une maison. suite à une tempête il y a eu quelques dégâts, le propriétaire à fait une déclaration à son assurance et une partie a déjà été réglée…

Vente d'un terrain

Posée par François 30, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1208 vues

J'ai signé un compromis de vente avec un promoteur avec differentes conditions supensives. toutes les conditions on été remplies et la signature devait avoir ieu au plus tard le 7 mai dernier le 7 mai mon notaire recoit un…

Achat d'un bien avec travaux sur mur porteur

Posée par Mag, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1208 vues

Je suis sur le point d'acquérir un appartement qui a eu de gros travaux réalisés par le vendeur et notamment le découpage d'un mur porteur et de raccordement sur canalisations eaux usées. pour ce qui concerne le mur porteur…

Refus de vendre mon bien

Posée par DODO, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 2047 vues

J'ai reçu une offre d'achat d'un acquéreur au prix demandé, mais je ne souhaite plus vendre mon bien. je n'ai rien signé à ce jour et il me laisse un délai qui va jusqu'au 1er juin 2019. dans combien de…

Hebergement à titre gracieux

Posée par nat67, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1601 vues

Je vous écris çar j'héberge mon ami a titre gracieux, il est dépressif , à un statut handicap, ne perçois pas d'allocations car il est hébergé chez moi, cependant la caf lui demande mes fiches de salaire tout les 3 mois alors que…

Hebergement

Posée par andre, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1196 vues

Ma mere est dans une maison de retraite, lorsque je vais la voir n'habitant pas sur place ma soeur refuse que je dorme chez ma mere en as t'elle le droit?…

Expulsion d'un logement à titre gracieux

Posée par andréa, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1590 vues

Ma maman occupe un appartement à titre gracieux chez son ami depuis plus de 10 ans. ils ne sont ni mariés, ni pacsés. elle est déclarée au niveau des impôts à cette adresse ainsi que sur la quittance edf. ce monsieur a été placé en…

Incidence impots logement à titre gracieux

Posée par moon44, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 2046 vues

J'heberge a titre gratuit mon fils dans notre future résidence pour notre retraite, puis-je déduire le montant estimé des loyers non perçus ? comme indiqué dans la regle 6 qui figure dans vos recommandations ? si oui comment et ou le…

Vente d'un bien à un prix inférieur agence ( mandat simple)

Posée par Pinky31, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1222 vues

Je vous expose la problématique. nous avons rencontrés le propriétaire d'une maison qui nous intéresse en avril afin de visiter son bien. suite à notre visite ce dernier a donné mandat simple à une agence. nous l'avons…

Pas de date de livraison

Posée par Manonverneuil77390, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1600 vues

J'ai acheté une maison en vefa qui devait être livrée dans un mois, puis j'ai reçu un courrier en mars disant qu'en raison de la meteo, je serai livrée en octobre. seulement je viens de recevoir un courrier disant…

Vices cachés

Posée par mjm110, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1342 vues

Suite à une vente immobilière j'ai reçu une mise en demeure de l'acheteur, de payer une somme correspondant à l'addition d'expert et divers travaux. l'expert utilise le terme de fuite en décrivant une photo montrant des…

Prêt appartement (vide)gratuit à ma mère : déduction impots?

Posée par adr, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1328 vues

Je compte prêter un appartement vide à ma mère (70ans) pour la rapprocher de moi car elle commence à avoir des difficultés pour marcher etc..,. est ce que ce prêt gratuit peut m'apporter une réduction d'impot? (ma mère, actuellement…

Jouissance du logement

Posée par Letileda, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1228 vues

Mère de 2 enfants et en location de l appartement sur paris avec mon mari .nous souhaitons divorcer et il veut garder le logement ,biensur je m oppose et veut le garder aussi .le loyer est de 1200 euros et nos salaires 1800 et 2300…

Separation

Posée par Maya, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1243 vues

Maître voilà je suis en couple depuis avril 2017 le bail étais à mon nom et le garant mon conjoint je les fait mettre sur le bail car tout allais bien mais la vendredi soir une dispute a éclaté et il ma dit de quitter le domicile…

Referé préventif icade pour construction avoisinant

Posée par soso, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1278 vues

Nous avons pris un avocat suite à l'assignation d'icade dans le cadre d'un référé préventif. suite à la réunion d'expertise lors de l'état de notre copropriété et de mon appartement , je n 'ai as reçu…

Troubles du voisinage

Posée par Sourimane, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1613 vues

Je subis dupuis un an du trouble du voisinage de la part d'une voisine trop brûante. cette personne vis dans une résidence censée être un campus étudiant avec des gens de sa famille logée illégalement et ils font de bruit pas…

Terrain

Posée par Salomé, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1255 vues

Est ce que la mairie a le droit de donner l'autorisation à une agence de monter des maisons non en dur à un terrain qui le appartient pas !!et par la suite de demander dès loyer cause signé bail mais pas pour le terrain !on n'était et…

Jouissance paisible

Posée par Christine, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1203 vues

J'habite un logement social (un pavillon) depuis 1998. côté terrasse, une allée de cyprès longeait le grillage. depuis, le terrain a été vendu, les cyprès coupés et un lotissement est en construction. si une petite allée…

Indémnités d'occupation après séparation

Posée par LTI, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1251 vues

Dans le cas d'une séparation de deux personnes pacsées, et propriétaires d'un bien immobilier (à part non égales) : l'un des conjoints a quitté le domicile, en gardant les clés et en y laissant des affaires, tout en…

Retard d'envoi du dossier au notaire

Posée par coccinelle98, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1271 vues

Nous avons signé un compromis de vente le 24 février avec une agence immobiliere. il est stipulé qu'on signe chez notaire le 24 mai. or la date approchant et n'ayant pas de confirmation de la date, on a appris via le…

Faire donation villa sous régime perissol

Posée par lucien04, il y a 7 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment 1204 vues

Peut on faire donation (enfants) d'un bien sous perissol?comme tout autre bien ou y a t'il des contraintes particulières?…

Une question en droit immobilier ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.