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Changer de notaire
Posée par MIMI06, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2305 vues

J habite a 700km ou ma mere est decedee mon beau pere et mon demi frere ne me donnant pas de nouvelles de la succession j ai pris un notaire dans ma region mais j ai recu une succession qui m a parubaclee!!sans beaucoup de details...

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Changer de notaire
Posée par MIMI06, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2265 vues

J habite a 700km ou ma mere est decedee mon beau pere et mon demi frere ne me donnant pas de nouvelles de la succession j ai pris un notaire dans ma region mais j ai recu une succession qui m a parubaclee!!sans beaucoup de details...

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Abus de faiblesse d'un enfant sur un parent
Posée par AJAT, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2565 vues

Notre mere de 97 ans est en maison de retraite et sous tutelle .elle a vendu tous c'est biens sous la pression de 2 enfants ceux ci nous on confirmer par emails que l'argent est placés en cas de besoin maintenant que le besoin est la l'udaf...

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Assurance vie
Posée par nono06, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2354 vues

Le frere a mon grand père a designer mon père ainsi que mon oncle sur une assurance vie .le frère a mon grand père est décède il y a 12 ans .axa nous a contacter il y a 2 mois car il ont retrouvé l assurance vie mon père est décède...

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Créance d assistance après déces
Posée par FABIENNE, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2476 vues

Une créance d'assistance peut elle être versée hors succession. est elle obligatoirement imposable dans la succession ? merci fabienne...

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Donation
Posée par Clarisse, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2807 vues

...

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Vente maison en indivision
Posée par dominique, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2258 vues

Mon mari est décédé il y a huit ans il avait deux enfants d'un premier mariage. je veux vendre ma maison, dont j'ai l'usufruit. l'agence immobilière me demande l'autorisation des deux enfants. l'un a...

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Enfant de mére reconnu mais pas de pére ayant vecu avec mon beau- pére
Posée par manu, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2590 vues

Ayant eu mon beau père décèdé ; nous sommes mon frère et moi reconnu par notre mère; nous portons sont nom de jeune fille depuis trés longtemps ; marié sans contrat ; elle à eu deux filles qui portent le nom du père décèdé -à sa...

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Succession de ?mon conjoint
Posée par Manik, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2262 vues

Mon époux est dcd après sa mère le notaire m à informée sur mes f droit à sa part sur le héritage désabonner le notaire qui règle la succession de mon beau père conteste mes droit sur la part de mon mari dcd sur l'héritage de...

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Leasing et succession
Posée par beatrixkiddo, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2637 vues

Mon père est décédé au mois de mars dernier. nous sommes en tout cinq enfants issus de ses deux mariages et ses seuls heritiers, ma belle mère bénéficiant semble t'il d'une "immunité" au titre du régime de la séparation...

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Leasing et succession
Posée par beatrixkiddo, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2719 vues

Mon père est décédé au mois de mars dernier. nous sommes en tout cinq enfants issus de ses deux mariages et ses seuls heritiers, ma belle mère bénéficiant semble t'il d'une "immunité" au titre du régime de la séparation...

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Droit à la retraite à mon décès,mon mari aurait il droit
Posée par Nanafrazpo, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2546 vues

Mon mari d’un deuxième mariage,mon premier. mari décède, aurait il droit à ma réversion à mon décès et non pas mes enfants de mon premier mariage nous avons fait au dernier des vivants...

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Droits et pension de réversion
Posée par méline, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2293 vues

Je suis en activité à 50 pour cents , je perçois un complément pôle emploi ; je perçois la pension de réversion de la complémentaire , cette dernière est elle imposable , dois je l'ajouter à mon actualisation à pôle emploi ?...

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Desheritage
Posée par Bécasse, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2531 vues

...

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Pas de nouvelles demande de dérogation aux impôts
Posée par carole, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2545 vues

La succession de l'arrière grand-mère de mes enfants (maison) dure depuis 10 ans. la maison à été vendue le 07 novembre 2017. le notaire me dit qu'il a fait une demande de dérogation aux impôts. a ce jour, le notaire me...

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La convention de divorce avait d'ores et déjà été rédigée
Posée par Dan, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2487 vues

Nous avons versé des acomptes soit la somme de 730 euros pour aider notre fils, aujourd' hui décédé, peut on nous les faire rembourser car divorce caduc ?si oui, quelle démarche pour les réclamer , d autant que nous n avons pas de preuve du...

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Liquidation de communauté après divorce et décès .
Posée par zutflut, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2386 vues

Mais parents ont divorcés en 84 et mon père est mort en 94. par manque de moyen la liquidation de communauté suite au divorce n'a pas était faite et la liquidation de succession n'avance pas non plus. mon père qui...

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Mère décédée en cours de divorce
Posée par Elfredo, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2577 vues

Ma mère est décédée en mars. je suis issue d'un 1er lit, entre temps elle a divorcé. ensuite elle a rencontré avec une personne avec qui ellz s'est mariée et ont eu 2 enfants. ils ont vécu à ensemble pendant quelques années et ont...

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Décès avant la prononciation du divorce
Posée par Mini, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 3580 vues

Mon père est décédé , il été encore marier avec la belle mère mais avait lancer la procédure de divorce . elle a quitter le domicile conjugal 11 mois avant le décès et mon père a été juger il versait une pension alimentaire . il ne...

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Que sont devenus les biens et l'argent de mon frère
Posée par chipette, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2474 vues

Mon frère est décédé en 2014. comme il était divorcé, ses enfants n'ont rien voulu savoir. j'ai dû m'occuper de ses obsèques par téléphone (lui à lunéville, moi à toulouse et mon mari malade). il vivait chez sa...

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Liquidation 1ere communauté après déces ex epoux
Posée par paupau, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2841 vues

Ex époux remarié sans faire liquidation 1ere communauté nous avons 3enfants adultes il est décédé sans enfants avec sa 2eme épouse les biens ont été acheter avec moi 1ere épouse ,comment se passera la succession? merci de vos...

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L'avocate de la partie adverse qui ment et pénalise pour reprendre les biens hér
Posée par Bichette, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2380 vues

Je souhaite savoir si je peux poursuivre auprès du doyen des juges, une avocate de la partie adverse, qui n'a donné que des informations fausses aux juges pendant 20 ans et qui m'a fait faire un procès pour me reprendre...

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Succestion
Posée par Me DELASSUS, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2548 vues

Un oncle , de 98 ans marié sans enfant . decédé le 8 mars 2018 tout les neveux : a par ,une personne également nièce c est rapproché de lui plus spécialement depuis peu . nous les autres membres de la famille reunis...

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Succession: constat d escroquerie
Posée par Perip25, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2578 vues

Suite au partage des biens de mes grands parents, la succession remonte à 2000.l estimation des terres s est fait sur la base de terres agricoles alors qu elles étaient constructibles. existe-t-il encore une possibilité de punir ce...

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Habilitation familiale générale
Posée par jacouille, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2558 vues

Mon frère et moi avons l' habilitation familiale générale, pourr notre mère en ehpad alzheimer.. nous gérons ses comptes (elle est veuve depuis fin 2016. elle possède une assurance-vie dont le terme à 2020, mais qu' elle...

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Liquidation de succession
Posée par adonna, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2548 vues

Mes parents disposaient d'un bien en espagne. ils n'ont pas fait de testament. ma maman est morte en février 2013. en france. c'était la survivante. a ce jour, il n'y pas de transfert de propriété. nous sommes...

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Mandat de vente maison non signe (4 heritiers)
Posée par FREDERIC, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2191 vues

3 héritiers ont signé le mandat de vente pour une maison sauf un. il s'agit d'une succession datant de 2011 , il y a t il prescription aujourd'hui comment pouvons nous vendre cette maison ? nous n'avons aucune...

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Aide juridictionnelle et assignation sucession
Posée par KEOKUK, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2551 vues

Puis-je bénéficier de l'aide juridictionnelle dans les cas suivants : - consultation avocat pour trouver un terrain d'entente avec l'avocat de la partie adverse dans le cadre d'une liquidation de succession...

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Renonciation héritage
Posée par Dodu, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2398 vues

Mon père décédé il y a peu a renoncé à l'héritage de sa mère dans les années 60 étant mineur à l'époque je n'en ai rien su ,une partie des terrains à été vendue à la suite du décès ,avais un droit sur ces terrains...

Répondre
 
Succession d'une tante n'ayant pas eu d'enfants
Posée par gribouille4, il y a 8 ans dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 2614 vues

Ma tante est mariée avec mon oncle, il n'ont pas eu d'enfants, elle n'a pas donné au dernier vivant... et elle possède des biens propres ( hérités de ses parents avant son mariage). si elle décède en premier, le...

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