Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit de la consommation ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Annuler une commande

Posée par vivi, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3142 vues

Je voudrais savoir s'il est possible pour moi d'annuler la commande d'un poêle qui date de mi mars 2017, tout en sachant que quand ils ont voulu faire l'installation, on s'est retrouvé avec un souci de conduit de cheminée. donc…

Voyage d'un mineur avec sa soeur majeur

Posée par berni, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3136 vues

Pouvez vous me dire quel document je dois remplir pour dire que mon enfant mineur est sous la responsabilité de sa soeur majeur merci…

Rétractation ou annulation

Posée par Admurger, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3130 vues

J'ai acheté des meubles de cuisine chez un prof mais il a oublié un meuble de plus je me suis aperçu qu'il etait un peu hors de mon budget puige annuler ma commande car j'ai signé ce samedi en magasin merci…

Cde de panneaux photovoltaïques

Posée par fred, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3129 vues

Est-ce que les panneaux photovoltaïques sont considérés comme un bien de consommation? et le délai d'annulation de commande est-il de 7 jours ou de 15 jours?…

Credit consommation solde à régler

Posée par lionel, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3128 vues

Suite à une vente d'un logement d'héritage un huissier à déposé une facture ou ( apparait mon adresse à la réunion) du sur solde de crédit de 15000 € par jugement en instance du 29 novembre 1994 dossier de crédit de 1990…

Annulation de la location de voiture par le loueur

Posée par olki, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3121 vues

Est - ce légal que l agence de location de voitures mette dans ses conditions générales de location qu´elle a le droit d´annuler une réservation entièrement payée á cause du retard de plus de 2 heures d un vol ? (deux heures 55 minutes dans…

Modification d?une commande en cours

Posée par Totocestfaitavoir, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3117 vues

J?ai passé une commande pour un portail le 13 mai. le 6 juin je demande au commercial si il est encore possible de modifier sa hauteur, pour raison administrative. celui ci envoi un mail depuis mon compte client à son service…

Paiement credit dossier surendettement et divorce

Posée par zouzou, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3102 vues

Je suis séparé depuis février 2017 et en cours de procédure de divorce. nous avons fait un plan de surendettement dont les mensualité 350 sont prélevés sur mon compte tous les mois. d'un commun accord (bientôt écrit sur la…

Annulation bon de commande

Posée par Bibi, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3095 vues

Puis-je annuler un bon de commande pour des travaux d'embellissement extérieur si j'ai déjà versé un acompte (travaux qui doivent se faire en octobre 2018)? merci de votre réponse…

Aider moi svp

Posée par Victime, il y a 7 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3087 vues

J'ai verser un acompte de 5600 euro (virement bancaire) pour une commande d'un véhicule auprès d'un mandataire en avril 2017, livraison prévu pour le mois d'aout 2017. aucune livraison n'a été faite et…

Rétracttion

Posée par alan, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3083 vues

J'ai signé un bon de commande qui aura valeur de facture à la livraison, dans un magasin de meubles puis-je me rétracter ?…

Annulation de commande de voiture

Posée par Arlette, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3064 vues

J ai annulé m'a commande le lendemain, mais le concessionnaire ne veut pas me rendre mon chèque de 1000 euros email dimitri.stamatiou@free.fr…

Plusieurs saisies pour un seul titre exécutoire

Posée par Aidi81, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3064 vues

En octobre 2017 j’ai une reçu une injonction de payer et le 29 décembre ils m’ont saisi sur mon compte bancaire. j’ai demandé une mainlevée qui m’a été refusée. si je voulais contester auprès du jex c’était à mes frais du coup j’ai…

Desoladiration de crédits

Posée par Dedelle, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3064 vues

Nous avons fait deux crédits à la consommation pour effectuer des travaux dans la maison de mon conjoint. est il possible de se désoladirise des crédits ? par avance merci…

Reglement des jeux concours .

Posée par mok, il y a 6 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3063 vues

Excusez moi par avance si je n'ai pas mis ma demande dans le bon domaine. je souhaiterai avoir des reponses sur les reglementations des jeux concours sur internet , et je n'arrive pas a dénouer le vrai du faux. il est dit…

Litige avec un prestataire

Posée par aureljerem, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3063 vues

J'ai un problème avec un prestataire d mariage nous avons signé un contrat en septembre 2017 pour un mariage en juin 2018 avec versement d’acompte etc ? nous avons versé les acomptes comme prévu a hauteur de 900 euros pour un…

Prelevement cb après une résiliation

Posée par bpiaggi, il y a 7 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3063 vues

Après avoir souscrit une offre d'essai payé par cb sur un site de rencontres, j'ai résilie par mail. et envoyé courrier de rétractation comme c'est prévu dans les cgu, le service client affirme qu'il n'y…

Vérification d'un bien à la livraison

Posée par Agnès, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3062 vues

Pourriez-vous me préciser si un acheteur en ligne est dans l'obligation légale de vérifier un colis à la livraison? je comprends que le consommateur a 3 jours pour porter ses réserves (10 si le livreur ne lui laisse pas la…

Réseau internet national

Posée par Internet, il y a 7 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3061 vues

Je me demande simplement si le fait que les fournisseurs d’acces a internet favorisent clairement les zones les plus peuplé du pays pour développer leurs réseau (adsl puissante fibre optique etc) afin de faire plus de chiffre au…

Litige suite voyage en thailande

Posée par Mo, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3061 vues

Lors d’un récent voyage en thaïlande nous devions effectuer en train de nuit le retour chiang mai /bangkok, 15 jours avant notre départ le tour opérator nous a adressé un courrier qui disait que les autorités thaïlandaises n’ étaient plus…

Demande de remboursement hussier de justice

Posée par Victor, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3061 vues

Je me permet de vous contacter pour la raison suivante: j'ai reçu ces 15 derniers jours, 2 sms provenant du cabinet scp balen lienard brungs de douai me réclamant la somme de 241€ qui serait une dette du à bouygues telecom et…

Voyayer mineur

Posée par Lisa59, il y a 7 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3060 vues

J'ai 17 ans et demi et je voudrais voyager dans un pays étranger je peut voter dans ce pays j'ai ma natinalite de ce pays étranger…

Rétractation commande suite à un refus de permis de construirre

Posée par lolote25, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3060 vues

Nous avons signé un bon de commande chez un cuisiniste avant d'avoir une réponse du permis de construire. ce lui ci nous étant maintenant refusé. l'achat du terrain est donc non possible et donc nous ne pouvons plus faire…

Retractation

Posée par Lover, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3060 vues

J'aimerais savoir si c'est possible de se rétracter d'un achat d'une machine à laver... c'est un achat à distance payement en 4 fois j'ai effectué le 1 er versement et je n'est pas signé de contrat encore et pas aussi eu ma…

Qu'est ce que je risque ?

Posée par Derby, il y a 8 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment 3060 vues

Je suis consommateur de c*nabis et suite à une arrestation sur voie publique j'ai été convoqué devant le délégués du procureur qui m'a remis un formulaire pour faire un test urinaire et prendre contact avec mon médecin…

Une question en droit de la consommation ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.