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Garde enfant de 3 mois
Posée par Doudoune, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Doudoune - 1730 vues

Je me sépare avec mon mari et nous avons un enfant de 3 mois, je souhaite que ma fille voit son papa, cependant il faut savoir que mon mari est dangereux, au delà d’être un enfant très puéril je pense que si mon enfant venait à...

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Mon ex-femme ne montre pas mon enfant
Posée par Wwwd, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître DIARRA - 2153 vues

Nous sommes en train de divorcer avec mon ex-femme. il n'a pas montré mon fils depuis 9 mois. aujourd'hui, il est devenu le 3e tribunal et il a été reporté. les tribunaux sont constamment reportés. il n'y a même pas...

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Une pension hors des moyens.
Posée par Maria, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maria - 1843 vues

Durant le jugement de divorce mon fils doit payer 500? de pension plus l'autre moitié de la traite de la maison,ce qui lui fait une totalité 4000?par mois. il n'en gagne pas autant. sur quelle base ce jugement ? je n'en sais rien...

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Plus value
Posée par jpol, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Nicolet - 1769 vues

Ma situation divorcé plus d'un an en indivision , notre résidence secondaire devient ma résidence principale que j'ai entièrement payé et restaurer , mais la je veux vendre , sachant que mon ex femme à conservé la residence...

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Droit enfant
Posée par Nana18, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nana18 - 1694 vues

Divorce depuis 7 ans j ai 4 enfants 2 majeur 2 mineur 15 et 8 le père avec des antécédents d alcool drogue dure c est fait retire c’est droit (exercice parental ) il a refait une demande nous passons donc dans quelques jours je...

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Garde de l’enfant
Posée par Brenda, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Brenda - 1612 vues

Si nous nous mettons d’accord sur la garde de notre fils, est ce qu’il doit fournir ou non des fiches de paies ? si la personne qui garde le petit est au chômage est ce que ça pourrait nuir à la garde (même si on s’est mis...

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Separation des biens immobiliers
Posée par maya, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par maya - 1723 vues

Mariés sous le régime séparation de biens nous venons de divorcer nous avons rendez vous fin janvier chez le notaire nous avons des actes notariés qui précisent que les maisons sont a 50% monsieur 50% madame monsieur a investit...

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A t il le droit de se déclarer avec une autre alors que l on es toujours marie
Posée par Coco62, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Coco62 - 1554 vues

Mon mari a quitter le domicile nous somme toujours marier aucune séparation à été faite devant un juge à t il le droit de ce déclarer avec sa maîtresse et prendre une maison avec? cordialement...

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Déménagement des affaires de mon ex chez moi
Posée par Mary, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mary - 1985 vues

Je viens de quitter mon ex compagnon. il avait installé un piano droit hoffmann chez moi. il souhaite le vendre. pas de problème pour moi. c'est son piano. mais il vit à 450km de chez moi et souhaite organiser des visites de...

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Avoir la prestation compensatoire
Posée par Bree, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bree - 1624 vues

Mon mari de 62 ans me trompe sans scrupule depuis 1 an. comme j’ai peu de revenus, il consent à la séparation de fait. si j’accepte et qu’il demande le divorce dans quelques années, aurais je toujours droit à la prestation...

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Sortie scolaire et autorité parentale
Posée par Cé, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par - 1712 vues

J'ai la garde de mon fils de 13 ans et le papa le voit un week-end sur 2, il doit partir en voyage scolaire en avril mais son papa a exprimé clairement son opposition au collège à cause de certains résultats scolaires...

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Pension alimentaire trop percu
Posée par laetitia, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par laetitia - 1912 vues

J ai eu un retour de jaf qui me fixe la pension alimentaire de ma fille de sept 2021 a aout 2022 au montant de 100€ et de sept 2022 à mai 2023 au montant de 50€. celle ci etait fixé avant à un montant de 190€. mon ex mari...

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Mari qui part 3 mois sans mon accord
Posée par Bree, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bree - 1609 vues

Mon mari retraité de 62 ans, va partir 3 mois à bali pour faire du tourisme sexuel. je suis effondrée, je suis opposée à ce départ et je ne comprends pas pourquoi la loi le permet. pour moi, il abandonne le domicile conjugal, j’ai...

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Révision jugement : prise en compte revenus concubin ?
Posée par kiwi-wiki, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par kiwi-wiki - 2148 vues

Je me suis installée avec mon conjoint, homme divorcé qui doit verser une pension alimentaire de 370? par mois pour ses enfants de 4 et 8 ans. il a changé de travail depuis un an, il lui est impossible de prendre ses enfants 1 week...

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Vacances ete
Posée par nass, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par nass - 1541 vues

Je voulais savoir on est en instance de divorce avec mon mari, j'ai trouvé de billets pour aller en algérie du 3 au 24 juillet. imaginons que en juillet c'est lui qui devrait les avoir et moi en août on peut inverser...

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Contenu convention divorce amiable
Posée par Alexia Durand, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Alexia Durand - 1966 vues

Peut on demander à notifier une rétroactivité des effets du divorce à la date de séparation correspondant au départ du domicile. en effet, mon conjoint étant parti depuis un an, je ne souhaite pas faire une déclaration d impôts...

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Separation et maison en commun
Posée par Ade, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ade - 1742 vues

Je souhaite me séparer de mon conjoint avec qui j'ai acheté une maison en aout 2021(nous avons 2 enfants) . le souci est pour la vente de la maison : vu que c'est moi qui ai décidé la separation, il ne veut pas perdre...

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Pièces jointes audience de divorce
Posée par Piano, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Piano - 1653 vues

Pour l'audience de divorce combien de copies papier doit avoir mon avocat ? comment sont séparer les pj:agraphes, trombone, post it ? peut on numéroter les pièces pour les charges p 63.1, 63.2, 63.3....?merci merci de vos...

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Révision pension alimentaire
Posée par capitaine, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par capitaine - 1463 vues

Je reviens encore vers vous pour demander renseignements et conseils. j'avais fait une requête pour la révision de la pension alimentaire depuis le mos de juin dernier. mon ex épouse et moi avons été reçus pour le juge des...

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Certificat de non pourvoi
Posée par Marc, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marc - 1841 vues

Je viens d'obtenir un divorce par acte d'avocat et je cherche à savoir comment obtenir un certificat de non pourvoi...

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Calcul des honoraires de résultat d'un avocat - divorce par consentement mutuel
Posée par Didier, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Didier - 2191 vues

Dans la convention d'honoraires signée avec mon avocat pour un divorce par consentement mutuel il y a un article sur ses honoraires de résultat. celui-ci précise 5% sur la valeur. mais cet article ne formule aucun objectif chiffré...

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Pension alimentaire
Posée par Rose, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par KIKI7793 - 1563 vues

Par jugement de divorce, mon ex-mari a été condamné à me verser une pension alimentaire pour notre enfant qui est majeur et reconnu handicapé. dans le jugement, il est indiqué que « cette contribution sera due au-delà de la...

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Procuration
Posée par patou56, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par patou56 - 1574 vues

Le mari de ma sœur a vider le compte livret de celle-ci, compte qui était à son nom propre et sans procuration pour lui, mais il à effectuer toutes les opérations avec le compte identifiant de ma sœur sans que celle-ci ne soit au...

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Divorce et remariage
Posée par Noemie17, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Noemie17 - 1618 vues

Je suis en procédure de divorce mon ex a était convoquer le 21 novembre 2023 par lettre s assignation j aurai voulu savoir à quelle moment le divorce va être prononcer il est d accord pour divorcer nous avons rien en commun...

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Jugement
Posée par rené, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par rené - 1659 vues

Que veut dire : ordonne à i'expiration des délais légaux la publication du présent jugement conformément à la loi ? ça va être publié sur les ecrans des mairies et du tribunal ?...

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Pension pour mari qui ne travaille pas
Posée par Camrynn32, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Camrynn32 - 1839 vues

Je ne supporte plus d être avec mon conjoint quant à son harcèlement psychologique, son comportement , ses achats ignorent en 4 fois en mettant à mon nom etc, il ne travaille plus depuis 2008 je suis la seule à àvoir un emploi pour...

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Date d'application jugement jaf
Posée par vitorip, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par vitorip - 1535 vues

Si jugement jaf cour d'appel sort le x novembre pas signé (donc juste transmis par rpva sans etre revêtue de la formule exécutoire),evidement l'avocat le recevra signé par le juge le y novembre. ce jugement doit...

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Acte usuel / non usuel
Posée par Blinky, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Blinky - 2091 vues

Mon ex femme est assez à cheval sur les actes usuels et non usuels. est ce que le fait de l'inscrire dans sur la liste électorale de ma commune est un acte non usuel ?...

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Livret a des enfants apres divorce
Posée par MMZN, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par MMZN - 1696 vues

Mon futur ex mari et moi meme avons ouvert à la naissance de notre fils un livret a, nous etions d'accord que cet argent lui servirait à sa majorité et que nous n'y toucherions pas. il me demande maintenant (comme je suis...

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Un jugement par défaut exécutoire ou pas
Posée par Sonia, il y a 1 an dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sonia - 1986 vues

Je vais avoir un jugement par défaut de la cour d’appel. monsieur n‘a pas constitué avocat. il a disparu, nous n’avons plus d’adresse pour signifier. les conclusions ne lui ont pas été signifiées et le jugement par défaut ne lui...

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