Récidive 2eme fois canabis Posée par Lundemarin, il y a 1 an dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 2573 vues Mon copain viens de perdre pour la deuxième fois son permis pour la même chose canabis, je voulais savoir si les peine de prison comme je le vois d'écrite partout sont vraiment des peines systématique, mais aussi si la... |
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Doit t' on passer visite médicale après remise du permis au tribunal pour le récupère à la fin de la peine... Consulter la réponse de KADOUCI |
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Vice de procédure ? Posée par herman, il y a 7 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par herman - 4974 vues J'ai été contrôlé positif au cannabis lors d'un controle ce dimanche 26/08/18 ( alors que je n'avais pas fumé depuis 3 jours, bien que je sois un consomateur régulier en temps normal), les gendarmes ont fait un... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE |
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Antai Posée par GB76, il y a 5 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par GB76 - 3009 vues J’ai reçu une contravention pve de 4ème classe à mon nom ( carte grise était à mon nom le jour de la contravention ) et je suis à l’étranger depuis plus de 2 ans , mon véhicule était prêté à ma famille. j’ai contesté en désignant... Consulter la réponse de Maître MONESTIER |
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J’ai mon permis suspendu depuis le 1er août pour 4 mois, pour alcoolémie. je devrais donc le récupérer le 2 décembre. seul problème, à ce jour, je n’ai aucune nouvelle du tribunal, et la sous préfecture n’a pas de cession de visite... Consulter la réponse de Maître DIAMONEKA-LEBEAULT |
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J’ai 20 et j’ai été interpellé entrain de conduire sans permis (juste un boulevard) avec mon amie passagère qui est propriétaire du véhicule (et du permis b). les policiers ont été très aimables car j’ai de suite avoué et été... Consulter la réponse de Maître Rigoulot |
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Commission médicale Posée par Chris27, il y a 1 an dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Chris27 - 2343 vues Le 12 novembre je suis passé en commission médicale (6 mois de suspension). je suis reparti sans cerfa car le médecin a demandé un examen complémentaire (cdt) a faire dans les 4 jours. j'ai fait cet examen (résultat dans les... Consulter la réponse de BELIGHA |
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J'ai été controler le 22/08/21 positif au stupéfiant. mon permis a donc été suspendus pour une durée de 5mois. n'ayant eu aucun papier de la préfecture pour me validé la date a laquelle je pouvais reprendre le volant je... Consulter la réponse de Maître DORMIERES |
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Mon permis viens d être annulé pour solde nul de point suite à de nombreuse infraction lié à la vitesse , jamais de produit stupéfiants ni alcool . je dois repasser mon code ainsi qu'une visite médical et un teste... Consulter la réponse de Maître DENECKER |
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Excès de vitesse Posée par Huyguy, il y a 4 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Huyguy - 3378 vues J ai été contrôlé à 130 au lieu de 80, retenu 123, en moto, pas d alcoolémie, je viens de prendre 4 mois de suspension administrative, 4 points et 135 euros d amende, je suis commerçant ambulant, je ne peux pas m arrêter de... |
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Prefet ou procureur Posée par Ben7885, il y a 7 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ben7885 - 6888 vues Je suis passer au tribunal le 13/02/2018 suite à un test salivaire positif, avant j'avais reçu une suspension de 6 mois, je suis passer en compo pénale et le tribunal ma mis 3 mois de retrait, hors il s'avère que je vais... |
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Je me suis fait contrôler à un test salivaires début janvier qui est positif au stupéfiants sachant que j est 8 points de permis et que j est commis aucune infraction ( sa fait un an et une semaine que j es le permis . le préfet a mis 6... Consulter la réponse de Maître DENECKER |
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Je me suis fais suspendre le permis b le 24/06/23 pour 6 mois ( pas encore juger ) pour stup je viens de voir que la loi va changer et que maintenant ce sera 8 points en moins sur le permis de conduire. ma question est, est ce que... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat |
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Retrait de points abusive Posée par karim.L, il y a 10 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par de Almeida Costa - 6285 vues Voilà j'ai étais contrôler par un véhicule de police les officiers m'ont indiqué que je conduisais avec un téléphone en main. ce qui ai faut. lofficier m'a qd mm verbalisé ac la machine que je ai pas signé . une... |
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Fin de suspension de permis Posée par Duix, il y a 5 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Duix - 5175 vues Voila le 21 mai 2020 j ai fait une infraction au code de la route, un exces de vitesse au dessus de 50 km/h. j'ai reçu une suspension administrative de 5 mois et le tribunal ma donner 4 mois de suspension. il se trouve que la... Consulter la réponse de Maître Rigoulot |
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Je me suis fait controler positif à la cocaine par test salivaire, a la suite de ça, les gendarmes m'ont emené chez le medecin agrée pour pratiguer un prelevement sanguin, or celui ci a essayé de me prelever du sang mais... Consulter la réponse de SEBAN |
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Suite après demande à l'ants Posée par Untel, il y a 1 an dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 3581 vues Je viens de faire une demande en ligne pour mon permis sur le site de l'ants. que dois-je attendre et quel documents montrer si je suis arrêté par des agents de la police ou gendarmerie ?... |
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J’ai fait l’objet d’une suspension de permis à la suite d’une infraction pour stupéfiants le 17 mai 2025. mon permis a été retiré ce jour-là et une suspension administrative puis judiciaire de 6 mois a été exécutée du 17 mai au 17... Consulter la réponse de Maître Assesso |
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Je dois passer au tribunal , pour ordonnance pénale délictuelle le 15/04/2018 pour stupéfiant . je suis en probatoire 6 point j’ai u 4 mois suspension je compte récupérer mon permi en faisant opposition pour récupérer... |
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Casier judiciaire Posée par Chris70, il y a 3 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Chris70 - 2810 vues Je vais suivre une formation de moniteur auto ecole.je traîne un vieux dossier..en effet,il y a 25 ans,je me suis fait prendre a plus de 40kmh au dessus de la limitation.j avais pris 10 jours de retrait et une amende.est ce que cela... |
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J’ai plusieurs condamnations (erreur de jeunesse) dont une qui comporte vol j’ai eu 6mois de prison et une autre pour trafic de stupéfiants condamné à 1 an de prison qui figure sur mon casier judiciaire n•2 , je voudrais savoir si... Consulter la réponse de Maître DIARRA |
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Voilà en 2008 (age 18ans)première alcoolemie au volant suspension,j ai récidivé en 2009(age 19ans) avec accident et blessé corporel!condamnations ,annulation permis plus obligation de soins avec du sursis et mise à l épreuve,je... |
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Suite à une ordonnance pénale je vais avoir 6 mois de suspension de permis ( mais je n'ai pas eu de suspension administrative préalable). de plus la prefecture vient de me rendre mon permis en disant que j'avais le droit... Consulter la réponse de Maître Rousselot |
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J'ai eu un retrait de permis en 2009 (2mois et 15jours) pour alcoolémie. je ne suis jamais allée récupérer celui-ci bien qu'ayant passé la visite médicale à la préfecture et tout et tout.... j'avais juste pas envie... Consulter la réponse de Maître Berlioux |
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Le 26fevrier 2017 je me suis fais contrôler, test salivaire positif. mon permis m’a était retirer sur le coup 72h, ensuite j’ai reçu une lettre recommandé pour m’annoncer une suspension de permis de 6mois je récupère donc mon... |
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Je me suis fe controle avec 0.82 gramme d'alcool, je voudrais savoir le peine en courue svp... |
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Retention de permis Posée par Teo 974, il y a 2 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Leo974 - 2684 vues Voilà j'ai eu une retention de permis sur 7 mois avec 1g92 d'alcool j'étais en permis probatoire es que mm après la retention je peux récupérer mon permis ou tout repasser ont ma dit que je dois tour recommencer code... Consulter la réponse de Maître Bailly |
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Suite à un entretien je devais commencé le 14/01/19 j'ai ramené mes papier à l'entreprise. le 8/01/19 ils ont annulé mon contrat suite au casier n2. alor voilà le 30/01/12 je me suis fait contrôle par la gendarmerie suite... |
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Je me suis fais contrôler par la gendarmerie, le gendarme a fait lui-même les tests de dépistage et non moi-même de plus sur l'avis de rétention de permis il a inscrit le numéro de dossier et non le numéro de permis ainsi... |
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Peine amende Posée par Laetitia, il y a 1 an dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Laetitia - 972 vues Mon conjoint a été condamné à 120 jours de peine amende le 6/11/2025 . cela fera bientôt 4 mois mais l’amende nest pas payée. que risque t’il et sous quel délai ?... |
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