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Rétention de permis de conduire
Posée par Lyly, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2431 vues

J'ai re contacté la préfecture consernant mon avis de suspension que j ai pas reçu depuis 1 mois, au faite il ce sont trompée d adresse...

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Maître Rigoulot
 
Suspension de permis déjà effectué
Posée par isa, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1904 vues

J'ai eu une suspension de permis en 11/04/22 de 5 mois, j'ai récupéré mon permis le 12/09/22 aujourd'hui la gendarmerie me convoque pour me donné le compte rendu du tribunal et ils ont ordre de me suspendre mon...

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la réponse de
Maître JEANTET-COLLET
 
Suspension de 6 mois pour alcool et drogue dur
Posée par Loulou, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SEBAN - 5848 vues

Suite un contrôle alcool et stupéfiants (cocaïne ) j ai été positifs sur les 2 alcool 0.56 d air expiré j ai passé la nuit en garde à vue et j ai été éditionet le lendemain ils ont retiré mon permis jusqu'à mon jugement en...

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Conduite sous stupéfiants
Posée par Sosobeldi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 4539 vues

Maître mon fils a eu son permis en mars 2018. malheureusement au cours d un contrôle il a était contrôle positive a la conduite sous stupéfiants. donc garde à vue de 18h il sort et me dit qui l a eu 400 euros d amendes et 6 mois de...

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Maître CHERON
 
Retention
Posée par hBEUNARD1234, il y a 5 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 799 vues

Suite a un jugement en crpc d ou je n ai pas eu de suspension dans j'ai fait valoir un non avenue suite a l article l224-9 et envoyer tous les document au préfet qui lui ne ma pas encore répondu depuis 1 mois passé et en...

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Maître BELIGHA
 
Convocation tribunal alcool 2eme
Posée par Willy460, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Willy460 - 2231 vues

Est ce qu’une personne pourrait me dire pourquoi ma deuxième convocation au tribunal pour alcool au volant ( moins de 3 ans) est en natif 1247 ( la notion de récidive n’est pas prise en compte ) ?...

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Annulation permis
Posée par Willi7, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître Berlioux - 2646 vues

J'ai commis un grave excès de vitesse ( 183km au lieu de 110km ). Étant encore en période probatoire ( 8 points ) vais je avoir annulation de mon permis ou une suspension pour une durée de 6 mois ?...

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Rétention de permis
Posée par Nanou, il y a 11 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître PETSOKO - 1661 vues

Une rétention de permis m'a été faite le 9 septembre 2024 l'agent m'a notifié par feuille de rétention celle-ci mais n'a pas mis la bonne date de mon permis . mon permis est du 19 mars 2024 monsieur a mis 19...

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Stage citoyenneté
Posée par Cece, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sam - 10749 vues

Je suis convoquer à un stage de citoyenneté puis je le reporte?...

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Permis de conduir
Posée par ?bo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 1861 vues

J ai été controlé positif au cannabis récidiviste j ai eu un retrait de permis (Ça faisait 2 mois que j avais le permis)la ça fait 4 mois j ai aucune nouvelle pas de convocation a la gendarmerie pas de convocation au tribunal est ce...

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Visite urbanisme post delai conformite de permis de construire
Posée par Hnx, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Giudicelli - 7222 vues

Nous avons eu notre permis de construire (pour extension d une maison individuelle) en 2018 et avons déclaré la fin de nos travaux en septembre 2019. la mairie nous a contacté pour une visite de conformité en mars 2020 (donc hors...

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Suspension de permis pour alcool
Posée par Douga8y, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par raspoutin1 - 2044 vues

Excusez moi je me suis fait arrêter le 6 septembre je suis positif a l alcool et ont ma suspendu mon permis et jusqu'à la jai rien reçu du préfet mais je veux savoir si je passe le stage pour recuperer les 4 points a ce que...

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Ants demande la ref 7
Posée par Tazounet33@, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tazounet33@ - 2196 vues

Mon fils a été jugé le 17/11/2023 pour des faits commis le 22/12/2023 (drifts au milieu de la circulation routiere avec un véhicule non assuré(voiture de course). il a eu une amende et une suspension de permis pendant 3 mois. //la...

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Maître CADET
 
Carte grise
Posée par Gen, il y a 2 semaines dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître BELIGHA - 1348 vues

J'ai eu un retrait de permis suite à un test d'alcoolémie positif ils m'ont fait signer un document à cet effet pour retirer mon permis. seulement ils m'ont autorisé à repartir avec mon véhicule car...

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Alcool
Posée par Seb, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1847 vues

Je dois récupérer mon permis le 16 mai et je n'ai pas encore reçu de convocation de tribunal j'ai une suspension de permis de 6mois préfectoral que dois-je faire...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suite a une arrestation pour conduite sous stupefiant
Posée par William098, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2844 vues

Je me suis fais arrêté le 1/12/19 a 10h30 il me restait un morceaux de stup (peut etre 2,3 petard je ne m'en souviens plus ) du weekend sur moi mais je n'avais pas fumé depuis vendredi soir. j'ai le permis depuis un...

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Maître SEBAN
 
Obligation de repasser le code après annulation de 2 mois suite alcoolémie
Posée par LYLOU, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DENECKER - 5118 vues

Je suis en mesure de repasser mon code depuis le 15/01/2018 mais la préfecture de laval me demande un cerfa daté du 15/01 ou après alors que celui que je suis en mesure de fournir est daté du 19/12/2017 suite à la visite médicale...

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Exces grande vitesse
Posée par Chris85, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2223 vues

Voila je me suis fait suspendre mon permis 6 mois par le préfet suite à un excès de grande vitesse 149 au lieu de 80klm c est ma première fois et jai rendez vous au tribunal le 23 juin est ce possible que ma suspension soit réduite...

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Suspension permis stupéfiant
Posée par Mel, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SEBAN - 4757 vues

A la sortie d'une rêve party ce week end je me suis fait contrôle premièrement négatif pour l'alcool, en revanche concernant les stupefiants positifs, thc ainsi que cocaine. je suis persuadé que le taux d'e cocaine...

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Document rÉf 7
Posée par LB, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3993 vues

Au mois de mai j’ai eu une suspension administrative de 6 mois pour excès de vitesse . le 19octobre j’ai reçu l’ordonnance pénale qui me condamne 5 mois et une amende. donc récupération de mon droit de conduire le 30 octobre. j’ai...

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Maître Rigoulot
 
Recidive ou pas
Posée par Fabien, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2596 vues

J'ai été jugé en 2012 pour alcool au volant puis en 2017 je me suis fais contrôler positive mais la justice a perdu mon dossier donc je n'ai jamais été jugé pour la deuxième fois .. et la par malheur je me suis fais...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension de permis alcool >0.8 g
Posée par debo, il y a 2 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 719 vues

J'ai reçu ma convocation qui se trouve pendant mes congés, puis je reporté la date? afin de profiter des vacances avec mes enfants le préfet a mis une durée de suspension de 8 mois, est ce que lle tribunal ou l'avocat...

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Maître Assesso
 
Suspension de permis
Posée par Barbara, il y a 2 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Barbara - 761 vues

Je me suis faite areter en espagne il on prit mon permis et pendant 8 mois je peut pas conduit en espagne comment cela se passe t’il en france...

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Maître PETSOKO
 
Peut on prendre une amande pour excès de vitesse au jumelle sans être arrêté
Posée par Luc, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2986 vues

Je viens de passer à 140 au lieu de 80 deux gendarmes se trouvait sur le côté avec un pistolet radars il ne m’ont pas arrêté pensez vous qu’il est possible de recevoir une contravention pour excès de vitesse ? merci de votre réponse...

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Maître DE CAUNES
 
Rétention de permis - alcoolémie
Posée par Titom, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2252 vues

Le 06.10.2021 j'ai été confronté à un contrôle d'alcoolémie au volant de mon véhicule, je suis jeune permis (moins d'un an), le taux annoncé sur l'éthylomètre était de 0.45, ce qui est dans les faits délictuel...

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Maître Minier
 
Retention de permis
Posée par Ju, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2839 vues

Voilà je me suis fait contrôler, et j'ai le papier pour la retention de permis mais au lieu de marquer le numero de permis sur le papier il a mit le numéro de dossier, est-ce que le papier est valable quand même ou sait-il...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Pv reçu en italie
Posée par J.A, il y a 4 semaines dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Maître BELIGHA - 648 vues

En mars 2023, j'ai reçu un pvde la police de grosseto en italie pour un excès de vitesse datant d'octobre 2022 d'un montant de 136,10 euros. a ce jour, ne l'ayant pas payé, je reçois par courrier ordinaire des...

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Ordonnance pénale suite à non respect feu tricolore avec radar.que faire svp ?
Posée par PG, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1782 vues

Maître au mois d’août 2022 j'ai été verbalisé pour non respect feu-tricolore muni d'un radar à deux reprises au même endroit(pas de chance!).j'ai contesté les deux contraventions en réglant les consignations de...

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Maître FARRAJ
 
Suspension permis
Posée par Laurie, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Laurie - 1828 vues

Suite a une analyse de sang demander mon taux cdt est 0,5% je pourrais recuperez mon permis?...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Ordonnance pénale reçue après la fin de suspension administrative
Posée par Fibreux38, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2323 vues

Je me suis fait suspendre le permis le 06/06/23 en corrèze pour 4 mois, donc jusqu’au 7 octobre. le 7 novembre je suis déclaré apte à la conduite et récupère donc mon droit à conduire. le 11 décembre 2023, je reçois une ordonnance...

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Maître Mahjoubi
 
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