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Rétention de permis de conduire Posée par Lyly, il y a 5 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2431 vues J'ai re contacté la préfecture consernant mon avis de suspension que j ai pas reçu depuis 1 mois, au faite il ce sont trompée d adresse... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Suspension de permis déjà effectué Posée par isa, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1904 vues J'ai eu une suspension de permis en 11/04/22 de 5 mois, j'ai récupéré mon permis le 12/09/22 aujourd'hui la gendarmerie me convoque pour me donné le compte rendu du tribunal et ils ont ordre de me suspendre mon... Consulter la réponse deMaître JEANTET-COLLET |
Suspension de 6 mois pour alcool et drogue dur Posée par Loulou, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SEBAN - 5848 vues Suite un contrôle alcool et stupéfiants (cocaïne ) j ai été positifs sur les 2 alcool 0.56 d air expiré j ai passé la nuit en garde à vue et j ai été éditionet le lendemain ils ont retiré mon permis jusqu'à mon jugement en... Participer |
Conduite sous stupéfiants Posée par Sosobeldi, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SEBAN - 4539 vues Maître mon fils a eu son permis en mars 2018. malheureusement au cours d un contrôle il a était contrôle positive a la conduite sous stupéfiants. donc garde à vue de 18h il sort et me dit qui l a eu 400 euros d amendes et 6 mois de... Consulter la réponse deMaître CHERON |
Retention Posée par hBEUNARD1234, il y a 5 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 799 vues Suite a un jugement en crpc d ou je n ai pas eu de suspension dans j'ai fait valoir un non avenue suite a l article l224-9 et envoyer tous les document au préfet qui lui ne ma pas encore répondu depuis 1 mois passé et en... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Convocation tribunal alcool 2eme Posée par Willy460, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Willy460 - 2231 vues Est ce qu’une personne pourrait me dire pourquoi ma deuxième convocation au tribunal pour alcool au volant ( moins de 3 ans) est en natif 1247 ( la notion de récidive n’est pas prise en compte ) ?... Compléter |
Annulation permis Posée par Willi7, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître Berlioux - 2646 vues J'ai commis un grave excès de vitesse ( 183km au lieu de 110km ). Étant encore en période probatoire ( 8 points ) vais je avoir annulation de mon permis ou une suspension pour une durée de 6 mois ?... Participer |
Rétention de permis Posée par Nanou, il y a 11 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître PETSOKO - 1661 vues Une rétention de permis m'a été faite le 9 septembre 2024 l'agent m'a notifié par feuille de rétention celle-ci mais n'a pas mis la bonne date de mon permis . mon permis est du 19 mars 2024 monsieur a mis 19... Compléter |
Stage citoyenneté Posée par Cece, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sam - 10749 vues Je suis convoquer à un stage de citoyenneté puis je le reporte?... Participer |
Permis de conduir Posée par ?bo, il y a 5 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 1861 vues J ai été controlé positif au cannabis récidiviste j ai eu un retrait de permis (Ça faisait 2 mois que j avais le permis)la ça fait 4 mois j ai aucune nouvelle pas de convocation a la gendarmerie pas de convocation au tribunal est ce... Participer |
Visite urbanisme post delai conformite de permis de construire Posée par Hnx, il y a 5 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Giudicelli - 7222 vues Nous avons eu notre permis de construire (pour extension d une maison individuelle) en 2018 et avons déclaré la fin de nos travaux en septembre 2019. la mairie nous a contacté pour une visite de conformité en mars 2020 (donc hors... Compléter |
Suspension de permis pour alcool Posée par Douga8y, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par raspoutin1 - 2044 vues Excusez moi je me suis fait arrêter le 6 septembre je suis positif a l alcool et ont ma suspendu mon permis et jusqu'à la jai rien reçu du préfet mais je veux savoir si je passe le stage pour recuperer les 4 points a ce que... Participer |
Ants demande la ref 7 Posée par Tazounet33@, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tazounet33@ - 2196 vues Mon fils a été jugé le 17/11/2023 pour des faits commis le 22/12/2023 (drifts au milieu de la circulation routiere avec un véhicule non assuré(voiture de course). il a eu une amende et une suspension de permis pendant 3 mois. //la... Consulter la réponse deMaître CADET |
Carte grise Posée par Gen, il y a 2 semaines dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître BELIGHA - 1348 vues J'ai eu un retrait de permis suite à un test d'alcoolémie positif ils m'ont fait signer un document à cet effet pour retirer mon permis. seulement ils m'ont autorisé à repartir avec mon véhicule car... Participer |
Alcool Posée par Seb, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1847 vues Je dois récupérer mon permis le 16 mai et je n'ai pas encore reçu de convocation de tribunal j'ai une suspension de permis de 6mois préfectoral que dois-je faire... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suite a une arrestation pour conduite sous stupefiant Posée par William098, il y a 5 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2844 vues Je me suis fais arrêté le 1/12/19 a 10h30 il me restait un morceaux de stup (peut etre 2,3 petard je ne m'en souviens plus ) du weekend sur moi mais je n'avais pas fumé depuis vendredi soir. j'ai le permis depuis un... Consulter la réponse deMaître SEBAN |
Obligation de repasser le code après annulation de 2 mois suite alcoolémie Posée par LYLOU, il y a 7 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DENECKER - 5118 vues Je suis en mesure de repasser mon code depuis le 15/01/2018 mais la préfecture de laval me demande un cerfa daté du 15/01 ou après alors que celui que je suis en mesure de fournir est daté du 19/12/2017 suite à la visite médicale... Participer |
Exces grande vitesse Posée par Chris85, il y a 5 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2223 vues Voila je me suis fait suspendre mon permis 6 mois par le préfet suite à un excès de grande vitesse 149 au lieu de 80klm c est ma première fois et jai rendez vous au tribunal le 23 juin est ce possible que ma suspension soit réduite... Participer |
Suspension permis stupéfiant Posée par Mel, il y a 6 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître SEBAN - 4757 vues A la sortie d'une rêve party ce week end je me suis fait contrôle premièrement négatif pour l'alcool, en revanche concernant les stupefiants positifs, thc ainsi que cocaine. je suis persuadé que le taux d'e cocaine... Compléter |
Document rÉf 7 Posée par LB, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3993 vues Au mois de mai j’ai eu une suspension administrative de 6 mois pour excès de vitesse . le 19octobre j’ai reçu l’ordonnance pénale qui me condamne 5 mois et une amende. donc récupération de mon droit de conduire le 30 octobre. j’ai... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Recidive ou pas Posée par Fabien, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2596 vues J'ai été jugé en 2012 pour alcool au volant puis en 2017 je me suis fais contrôler positive mais la justice a perdu mon dossier donc je n'ai jamais été jugé pour la deuxième fois .. et la par malheur je me suis fais... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Suspension de permis alcool >0.8 g Posée par debo, il y a 2 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 719 vues J'ai reçu ma convocation qui se trouve pendant mes congés, puis je reporté la date? afin de profiter des vacances avec mes enfants le préfet a mis une durée de suspension de 8 mois, est ce que lle tribunal ou l'avocat... Consulter la réponse deMaître Assesso |
Suspension de permis Posée par Barbara, il y a 2 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Barbara - 761 vues Je me suis faite areter en espagne il on prit mon permis et pendant 8 mois je peut pas conduit en espagne comment cela se passe t’il en france... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Peut on prendre une amande pour excès de vitesse au jumelle sans être arrêté Posée par Luc, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2986 vues Je viens de passer à 140 au lieu de 80 deux gendarmes se trouvait sur le côté avec un pistolet radars il ne m’ont pas arrêté pensez vous qu’il est possible de recevoir une contravention pour excès de vitesse ? merci de votre réponse... Consulter la réponse deMaître DE CAUNES |
Rétention de permis - alcoolémie Posée par Titom, il y a 3 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2252 vues Le 06.10.2021 j'ai été confronté à un contrôle d'alcoolémie au volant de mon véhicule, je suis jeune permis (moins d'un an), le taux annoncé sur l'éthylomètre était de 0.45, ce qui est dans les faits délictuel... Consulter la réponse deMaître Minier |
Retention de permis Posée par Ju, il y a 4 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2839 vues Voilà je me suis fait contrôler, et j'ai le papier pour la retention de permis mais au lieu de marquer le numero de permis sur le papier il a mit le numéro de dossier, est-ce que le papier est valable quand même ou sait-il... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Pv reçu en italie Posée par J.A, il y a 4 semaines dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Maître BELIGHA - 648 vues En mars 2023, j'ai reçu un pvde la police de grosseto en italie pour un excès de vitesse datant d'octobre 2022 d'un montant de 136,10 euros. a ce jour, ne l'ayant pas payé, je reçois par courrier ordinaire des... Participer |
Ordonnance pénale suite à non respect feu tricolore avec radar.que faire svp ? Posée par PG, il y a 2 ans dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1782 vues Maître au mois d’août 2022 j'ai été verbalisé pour non respect feu-tricolore muni d'un radar à deux reprises au même endroit(pas de chance!).j'ai contesté les deux contraventions en réglant les consignations de... Consulter la réponse deMaître FARRAJ |
Suspension permis Posée par Laurie, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Laurie - 1828 vues Suite a une analyse de sang demander mon taux cdt est 0,5% je pourrais recuperez mon permis?... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Ordonnance pénale reçue après la fin de suspension administrative Posée par Fibreux38, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2323 vues Je me suis fait suspendre le permis le 06/06/23 en corrèze pour 4 mois, donc jusqu’au 7 octobre. le 7 novembre je suis déclaré apte à la conduite et récupère donc mon droit à conduire. le 11 décembre 2023, je reçois une ordonnance... Consulter la réponse deMaître Mahjoubi |
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