Je voudrais savoir que le maître douglas louis kwame est un spéciale d'avocat j'ai payé 6000 euros pour tribunal de première instance merci de me répondre... Consulter la réponse de MEGHENINI |
| |
Ma mère est décedè le 16 décembre 2015. j'habiter avec ma mère qui a ce jour est malheureusement décédé, j'ai 4 frère dont 1 qui touche une pension de cotorep, 1 qui travail en petit contrat, 1 qui est au chômage, et moi... Consulter la réponse de Maître POURCIN |
| |
Je voudrai une explication de cet article sur les droit successiraux du conjoint survivant... Consulter la réponse de Maître BOREL |
| |
Mon oncle décédé en 1995 (frère de ma mère) et ma tante encore vivante actuellement (90 ans) se sont mariés sur le tard avant le décès de mon oncle (frère de ma mère, décédée en 2006), ma tante par alliance a un neveu, seul famille... |
| |
J’ai 2 enfants, j’ai une maison dont ils hériteront à mon décès. je vis avec quelqu’un et j’ai peur malgré la bonne foi de mes enfants’ que si je devais partir avant lui il ne puisse pas rester dans ma maison... Consulter la réponse de Louis Laï-Kane-Chéong. |
| |
Lorsque la jouissance d'un bien a été accordé par testament pour une période donnée au conjoint survivant, qui assume les charges? celui qui occupe ou les héritiers?... Consulter la réponse de TANGALAKIS |
| |
Mon conjoint à des enfants , moi non , nous sommes pacsé et avons acheté un bien immobilier après le pacs nous avons également l intention de nous marier , ma question est que si mon ( mari ) devait décéder avant moi pourrais-je... |
| |
Donnation Posée par soleil, il y a 10 ans dans Successions 9 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Rita - 9172 vues Est ce que le fait de recevoir des dons d'usage signés de la personne défunte et non au travers d'une procuration peut être qualifié de recel successoral ?... Consulter la réponse de gutierrrez |
| |
Assurance vie Posée par vivi34, il y a 9 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 9116 vues Une societé au nom de profil france nous a contacte 6 mois aprés le deces de notre oncle pour nous informer qu ils étaient mandaté par un organisme pour nous rechercher en nous demandant de confirmer notre adresse notre date de... Consulter la réponse de Maître CISSE |
| |
J'ai refusé l'héritage de mon père en 2009 suite au mauvais conseils de la famille (je n'ai jamais eu de contact avec lui et soit disant il n'y avait que des dettes). en mars 2021 ma grand-mère (mère de mon... |
| |
Renonciation à succession Posée par sidonie, il y a 10 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par sidonie - 9097 vues Dans le cadre d’un dossier de succession, la demande de clôture de comptes, autorisant l'organisme bancaire à verser sur le compte du notaire chargé de la succession le solde des avoirs du défunt, - constitue-t-elle un simple... Consulter la réponse de Maître DAHAN |
| |
Lors du décès de l'un des conjoints mariés sous le régime de la communauté de biens, assorti d'une donation au dernier vivant, si le conjoint survivant a opté pour le tout usufruit, lors de son décès, les enfants qui... Consulter la réponse de Maître BENOIT |
| |
Preciput Posée par Betty-m, il y a 9 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Betty-m - 9082 vues Pouvez-vous me donner des renseignements sur le preciput? à l''avance, je vous en remercie... Consulter la réponse de TANGALAKIS |
| |
Partage judiciaire Posée par Tibetain1, il y a 8 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Laddakki1 - 9071 vues Je suis un successeur patrimonial totalement lésé dans un parc immobilier estimé à 600 000 euros. nous sommes 4 héritiers dans une donation partage,; le père est mort en 2016. lorsque mon père est mort, mon frère et mes deux... Consulter la réponse de Diogene11 |
| |
Lecture d'un testament Posée par tipou, il y a 10 ans dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par tipou - 8979 vues Un notaire peut il ouvrir et lire un testament sans la présence des héritiers et sans que ceux ci en aient été averti à l' avance... Consulter la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT |
| |
J'ai deux questions. 1)lors d'une ouverture de succession pour une lecture du testament est-ce qu'on peut être accompagné par un avocat ? nous somme 3 frères et je souhaite faire appel à un avocat pour m'épauler... |
| |
Refus de vendre une maison Posée par Mariani, il y a 8 ans dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Patty - 8964 vues Ma mère étant en maison de retraite depuis octobre 2016, elle voulait vendre sa maison dont elle possède 62.5% depuis le décès de notre père.malheureusement, ma soeur aînée qui en possède 12.5% s'oppose à la vente. depuis un... |
| |
Mon papa est décédé , il y a 4 mois. ma mère a pris un notaire parce que la banque de mon père lui ont suggéré comme le compte à été bloqué ( compte au nom de mon père) . le notaire nous a convoqué et ma dit qu'il y avait un... |
| |
Nous voudrions savoir pourquoi le notaire ne nous donne pas les factures qui sont ou pas payer, est les révéler bancaire que nous puissions voir par nous-même en plus il nous dis pas le montant de ces honorais est si il sont déjà... Consulter la réponse de Maître BOREL |
| |
Je suis propriétaire en indivision d'un terrain que la mairie convoite. je ne suis pas vendeur. si tous les autres propriétaires en indivision sont ok pour céder leur part à la mairie au prix qu'elle propose, suis-je... |
| |
Sortir de l indivision Posée par Mimi59nord, il y a 9 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Mimi59nord - 8912 vues Ma belle mère qui était mariée avec mon défunt père est usufruitiaire de la maison qui est divisée en 9 parts. j ai demandé à vendre ma part étant demandeur d emploi économique depuis peu. ma belle mère a refusé en disant que elle... |
| |
Je voudrais savoir comment s'y prendre pour obtenir le testament original en tant que héritière, le notaire chargé de la succession refuse de me le montrer, je ne sais quoi faire. de base, nous sommes 2 sur le testament, mais... Consulter la réponse de Maître BOREL |
| |
J'aurais besoin de votre aide, je suis confronté au décès de ma mère a l'étrangé et j’ai besoin d'information. voilà quelques informations pour vous expliquer la situation: mon père est décédé il y a 4 ans en israël... Consulter la réponse de Maître legros |
| |
Comment récupérer des vieux relevés de compte de plus de 10 ans pour prouver un héritage que mon père m a laissé.ma banque refuse de me les donner.j ai divorce et mon ex mari refuse de me rendre ma part d héritage mise sur notre... Consulter la réponse de BELIGHA |
| |
Maître suite à un jugement du 23 février 1995 du t.g.i de valenciennes (divorce prononcé le 16 septembre 1991). a ma grande surprise,l'immeuble que j'ai acheté aux enchères (à l'extinction des bougies,la 3 ème)se... |
| |
Mon compagnon vient de décédé, nous n étions ni mariés ni passé. il avait une assurance prévoyance avec des bénéficiaires désignés. hors cette assurance nous demande de nommer un notaire car il avait des enfants dont il a été déchu... Consulter la réponse de 13AAAA20 |
| |
Mon père est décédé en novembre 2007 a l'age de 84 ans et je n'ai été informé par mon notaire qu'en février 2008. nous n'avions pas des relations suivies avec mon père eu égard a un litige avec ma soeur qui... Consulter la réponse de Maître DREYFUSS |
| |
Mon papa nous a fait donation a moi et mon frère (indivison) en nu propriété de sa maison et a garder l'usufruit. je souhaite racheter la part de mon frere mais celui ci s'y oppose, car il veux louer sa part de la maison... Consulter la réponse de Diogene11 |
| |
Mon père âgé de 91 ans attend depuis 5 ans que le notaire règle la succession de sa sœur la notaire répond qu elle ne peut ni débloquer les comptes bancaires, ni régler le sort du bien immobilier ( donc qu elle ne peut pas régler... Consulter la réponse de Maître MAYZOUE |
| |
Succession entre cousins Posée par Doudou, il y a 8 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître DAHAN - 8740 vues Maître mon cousin âgé me demande de s'occuper de sa succession car il est célibataire sans enfant et ses parents sont décédés. néanmoins, nous sommes cousins par nos mères (qui étaient demi-soeurs) issues de la même mère, mais... |
| |
|
|---|