MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Validité d'un permis de construire tacite non affiche Posée par jalupate, il y a 3 ans dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître MEURDRA - 3268 vues Pourriez-vous me dire si un permis de construire tacite qui n'a pas été affiché de manière à être visible depuis l'espace public est valable cinq ans après sans que les travaux aient commence ?... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Hauteur construction sur panneau permis construire indiqué en ngf Posée par Fleur de Lys, il y a 2 ans dans Urbanisme 8 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3268 vues Mon voisin a obtenu un pc. le panneau d'affichage sur le terrain indique une hauteur de construction en ngf. hors cette mesure est inférieure de plus d'un mètre par rapport à la hauteur si elle était exprimée en mètre... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Validité d’un pc accordé Posée par Lolo, il y a 4 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître STUART - 3268 vues La mairie a accordé un pc à un voisin en juin dernier. en demandant une première fois à regarder le dossier, des plans étaient présents et nous en avons pris des photos puis nous avons 1 mois plus tard demandé une copie totale du... Compléter

Contester un refus de dp ou faire une autre demande Posée par Jojo, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Giudicelli - 3261 vues J'ai fait appel à un architecte pour un projet d'extension et de surélévation. comme nous ne dépassions pas les 40 m2, nous avons déposé une dp. l'architecte était sûre d'elle et nous a dit ne vous inquiétez pas... Participer

Stade municipal et réception de ballons réguliers dans notre maison Posée par phildeg31, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3260 vues Nous avons acheté sur plan il y a 5 ans une maison qui borde un terrain de foot. il y a des buts sur les côtés du terrain qui sont utilisés lors des entrainements et de matchs. nous sommes derrière ces buts et nous recevons donc... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Absence de certification de la conformite Posée par ben31840, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 3255 vues Je vais acheter une maison dont le permis de construire date de 2005 mais la déclaration d’achèvement des travaux n'a jamais été faites donc absence de certification de la conformité. le propriétaire actuel n'est pas la... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Absence de daact Posée par richard, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par richard - 3255 vues Je suis en train de signer une promesse pour acheter une maison construite en 2012 avec des pc modificatifs en 2014.2017.2019 avec une daact seulement pour le dernier ( garage). sachant que la daact n'a pas été faite pour les... Compléter

Nuisances d un city stade Posée par RC Anilom, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 3251 vues Nous sommes propriétaires d un appartrment dont la terrasse donne sur un city stade situé à une trentaine de mètres, un parking public et le parvis de l église du village. le city stade est doté d un panneau limitant l accès aux... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Démolition d'une petite couverture avec toit et reconstruire sans permis ? Posée par TOTATI, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 3249 vues Merci de vos répons... Compléter

Recours gracieux ou contentieux ? Posée par Alayaks, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3247 vues Le permis de construire d'une clôture de 180 cm en parpaings, (auparavant un grillage de 130cm séparait les deux propriétés) à été accordé en février 2019. il n'y a eu aucun affichage sur le terrain de mon voisin, (affichage en... Compléter

Cahier des charge du lotissement Posée par RKA, il y a 4 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 3246 vues Notre cahier des charges du lotissement confirme "les propriétaires seront dans l'obligation de conserver tous les arbres de haute tige situés sur leur parcelle hors de la zone constructible. ceux ci seront répertoriés et... Participer

Sens de faitage dans un lotissement Posée par Jean Pierre, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 3246 vues Je suis en cours d’acquisition d’un terrain dans un lotissement. sur le plan de composition du lotissement il est dessiné: - un sens de faitage principal préconisé - un sens de faitage secondaire autorisé dans les autres documents... Participer

Certificat de conformité Posée par KASSIS1302, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par KASSIS1302 - 3245 vues Pc de construire en 2001, déclaration achèvement fin de travaux en 2002. je n'ai pas reçu la conformité (et je ne l'ai pas réclamée). je souhaite vendre,mon notaire me précise que ce serait mieux de l'avoir, or... Consulter la réponse de Josh Randall

Mon voisin à placé sa limite de terrain dans mon terrain Posée par Serge, il y a 7 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître GENIES - 3242 vues Je viens de m’apercevoir suite à un bornage, que mon voisin (un exploitant agricole) à largement placé sa clôture sur mon terrain (friches, taillis) 1880m2 depuis pas mal d'années (antérieur à 30 ans). il me fait des... Participer

Vente d un terrain par la mairie Posée par Miguel, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Miguel - 3241 vues Voila je suis en conflit avec ma mairie ainsi que certains residents de la rue en effet cela fait 23 ans que je reside au meme endroit et que le terrain en limite separative est en espace vert non declaré comme etant a ce jour le... Compléter

Creation veranda sans autorisation Posée par gegre, il y a 2 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par gegre - 3241 vues Quels risques encourus pour la creation d'une veranda qui a 23 ans... Compléter

Mur privatif exterieur Posée par Lisbouf, il y a 2 ans dans Urbanisme 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3238 vues J'ai acheté une maison il y a 4 ans, il y a un mur privatif qui m'appartient et qui etait deja present. du coté du voisin le mur n'est pas enduit. maintenant le voisin m'exige de l'enduire. y a t-il... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Usage terrain agricole zone n comme jardin privé Posée par Cate, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 3238 vues Une voisine a acheté un terrain agricole en zone nature et inondable, à moins de 100m de la mer. cette terrain est aussi l'endroit de l'évacuation d'eau de la grande marée haute, cela peut arriver quelques fois dans la année. son... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Mur mitoyen Posée par oniraloin, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par oniraloin - 3237 vues Mon voisin mitoyen ma envoyer un courrier recommandée pour me demander de refaire la façade du mur mitoyen donc je n'ai pas accès,puisque c'est dans son terrain.doit on partager les frais ?... Compléter

On me demande de déménage a mes frais Posée par moumoucha, il y a 10 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 3235 vues Je suis locataire d un appartement d un quartier dis sensible ou se trouve 3 bâtiments dons deux serrons détruis pour une question de hors gestion.il nous demande de partir mais à nos frais car il,n,aurrais pas le budget .suis je... Participer

Déchiffrage plu Posée par LéliaM, il y a 3 ans dans Urbanisme 9 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lélia - 3235 vues Le plu de ma commune indique que les stationnements pour les besoins des constructions ou liés aux constructions nouvelles doivent être assurés en dehors des emprises publiques!!! concrétement, qu'est ce... Compléter

Maison classer zone risque majeurs Posée par chri, il y a 7 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par chri - 3234 vues Voulant vendre ma maison j ai appris que celle ci devenue inconstructible classer zone risque majeurs ,je ne peu pas vendre,,que dois je faire je voudrais demander un expertises car des maisons a cotes de moi sont zone contructible... Participer

Question sur deontologie mairie Posée par Dav38, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Dav38 - 3231 vues J'ai une question sur les façons de faire d'une petite commune de 600 habitants dans une zone des bâtiments de france. pouvons nous nous retourner contre la mairie si des choses ont été faites sans permis de construire ou demande... Compléter

Terrain classé nds Posée par Lilas, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 3231 vues Un terrain classé nds peut il devenir constructible ? merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Expropriation partielle Posée par evelyne Kauf, il y a 2 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par evelyne Kauf - 3230 vues J'aimerais savoir si notre commune a le droit de nous imposer une expropriation partielle sur la propriété de maman et sur mon petit jardin accolé 2 parcelles avec un fort dénivelé, pour créer des parkings pour deux... Compléter

Demande de documents d'urbanisme en mairie. Posée par natdia, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par natdia - 3229 vues En vue d'une transaction immobilière, j'ai demandé à la mairie de retrouver trace de la demande de permis d'aménager l'étage d'une dépendance, faite il y a plus de 30 ans par les anciens propriètaires de la maison. il m'a été... Compléter

Nouveau ayant droit servitude. Posée par Alex32, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par alex32 - 3229 vues Nous sommes actuellement 3 ayant droits sur une servitude, qui se situe à la limite d'une autre propriété ( non ayant droit). les 2 autres ayant droits et les propriétaires limitrophes vendent à un même marchand de biens. ce... Compléter

Antenne relais sans concertation sur un terrain de m. le maire Posée par comlu, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par comlu - 3228 vues Surpris par l'arrivée de techniciens sur un site à l'entrée de notre petit village de haute-savoie il y a 15 jours, nous constatons après renseignements en mairie que la dp est entérinée depuis 3 semaines et est affichée... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Contester plu Posée par Zakopianski, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3228 vues Et comment contester un plu? actuellement en cours de validation (consultation publique)... Consulter la réponse de Maître STUART

Construction sans permis Posée par babou, il y a 8 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 8 ans par Josh Randall - 3228 vues Des amis ont construis il y a plus de 25 ans et sans permis une véranda, lorsqu'ils ont demandé à la personne qui l'a construite s'il fallait faire une demande à la mairie li leur a répondu que ce n'était pas... Participer

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

15 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

11 problèmes résolus*

3

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

9 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

7 problèmes résolus*

5

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

7 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Un plu peut-il interdire une toiture végétalisée ?

Vous souhaitez réaliser une toiture végétalisée, et vous vous interrogez sur la compatibilité de ce projet par rapport

Maître Lussiana

Par Maître Lussiana

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer