Une question en droit des assurances ?

J avais fait appel a une entreprise pour raccorder ma maison neuf aux réseaux d eau potable,j ai eu une fuite sur le réseaux enfui a plus de 1m sous terre,a cause d un oubli de l entrepreneur qui a oublier de mettre un joint et de...

Voici mon problème. j'ai eu un accident de la route cette semaine sans mettre une autre personne que moi en danger. le verglas a eu raison de moi et mon véhicule. j'ai donc appelé mon assurance qui m'a dit que je...

Mon mari a reserver des vacances, cependant pour des raisons médicales il a était obliger d'annuler son voyages afin de rester aupres de moi. a ce jour l'assurance voyage prise avec le séjour ne veut pas nous rembourser...

Voilà mon petit frère ces fais renverser par une mots étant en très bas âge 5ans environ. ma mère a pris de mauvaise décision aujourd'hui il a 17ans il a la bouche vraiment pas joli du a cette accident peut t'il attaquer...

J ai contracté une assurance privée qui me permet d obtenir un complément de salaire si je me retrouvais à demi traitement. ceci est mon cas suite à un souci de santé je suis en demi traitement depuis presque 6 mois. mais voilà mon...

J'ai un arbre qui est tombé sur mon véhicule, dans un parking privée. est ce je peux arrêter mon assurance à cette date. mon véhicule est totalement détruit et donc non roulant. on m'a dit que mon assurance s'arrêter...

1) qu'elle est la valeur de la date d'archive des vues, des vues de rue obtenues au moyen de l'application bien connue de google dans un conflit d'expertise au niveau expertise contradictoire d' assurance...

J ai souscri une assurance pour mon rachat de crédit au questionnaire de santé j ai indiqué mettre fat opéré du dos à deux reprises en 2005 et 2007 . l assurance à refuser de prendre en compte mon dos et mais à assuré avec...

Le collège ou je suis m'oblige à signé une mutuel chez eux ,pour un an car je suis en c u i . j'ai déjà une mutuel plus intéressante que la leur, mais il m'ont dit que je n'avais pas le choix, même si je ne...

Mon père qui es gravement malades souheterai savoir divorcer de ma mere depuis 1991si elle touchera quelque chose en cas de la perte de mon pere, si oui que doit faire mon père pour qu'elle ne touche auncun centiment? merci...

Suite à un litige avec le gérant d'un camping, mon assureur à ouvert un dossier de protection juridique. maintenant sous prétexte que le gérant ne répond pas aux différents courriers, mon assureur me signifie que "sans réponse...

J'ai eu un accident dans un cabinet de kine la table électrique s'est déclenchée et m'a écrasé la cheville. je me retrouve avec une fracture de la malléole interne. l'assurance du kine refuse de mindemniser en...

J'ai signé un contrat de prévoyance rente invalidité professionnelle en 2005 ( mutuelle relevant du code de la mutualitÉ ) je touche une rente totale depuis 2012 ( 70 % invalidité professionnelle ) théoriquement...

Le plafond de mon living s'est effondré causant +- 3000 € de dégâts, photos nettes à l'appui. je n'étais pas assuré au moment des faits. le propriétaire me dit que son assurance ne couvre la vétusté des bâtiments...

Ma soeur et moi, héritières directes de notre père (certificat d'hérédité en mains) faisons la demande au près de l'assurance/mutuelle pour avoir les contrats concernant l'assurance décès de mon père. ces derniers...

La maif à résilié mes contrats habitation et auto au 31-12 2019. suite à un dégât des eaux en novembre 2018, j'ai envoyé un courrier de réclamation, n'étant pas d'accord avec le montant de l'indemnisation. je...

Un court résumé de mon histoire pour commencer. fin février 2017 j'ai souscrit un contrat assurance moto chez assu2000 en agence. je venais d'avoir le permis moto, le conseiller m'a donc demandé un relevé d'info...

Un jugement en appel (sans pourvoi en cassation) peut-il faire jurisprudence? et peut-on l'utiliser dans des conclusions...

Un grave incendie sur le lieu de rÉsidence que j'occpais avec mon compagnon notoire depuis plus de 18 ans; incendie occasionne par notre voisine atteinte du syndrome de diogene et sous mesure de protection; enquete judiciaire . mon...