MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Bail commercial

Une question en droit des baux commerciaux ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Bail commercial

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Renouvellement de bail Posée par Rebecca, il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an - 2441 vues Le bail de 369 est automatiquement renouvelé depuis plus de deux ans mais que le propriétaire refuse de fournir un document écrit signé, que faire ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Signer un bail commercial avant l'immatriculation de notre société Posée par vafa88, il y a 1 an dans Bail commercial 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Souffir - 2440 vues Nous allons signer un bail commercial avant l'immatriculation de notre société (cela sera fait la semaine prochaine). si jamais notre demande de création est refusée par le greffe, le bail commercial est-il automatiquement... Participer

Loyers impayés Posée par Nani, il y a 2 ans dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nani - 2440 vues Ma locataire a été condamnée à me payer les loyer impayés qui est insolvable ,le bail d'habitation est à son nom d'époux et de jeune fille,mais son époux ne figure pas sur le bail ni sur le jugement, est-ce que je pourrai... Consulter la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL

Demande d'une augmentation de loyer inchangée depuis 11ans Posée par cloclo38, il y a 5 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE - 2437 vues Demander à mon locataire en place depuis 11 ans une augmentation de loyer legale... Participer

Achat fond de commerce avec bail se terminant dans 3ans Posée par Louise, il y a 1 an dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2435 vues Je dois signer un compromis pour la cession d’un fond de commerce. le cédant a signé un bail, 3-6-9 en décembre 2018. le bail arrive donc à échéance en 2027. quelle est la meilleure configuration pour la reprise du bail commercial... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Requalification bail commercial en bail précaire Posée par Ludovic974, il y a 3 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 3 ans - 2433 vues Peut-on légalement à la fin d’un bail commercial requalifier le contrat en bail dérogatoire... Consulter la réponse de BELIGHA

Utilisation espace privé propriétaire Posée par Domyves, il y a 2 ans dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2433 vues Je loue en villégiature à un restaurateur le rez-de-chaussée d'une maison qui m'appartient sur base d'un bail commercial. je n'habite pas là mais à l'étage, j'ai 2 chambres privées qui... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Bail commercial : peut-on louer un hangar qui n'a pas d'électricité ? Posée par Sandy, il y a 2 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2430 vues Voici ma question : peut-on louer un hangar qui n'a pas d'électricité ? j'ai établi un bail commercial pour louer un hangar, le preneur aujourd'hui exige l'électricité et la requalification en local... Participer

Recherche un 2ème avis Posée par NielsBohr, il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 2424 vues Je recherche un 2ème avis par rapport à un litige. je suis le propriétaire d'un local commercial dans une ville moyenne (20 000 habitant) : sur l'acte de propriété, il est précisé qu'il s'agit d'un local... Compléter

Rétractation d un bail signé Posée par Nicolas, il y a 5 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2424 vues Je viens d acheter un bail commercial le 1 février 2020 ( rentrée dans les locaux ce même jour) dans un secteur touristique, donc au prix le plus haut et loyer élevé. or depuis le confinement survenu 1 mois plus tard et devant l... Participer

Augmentation de loyer Posée par cadoret, il y a 5 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Vanoverschelde - 2420 vues Mon propriétaire vient de m'envoyer une lettre disant qu'elle va s'aligner aux loyers pratiqués dans la rue de mon commerce. pouvez vous me dire si le loyer peut doubler, voire tripler, ou existe-t-il un plafond ?... Participer

Assignation comparaître au fin de résiliation de bail Posée par 26selma, il y a 1 an dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître Diaby - 2419 vues J'ai reçu en octobre 2024 la feuille huissier pour résiliation de bail si je ne payais pas la somme demander des retard de loyers pour 6semaine cela etai impossible du coup j'ai vu une assitante sociale mais paiement n'étais pas régulier et... Compléter

Déspécialisation Posée par Vm, il y a 2 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 2419 vues Je souhaite acheter un fond de commerce. mais sue le bail du vendeur , l'activité du lieu à louer ne correspond pas à l'activité que je souhaiterai faire. le bailleur me demande 10000euros pour modifier le bail. est-ce... Consulter la réponse de Maître LEMERCIER

Valeur d'un droit au bail Posée par Geoffrey, il y a 5 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2415 vues J'ai vu sur plusieurs sites que pour calculer la valeur d'un droit au bail, il convient de faire la différence entre la valeur du loyer payé avec la valeur réelle moyenne du loyer pour la même surface au même endroit... Participer

Bail commercial Posée par VIC, il y a 1 an dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2413 vues Je suis locataire d’un local commercial depuis 2015 et le bail commercial est arrivé à échéance depuis environ 2021. nous avons donc dans le passé envoyé une lettre recommandé avec ar pour un renouvellement de bail qui avait été... Consulter la réponse de Maître TOURREIL

Bonjour ,nous avons divouce depuis 4 ans nous avons rembourse le credit 2 depuis Posée par diego, il y a 4 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 4 ans par Audrey ARIOLA-LEHENAFF - 2411 vues Nous avons rembourse le credit pendant 1o ans ensemble depuis je rembourse jeul le credit que se passe t il en cas de vente de la maison... Participer

Le blocage des loyers pour les passoires thermiques s'applique-t-il ? Posée par dodogripsou, il y a 3 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître BENHAGOUGA - 2410 vues Le blocage des loyers pour les passoires thermiques au 24 août 2022 est-il également valable pour les baux commerciaux ?... Participer

Possible d'avoir un titre de séjour commerçant Posée par Sami, il y a 2 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 2 ans - 2410 vues Je suis algérien depuis 03 en france j'ai rentré avec visa d'affaire j'ai un micro-entreprise depuis 2020 mes questions ; à se que possible d'avoir une carte séjour commerçant a se que si... Consulter la réponse de BELIGHA

Augmentation des charges Posée par Lulu, il y a 1 an dans Bail commercial 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2408 vues Mon bailleur m'a prévenu 5 jours avant 1er septembre date de facture qu'il augmentait les charges de plus de 10% loyer de 1440 ttc augmentation de 168 ttc est ce qu' il est dans ses droits cordialement... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Bail en nom propre et sarl Posée par céline, il y a 3 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2407 vues J'ai conclu un bail commercial en nom propre, en attendant que la société soit créée. je suis actuellement en liquidation judiciaire. le loyer a toujours été payé par la société. par contre la mention selon laquelle le bail... Participer

Comment arrêter un contrat de location de voiture Posée par Alexandre, il y a 6 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Guillot - 2401 vues J'ai une entreprise de location de voiture et j'avais un locataire qui utilisait le véhicule pour du vtc. j'ai fait rapatrier le véhicule de location car il y a avait trop de réparations à faire dessus et donc... Participer

Colocation Posée par Li, il y a 2 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 2398 vues Je cherche des informations concernant un bail commercial en colocation et il n'y a que vous qui avez posté des informations. mon conjoint est artisans et souhaite prendre un local avec un amis commerçant. ils ont trouvés le local mais... Compléter

2 baux saisonniers dans la même année Posée par lucbe, il y a 1 an dans Bail commercial 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2396 vues Je loue actuellement un local commercial via un bail saisonnier d'une durée de 6 mois (d'avril à fin septembre). le locataire actuel souhaiterait exploiter le local également du mois d'octobre à fin mars, en... Consulter la réponse de BELIGHA

Bail commercial Posée par Nono, il y a 2 ans dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nono - 2394 vues Agence de transaction immobilière en sasu avec 3 points de vente, le bailleur d'un d'entre eux m'a fait signer un bail professionnel alors qu'il aurait dû être commercial comme le sont les 2 autres baux. 2 ans... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Remontées capillaires et conséquences sur lieu d'exploitation Posée par B.BETTER, il y a 3 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2394 vues Je suis propriétaire d'un fond de commerce dans le marais à paris 4. nous sommes un restaurant végétalien installés depuis un peu plus de 6 mois. lors des travaux effectué 1 mois après la signature de l'acte de vente... Participer

Loyer jamais augmente depuis l'origine du bail 04/01/2010 Posée par cloclo38, il y a 4 ans dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2385 vues Mon locataire est en place depuis l'origine du bail 04/01/2010... Participer

Travaux de mise au norme et résiliation Posée par denism, il y a 4 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2380 vues Je suis le preneur d'un bail commercial conclu en 2018 dans lequel a été inscrit la réalisation de travaux de mise aux normes afin de valider le changement de catégorie d'erp de ce local. ces changements concernent... Participer

Un colocataire peut il refuser l'ajout d'un autre colocataire? Posée par Arno, il y a 6 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Guillot - 2380 vues Actuellement en colocation dans un local commercial de 75 m2, à deux avec chacun un bail dérogatoire, je souhaite savoir si le deuxième colocataire peut s'opposer à l'ajout d'un troisième colocataire, sachant que le... Participer

Obligation bailleur bail commercial pour vente fond de commerce Posée par Julienurselyon, il y a 2 ans dans Bail commercial 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Charpentier - 2376 vues J'ai hérité il y a 4 ans d'une bâtisse comprenant une pâtisserie et un appartement au dessus, loué en bail commercial depuis plus de 30 ans aux mêmes locataires. les locataires actuels ont trouvé des acheteurs pour... Participer

Sous location en habitation Posée par enki2007, il y a 4 ans dans Bail commercial 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2376 vues 1) si je loue à ma sociéte un appartement via un bail commercial ( copro autorisant toute activité dans les lieux , que ce soit de l'habitation ou du commercial pas de soucis ) sur 2 étages ( souplex + rdc , souplex pour la... Participer

Une question en droit des baux commerciaux ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

8 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

6 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

2 problèmes résolus*

4

Maître Christel BRANJONNEAU

Maître Christel BRANJONNEAU

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des baux commerciaux ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Mon bailleur peut-il résilier mon bail sous pretexte que j'ai effectué des travaux sans son autorisation ?

On a recu un commandement de paye qui comporte 3points .loyer impayes mais on règle les loyers tout les mois ça ya pas de probleme.en deuxième...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Que faire face à une escroquerie à la caution de bien immobilier ?

L'ancien locataire d'un restaurant a fait l'état des lieux d'entrée avec moi sans la présence du propriétaire (on ne va pas le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment interpréter la loi Pinel dans un bail commercial ?

J'ai signé un bail commercial en tant que premier signataire pour une pizzeria le premier février 2010, j'ai vendu ce commerce le 17...

Résolue par Maître MARLOW

Quel recours contre les dégradations des parties communes de notre copropriété par les pensionnaires d'un vétérinaire ?

Je suis syndic bénévole dans une petite copropriété où un des propriétaires à louer le rdc à une clinique vétérinaire. les clients canins de ce...

Résolue par Maître DAHAN

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des baux commerciaux

Bail commercial : qui paie quoi ? découvrez les principales règles sur les travaux

Conclure ou gérer un bail commercial implique bien plus que signer un contrat : la bonne répartition des travaux entre

Par Maître Leclerc

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsBail commercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer