Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Je brode en points de croix sur toile ai je le droit de reproduire des figures genre harry potter, avengers etc merci...

Nous fabriquons, avec ma femme, des objets de décoration en se servant de la silhouette et du logo des combi volswagen. devant les réactions enthousiastes de notre entourage, nous aimerions vendre ses produits de manière...

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Je me permets de vous joindre car je souhaite créer une entreprise dont l'objectif serait de réutiliser des vêtements afin de les retravailler, les assembler et les remettre au gout du jour. je souhaite savoir s'il est...

Un auteur, également directeur artistique de compagnie (le producteur) va enregistrer des textes sur une application. les textes seront à écouter/télécharger gratuitement. l'auteur souhaite que la reproduction (l'écoute...

J'ai écrit un roman d'après le récit d'une "amie" algérienne qui m'a aussi fourni quelques documents. elle l'a publié chez l'harmattan sous son nom seul. le copyright est à son nom. moi j'ai pour...

Lors d'un bagarre, la personne m'insulte je peut il enregistré sa voix ?...

J’ai créé un organisme de formation et je vends une formation que j’ai créée et qui est donc unique : ce n’est donc pas une formation dont les droits d’auteurs sont publics, c’est moi qui ai créé la démarche d’accompagnement à la...

Je suis propriétaire d'un immeuble loué à un restaurateur. j'ai appris qu'un tournage de clip avait eu lieu. le locataire devait-il me demander l'autorisation à moi propriétaire? ou pas si l'on considère...

Je voudrais savoir s'il y a moyen de connaître le nombre d'exemplaires vendus d'un essai universitaire publié il y a douze ans. je crois avoir contacté l'éditeur l'an dernier, contact resté sans reponse. la...

J'ai été victime d'une ursupation d'identité à l'étranger lors d'un voyage à madrid . ma question j'aimerais savoir où en es mon affaire en sachant que j'ai été interpeler en pleine nuit et une...

Dans votre article "les 5 précautions à prendre si vous souhaitez reproduire une oeuvre" (https://www.alexia.fr/fiche/8929/reproduction-d-oeuvre-protegee.htm ) vous dites : "dès que vous connaissez l'identité, vous devez vérifier si...

Le jour de notre décès ma femme et moi voudrais que les urnes contenant nos cendres soit enterrée dans nôtre forêt du bois de valours d'une contenance de 19hectares dont nous sommes propriétaires...

La famille a fait dispersés les cendres de mon frère au fleuve alors est-ce le droit de faire inscrire son nom sur lephitaph de mon atre frère qui lui est dcd en 1982...

Ma fille a confectionné un vêtement dont le dessin a été fait, à l'époque, avec une amie, reproduisant un costume breton d'une ancienne photographie des années 30. cette amie s'était alors proposée de reproduire ces...

Je souhaiterai utiliser le nom de ma mère comme nom d artiste , et non celui de mon père , est-ce cela directement possible ,ou bien y a t’il une démarche ? j’attends votre réponse et merci beaucoup...