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Aspa
Posée par Nicole, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1902 vues

Si j'ai la somme de 60 000 € sur mes livrets lep, ldds, a - je suis éligible à aspa ? merci d'avance...

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Déclaration ressources caf
Posée par Lynda, il y a 11 mois dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1389 vues

Mon conjoint en situation régulière, doit déclarer ces ressources trimestrielles à la caf, sachant que moi j'ai travaillé dans une association pendant ces 3 derniers mois (sans titre de séjours) je suis déclarée à...

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Valeurs de taux de l ipp
Posée par Derse, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5240 vues

La cpam ma attribué un taux de 5% dipp pour le capitale que je doit percevoir es c'est la valeurs du points de lipp multipler par 5? comment ça doit être compté merci de votre réponse...

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Demande ame
Posée par liberte, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 6577 vues

J ai fait une demande ame car j ai accouché en france de mon enfant mon visa etait périmé on m a demande une fiche de non affiliation de l algerie mais on m'a envoyé une feuille avec un numéro de sécu en algerie en mettant que...

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Evaluation forfaitaire - als
Posée par Silmariah, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5786 vues

Le °2 du iii de l'article r. 532-8 du code de la sécurité sociale indique que l'évaluation forfaitaire ne s'applique pas : "au couple dont l'un au moins des membres est âgé de moins de vingt-cinq ans et exerce...

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Cotisation retraitersi,alors que je suis n'ai aucun droits et retraite
Posée par MARIO 78, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3822 vues

J'ai eu une saisie sur mon compte bancaire par un huissier,pour des prestations retraite rsi alors que je n'ai aucun droit,sur que je n'ai fait aucun chiffre d'affaire.je suis a la retraite,retraite a minima rsi...

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Un jugement de payer la cpam
Posée par bebel, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3510 vues

Je vien de recevoir un commandement de payer par un huissier par courrier , concernant un jugement du 24 05 1995 une sommes de 1200e a la cpam . ny a til pas prescription 23ans apres...

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Caf : virement personnel de compte à compte personnel = revenu ?
Posée par Ref, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2846 vues

Lors d'un virement de son propre compte bancaire d'épargne vers son propre compte bancaire courant, s’agit il pour la caf d'un revenu ? la caf a souhaité contrôler mes comptes bancaires et a inclus la totalité de mes...

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Puis je reporter la date de mon audience au tass
Posée par VAL198T, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5788 vues

J'ai rendez-vous le 12 mai au tas avec le rsi qui me demande des sommes taxées d'office et ceux ci viennent de m'envoyer les déclarations de revenus de 2009,2010 et 2011 à leur retourne car ils ne sont pas en...

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Récupération d?indu que je conteste
Posée par Cocorico, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2278 vues

La sécu le réclame depuis 2 ans une partie de mes ij car j?ai été dénoncée comme travaillant pendant mon arrêt et je refuse de leur rendre cette somme car je n?ai pas travaillé cela dure depuis 2017 et aujourd?hui sans le prévenir ils...

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Droit à la reversion
Posée par marco, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2275 vues

Monsieur x divorce d'avec mme a avec lequel il a été marié 28 ans . monsieur x se remarie avec mme b avec lequel il a été marié 15 ans et divorce . monsieur x et mme a souhaitent se remarier .en cas de décès de monsieur x mme...

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Rechute de at
Posée par jean-pierre, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3138 vues

J'ai été consolidé en 2006 et j'ai faune rechute en 2013 pour un at la cpam peut elle revoir mon taux d'incapacité?...

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Menace a l'ordre public refus de visa
Posée par Bentacur, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2702 vues

Je suis marocain j'ai un affaire de violence légère (frapper et blesser un jeune comme moi) classée sans suit judiciaire par le procureur et je veux demander visa shengen et j'ai peur de le motif...

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Prise en charge des soins d'un algerien reside en algerie touche une retraite fr
Posée par M.yahia, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5785 vues

Je suis algerien ,je reside en algerie depuis 1984. j'ai 67 ans je touche une rente accident de travail et une retraite française cnav. actuellement je suis en france pour un court séjour je suis obligé de me faire soigner par...

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Rachat de cotisations
Posée par Liass, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2677 vues

Mon epoux avant son décès a procédè au rachat de cotisations par retenu sur le montant de sa retraire. il est décède avant de soldé son rachat finale. je choisi de continuer le paiement de rachat de cotisations par le dispositif de...

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Epicondylite et maladie professionnelle
Posée par Gé cha, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3214 vues

Mon conjoint est arrêté depuis début juin pour une epicondylite, a repris son travail 2 jours en juin puis re arrêté 3 semaines , puis 3 semaines de vacances son arrêt reprend le 6 août jusqu'à aujourd'hui son scanner a...

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Comment recuperer les indus
Posée par Fregates, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2605 vues

La resu me réclamait une somme de trop percu d'un montant de 218 euros apres verification je leur ai fait parvenir cette somme par cheque et qu'elle a bien encaisse or sur mes releves je vois qu'elle me decompte 221 euros et indiquant...

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Indenisations
Posée par louiza, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2052 vues

Pole emploi me refuse de m indemniser sur cetains bulletins de salaire sous pretexte qu ils n ont pas ete mis dans mon espace personnel en 2019 pole emploi ne donne aucun article...

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Compte personnel rsi
Posée par JEAN-luc, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2921 vues

Je suis gérant d'une sarl je suis en invalidité totale depuis le 01 mars 2018, dupuis le 01 octobre 2018 je suis en cessation d'activité et je passe le 19 devant le 19 pour liquidation judiciaire aujourd'hui je...

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Prime de naissance
Posée par Massi, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2644 vues

La caf refuse m'accorder la prime de naissance a mon enfant né en algérie, et se réfère à la circulaire n 2010-014 du 15/12/2010 . suite a mes recherches , je souhaiterais savoir si je peut contester suite à cette...

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Pension de réversion
Posée par Bertheau, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3080 vues

On m a supprimé une pension de réversion pour me la réattribuer avec arriérés ensuite on me le resupprimée et demande d'arriérés alors que je ne dépasse pas le plafond de ressources. ils ont calculé le plafond de ressources en ajoutant la...

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Attestation de sécurité sociale etudiant à salarié
Posée par Tipoooo, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5884 vues

Je viens vous soumettre ma situation qui est la suivante: 1. pour le compte de l'année 2016-2017 je n'ai pas payé les frais pour la sécurité étudiant. 2. a ce jour j'ai décroché un boulot où on me demande de fournir...

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Rappel de cotisations collaborateur conjoint après cessation retraite
Posée par annesof, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3977 vues

Ma belle mere avait un commerce de vente de légumes mon beau père a été déclaré travailleur conjoint sans revenu auprès de la cci en 2013. partie à la retraite en juillet 2017, on lui fait parvenir fin decembre des réguls de fin...

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Obtention de carte vitale - ressortissante thailandaise
Posée par TangM, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1788 vues

Je suis thaïlandaise vivante en france. pour ma carte vitale, la sécurité sociale me réclame une attestation de concordance suite au changement de prénom que j'avais effectué plus jeune selon les traditions de mon pays...

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Hospitalisé
Posée par mari, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4976 vues

J'ai un amis qui n'a pas de titre de séjour ni d amu il a été hospitalisé d urgence a l'hôpital pour opérer.sa fait 1,moi.la il viens de recevoir un appel de l'hôpital pour payé la facture de 1000 euro passé.il...

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Sécurité sociale est papier
Posée par Angel1, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5783 vues

Je ai eu accident de la route une voiture à percuter ma voiture pleine face dans ma voie de ciculation. depuis que je ai remis mon arrêt maladie depuis la sécurité sociale me demande fiche de paie, certificat detravail sur 3 ans...

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Lmde
Posée par Lina, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2581 vues

Je suis étudiante en 3 eme année . j'ai un contrat de mutuelle avec lmde et je paie 14 euro par mois. j'ai eu des soins dentaires pour une somme de 2900 euro et la securite sociale a remboursé sa part mais pas lmde ; ils...

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Bonjour,
Posée par Catherine, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3091 vues

Deconventionnee depuis 2017.. anciennement orthophoniste. plus de travail. j'ai 63ans la sécurité sociale me réclame 51milles euros. que dois je faire...

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Ij 360
Posée par mipin, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3297 vues

Min medecin traitant a etabli un ptotocole de soins pour arrets superieurs à six mois le medicin conseil a donne son accord en indiquant accord ald non exonerante d avil 2018 à avril 2019 mais le specialiste qui me suis pour cette...

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Chomage
Posée par cath, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2675 vues

Bjr j ai eu 7 mois d arret de maladie la securite social me declare le 01/09/2020 d invalidite de cat 2/3 le16/11/2020 je m'inscrit aux pole emploi puisque le 20/10/2020 la medecine du travail me declare inapt a mon poste de travail et que...

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