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Taux ipp et remboursement
Posée par Ys, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2790 vues

Il y a 2 an j ai eu 5% donc un capital en ipp pour canal carpien droit. il y a queque mois on m attribue 5% pour le gauche et on me dit donc de choisir entre un capital ou rente mais on me dit de rembourser la moitié du précédent...

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Recupération ij si arrêt considéré non justifié à c: de la date de notification
Posée par Francine, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2501 vues

Quand un arrêt de travail est considéré comme non justifié par un médecin conseil de la sécu, à compter de quelle date a-t-elle la possibilité de récupérer ? il me semble que ce n'est qu'à partir de la date à laquelle l'assuré a été avisé...

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Les ij en ald doivent elles etres prises en compte pour le calcul du rsa?
Posée par ggg91, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3622 vues

Les ij en ald 100% exonerantesdoivent elles etres prises en compte pour le calcul du rsa? les ij ald ( maladie longue duree - non imposables)...

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Refus prise en charge maladie professionnelle
Posée par Titi, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2616 vues

Je suis aller à mon troisième jugement ce vendredi. certe mon refus été plus au niveau maladie. mais j'ai réussit à démontrer que la date du crrmp été dépassé. point que j'avais relevé déjà lors du précédent jugement. la...

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Cumul de 2 ipp
Posée par Michel, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2678 vues

Je perçois actuellement une rente d’incapacité permanente partielle de 10% à la suite d’une maladie professionnelle consolidé en 2006, le médecin conseil vient de m’accorder une deuxième incapacité permanente partielle de 5% pour...

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Se désolidariser d’un rattachement de sécurité sociale
Posée par Aurore, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3427 vues

Ma belle fille est partie de chez sa mère et est venue vivre chez nous elle a maintenant 18 ans et souhaite que sa carte vital ne sois plus rattaché à celle de sa mère en plus elle change de région que doit elle faire ? merci de...

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Csm et succession close: qui doit payer la csm réclamée au défunt ?
Posée par Francois, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3242 vues

Qui doit payer la csm réclamée à une personne décédée? merci...

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Irrécevabilité
Posée par lhounette, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2535 vues

Attendu que la demande d aide juridictionnelle a été déposée par mon avocat postérieurement au délai de pourvoi ,que celle-ci est irrecevable.. quel est mon recour ,n ayant aucune nouvelle de mon avocat...

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Rechute d'un accident du travail
Posée par marie, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1725 vues

Mon mari a eu un accident du travail en 2021 ,il a était arrêté 10 mois il a subi deux prp du genoux a un mois d' intervalle. ayant toujours mal au genoux et a se jour douleur plus instance avec le genoux très gonflé le...

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Caf / apl
Posée par kiki84, il y a 1 an dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1503 vues

Ce matin , maman a consulté son compte caf, il a eu un message : nous attendons la réponse d un organisme compétent contacté. la semaine dernière la caf a contacté maman et on lui demande quittance de loyer du mois juillet comme...

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Rsi, affaire en cours devant le tass, demande de conseils.
Posée par zetra, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3421 vues

Ayant mis fin à mon activité commerciale voici plus de 8 ans de cela, fais le nécessaire au niveau administratif. le rsi à part la suite commencer à m'envoyer des mise en demeure etc... et une opposition à contrainte au début...

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Delai de prescription pour ijss en ald
Posée par bere 1991, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2528 vues

Je viens de m apercevoir que mes ijss devaient être non imposables car faisaient suite à une ald exonérante. l'arrêt a eu lieu en 2017 donc je peux encore demander une rectification aux impots mais qu en est il de la securité...

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Location gérance et date radiation rsi
Posée par cholls63, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3695 vues

Nous sommes en désaccord avec le rsi sur notre date de radiation et nous avons du faire opposition aux contraintes d'huissier. nous avons vraiment besoin d'aide car notre cas est particulier et nous n'arrivons pas à...

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Indu
Posée par ISA, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2062 vues

J a conteste un indu de 88? que la caf pris sur mon compte aah sans m avertir sans aucune raison de sa part depuis avril 2022 la caf reuse de me donner la prime d activite a mon fils qui est à ma charge car etudiant cordialement...

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La retraite complémentaire pour inaptitude
Posée par Thomacis, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2387 vues

La retraite complémentaire pour inaptitude avec un taux de base de 50% à combien arrco, agirc, de % doit payer ?...

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Citoyen roumain et français choisissant résidence en roumanie, secsoc française?
Posée par Hporumb, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5112 vues

Je suis citoyen roumain et français, j'ai travaillé la plupart de ma vie en france et j'ai ma retraite en france. puise-je établir ma résidence principale en roumanie (afin de ne pas payer les impôts en france) et...

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Opération cataracte
Posée par Katchi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3008 vues

J'habite en espagne mais j'ai bien entendu encore ma sécurité sociale en france mais pas de mutuelle. donc est il possible de me faire opérer en france de la cataracte et de poser un implant multifocal seulement avec la...

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Conjoint étranger pas en france- caf aah
Posée par Laeti, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2251 vues

Je me suis mariée en tunisie. notre mariage a été retranscrit sur les registres français fin janvier. mon mari est toujours en tunisie, il n'a jamais eu et n'a pas de ressource financière. et nous avons jamais eu de vie...

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Pourvoi en cassation
Posée par horus, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5585 vues

Le rsi me reclame 3900 euros rappel pour 2007,2008,2009 fin activité 30 06 2009. rien recu et fevrier 2016 il m'envoie au tass renvoyé en pourvoi cassation. je suis au chomage mon mari en invalidite.ont-il le droit de reclamer...

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Revalorisation de rentes at mp 2018
Posée par Marie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4322 vues

Les revalorisation des aah et apa et des minimas sociaux ok mais pour les rentes de victime at mp pas de m'en tionners ? pour avril 2018 ?...

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Ouverture de droits
Posée par Émeric, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 1951 vues

Ma compagne est de nationalité étrangère. elle est entrée en france de manière régulière avec un titre de séjour d’un pays européen, elle a réalisé son stage de fin d’étude et son premier contrat de travail en cdi en france. elle a...

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Indus
Posée par Coco1977, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3847 vues

Je suis infirmière libérale, je viens vers vous comme la cpam me réclame des indus pour des ordonnances qu'ils ont perdu,2 fois (9 mois d'exercices en 2015). actuellement ils me font des retenus depuis presque un an sans...

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Cumul gains et pension d invalidité
Posée par Marjo, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2680 vues

Ma fille est en invalidité 1er catégorie, elle perçoit sa pension et une complémentaire. peut elle être associée d une société que j ai l'intention de monter , dont elle serait simplement actionnaire, et...

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Reconnu travailleur handicapé suite à maladie professionnelle mais consolider
Posée par Kamelg12, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5634 vues

On a reconnu ma maladie professionnelle et 19 mois plus tard reconnu consolider actuellement je suis reconnu à la mdph comme travailleur handicapé j'ai une carte pour stationnement et une autre priorité pour personne...

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Aggravation accident de travail
Posée par Agnes, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 6067 vues

Je me permets de venir vers vous jai une question j'ai une aggravation atde trvavail date de 1977 des séquelles depuit 2013 suite de l'accident sur la voie publique . j'ai demandé une reevalorisation de ma rente aige...

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Croisement fichier caf et carte de resident
Posée par cunegonde, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2657 vues

Est ce que les dossier caf sont croisé avec ceux des prefecturel pour carte de resident pluriel annuel...

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Rente accident du travail conjoint survivant et concubinage
Posée par Anonyme4321, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3001 vues

Je reprends la gestion administrative de ma maman qui n'est actuellement pas en état de le faire. ma maman perçoit une rente suite au décès de mon père dans un accident du travail en 1984, rente qui est son seul revenu. je...

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Comment puis-je récupérer la garde définitive de mes nièce
Posée par Paradoteugenie, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2772 vues

Ma sœur ne sais pas géré sont buget exemple le 5elle a les sous de la caf et le 8 du mois elle n'a plus rien. je lui fait toute les semaines 40€ de courses mais là je ne peu plus. donc j'aimerai récupérer les fille pour...

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Cumul pension d invalidité et autres revenus
Posée par Marjo, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 2682 vues

Ma fille est en invalidité 1ère catégorie, elle perçoit sa pension et une complémentaire. pourrait elle percevoir les dividendes d une société que je monterai, et dont elle serait associée uniquement. pourrait...

Répondre
 
Caf , hébergement à titre gracieux
Posée par Camille, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3627 vues

Je m'appelle camille ,en septembre 2016 j'ai déménagé dans le nord chez un ami. après quelque temps j'ai trouvé un travail 6 mois en cdd. ce que j'ai déclaré à ma caf pour la prime d'activité. je...

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