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Après reconnaissance de la rechute du a l'accident initial
Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yougou - 12756 vues

J'aimerai savoir comment va se passer le reste de la procédure, apres reconnaissance par le médecin conseil de la rechute du a l'accident initial, je rappel que je ne travail plus depuis mon accident, je vis de la rente...

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Maître HERICHER MAZEL
 
Rechute accident de travail
Posée par LILI, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par LILI - 6827 vues

Je suis en rechute accident de travail pour les cervicales ncb gauche le médecin conseil veut me consolider, mais il me dit que je doit rester en maladie parce que les douleurs de mon bras gauche n est pas lié au cervicale, sachant...

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Refus indemnisation ijss et pension d’invalidité
Posée par Edjaya, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Edjaya - 3639 vues

J’ai une pension d’invalidité catégorie 2, suites à un arrêt maladie de 2,5 ans. j’ai repris le travail à mi temps pendant 14 mois et rechute donc arrêt maladie pour le même motif que l’arrêt longue maladie et ce pendant 4,5 mois...

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Taux ipp at et taux ipp mp
Posée par Ledoux christele, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ledoux christele - 4618 vues

Peut on cumuler taux at et mp svp...

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Fraude professionnel de sante
Posée par ISA, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ISA - 3132 vues

En imprimant mes releves de securite sociale j 'ai remarque que certains actes medicaux ont ete supprimes des mes releves je precise que je suis en procedure amiable avec un professionnele de sante ira t...

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Mon ex refuse de reprendre ses affaires et me menace de porter plainte
Posée par Hyahya96, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Hyahya96 - 3669 vues

Il y a trois moi, je me suis séparé de mon compagnon ( notre relation a durée 4mois) il vivait chez moi, un parasite. j ai du faire appel à la police pour des faits de violences et le faire partir. je n ai pas voulu porter plainte...

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Maître DAHAN
 
Faire une opposition à un acte de contrainte sans la contrainte: possible?
Posée par jugeotte, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par jugeotte - 7732 vues

Mon compagnon est en procédure contre la cipav. celle-ci a été repoussée au 23 janvier 2018. il était absent quand l'huissier est passé et ce dernier a laissé un avis de passage disant qu'il venait afin de délivrer un...

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Maître DAHAN
 
Demande de renseignements sur l’état d’avancement des travaux dans le passé
Posée par Khapio, il y a 1 an dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 1671 vues

Je suis madam tommi arjuna né le 14 février 1937, j’ai un numéro de sécurité sociale, les autorités françaises ont travaillé et j’ai été naturalisé en france entre 1958 et 1965 flamme de nettoyage et toutes ces années, je...

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Dépression sévère
Posée par Lilo93140, il y a 1 an dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lilo93140 - 4921 vues

Est-ce que la dépression sévère chronique peut faire l’objet d’une mise en catégorie 3 par le médecin conseil de la cpam ?...

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Accident de travail
Posée par Max, il y a 6 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Max - 5682 vues

Peu ton demander une re validation d’un accident de travail appre 30 ans...

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Maître DELETTRE-VERGNOLLES
 
Ij
Posée par Eric, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Eric - 3423 vues

Merci de me dire que risque t on a ne pas déclarer ij à pôle emploi merci...

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Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
 
Consolide avec séquelle 15 % invalidité après tci
Posée par Sese38, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Sese - 3851 vues

Mon état s aghtave aujourdhui car je marche soit avec un déambulateur soit en fauteuil roulant en grosse crise de vertige et perte d equilibre puis je refaire valoir mon état donc mon taux invalidité qui m handicape énormément...

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Maître DUPONCHELLE
 
Indemnités coronavirus
Posée par Virginie, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Virginie - 3768 vues

Voici ma situation, je travaille en remplacement dans une école depuis fin 2018 et mon cdd s'est terminé le vendredi 13 mars, date à laquelle le gouvernement a décidé de fermer les écoles. ma directrice n'a pas souhaité...

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Contestation de saisie attribution de l'urssaf
Posée par Roman, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par fonzy - 6622 vues

J'ai reçu une saisie attribution de 5800 € pour des cotisations et majorations de 2013 à 2017 alors que ma sarl a été radiée d'office en janvier 2017, et que j'avais vendu mon fonds de commerce en février 2015, que...

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Maître BEAUX
 
4 mois sans versement d'ijss
Posée par Alex13, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Alex13 - 768 vues

J'ai été en arrêt maladie du 17 mars à fin avril 2025 mais je n'ai toujours pas été indemnisé par le cprpf à ce jour ( je ne dépend plus de la cpam ). lorsque je les appelle ils me disent faire remonter l'info mais...

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Maître Assesso
 
Choix de l'avocat en cas de litige cpam
Posée par Elie, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 2507 vues

Si je rencontre un litige avec la cpam de mon département de résidence, pour me défendre puis je choisir un avocat d'un autre département et pourra t'il me défendre ?...

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Accident de travail et rente
Posée par sonia, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par sonia - 7009 vues

J'ai été victime d'un accident du travail suivi d'un licenciement pour inaptitude en 05/2015 je n'ai été contacter par personne depuis je ne perçois rien j'ai un taux d’handicape à 50% j'ai entendu...

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Maître CISSE
 
Arthrose du genou du a un at
Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Bel-Air - 8042 vues

J'ai déjà démantelé conseil ici,et je suis satisfait,encore je viens a vous,durant mon accident de travail,mon genou à été opéré et c'est même genou. depuis l'opération me fait souffrir,le docteur à constater une...

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Indus cpam, erreur du patron
Posée par Gege, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gege - 2893 vues

Je suis en arrêt accident de travail depuis le mois de mai et la cpam me demande de rembourser les indemnités journalières dû a une attestation de salaire eronnée qui devait être envoyée par mon employeur ! que dois je faire ?...

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Maladie professionnelle
Posée par boule, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par boule - 3991 vues

Mon mari avait contesté le refus de sa maladie professionnelle etant décédé en 2017 esque la procedure continue en etant ayant droit...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Frais d'hospitalisation pour un parent venu avec un visa touristique
Posée par Jon, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par juju - 6552 vues

Un parent d'origine asiatique (sans convention bilatérale avec la france) est venu en france avec un visa touristique. tombé malade, il a dû être hospitalisé deux jours. l'assurance prétend qu'elle ne couvre pas ses...

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Demande de numéro de sécurité sociale
Posée par YS96, il y a 9 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par YS96 - 2652 vues

Une amie à moi à un titre de séjour portugais mais elle travaille en france depuis 2 ans. elle va bientôt signer son nouveau cdi mais n'a toujours pas de numéro de sécu. elle paie ses impôts depuis 2 ans maintenant mais...

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Cumuls d'ipp et rentes
Posée par PROST 09, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par PROST 09 - 18479 vues

Avant tout je vous adresse tous mes vœux pour cette nouvelle année 2016. je suis sur facebook, et le 16 décembre 2015 à 13 h 23 j’ai dit que j’aimais la page. « vous avez une question en droit, nos avocats vous répondent...

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DIGIURO
 
Rsi et mise en demeure adresse erronée, accusé de réception erronée .
Posée par Morenita, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Morenita - 5965 vues

Mon mari a eu une société dans les années 2007/2008 /2009... celle ci à été ferme le 28 mai 2009.a l'époque il habitait dans un village ( a), en 2010, il a vecu 4 mois dans un autre (b) et il a redéménager dans un autre village...

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Au sujet cumul de taux d'ipp
Posée par Lepetitange, il y a 3 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lepetitange - 4172 vues

1) en 2009, suite à un accident de travail du 07/01/2009 et après jugement du tci du 02/11/2011, la cpam m'a attribué un taux d'ipp de 10%. 2) suite à un deuxième accident de travail du 04/08/2016, par correspondance du...

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Refus de la caf d' accorder les prestations familiales à ma fille née sous x et
Posée par Mina, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par nabby - 5236 vues

La caf refuse d' accorder les prestations familiales à ma fille au prétexte qu' elle viendrait d' algérie. je suis française par le droit du sol mais également par le droit du sang. je vis et travaille en france...

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Sécurité sociale retour en france
Posée par princekikou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par princekikou - 3413 vues

Ma mère est francaise vivant à l'étranger. on lui a décelé un cancer des poumons en phase 4. elle doit donc rentrer en france pour se faire soigner. mais il semblerait qu'il y ai un délai de carence de 3mois après son...

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Taux ipp
Posée par Kouros83, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kouros83 - 2640 vues

Suite à un accident de travail (2021) j'ai eu une expertise médicale de mon genou qui m'a déterminé un taux ipp de 5% . sur ce même genou j'ai déjà un taux ipp de 15% . ma question est : es que le nouveau taux d...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Consolidation
Posée par upik37, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par upik37 - 5987 vues

Je suis en accident de travail depuis le 10/11/2015, après trois contrôles médicaux , dont les deux premiers ont été médicalement justifier. le 3 ème, le médecin conseil a arrêté la date de consolidation au 31/08/2016...

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Pension de réversion pour ex épouse mère des enfants du défunt.
Posée par Bébé, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bébé - 5953 vues

Je suis divorcée, non remariée, mère de trois enfants de mon ex mari décédé récemment. ai je droit à la pension de réversion?...

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la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
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