J'ai déposé un nom de domaine pour y créer un site de fan (non commercial) au sujet d'un joueur de football français connu dans le monde entier. ce nom de domaine est le patronyme de ce joueur avec l'extension ".com"…
Je voudrais vendre un code web informatique, garder la propriété intellectuel sans contra de maintenance. la question est simple. je suis responsable en cas de piratage de ce code (comme la sécuriser évolue)? je suis en auto…
Il est imprimé, tout est prêt. mon équipe a fait la musique etc... dois-je avoir une compagnie pour pouvoir vendre mon produit?…
Résolu Dans le cadre d'une sensibilisation (je suis dp - cse), une série de vidéo-podcast est publiée en "non-répertoriée" sur youtube (lien unique, aucune visibilité possible sans) à l'adresse de mes collègues de travail qui…
Résolu Mon fils étudiant a été victime de menaces d’un groupe étudiant de sa fac : il a essayé de contacter quelqu’un du groupe en appelant une quinzaine de fois sans obtenir de réponse (il y a un an). la personne a porté plainte pour…
Je recherche un avocat afin de rédiger une demande de retrait d'un produit d'une marketplace, le contenu étant un logiciel. il apparaît que celui ci semble être une contrefaçon de l'un de nos logiciel et nous…
Je suis un professionnel j'ai un magasin en franchise j'ai été démarché par une sté de service de site internet il y a un mois en acceptant verbalement leur conditions pour une duree de 24 mois je me suis précipité un peu…
La plateforme sur laquelle j'ai acheter des crypto monnaie ne me permet pas de vendre la totalité de mes crypto devise,un exemple:sur un portefeuille electronique j'ai 265€ en cas de vente les frais sont de 3€92 ce qui…
Ma question et de savoir si apres avoir insulter une personne sur fb quel compte ne doit pas etre public le min ou celui de la parti adverse car je ne suis pas responsable du compte de la personne que jai insulter si elle ne fait…
Résolu J'aurai une petite question , je veux m'inscrire sur une app mobile "yubo" , l'appli me réclame une carte d'identité pour valider l'inscription , je voudrai savoir si une application est assermentée ou et…
Comment peut on définir ce droit de la nouvelle technologie et de la télécommunication d'une manière stricte? et quel serait son objet? merci…
Je vien de recevoir une plainte pour insulte sur fb presenter a la gendarmerie je suis en attente de la decision jai une plainte en cour mais non traiter pour la meme chose donc est ce que je risque la prison apres le traitement de…
Jai insulter sur fb quel compte ne doit pas etre public celui de la personne que jai insulter ou le mien…
Résolu Je reçois comme des coups de décharges électriques dans la tête ! tous les soirs et à plusieurs reprise dans la nuit ! ca m interpelle beaucoup car j ai des problèmes avec un voisin! je ne savais pas que le harcèlement aux ondes…
J'ai un site ecommerce qui tourne sur un nom de domaine .fr et j'ai oublié de réserver le nom de domaine .com lorsque je l'ai lancé il y a bientôt 3 ans. depuis peu un concurrent a enregistré le .com et…
Dans le cadre d'une futur poursuite judiciaire contre mon ex copain, je souhaiterai obtenir deux choses : 1) des messages privés sur vinted (ou je raconte des faits importants à un tiers) : j'ai fais une demande, on…
Résolu Il y a quelques temps j'ai surpris mon voisin en train de filmer chez moi en particulier mon chien. donc ayant des soucis avec lui, je l'ai filmé aussi surtout que sur ma vidéo on le voit regarder chez moi pour savoir si…
Y a une personne sur instagram qui a pris des photos de moi en faisant des captures d’écran et mis un témoignage d’une fille dont j’ai eu une affaire de viol d’après elle et qui a été jugé en manque de preuve après enquête, le…
Résolu Je viens de finir mon site et tous les supports de communication (accompagnements en ligne) et je viens de m'apercevoir qu'un site de vente en ligne de bijoux en argentine (+ compte instagram) à presque le même nom que le…
J ais posté a de nombreuse reprise des photos de mes parties génitales sur un forum pour jeûne adultes afin d avoir des note sur 10. mais hier j' ai recu message de menace du père d'une foromeuse . il a dit qu il avait…
Résolu A plusieurs reprises ,un reseau sociale facebook désactive mon abonnement apres juste m'etre inscrit.motif récurent " mon profil ne respecte toujours pas les standards de la communauté sur l'integrité des comptes". cette…
Résolu Le catfishing, qui consiste à inventer (et non pas usurper) une identité sur une application, quelle qu'elle soit, est-il condamné ? l'usurpation d'identité consiste à prendre l'identité d'un tiers (son…
Résolu Je suis sous le coup d'une enquête pour téléchargement de plus de 3000 contenus pedopornographique et plus de 8000 pornographique. je ne comprends absolument pas ce qui ce passe et comment ces plus de 12000 contenus sont…
Consulter 
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
Résolu Je vais essayer expliquer mon cas le plus simplement possible. un site internet proposer un lien l'affiliation, j'ai décidé de participer. mais avant de me lancer j'ai bien vérifié les termes et…
J'ai un problème de suspension de mon compte principal facebook mais il es relié a m'a page qui es maintenant sans accès j'aimerais savoir comment faire pour récupérer m'a page s'il vous plaît merci…
Je suis victime d ' un espionnage de mon smartphone via internet par une personne située au dessus de chez moi et cela contre mon gré. comment puis je agir?…
Résolu En voulant changé d'opérateur, j'ai appris que j'était ficher chez eux. en faisant des recherches j'ai appris qu'une ligne mobile avais été ouverte a mon nom et que le forfait n'as pas été payer…
Résolu à toutes et à tous, dans le cadre de mon mémoire professionnel en communication, je mène une étude sur les stratégies de communication digitale dans le secteur juridique. l’objectif est d’analyser comment les outils digitaux (sites…
Je souhaiterais réaliser un timelapse d'une vue ou d'un paysage et le diffuser sur internet. existe-t-il un cadre juridique particulier lié à ce type de vidéo ? que pourrait-il se passer si des personnes apparaissaient…
J’ai 17 ans et je suis très actif sur un réseau social connu qui s´appelle discord (pour l’univers des jeux vidéos) sur lequel on a la possibilité d’avoir un « serveur » afin de développer des activités liés aux jeux vidéos…