Une question en droit du sport ?

Mon opticien souhaiterait me faire un don afin de m’aider dans mon parcours de sportive de haut niveau. est ce possible légalement? À t il droit à une réduction fiscale? si oui de combien? quel documents doit être rempli? merci de...

Aujourd'hui le secrétaire de l'association dont je fais partie, m'a prévenu par message qu il mettait un terme à mon abonnement et que j allais être remboursée de mon année sans aucun motif valable. depuis la...

Est il possible d'avoir 2 comptes bancaires actifs pour un club de football amateur.. un servant au football senior et l'autre pour la commission des jeunes et gérant les défraiements des éducateurs,déplacements et...

Quel est le point commun juridique à toutes les disciplines sportives ?...

En septembre 2020, juste avant la fermeture des salles de sports, je me suis abonné pour 1 an avec un paiement en 4 fois. suite à la rupture de mon contrat de travail je dois changer de région (pas de club de cette enseigne dans la...

Il y a 3 ans j'ai pri un abonnement en salle de sport pour la pratique en heures creuses, plusieurs fois je me suis retrouvé à la porte car des travaux ont été mis en place sur la période où le flux d'adhérents est...

J'ai souscrit à un abonnement de 12 mois à une salle de musculation. j'ai (forcément) oublié de le résilier et je pensais naïvement que le contrat s'arrêtait automatiquement. je n'ai jamais reçu de courrier de...

Voulant résilier mon abonnement en dehors du délais légal car on vient de me détecte une hernie discale qui m’empêche toute activité en salle, on me répond que le fait de n'avoir pas pris d'assurance (soit disant faite...

Je me permet de vous solliciter car les dirigeants de ma salle de sport nous ont annoncé le 27/03/2018 lors d'une réunion, des changements de locaux prévu au 07/04/2018 à 10 km de la salle d'origine. lors de mon...

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Je suis abonnée dans une salle de sport dans laquelle je me suis engagée pour deux ans en réabonnement en février 2020....pas de chance pour moi le covid est passé par là 1 mois plus tard avec le confinement. d'une part il...

J’ai pris un abonnement à fitness park en février 2018, je fais un chèque de caution de 100€ a ce moment. en février 2022 je fais ma demande de résiliation d’abonnement avec un mois de préavis, entre temps j’ai...

J'ai adhéré à un club de sport qui propose des cours de crossfit. aujourd'hui pour des raisons de santé (certificat médical à l'appui) je ne peux plus pratiquer ce sport (même si les coachs me proposent des...

Mon employeur c'était engagé à me verser la somme de 15000€ en mensualités de 681€ à titre de sponsoring mais il ne verse que très rarement cette somme ou seulement la moitié et pas par la société avec laquelle j'ai signé...

Suite à la situation du confinement j'ai résilié mon contrat de ma salle de sport. celle-ci a été accepte mais au moment de demander le remboursement pour les deux mois de confinement la réponse à été : nous ne procédons pas à...

Je me permet de vous envoyer ce message car mon fils est au lycée il a fais une chute pendant le sport il a le poignet cassé on me dit que je dois déclaré a ma mutuelle hors l'accident c'est passé au lycée merci de vos...

Je viens vers vous, car je suis me suis inscrit dans une salle de sport sur antibes, avec un engagement d'un an (jusqu'au 21/01/2022). je vais effectuer un déménagement dans un autre département et cette franchise...

J’étais inscrit dans une salle et je payais tous les mois pour des cours particuliers de sport. j’ai décidé d’arrêter en cours d’année et le gérant me dit que j’ai bénéficié d’un tarif réduit pour un abonnement annuel, que je suis...

Lors d’un match de football en championnat amateur, il y a eu une échauffourée avec échange de coups entre les deux équipes, le match a été arrêté et l’arbitre a fait son rapport sur les faits. les blessés ont portés plainte et...