Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit du sport ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Résiliation et loi châtel
Posée par jym, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5368 vues

Je suis abonnée à un club de sport dont le contrat débute chaque année en janvier. or cette année ils ne m'ont pas informé de ma possibilité de résilier le contrat avant qu'il ne soit reconduit. je n'ai pas eu le...

Répondre
 
Refus de remboursement d'un abonnement annuel en invoquant une continuité de cou
Posée par BJ, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5367 vues

Ma fille, mineure est inscrite à un cours annuel de danse (montant déjà réglé en sa totalité). du fait de la pandémie, les cours en salle ont été remplacés par des cours en ligne. ma fille ne s'est pas sentie à l'aise et...

Répondre
 
Salle de sport cdi (12 mois minimum) + reconduction mensuel
Posée par pullup, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5367 vues

Cela fait un an pile poil que je me suis inscris à ma salle de sport. le problème est que j'ai utilisé l'article 215-1 afin de résilier mon contrat. ils m'ont répondu que mon contrat n'entrait pas dans...

Répondre
 
Repayer une deuxième fois la licence du club hand ball
Posée par Babou, il y a 5 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Babou - 5301 vues

J'ai mon fils qui pratique du hand ball dans un club, il a payer sa licence mais au bout de 3 mois il s'aperçoit qu'il s'ennui car il font jouer les plus anciens du club, donc il a voulu changer de club qui...

Compléter
 
Fitenss park résiliation mais toujours prélevé
Posée par Santcho, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans - 5299 vues

J’ai envoyé une lette se résiliation à la salle de sport le 26/05/21 en recommandé avec accusé réception. aucune réponse de le leur part et je n’ai jamais reçu l’accusé réception, les prélèvements ont continués. je me suis dis que...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Résiliation abonnement à durée indéterminée fitlane
Posée par yano, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans - 5215 vues

Avec ma femme on est abonné à la salle de fitness fitlane depuis 2016. début octobre 2019 on a envoyé notre résiliation en lar car nous devions déménager à l'étranger pour le travail . nous avons payé le mois en cours puis...

Consulter
la réponse de
Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
 
Mise en demeure d'une salle de sport
Posée par Sana, il y a 5 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bapt - 5152 vues

Je viens de recevoir une lettre de mise en demeure venant d'une salle de sport dans laquelle je m'étais inscrite mais sans leurs avoir données mes coordonnées bancaires ni de paiements n'étant plus sur de pouvoir...

Participer
 
Duree de contrat
Posée par CORINNE, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5107 vues

Je me suis inscrite il y a 10 ans dans cette salle de sport je pratique la danse orientale la carte de 30 cours etait valable pour 1 an a présent la carte de 30 cours est valable que 6 mois je ne peux y aller qu une fois par...

Répondre
 
Remboursement
Posée par nini, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5097 vues

J'ai payé des cours de gym en salle privée en septembre . suite à la fermeture des salles peut-on demander le remboursement des mois non effectués en sachant que la prof a fermée sa salle complétement , merci...

Répondre
 
Femrture de ma salle de sport
Posée par djesba22, il y a 5 ans dans Sport
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par CG - 5048 vues

Je suis auto entrepreneur et j'ai ouvert une salle de sport dans un petit village depuis un an et elle ne marche pas et je n'ai pas beaucoup d'abonnés , je tourne à perte.. j’aimerais savoir la procédure a suivre en...

Participer
 
Remboursement salle de sport
Posée par SV, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5033 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport où j'ai déjà payé mon abonnement pour l'année. mon abonnement s'arrête fin octobre, or depuis le covid donc le mois de mars je n'y ai pas mis les pieds et je ne compte...

Répondre
 
Contrat de parrainage d'un club sportif
Posée par L'étudiant en Master, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par L'étudiant en Master - 5026 vues

Pouvez-vous me définir plus précisément le contrat de parrainage d'un club sportif : - son cadre juridique, - les droits applicables - comment le rédiger - ses points de vigilance...

Compléter
 
Suspension de mes prelevements
Posée par Pcnawer, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 4975 vues

J ai envoyé un recommande pour annuler mes prélèvements dans une salle de sport et ensuite envoyer certificat médical pour confirmer que je ne peux plus faire de sport malgré ceci la salle de sport refuse d annuler mes prélèvements...

Consulter
la réponse de
Maître Nicolet
 
Cumul membre du bureau d'une association sportive et entraineur bénévole
Posée par Marko92, il y a 4 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Marko92 - 4961 vues

Dans une association sportive, la loi autorise-t-elle un entraineur bénévole a être également membre du bureau de la même association ? merci pour votre réponse...

Compléter
 
Résiliation et remboursement salle
Posée par alex, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans par Maître martinet longeanie - 4957 vues

Suite à la situation du confinement j'ai résilié mon contrat de ma salle de sport. celle-ci a été accepte mais au moment de demander le remboursement pour les deux mois de confinement la réponse à été : nous ne procédons pas à...

Participer
 
E
Posée par e, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4925 vues

E...

Répondre
 
Contravention
Posée par Lucas6, il y a 4 ans dans Sport
1 réponse, il y a 4 ans - 4914 vues

J'aimerais savoir si la plaque d'immatriculation doit apparaître sur la contravention lié au covid-19...

Consulter
la réponse de
Maître de VILLELE
 
Refus resiliation salle de sport
Posée par Nastia, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 4909 vues

J'ai demandé à ma salle de sport la résiliation à l'échéance de mon contrat. la salle refuse la résiliation sous prétexte que les prélèvements ayant été suspendus depuis la fermeture de la salle à cause de la covid-19...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Salle de sport - cas covid-19 : résiliation de contrat & remboursement
Posée par anonymous, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4905 vues

J’ai conclu un contrat d’abonnement annuel en janvier 2020. la salle de sport a dû fermer suites aux mesures sanitaires, d’une part entre le 15/03/2020 et 17/06/2020 et d’autre part depuis le 28/09/2020 jusqu’à la prochaine...

Répondre
 
Avoir 2 comptes bancaires.
Posée par Didou06, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4892 vues

Est il possible d'avoir 2 comptes bancaires actifs pour un club de football amateur.. un servant au football senior et l'autre pour la commission des jeunes et gérant les défraiements des éducateurs,déplacements et...

Répondre
 
Trop percu un mois de preavis
Posée par Maltesers901p, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4888 vues

J ai envoyé une lettre recommande le 12 octobre 2017 pour faire cesser mon abonnement dans cette salle de sport et le préavis devait être de 2 mois par conséquent les prélèvements auraient du cesser le 15 décembre 2017 néanmoins...

Répondre
 
Résiliation contrat
Posée par Joce, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4887 vues

Il y a 3 ans j'ai pri un abonnement en salle de sport pour la pratique en heures creuses, plusieurs fois je me suis retrouvé à la porte car des travaux ont été mis en place sur la période où le flux d'adhérents est...

Répondre
 
Résiliation abonnement sport
Posée par Emi, il y a 5 ans dans Sport
1 réponse, il y a 5 ans par Emi - 4886 vues

Mon abonnement prend fin le 02/11/19. j'ai envoyé un courrier à mon club de sport (reçu de leur part le 28/10/19) leur stipulant que je souhaite résilier mon contrat à la date anniversaire et que comme il ne m'ont pas...

Compléter
 
Abonnement 2ans
Posée par Fatah, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4878 vues

Je me suis inscrit dans une salle de sport en mai2017 pour 2ans cété une promo. mais a cause de mon travail fatigue et manque d'envie je n'ai jamais pu y aller puis je demander la resiliation et le remboursement? merci de...

Répondre
 
Sport en lieu privé
Posée par Julie, il y a 3 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Murielle - 4869 vues

Est-ce qu'une association sportive peut organiser des cours de yoga, ou qi qong par exemple, dans un lieu privé, pour ainsi échapper au contrôle du pass sanitaire, contraire aux principes de ces pratiques sportives mais aussi...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Résiliation abonnement salle de sport et suspension de prélèvements
Posée par AG, il y a 3 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4860 vues

J'ai souscrit à un abonnement en salle de sport le 22 septembre 2020. la salle étant fermée du 29 octobre 2020 au 9 juin 2021, nous avions le choix de suspendre les prélèvements. en janvier la salle a mis un post sur les...

Répondre
 
Aide mensuelle club non honorée
Posée par RunningMan, il y a 6 ans dans Sport
1 réponse, il y a 6 ans - 4836 vues

Je suis sportif de haut niveau dans l?athlétisme et j?aimerais connaître le délai de prescription pour réclamer une « aide mensuelle » dont le contrat n?a pas été respecté. un contrat qui se terminait en décembre 2013 mais non...

Consulter
la réponse de
Maître MFOUMOUANGANA
 
Résiliation refusée
Posée par Jérémyclaw, il y a 4 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Jérémyclaw - 4833 vues

Je suis client depuis 2 ans dans une salle de sport. l'engagement était de 1 an. j'ai donc envoyé, le 14 octobre, une lettre recommandée annonçant ma résiliation. cette lettre ne fut pas réceptionnée par la salle de...

Consulter
la réponse de
Maître ISSA
 
Remboursement abonnement suite à déménagement
Posée par Blondie, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Blondie - 4818 vues

En septembre 2020, juste avant la fermeture des salles de sports, je me suis abonné pour 1 an avec un paiement en 4 fois. suite à la rupture de mon contrat de travail je dois changer de région (pas de club de cette enseigne dans la...

Participer
 
Remboursement périodes de confinement
Posée par Houston, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans - 4802 vues

Ne trouvant pas de réponse claires sur internet. sachant que j'ai résilié mon abonnement début avril 2021 à ma salle de sport, je souhaite savoir si je suis dans mon droit de demander le remboursement pour tous les mois de...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Une question en droit du sport ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
2 problèmes résolus*
2
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit du sport ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

En mai 2018 je le suis inscrite dans une salle de sport en choisissant un abonnement sur 6 mois. la même année en octobre j’ai exprimer ma volonté...
Résolue par Maître FOREST
Gérant d'une salle de sport, je réalise des abonnements annuels pour les pratiquants, sous forme de prélèvements bancaires mensuels (dans le...
Résolue par Maître EL MOUNTASSIR
Depuis l'annonce du confinement mon abonnement dans une salle de sport (indépendante) a été "suspendu" selon la déclaration de son...
Résolue par Maître Nicolet
Vendredi soir lors e lille psg un grand affiche de la ligues 1 je suis allez o stade étant abonne depuis plusieur annee avec mes amis nous avons...
Résolue par Maître CISSE
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer