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Why calisthenics Posée par mahmoid, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans par Maître COTTO - 4235 vues In order to rightly make a statement like this i have to take on ‘onus probandi’. the burden of proof. in a civil legal trial it is the obligation of the plaintiff (a person who brings a case against another in a court of law) to prove the... Participer |
Résiliation abonnement club de sport Posée par Audrey23, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4225 vues Je suis abonnée dans un grand club de sport depuis février 2018. j'ai un engagement d'un an mais je dois, d'ici 2 semaines, déménager de mon île (réunion) pour le département du var où je vais m'installer... Répondre |
Contrat salle de sport sans vérification d'identité Posée par moonlam, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 4221 vues Cela fait plusieurs semaines que j'ai un problème avec une salle de sport. durant le mois de septembre j'ai fais une séance d'essai dans cette salle, après la séance fini la personne de l'accueil... Participer |
Enjeux forme juridique Posée par jayson, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 4219 vues Quels sont les enjeux des formes juridiques sportive ( eusrl,saos,sasp...)... Participer |
Jet de ballons dans ma cour Posée par Soso, il y a 3 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Soso - 4198 vues Nous avons acheté une maison il a de de ça 1 an devant un stade, qui d'après l'agence immobilière ne causerait pas de problème car celui soi disant très peu utilisé,nous avons pu constater très rapidement que celle ci... Consulter la réponse deMaître Djae |
Je viens de quitter mon club. je n'ai signé aucun contrat ni versé de caution. j'ai envoyé un ar avec demande de résiliation et proposition de régler 2 mois de caution mes paiements ont été effectués par prélèvement ce... Consulter la réponse deMaître Laterrot |
Équitation et association Posée par Jpo, il y a 7 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître TURCHETTI - 4192 vues Ma fille pratiquant l equitation , nous cherchons des moyens de financement pour les concours. peut on créer une association ? si oui les entreprises qui donnent peuvent elles bénéficier de réduction d impôt? pouvez vous m... Participer |
Résiliation changement travail Posée par Rafifou24, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4190 vues Je suis inscris dans un salle de sport avec engagement de 27 mois (moins de 12 mois restant), et je change de travaille avec 1h de route de chez moi. mes nouveau horaire sont les même que la salle. est ce un motif suffisant pour... Répondre |
Remboursement au prorata d'un trimestre de danse? Posée par echinoderme, il y a 6 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4178 vues Suite à un conflit avec la nouvelle prof de danse de ma fille, j'ai exprimé à la présidente de l'association dans laquelle ma fille était inscrite depuis 4 ans qu'elle finirait son trimestre et n'irait... Répondre |
Résiliation de mon abonnement Posée par Nanou, il y a 3 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4164 vues Adhérente dans une salle de sport depuis 6 ans , je souhaite mettre un terme à mon contrat et j ai fourni un certificat médical d inaptitude , afin que mon abonnement prenne fin comme on me l avait spécifié. certificat fourni , on... Répondre |
E... Répondre |
Suspension de payement de ma salle de sport Posée par Mathieu alves, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans - 4136 vues Comme beaucoup de personne je suis aujourd'hui dans le flou le plus total, ma salle de sport continue de me prélever depuis leurs fermeture cela va bientôt faire un ans que je paye pour aucun service je leur es demander de me... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Résiliation d'un contrat de club de sport Posée par Bonneannée2021, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4124 vues Hier j'ai reçu un sms de mon ancien club de sport à propos d'impayé avant mise au contentieux. hors mon contrat est terminé pour moi depuis fin juin 2020. je ne suis plus allé depuis mars 2020 covid oblige...et je... Répondre |
Résiliation d'abonnement sans engagement impossible Posée par Hazelle, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4117 vues Je me suis inscrite dans une salle de sport début décembre 2019. il s'agit d'un contrat sans engagement, résiliable à tout moment, avec 2 mois de préavis. la particularité de ce contrat, c'est que la résiliation doit... Participer |
Déménagement et résiliation salle de sport Posée par Céline, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans - 4100 vues J'ai souscrit un abonnement dans une salle de sport au moins de septembre pour une durée de 10 mois. cependant je dois déménager au mois de février car j'effectue un stage de 2 mois dans une autre région, et je ne... Consulter la réponse deMaître Vanoverschelde |
Abus de prélèvement Posée par Cristina Faria, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans - 4095 vues J'avais fait un contrat de un an dans une salle de sport mais après 1 an je ne suis plus aller. la semaine dernière je remarqué que ils ont continué à prélever ça fait 14 mois après le contrat de 1 an finir quesque je dois... Consulter la réponse deMaître Vanoverschelde |
Non acceptation de ma résiliation de ma salle de sport Posée par Serena, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4088 vues J ai envoyé un courrier de résiliation à ma salle de sport en respectant le délai de preavis, mais ma salle me dit que je dois être prélevée encore plusieurs mois afin de totaliser 12 prélèvements (contrat avec engagement de 12... Répondre |
Mise en demeure pour non paiement Posée par Demont Isabelle, il y a 3 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4084 vues Je viens de recevoir une mise en demeure pour non paiement. dans l annee la salle a ete ouverte pour le covid mais a des heures ou je n ai pu y aller. ensuite elle a ete fermée le temps du covid et je n ai pu y... Répondre |
Prélèvement après résiliation Posée par missnoalis, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4068 vues Mon abonnement à la salle de sport prend fin le 30/01/2021. j'ai fait part de ma résiliation via lrar à la salle de sport concernée. celle-ci s'est permise sans me prévenir d'effectuer un prélèvement de 130 €... Répondre |
Résiliation refusé suite à un licenciement Posée par Laure, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAUSSE - 4066 vues J'ai envoyé une lettre de résiliation à la salle de sport l'orange bleue en mai 2020, où je suis engagé pendant encore 1 an et demi suite à mon licenciement pour motif économique. on m'a refusé la résiliation car ce... Participer |
Résiliation contrat salle de sport Posée par ZAZA, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans - 4064 vues Le 5 septembre dernier j'ai souscris à un abonnement annuel avec tacite reconduction dans une salle de sport. aujourd'hui je souhaiterais le résilier. or, outre les deux mois de préavis précisés dans le contrat, j'ai... Consulter la réponse deMaître Pierrey |
Est ce que la suspension de l'abonnement à une salle de sport est payant? Posée par Coco75, il y a 3 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4063 vues Suites aux mesures gouvernementales je ne compte pas me faire vacciner, je contacte donc ma salle de sport pour faire suspendre l'abonnement comme je l'ai fait en juillet et août et aujourd'hui, un des employés... Répondre |
Papiers de résidence Posée par Ramzi, il y a 3 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4048 vues J'ai une question à laquelle j'espère que vous répondrez. je suis un entraîneur de football tunisien et je suis allé en france dans un avenir proche. je vais entraîner une équipe de jeunes en france. ai-je le droit... Répondre |
E... Répondre |
Competition internationale et travail Posée par Paupau, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an - 4046 vues Existe t'il un article notifiant l'employeur d'accepter un congé pour un employé qui a été sélectionné par sa federation pour une competition internationale ou il va représenter la france mais sans etrre reconnu sport if de haut... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Abonnement de sport Posée par Mike, il y a 3 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4042 vues J'ai pris un abonnement en salle de sport sur 1 an avant le covid j'ai été avant le covid 2 mois à la salle après ils avaient suspendu les prèlevements automatiques car c'était fermé à cause du covid. ils ont repris... Répondre |
Avis de mise en recouvrement amiable sport Posée par Yova, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans par Maître Vanoverschelde - 4035 vues J ai souscrit à un abonnement en octobre 2015 avec une salle de sport. on m a informer que cetais 1ans. quand je regarde c'est 1an "minimum". au delà des 1ans j ai voulu arrêter. mais il fallais envoyer une lettre à je ne sais... Participer |
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Annuler salle escalade pour déménagement Posée par Marie65, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans - 4015 vues Je souhaitais annuler mon abonnement de un an à ma salle d'escalade car je déménage et aucune salle n'est présente dans mon nouveau lieux de résidence. le responsable me dit qu'il n'ont aucune clause et... Consulter la réponse deMaître MFOUMOUANGANA |
Obligations juridiques à respecter avant d'organiser un évènement sportif? Posée par REPHSPORT, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans - 4008 vues Quelles sont les obligations légales à respecter avant d'organiser un évènement sportif?... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
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