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Laloue de la police Posée par Idriss, il y a 10 ans dans Sport 1 réponse, il y a 10 ans par Gutierrez - 4656 vues Pour qouoi la police fait laloua dans la rue... Participer

Acquisition d'une arme de chasse par un expatrié Posée par Bruno, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4653 vues Un ami français résident à l'étranger souhaite acheter une de mes armes de chasse ( catégorie c déclarée ), ai-je le droit de lui céder et sous quelles conditions ? je précise qu.il obtiendra le droit de la détenir dans son... Répondre

Casque d'équitation Posée par pseudonyme, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans - 4653 vues Je vois de plus en plus de gens qui montent à cheval sans bombe et je voudrais savoir si cela est interdit ou punit par la loi?... Consulter la réponse de Korvin

Résiliation de mon abonnement Posée par Nanou, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4635 vues Adhérente dans une salle de sport depuis 6 ans , je souhaite mettre un terme à mon contrat et j ai fourni un certificat médical d inaptitude , afin que mon abonnement prenne fin comme on me l avait spécifié. certificat fourni , on... Répondre

Suspention de prélèvement suite au covid 19 Posée par sandrine07130, il y a 5 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître SALMON - 4597 vues Je voulais savoir si j'ai le droit de suspendre mon prélèment sachant que ma salle de sport est fermé suite au covid 19 j'ai envoyé un recommandé ou je précise que je souhaite suspension du prélèment en précisant... Participer

Résiliation contrat salle de sport Posée par ZAZA, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans - 4584 vues Le 5 septembre dernier j'ai souscris à un abonnement annuel avec tacite reconduction dans une salle de sport. aujourd'hui je souhaiterais le résilier. or, outre les deux mois de préavis précisés dans le contrat, j'ai... Consulter la réponse de Maître Pierrey

Inscrite en salle de sport a mon insu Posée par Sabrina, il y a 10 ans dans Sport 1 réponse, il y a 10 ans par de Almeida Costa - 4558 vues Je vous écris car le père de mes fils m'a inscrit à mon insu dans une salle de sport dans laquelle je n'ai jamais mis les pieds. aujourd'hui, je reçois des courriers d'huissiers me demandant de régler une... Participer

Mise en demeure pour non paiement Posée par Demont Isabelle, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4554 vues Je viens de recevoir une mise en demeure pour non paiement. dans l annee la salle a ete ouverte pour le covid mais a des heures ou je n ai pu y aller. ensuite elle a ete fermée le temps du covid et je n ai pu y... Répondre

Résiliation abonnement Posée par Gabe, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4549 vues J'aimerais résilier mon abonnement, et je me demandais si dans mon cas la loi châtel est applicable et si les frais de préavis peuvent être évité. je suis abonnée depuis novembre 2013 et mon contrat stipule qu'il... Répondre

Mécénat pour un sportif individuel Posée par Audrey Fofo, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an - 4546 vues Une entreprise peut-elle participer au financement du projet sportif d'une athlète individuelle à travers le versement de mécénat ? peut-on lui donner un reçu fiscal pour lui permettre de justifier son mécénat ? merci de vos... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Est ce que la suspension de l'abonnement à une salle de sport est payant? Posée par Coco75, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4525 vues Suites aux mesures gouvernementales je ne compte pas me faire vacciner, je contacte donc ma salle de sport pour faire suspendre l'abonnement comme je l'ai fait en juillet et août et aujourd'hui, un des employés... Répondre

Équitation et association Posée par Jpo, il y a 7 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître TURCHETTI - 4524 vues Ma fille pratiquant l equitation , nous cherchons des moyens de financement pour les concours. peut on créer une association ? si oui les entreprises qui donnent peuvent elles bénéficier de réduction d impôt? pouvez vous m... Participer

Reconnaissance d'un grade sportif étranger Posée par Luc Normand, il y a 10 ans dans Sport 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 4520 vues Maître je suis licencié en belgique en ju-jitsu depuis dix ans et en france auprès de la ffjda. j' ai fait ce choix car mon pays ne propose pas de ju- jitsu en tant que pratique propre j' ai passé un grade en belgique, la... Participer

Papiers de résidence Posée par Ramzi, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4520 vues J'ai une question à laquelle j'espère que vous répondrez. je suis un entraîneur de football tunisien et je suis allé en france dans un avenir proche. je vais entraîner une équipe de jeunes en france. ai-je le droit... Répondre

Abonnement de sport Posée par Mike, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4518 vues J'ai pris un abonnement en salle de sport sur 1 an avant le covid j'ai été avant le covid 2 mois à la salle après ils avaient suspendu les prèlevements automatiques car c'était fermé à cause du covid. ils ont repris... Répondre

Prélèvements après résiliation d’abonnement à la salle de sport Posée par Nana, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 4514 vues Je me suis inscrite dans une salle de sport pour une durée de 1 an. j’ai envoyé une lettre recommandée pour résilier mon contrat avant la fin de celui-ci. ils m’ont prélevés 2 mois après son expiration (pour le préavis) et depuis... Consulter la réponse de BELIGHA

Résiliation abonnement club de sport Posée par Audrey23, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4512 vues Je suis abonnée dans un grand club de sport depuis février 2018. j'ai un engagement d'un an mais je dois, d'ici 2 semaines, déménager de mon île (réunion) pour le département du var où je vais m'installer... Répondre

Engagement Posée par Lauriane, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans - 4508 vues Je viens de quitter mon club. je n'ai signé aucun contrat ni versé de caution. j'ai envoyé un ar avec demande de résiliation et proposition de régler 2 mois de caution mes paiements ont été effectués par prélèvement ce... Consulter la réponse de Laterrot

Remboursement au prorata d'un trimestre de danse? Posée par echinoderme, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4480 vues Suite à un conflit avec la nouvelle prof de danse de ma fille, j'ai exprimé à la présidente de l'association dans laquelle ma fille était inscrite depuis 4 ans qu'elle finirait son trimestre et n'irait... Répondre

Résiliation changement travail Posée par Rafifou24, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4480 vues Je suis inscris dans un salle de sport avec engagement de 27 mois (moins de 12 mois restant), et je change de travaille avec 1h de route de chez moi. mes nouveau horaire sont les même que la salle. est ce un motif suffisant pour... Répondre

- Posée par Tony, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4474 vues Annuler... Répondre

Abonnement mensuel augmenté sans mon autorisation Posée par Anges, il y a 2 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gallia - 4467 vues Je fais partie d'un club d'aqua gym depuis un peu plus de 10 ans. sur mon contrat il est stipulé que le prix convenu au présent contrat restera identique tant que l'adhésion sera payée régulièrement et que toute... Participer

Résiliation de mon abonnement sans raison valable Posée par Anonyme78, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4459 vues Je le permets de vous contacter ici car j'aimerai en savoir plus sur les droits et devoirs concernant la radiation d'une salle de sport par le patron. je m'explique le patron ne m'apprécie guerre pour des... Répondre

Enjeux forme juridique Posée par jayson, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 4436 vues Quels sont les enjeux des formes juridiques sportive ( eusrl,saos,sasp...)... Participer

Competition internationale et travail Posée par Paupau, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an - 4421 vues Existe t'il un article notifiant l'employeur d'accepter un congé pour un employé qui a été sélectionné par sa federation pour une competition internationale ou il va représenter la france mais sans etrre reconnu sport if de haut... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Contrat salle de sport sans vérification d'identité Posée par moonlam, il y a 8 ans dans Sport 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 4414 vues Cela fait plusieurs semaines que j'ai un problème avec une salle de sport. durant le mois de septembre j'ai fais une séance d'essai dans cette salle, après la séance fini la personne de l'accueil... Participer

Why calisthenics Posée par mahmoid, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans par Maître COTTO - 4407 vues In order to rightly make a statement like this i have to take on ‘onus probandi’. the burden of proof. in a civil legal trial it is the obligation of the plaintiff (a person who brings a case against another in a court of law) to prove the... Participer

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Litige résiliation salle de sport avec préavis 2 mois Posée par Floyo, il y a 3 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Floyo - 4394 vues J'ai souscirit un abonnement en salle de sport en mai 2020 (je n'ai plus les dates de la souscription) j'ai donc et conformément à leur conditions générale de vente envoyé un courrier avec ar le 08/10/2020 et... Consulter la réponse de Maître RASOAVELOSON

Suspension de payement de ma salle de sport Posée par Mathieu alves, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans - 4390 vues Comme beaucoup de personne je suis aujourd'hui dans le flou le plus total, ma salle de sport continue de me prélever depuis leurs fermeture cela va bientôt faire un ans que je paye pour aucun service je leur es demander de me... Consulter la réponse de Maître Nicolet

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