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Competition internationale et travail Posée par Paupau, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 1 an - 4605 vues Existe t'il un article notifiant l'employeur d'accepter un congé pour un employé qui a été sélectionné par sa federation pour une competition internationale ou il va représenter la france mais sans etrre reconnu sport if de haut... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Litige résiliation salle de sport avec préavis 2 mois Posée par Floyo, il y a 3 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Floyo - 4591 vues J'ai souscirit un abonnement en salle de sport en mai 2020 (je n'ai plus les dates de la souscription) j'ai donc et conformément à leur conditions générale de vente envoyé un courrier avec ar le 08/10/2020 et... Consulter la réponse de Maître RASOAVELOSON

Injustice d' une décision disciplinaire Posée par Gg, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans - 4590 vues Je vais faire l'objet d'un passage en conseil de discipline ''interne'' au club de pétanque pour des faits de paroles ''déplacées '' ''méchantes... Consulter la réponse de Maître RASOAVELOSON

Reconnaissance d'un grade sportif étranger Posée par Luc Normand, il y a 10 ans dans Sport 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 4576 vues Maître je suis licencié en belgique en ju-jitsu depuis dix ans et en france auprès de la ffjda. j' ai fait ce choix car mon pays ne propose pas de ju- jitsu en tant que pratique propre j' ai passé un grade en belgique, la... Participer

Contrat salle de sport sans vérification d'identité Posée par moonlam, il y a 8 ans dans Sport 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 4546 vues Cela fait plusieurs semaines que j'ai un problème avec une salle de sport. durant le mois de septembre j'ai fais une séance d'essai dans cette salle, après la séance fini la personne de l'accueil... Participer

Enjeux forme juridique Posée par jayson, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4532 vues Quels sont les enjeux des formes juridiques sportive ( eusrl,saos,sasp...)... Participer

Résiliation d'abonnement sans engagement impossible Posée par Hazelle, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 4520 vues Je me suis inscrite dans une salle de sport début décembre 2019. il s'agit d'un contrat sans engagement, résiliable à tout moment, avec 2 mois de préavis. la particularité de ce contrat, c'est que la résiliation doit... Participer

Suspension de payement de ma salle de sport Posée par Mathieu alves, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans - 4519 vues Comme beaucoup de personne je suis aujourd'hui dans le flou le plus total, ma salle de sport continue de me prélever depuis leurs fermeture cela va bientôt faire un ans que je paye pour aucun service je leur es demander de me... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Résiliation salle de sport Posée par Camalou, il y a 10 mois dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 4518 vues J'ai envoyé une lettre recommandée pour mettre fin à mon abonnement à la salle de sport, période minimale d'engagement de 12 mois puis continue jusqu'à résiliation avec un.mois de préavis. je me suis abonnée le 24... Participer

Abus de prélèvement Posée par Cristina Faria, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans - 4514 vues J'avais fait un contrat de un an dans une salle de sport mais après 1 an je ne suis plus aller. la semaine dernière je remarqué que ils ont continué à prélever ça fait 14 mois après le contrat de 1 an finir quesque je dois... Consulter la réponse de Maître Vanoverschelde

E Posée par e, il y a 5 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4511 vues E... Répondre

Arrêt aquagym du à une maladie Posée par Anoqua, il y a 1 an dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Anoqua - 4509 vues Depuis le mois de janvier je vais à l'aquagym de mon village je me suis inscrite pour pour deux trimestres j'ai fait deux chèques de 80 € un qui a été pris au mois de février et un autre qui doit être pris en avril... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Demande de remboursement Posée par Hass, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4502 vues J ai resilier mon contrat sa fais maintenant 1 ans c'est possible de me faire rembourser l integralité sachant qu il me préleve depuis 1 ans 26.65euro × 12 mois... Répondre

Why calisthenics Posée par mahmoid, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans par Maître COTTO - 4487 vues In order to rightly make a statement like this i have to take on ‘onus probandi’. the burden of proof. in a civil legal trial it is the obligation of the plaintiff (a person who brings a case against another in a court of law) to prove the... Participer

Frais de procedure Posée par sophie07082910, il y a 1 an dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 4478 vues Mon fils est passé en commission de discipline ffbb suite à une mauvaise réaction de sa part lors d'un match de basket. le club nous demande de rembourser les frais de procédure qu'il a déjà payé.je souhaite savoir si le club a le... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Démarches pour prélèvement abusive Posée par Juju, il y a 1 an dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 4475 vues Mon abonnement a fitness park a été clôturé en février 2021 mais il continue à faire des prélèvements que faire merci... Participer

Le remboursement des frais de déplacement péages y compris Posée par mich, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4470 vues ... Répondre

Droits d'auteur sur vidéo personnelle d'un match Posée par phildeg31, il y a 1 an dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par phildeg31 - 4468 vues J'ai réalisé des vidéos personnelles lors d'un match pour montrer l'ambiance dans les tribunes lors d'évènements forts du match. j'ai ensuite mis ces vidéos en publique sur youtube pour les partager à des... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Refus de remboursement par un coach Posée par Coco, il y a 1 an dans Sport 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 4456 vues Ça fait 4 mois que j'ai pris un coach pour une remise en forme. déjà j'ai dû commencer le premier mois avec des séances en moins parce que c'était au milieu du mois mais j'avais quand même payée pour le mois... Participer

Obligations juridiques à respecter avant d'organiser un évènement sportif? Posée par REPHSPORT, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans - 4453 vues Quelles sont les obligations légales à respecter avant d'organiser un évènement sportif?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Résiliation d'un contrat de club de sport Posée par Bonneannée2021, il y a 5 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4453 vues Hier j'ai reçu un sms de mon ancien club de sport à propos d'impayé avant mise au contentieux. hors mon contrat est terminé pour moi depuis fin juin 2020. je ne suis plus allé depuis mars 2020 covid oblige...et je... Répondre

Interdit de salle par la ffb Posée par Dany, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an - 4433 vues A la fin d'un match de basket lors duquel j'étais visiteur, il y a eu une bagarre générale joueurs et le public est rentré sur le terrain. la fédération m'a interdit de salle mais je n'ai pas reçu de lettre recommandée avec ar. dimanche il... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Non acceptation de ma résiliation de ma salle de sport Posée par Serena, il y a 5 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4416 vues J ai envoyé un courrier de résiliation à ma salle de sport en respectant le délai de preavis, mais ma salle me dit que je dois être prélevée encore plusieurs mois afin de totaliser 12 prélèvements (contrat avec engagement de 12... Répondre

Litige fitness park Posée par Yannis, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4415 vues Cela faisait 5 ans que jetais inscrite en salle de sport. avec le covid je n'y allais plus. j'ai envoyé un courrier lrar et un mail à la salle de sport pour résilier en avril. réponse de leur part en mai, précisant que... Répondre

Obligations dans un studio de coaching Posée par mllev, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par LE MAO - 4415 vues Je souhaiterais ouvrir un studio de coaching entre 20 et 30m² pour le louer à l'heure à des coachs. est-ce que ce type d'activité relève d'obligations du même type que les erp x ? ou y en-a-t-il d'autres ? merci... Compléter

Annuler salle escalade pour déménagement Posée par Marie65, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans - 4414 vues Je souhaitais annuler mon abonnement de un an à ma salle d'escalade car je déménage et aucune salle n'est présente dans mon nouveau lieux de résidence. le responsable me dit qu'il n'ont aucune clause et... Consulter la réponse de Maître MFOUMOUANGANA

Problème de contrat salle de sport Posée par Lyndah, il y a 4 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4413 vues Je vous envoie ce message car j'aurai besoin de votre aide. voilà ma situation, je suis inscrite dans une salle de sport à marseille mais ayant déménagé il y a quelques mois à cannes, le responsable de la salle de sport a... Consulter la réponse de Maître COTTO

Resiliation abonnement à reconduction automatique Posée par julien, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4413 vues Je suis abonné à une salle de sport depuis septembre 2017 et mon abonnement a été reconduit automatiquement avec prélèvement en octobre 2018.n Étant pas été très présent, et n'ayant pas eu le contrat, je n'ai pas pensé à... Répondre

Obligation du port du masque chez un enfant de moins de 6 ans. Posée par Prunedelune, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4413 vues Pourriez vous m'indiquer quel recours et ou m'adresser pour résoudre mon problème svp ? ma fille de 4 ans est inscrite dans une école de danse. la professeure et directrice de danse a depuis le... Répondre

E Posée par e, il y a 5 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 4408 vues E... Répondre

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Abonnement en salle de sport : Prélèvement après résiliation, quels sont mes droits ?

En mai 2018 je le suis inscrite dans une salle de sport en choisissant un abonnement sur 6 mois. la même année en octobre j’ai exprimer ma volonté...

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Abonnement en salle de sport : Est-il possible de réclamer le paiement des mensualités à ses adhérents ?

Gérant d'une salle de sport, je réalise des abonnements annuels pour les pratiquants, sous forme de prélèvements bancaires mensuels (dans le...

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Vendredi soir lors e lille psg un grand affiche de la ligues 1 je suis allez o stade étant abonne depuis plusieur annee avec mes amis nous avons...

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