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Radiation Posée par Chrism, il y a 8 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 8 mois - 1613 vues S je viens de recevoir une lettre recommandée m’indiquant que j’étais radié d’une association sans autre motif. j’avais été convoqué par la présidente et le vice-président par mail. dans ce dernier, il était juste indiqué qu’on... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Renseignements Posée par Maellia, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2481 vues Es-ce que je peux demander des attestations au écoles que comme quoi j'allais bien au rdv des enfants .et je voulais savoir quand j'étais avec mon ex conjoint je les aider pour le regroupement familial pour faire venir... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Aide créé un nouveau association fondation demander sponsors Posée par ThiNguyet, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2044 vues ... Participer

Changement statut et bureau eet siege association 1901 Posée par AssociationSportiveFrancaise, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 3517 vues Nous avons changez les statuts/siege/bureau le 05 fevrier 2021 apres une ag extraordinaire. le depot en prefecture a ete fait le 18 juin 2021. nous avons trois petites questions: 1. un membre mecontent peut il fait un recours si... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Dossier complet ou pas Posée par Titinete, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 3189 vues Je voudrais savoir si le dossier de mon conjoint et complet pour faire la demande de père d'un enfant français... Participer

Taux d encadrement Posée par jean philippe, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2918 vues Je souhaiterais savoir le taux d encadrement pour enfants mineurs dans une association club sportive . que se passe t-il si trop de mineur ? est ce que tous les entraineurs doivent etre diplome (bafa ?)... Consulter la réponse de bernard-debaisieux-avocat

Elections conseil d'administration Posée par N, il y a 11 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 11 mois - 2785 vues Concernant la tenue de l'assemblée générale et des élections du conseil d'administration, voici ce que disent les statuts de l'association dont il est question : assemblee generale ordinaire :... Consulter la réponse de BELIGHA

Prêt Posée par isabellasantiago, il y a 8 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 8 ans par Cha06 - 4020 vues Prêt! prêt!! prêt!!! Êtes-vous à la recherche d'une entreprise de prêt privée réputée et accréditée qui accorde des prêts à l'occasion de vie. nous fournissons toutes sortes de prêts d'une manière très rapide et facile, prêt... Participer

Changement de statut, subvention association sportive Posée par Club ROM, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 mois par Maître Assesso - 950 vues Et une très bonne année, recherchant de l'aide sur notre association sportive, je me permet de poster ce message. notre association étant composée d'un vice président, d'un trésorier, d'un secrétaire et de... Participer

Pas de pv de conseil d'administration Posée par Vpom, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 3254 vues Nous sommes membres d'un conseil d'administration d'une association regroupant + de 4000 adhérents et regrettons que depuis l'élection de notre nouveau président, plus aucun pv de conseil ne soit réalisé... Consulter la réponse de Maître Détrie

Le règlement intérieur d'une association est-il opposable en droit Posée par white hunter, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par SERMOT - 4228 vues Voici le cas d'une association dont le règlement intérieur stipule que ... v « sur la base des entités géographiques abritant, au moins de juin à octobre, des groupes d’animaux n’ayant pas ou peu d’échanges d’une entité à... Participer

Abus bien social Posée par Monie, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans - 3725 vues Le président d’une association (association quasiment inactive), vient de vendre l’immobilier qu’il a reçu en héritage à l’association dont il est président, sous prétexte pour les membres de venir lors des assemblées générales... Consulter la réponse de Maître CISSE

Surendettement et association Posée par Lb, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans - 4703 vues Peut on créer une association avec un dossier de surendettement en cours? quels sont les inconvénients et les risques encourus ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Je peut reclamè la nationalite francaise de mon defite prere Posée par francis teko, il y a 8 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 8 ans par Maître CHERON - 2679 vues Moi sais francis teko je suis ne au cameroun de pere français mais decède je demande si jai troid a reclamè la nationalite francaise jai sont passeport français delivre 1952... Participer

Dissolution conseil d'administrationassociation loi 1901 Posée par Palmyre, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 2933 vues Quelles sont les modalités pour dissolution du conseil d'administration demandée par les adhérents ? merci pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Tombola loterie Posée par gregory, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans par Chochoy - 4724 vues En vue de monter une association , ai je le droit de faire une tombola , des tombolas , des loteries pour gagner un peu d'argent pour faire vivre cette association ?... Compléter

Président association. Posée par CDcd5750+, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 2911 vues ... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Convocation du maire apres qu'il ait fait irruption lors d'une assemblee extrao Posée par Bill, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans par Bill - 4567 vues Nous sommes une association loi 1901 et depuis quelques temps des ragots et médisances nous ciblent dans notre village. le maire a demandé à intégrer l association pour "connaitre la vérité sur ce qui s y passe", nous surveiller en... Participer

Bénévolat et salariat dans la même association Posée par MGP, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître de VILLELE - 2339 vues Une salariée revendique son droit a effectuer du bénévolat dans l'association dont elle est également salarié ! les membres du ca lui ont précisé que les risques encouru ne sont pas des moindres en ca de litige et qu'ils... Participer

Comment créer une fondation d'utilité publique Posée par Lili, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître SARCIAUX - 1792 vues Comment créer une fondation a partie de rien ( sans aucun ressources) comment faire ?... Participer

Modèle de lettre et signature Posée par speedy, il y a 13 jours dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 13 jours par Maître Quillevere - 248 vues Le groupement de locataires a changé d'association ,celui ci a envoyé un courrier en recommandé avec ar au syndic de copropriété avec les noms des 3 représentants du groupement et à la fin de la lettre il a mis signé en... Participer

Association Posée par Laurence67, il y a 10 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 mois par BELIGHA - 1569 vues Une personne de ma connaissance a créé une association alimentaire pour les personnes défavorisés . se ravitaille gratuitement dans les magasins et se sert dans les stocks de son association pour sa consommation personnelle , en a t... Participer

Une association harcele mes parents très agés de demandes de dons Posée par Christophe52, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans - 3429 vues Une association, dont l'objet heurte les convictions de mes parents, leur envoie tous les 15 jour une demande de don. on vient de recevoir la 6 ème en 3 mois. je leur ai écrit pour leur demander d'arrêter, mais rien... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Numéro siret / siren Posée par Chotdam, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 1126 vues Le numéro siren/ siret et la tva intracommunautaire d'une association doient-ils être inscris dans les statuts d'une association ? il existe une association avec un numéro rna qui est régulièrement inscris dans les... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Eclaircissement. Posée par placide, il y a 10 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 7270 vues Je suis demandeur d'un statut des refugiés au maroc mais il plus d'une anné que j'ai introduit mon dossier jusque là on me convoque pas pour l'interview,malgrés qu'on m'a attestation provisoir pdossier... Compléter

Fonctionnement d'une association Posée par jp4662, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître ZOUNGRANA - 2720 vues J'envisage la création d'une association loi 1901, afin qu'elle puisse louer la salle des fêtes de ma mairie au tarif "association", qui est très avantageux. le but est d'organiser des séances collectives de... Participer

Dissolution volontaire association Posée par Justine75008, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1752 vues En cas de dissolution volontaire de l'association, le liquidateur amiable nommé par l'ag remplace t il les dirigeants de droit de l'association dans tous les rapports avec les tiers ou seulement ceux qui incombent... Consulter la réponse de BELIGHA

Expulsion d'un présidente Posée par Helene, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 2220 vues Nous sommes des bénévoles dont la nouvelle présidente a joué sur des vise de procédure dans le ca du mois de mars pour être élu après une démission il y a 3 ans. nous demandons un réunion pour la sécurité du chenil et nous tombons... Participer

A.g. houleuse et menaces Posée par Belink, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Guillot - 2632 vues Ma sci est présente au sein d’une association syndicale libre depuis plus de 10 ans et il y a 4 ans, j’ai démissionné du poste de présidence. le nouveau président n’a fait aucune démarche pour se déclarer comme tel, n’a fait aucune... Participer

Droit loterie Posée par greta, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3926 vues Excusez-moi de vous déranger mais voilà j’ai besoin d’un renseignement et de réponse concrète. j’ai créé une association. je voudrais faire une tombola, soit une tombola grille , des cases a acheter et à faire gagner un lot... Participer

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Par Maître HAUSSER

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