MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit du travail ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Travail

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Paiement 13 ème mois suite à démission Posée par Marie MORIN, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois par Maître Javel - 549 vues Suite à une démission, et un départ effectif de l'entreprise au 31/10, mon employeur m'indique que je ne recevrais pas de 13ème mois cette année car non présente au sein de l'entreprise au 31/12. mon association... Participer

Eligibilite-au-passeport-talent-qualifie avec une une attestation de comparabil Posée par RGPD, il y a 7 mois dans Travail 4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Ingénieur tunisie - 1763 vues Merci pour votre réponse détaillée. concernant la procédure “passeport talent”, je comprends que le titre de séjour exige que le diplôme soit obtenu en france. or, je suis titulaire d’un diplôme d’ingénieur tunisien. dans ce cadre... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Base de calcul de l'are (allocations de retour à l'emploi) Posée par FALKO2018, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois - 600 vues Les indemnités de congés payées versées par la caisse de cp du btp (et non pas l'indemnité "compensatrice" de cp) doivent elles être prises en compte par france travail dans le salaire de référence de calcul de l'are ?... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Allocations chômage après période de congès sans solde Posée par dracarys, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois par Maître KAYEMBE - 1651 vues Je suis en cdi depuis 16 ans. en 2023 et 2024, j'ai pris deux ans de congés sans solde, absence autorisé par l'employeur et prévue dans la convention collective. j'ai ensuite repris le travail durant 5 mois pour... Participer

Renseignement Posée par Asch, il y a 7 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Asch - 647 vues J’aurais aimé savoir si un patron porte plainte peut il utiliser les caméras de surveillance contre son employé. alors que ne n’est pas écrit dans le contrat qu’il y’en as et aucun affichage dans l’établissement merci de vos... Compléter

Heure complémentaire Posée par Johan, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois - 394 vues Je suis en cdi à temps partiel pour 112h/ mois dans la grande distribution. au mois d'août , j'ai effectué 143h/ mois et j'ai été payer 1100€ net sur la base de 112h/mois. ou sont passé mes 31 heures... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Congés payés en arret maladie Posée par François, il y a 7 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par François - 560 vues Je suis salarié dans une entreprise depuis décembre 2023 , en arrêt maladie non professionnelle depuis décembre 2024 et toujours en arrêt à ce jour. j'observe sur mes bulletins de salaire que depuis mon arrêt maladie les... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Congés payés par anticipation Posée par Leam, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois par Maître KAYEMBE - 540 vues Mon employeur (ccn51) nous oblige à prendre les cp non acquis, sur la période de l’année civile. est ce légal ? ex : entrée dans l’entreprise en décembre 2023, sur l’année 2024 j’ai été obligée de prendre mes 30 cp sous menace... Participer

Maintient de salaire Posée par Justine.du30, il y a 7 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Justine.du30 - 785 vues Je suis salarié dans la restauration (convention collective hôtel café restaurant ) avec une ancienneté de 7 ans dans mon établissement. je suis en accident de travail depuis le 22/08/25, pour le moment la sécurité sociale n’a pas... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Enregistrements vocaux et conseil de prud'hommes Posée par Lélixen, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois - 602 vues J'ai un enregistrement vocal très compromettant pour mon responsable, qui m'a contacté dans un possible "drôle d'état". c'est actuellement très tendu avec mon employeur et je crois qu'on m'avait dit... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Acquisition des congés maladie non pris Posée par Punka, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 334 vues Je suis en inaptitude j'ai acquis 48 de congés en longue maladie de deux ans est ce qu'il me seront payés où perdu je reste dans l'attente de votre réponse... Participer

Continuité du plan épargne entreprise suite à cession de fond de commerce Posée par AleAleAle9224@, il y a 7 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par AleAleAle9224@ - 533 vues Je travaillais depuis 2017 pour une société qui proposait un pee. depuis janvier 2024 le gérant a suspendu les abondements sans m'en informer et a cédé le fond de commerce à une autre société qui me dit qu'elle n'a... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Changement d'employeur et autorisation de travail Posée par anonyme123, il y a 7 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par anonyme123 - 605 vues Je viens de constater sur mes fiches de paie que mon employeur a modifié l’entité employeuse, passant de la société x à la société y. ces deux sociétés appartiennent au même dirigeant, mais disposent de siret différents. cette... Consulter la réponse de Maître Assesso

Rupture conventionnelle et congés payés Posée par Jean Phy, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois par Maître Javel - 467 vues Je suis en train de négocier une rupture conventionnelle avec mon entreprise dans laquelle je suis en cdi depuis 4 ans. nous avons negocier 3 mois de salaire plus 2000 euros. cependant concernant mes 17 jours de congés payés... Participer

Que se passe t il apres la mise en demeure de mon patron Posée par Isa, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois par Maître KAYEMBE - 318 vues J ai adressé une mise en demeure à mon patron pour non respect de c ést droit par apport aux visites médicales car je suis enat depuis 17mois et je n ai pas eut 1 seul rdv avec la médecine du travail ce matin j ai été contacté par... Participer

Rupture de contrat freelance avec esn - clause de non-paiement abusive et clause Posée par Zayd2017, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois - 699 vues Je suis freelance et j'ai signé un contrat avec une esn pour intervenir chez l'un de leurs clients. suite à un différend commercial entre l'esn et le client final concernant la facturation, je subis des conséquences... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Rupture conventionnelle Posée par Coulibaly, il y a 7 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Coulibaly - 330 vues Je suis en cdi depuis plus de 2 ans avec dans une esn. malheureusement les projets sur lesquels cette esn m'envoient ne correspondent pas à mes attentes et finalement tout ne se passe pas bien donc je souhaiterais demander la... Participer

Licenciement economique? Posée par moi76, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois par Maître BERNARD - 269 vues J'avais reçu une réponse bien détaillée d'un des avocats mais je reviens car le sujet devient de plus en plus récurrent depuis mon retour de vacances et voudrais connaitre vote position sur mon comportement à adopter sur... Participer

Congé acquis en maladie non pris Posée par Punka, il y a 7 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître BERNARD - 398 vues Je viens voir vous .pour solliciter une réponse à ma question voilà j'etais en arrêt de maladie longue durée du 7 août 2023 au 3 août 2025 est ce que mes jours acquis me seront il payer à mon licenciement car déclarer inapte je... Participer

Mode de licenciement Posée par Zig, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois - 518 vues Mon patron m'a parlé de me faire le solde de tout compte par mail. puis-je lui imposer que cela ce passe en mode physique simplement comme à l'époque ? merci d'avance... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Bulletin de salaire Posée par rolo, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois par Maître KAYEMBE - 304 vues Je me permets de vous ecrire mon mari a été licencié suite a un accident de travaille pour inaptitude malheureusement un bulletin de salaire qui ne ma jamais été envoyer ,je lui envoie un mail pour qu'il me la transmette et sa... Participer

Rupture conventionnelle Posée par Caroline23?, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois - 421 vues J'ai envoyer une demande de rupture conventionnelle et je n'ai pas de réponse merci à vous... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Solde de tout compte Posée par Zig, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois - 419 vues Puis-je refuser mon solde de tout compte par email et par lettre recommandée. merci d'avance... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Cdi après 6 mois de stage Posée par AlainGen, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois par Maître KAYEMBE - 515 vues Je viens de terminer un stage de 6 mois dans mon entreprise (du 1er mars au 1er septembre). À la suite de ce stage, l’entreprise m’a proposé un cdi qui débutera le 15 septembre. en lisant le contrat, j’ai constaté qu’il prévoit... Participer

Clause de non débauchage Posée par aurelie, il y a 7 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par aurelie - 1141 vues Je travail en intérim depuis le 31/01/2025 dans une entreprise (eu). suite à des problèmes avec mon agence d'intérim x (erreurs sur les fiches de paie et sur les régularisations, fiches de paie incompréhensible... Compléter

Changemen d'employeur au sein d'un même groupe Posée par Misy, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois par Maître KAYEMBE - 512 vues Pour résumé l’organigramme, une holding a est constituée de 3 sociétés b / c / d j’étais salarié de la société b en tant que comptable pour la gestion des 4 structures. en 02/2025, une 4e société e est créée dans le groupe. dans un... Participer

Prime de précarité versée tardivement Posée par M. Globetrotter, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois - 491 vues J'ai quitté mon poste dans la fonction publique d'État fin août et j'ai été informé que la prime de précarité qui m'est dûe ne me serait versée que fin octobre et non fin septembre alors que j'avais signé... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Renseignement Posée par Voiture, il y a 7 mois dans Travail 1 réponse, il y a 7 mois - 364 vues Suite a mon dernier mail en ce qui concerne les propos raciste des collègues de travail envers une collègue , je ne trouve pas normal qu une personne après avoir été convoqué vendredi a ce sujet n'a pas été sanctionné car je l... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Droit du travail Posée par François, il y a 7 mois dans Travail 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par François - 889 vues Permettez- moi d'insister a nouveau a votre niveau pour un différent d'appréciation sur un article du droit le sujet est le suivant : suite a un licenciement, j'accumule 74 jours de cp. pour effectuer le... Compléter

Dénonciation d accord d entreprise Posée par Mimoun, il y a 7 mois dans Travail 5 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Mimoun - 1089 vues Existe t il une loi ou une jurisprudence pour dénoncer un accord d entreprise en sachant que nous sommes majoritaires (59%) et que en même temps un syndicat signataire de l accord à (42%)? merci pour vos réponses. merci de vos... Compléter

Une question en droit du travail ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

295 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

133 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

83 problèmes résolus*

4

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

42 problèmes résolus*

5

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

37 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit du travail ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Accident de travail et droit aux congés payés

En accident du travail depuis le 06/04/20 ou j'avais acquis 30 jours de congés payés non pris, le médecin conseil décide de consolider au...

Résolue par Maître SAGE

Licencier son assistante maternelle : Quelle procédure, après son congé de maternité ?

Je veux licencier mon assistante maternelle 10 semaines après son retour de conge maternité. soit le 30 aout ai je la possibilité de lui donner de...

Résolue par Maître HUE

Contestation d'un licenciement : Quels sont les délais pour agir ?

Je suis salarié protégé et suite autorisation de licenciement et après un recours hiérarchique, je me trouve devant le tribunal administratif pour...

Résolue par Maître MATCHINDA

Mon avocat ne respecte pas les diligences convenues : Que puis je faire ?

Victime d’harcèlement dans mon ancienne entreprise et n’ayant pas pu le résoudre après plus de 2 ans de processus interne à l’entreprise (recours...

Résolue par Maître BALA-GRODET

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit du travail

Salarié protégé : transférer des emails confidentiels peut justifier un licenciement

Les représentants du personnel bénéficient d'une protection particulière contre le licenciement. cette protection

Par Maître CHARTUS

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer