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Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Délai de suspension du permis

Posée par EVERP, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2388 vues

J'ai eu une suspension administrative de mon permis le 15 décembre pour conduite sous l'emprise d'alcool. mon retrait de 3 mois prend fin le 15 mars . je suis convoqué au tribunal le 27 mai. ma question est de…

Consulter Maître polycarpe
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Résolu

Contestation

Posée par tonio, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1477 vues

Peut on contester le permis a point , car j'ai passer mon permis en 1986 avant que la loi du permis a points ne sorte merci…

Consulter Maître Meziti
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Suspension de permis

Posée par malik, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par malik 1794 vues

J'ai été suspendu le 02/11/2022 pour un excès de vitesse de 40km/h, j'ai été suspendu 4 mois donc jusqu'au 02/03/2023. je n'ai pas reçu d'amende, seulement la suspension. je viens de recevoir une…

Consulter Maître Doumi
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Résolu

Contrôle conduite sous thc

Posée par Vivi, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1734 vues

Je voudrais savoir mon conjoint s'est fait contrôler sous stupéfiant (thc) le 6 janvier 2023 il a eu une suspension administrative de 5 mois la dernière fois qu'il s'est fait contrôler c'est en 2006 il doit…

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Résolu

Visite medicale avant validité permis

Posée par ger, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1832 vues

La fin de validité de mon permis sera le 16 février 2024 suite à une suspension compte tenu des délais de l'ants pour obtenir le permis papier ( plus d'1 mois voir 1 mois et demi) est il possible de passer la visite…

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Résolu

Droit à conduire

Posée par ger, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1586 vues

La validité de mon permis a pris fin le 27 janvier 2023 j'ai passé la visite médicale le 16 février qui est ok et j'ai tout adressé à l'ants et mon dossier est en cours d'instruction je dis bien en cours…

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Positif au test salivaire

Posée par Gilbert, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Gilbert 2011 vues

Chère maître, je viens vers vous suite à un contrôle salivaire positif hier soir à 21 h. j'étais avec ma fille de 13 ans et ma nouvelle compagne. j'ai signé hâtivement les papiers car j'ai perdu mes moyens suite au fait que…

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Changement de permis

Posée par yann, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1980 vues

Je suis un camerounais qui a eu son permis au cameroun et je suis actuellement en france en tant qu'étudiant, j'ai eu a change de nationalité pour la nationalité espagnole après avoir eu mon permis au cameroun et…

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Alcool au volant

Posée par Jean, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1622 vues

Je me suis fait contrôler pour alcool au volant avec 0.98m/l retention de permis c'est la première fois aucun antécédents jai coopéré sans problème je risque quoi svp je vous remercie…

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Résolu

Analyses dans laboratoire allemand

Posée par Guil31, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Guil31 2857 vues

Suite à une suspension de permis, j'ai passé une première visite (04/2022) devant la commission médicale avec analyse d'urine et prise de sang + test psychotechnique. mon permis a été validé pour un an. j'ai rv le…

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Retablissement de permis suite retour en france

Posée par Jean Matthieu, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Jean Matthieu 1919 vues

Ayant déménagé de suisse à france en avril 2022, j'ai fait une demande de conversion de permis de conduire suisse en permis français. demande refusée 3 mois après car c'est en fait un rétablissement de permis (obtenu en…

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Récupération du permis suite à une erreur des gendarmes

Posée par Skelet, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1677 vues

J’ai était contrôle positif au test salivaire hier à 16h30 , les gendarmes ont procédé à une rétention de permis pour 120h le temp des analyses, or, j’ai eu qu’1 seul test salivaire. le gendarme me rappel donc 1h plus tard en me…

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Contravention pour usage de téléphone sans arrestation par un agent

Posée par bsmz, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 10840 vues

J'ai reçu une contravention pour "usage de téléphone tenu à la main par le conducteur", or je n'ai pas été arrêté par un agent pour le constater réellement, d'autant plus que je fais très attention avec le téléphone…

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Quand faire le demande sur l'ants

Posée par d13, il y a 3 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par d13 3086 vues

J'ai eu une suspension de permis de 5 mois le 17/11/22 jusqu'au 17/04/23. j'ai déjà fait ma visite médical qui est bon. il me reste en gros 2 mois, à partir de quand dois-je faire la demande sur l'ants. merci…

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Test salivaire

Posée par Brice, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Brice 1829 vues

J'ai subi un contrôle de gendarmerie en me rendant à mon travail il y a deux jours sans avoir commis d'infraction, c'était un simple contrôle routier. j'ai du alors effectuer un test d'alcoolémie qui fut…

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Arrestation dans ma cour

Posée par Liag, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2248 vues

Je roulais sans ceinture et les gendarmes m ont suivis dans ma cour. j étais sorti de mon véhicule et la un gendarme m.a.suivi jusque dans les escaliers de mon immeuble et ensuite il m ont fait un test salivaire .ont ils le droit de…

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Refus de priorité à une intersection de routes

Posée par tittano, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2773 vues

J'ai reçu une amende pour refus de priorité à une intersection de routes où l'obligation de céder le passage est signalée il est indiqué les art 415-7 et 415-7 et en lieu il est indiqué un angle de rue qui ne correspond…

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Résolu

Permis non prorogé depuis 1989

Posée par ALBA, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2448 vues

Suite à une conduite en état d'alcoolémie en 1989 mon permis m'a été retiré pour 3 mois puis rendu sans aucune inscription sur la validité ni passage de visite médicale. hors il se trouve que mon permis b n'est pas…

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Savoir si c'est légal

Posée par Stefdu47, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Stefdu47 2245 vues

Ece que le tribunal peut m'interdire de repasser mon permis de conduire à vie…

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Retention de permis

Posée par Alex, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1540 vues

Je me suis fait contrôler positif à l'alcool à 750 km de mon domicile (j'étais en vacances). j'ai eu une rétention de permis, sauf que mon permis était chez moi, je n'ai donc pu remettre ce dernier. je suis…

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Examen du permis

Posée par Laetitia1996, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1971 vues

Je viens vers vous car j’ai passé mon permis ce matin , tout c’est bien passé à une exception, il y avait des travaux , donc un feu tricolore de chantier j’étais la dernière dans la file .. tout le monde passe sauf que au moment où…

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Permis non prorogé depuis 2014

Posée par VIP4EVER, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par VIP4EVER 3840 vues

En téléchargeant mon relevé d'information restreint, il semble que permis soit "non prorogé". je me suis rendu à la sous-préfecture qui a consulté mon dossier de permis pour m'indiquer que ce dernier est bien valide…

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Ordonnance constatant le desistement de l'appel

Posée par VIP4EVER, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 1600 vues

Je souhaiterais obtenir des éclaircissements concernant une ordonnance reçue de la cour d'appel de paris, qui constate le désistement de mon appel (art 500-1 c.p.p.). dans cette ordonnance, il est rappelé que j'ai été…

Consulter Maître Maury
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Flash poids lourds

Posée par Damien, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans 2383 vues

Je suis chauffeur poids lourd d’une semi remorque 44t. je me suis fait flashé par un radar fixe double face sur une autoroute gratuite la a20 au niveau de saint maur a 96km/h. hors ce radar ce situe sur une ligne droite et plate et…

Consulter Maître DAHAN
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Avis d'exécution de la composition pénale comme justificatif

Posée par Mimi50, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2660 vues

Afin de récupérer mon permis suite à une suspension administrative de 6 mois et après une composition pénale réduit à 4 mois, sur le site de ants c'est bien l'avis d'exécution de la composition pénale que je dois…

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Solde de point 0 mais permis valide

Posée par Luc03340, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Luc03340 1850 vues

Ma fille ( permis obtenu le 09/08/2006 ) a eu un pv pour téléphone au volant le 14/12/2018 . quelques temps plus tard , elle me dit qu'il ne lui reste plus de point sur son permis !! solde 0 mais sur le relevé…

Consulter Maître Doumi
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Non inscription au casier judiciaire b2

Posée par Oldarra, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître FARRAJ 4146 vues

Mon fils a été contrôlé positif à un test d’alcoolémie au volant. il est actuellement intérimaire à la sncf qui doit lui proposer un cdi. la sncf demande un casier judiciaire b2 vierge. nous avions vu qu’il devait faire une demande…

Consulter Maître LEPAGE-ROUSSEL
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Comment se passe un test urinaire thc

Posée par Labrador, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2247 vues

Voila, je doit passer un test urinaire pour détecter si j'ai du thc dans l'urine, je suis consommateur régulier, ce fait déjà 12 jours que je n'ai rien consommer et cela me rend vraiment malade. sachant que je suis…

Consulter Maître FARRAJ
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Infraction connexes mauvaises

Posée par Celine71, il y a 3 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Celine71 2438 vues

Mon fils était stationner et était dans son véhicule alcoolisé.la police a frappé à la fenêtre et l à fait descendre de son véhicule pour le tester.resultat 6 points en moins (jeune permis avec 5 points)garde à vue,et cellule de…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
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Permis conduire

Posée par alibert, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2277 vues

Mon permis suite à une suspension a expiré le 27 janvier 2023 j'ai passé la visite médicale le 16 février avec avis favorable j'ai tout transmis a ants et j'ai reçu le récépissé de dépôt des pièces la gendarmerie me dit que ce n'est pas…

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