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48si jamais reçu
Posée par Antho72, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1843 vues

J’ai eu un accident il y a 1 ans et demi , je n’ai également jamais reçu la lettre cependant ma situation était différente étant donner que je n’avais tout simplement aucun logement , j’avais prévu les forces de l’ordre que ma...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Exces de vitesse 42km/h au dessus de 50km/h
Posée par Roméo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Roméo - 1840 vues

J’ai été arrêté pour un excès de vitesse de 42 km/h retenu au dessus des 50 sans alcool ni stupéfiants sans aucun antécédent j’ai eu une suspension administrative de permis de 4 mois que j’ai j’ai déjà effectué et j’ai récupéré mon...

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Maître VIGNERON
 
Test salivaire positif thc mais la gendarme n a pas prit m ont immatriculation
Posée par Silvere, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1839 vues

👋. j ai été contrôler positif au thc mercredi.lors du contrôle la gendarmerie n à pas prit m ont immatriculation. le lendemain la gendarme me rapel est me demande la plaque du véhicule de l entreprise que je conduisait la...

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Maître Meziti
 
Contestation amende
Posée par Laca69, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1839 vues

Alors ya 4 mois jai reçu une amende concernant un vehicule a mon nom que jai tout de suite contester car je netais pas au volant avec un permis etranger . et aujourd'hui jai reçu une lettre me notifiant que mon dossier a ete...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Nationalite camerounaise et titre de sejour italien
Posée par CLAIRE, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1839 vues

Je possède un titre de séjour italien sans date de fin. je suis actuellement résidant français mais je ne possède pas encore mon titre de séjour français. puis-je passer mon permis de conduire en france avec mon titre de séjour...

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Maître CISSE
 
Excès de vitesse - limitation de vitesse provisoire
Posée par Francois, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1839 vues

J’ai été pris à 120 km/h (retenu 114 km/h) sur une 4 voies pour laquelle une limitation provisoire pour travaux était à 70 km/h un dimanche après midi. les gendarmes ont pris mon permis et suis sans nouvelle depuis 1 semaine...

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Maître DAHAN
 
Test salivaire positif sans prise de sang
Posée par Lu.44530, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1837 vues

Le 4 novembre je me suis fait contrôler par la gendarmerie, ma conjointe fumer le cannabis dans la voiture a côté en passager ( je conduisais), la veille j'ai fumer un joint pour me détendre. en raison du covid et de mon...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Question sur ma possibilité à conduire
Posée par Alexandre Rajnic, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Alexandre Rajnic - 1837 vues

Suite à une suspension de permis pour alcoolémie je viens de passer une visite médicale, j'ai donné le certificat 14880*02 qui m'a été rendu "validé". j'ai aussi tôt fait les démarches sur le site ants, j'ai...

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Maître FARRAJ
 
Erreur de signature sur le l'avis de rétention
Posée par Ohradrim, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ohradrim - 1837 vues

L'agent verbalisateur à signé "l'avis de rétention d'un permis de conduire" sous "l'auteur de l'infraction" et moi sous "l'agent verbalisateur", est ce que ceci peut être un vice suffisant pour faire...

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RGPD
 
Savoir si c'est légal
Posée par Stefdu47, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Stefdu47 - 1837 vues

Ece que le tribunal peut m'interdire de repasser mon permis de conduire à vie...

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Maître BOUDY
 
Suspension suite à une retention du permis
Posée par Filipo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1836 vues

Suite à un excès de vitesse de 42 km/h, j'ai eu une retention de 72h du permis par la gendarmerie. cela fait plus d'un mois et toujours aucune réponse sur une possible suspension. donc dans ces conditions est il possible de conduire...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension de 4 mois
Posée par Pascal, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1835 vues

Je me suis fais arrêter et retirer mon permis (rose qui date de 1982)suite à un contrôle de vitesse dans la région de tours ( je suis de moselle) pour un excès de vitesse de 40 kms/hr le 26.03.21 mes questions...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suis passible d une peine de prison
Posée par Redouane, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1835 vues

Je suis hypeliptique je conduis pour une société depuis 2 mois sachant que je n ai pas déclaré mon hypelipsie a mon employeur j ai fait un accident responsable question suis je passible d une peine de prison c est mon premier accident...

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Maître DAHAN
 
Excès de vitesse 40 km/h retenu via radar
Posée par PuSh, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par PuSh - 1835 vues

J'ai reçu une contravention en date du 29/01/2022, pour un excès de vitesse du 20/10/2021. la vitesse était limitée à 50 km/h, la vitesse contrôlée de 100 km/h et retenue de 90 km/h. j'ai réglé l'amende aussitôt...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Composition pénale et suspension de permis administrative
Posée par Marcelin, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1835 vues

J'ai eu un retrait de permis le 22 janvier pour alcool au volant . suite a rétention de permis , j'ai reçu le lettres 3f me mentionnant un retrait de permis de 8 mois . suite a cela j'ai eu un rendez vous devant le...

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Maître FARRAJ
 
Suspension judiciaire jamais recue
Posée par MANSIRIUS, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1835 vues

Ma fille a eu un accident grave il y presque 2 ans avec un état alcoolique. elle a été condamnée à une amende et une suspension de 6 mois. elle a bien reçu l'amende et l'a payée mais n'a jamais reçu la suspension. un...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Retrai de permis après plus de un an
Posée par Mike59, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1834 vues

J ai eu un retrait des permis pour alcool le 3 novembre 2017 j ai fais mes 6 mois de suspension récupérer.mon permis pendant un ans suite à l avis médical et une deuxième visite pour mon permis soit valable jusqu en 2036 ton tout...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Erreur sur odonnance pénale
Posée par Anthony Gino, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1833 vues

Sur l'ordonnance pénale il est noté que j'ai été arrêté pour conduite sous cannabis établi par une analyse sanguine, alors que je n'ai eu qu'une analyse salivaire sans proposition de contre...

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Maître Rigoulot
 
Suspension permis
Posée par Laurie, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Laurie - 1833 vues

Suite a une analyse de sang demander mon taux cdt est 0,5% je pourrais recuperez mon permis?...

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Maître Rigoulot
 
Quand faire les démarches pour récupérer mon permis après une suspension (4mois)
Posée par crinor50, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 1833 vues

J'ai un avis de suspension de 4 mois de mon permis de conduire suite à un excès de vitesse de 42km/h. l'infraction date du 22/10/19 et l'avis de suspension (3f) date du 24/10/19. je dois passer une visite médicale...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Conduite d'une voiturette avec permis am sous l'emprise de stupéfiant
Posée par Carla23, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1832 vues

Mon frère a 17 ans, il a le permis am et conduit une voiturette (voiture sans permis) ne necessitant pas le permis b. il a été controlé positif au cannabis. pourriez vous m'éclairer sur les peines encourues étant donné...

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Maître DAHAN
 
Permis probatoire depuis 26 juin 2021
Posée par Tinks, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tinks - 1832 vues

Suite à un contrôle de gendarmerie, ce samedi 16 octobre 2021 à 21h00, avec 2 tests salivaires positifs pour la consommation de cannabis dont 1 envoyé en laboratoire à paris, j'ai eu une rétention de permis (et de la carte...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Erreur sur avis de rétention de permis
Posée par Bosst77550, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bosst77550 - 1831 vues

Sur l'avis de rétention il est noté "catégorie de permis b" alors que je conduisais une moto. est-ce une erreur suffisante pour demander la restitution de mon permis ?...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension du permis de conduire toujours pas effective au bout de 6 mois
Posée par Louis.gouail, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1831 vues

Suite à un accident corporel impliquant de l’alcool j’ai été condamné à une suspension du permis de conduire pour une durée de cinq mois en novembre 2020. je n’ai eu ni ethilomètre, ni prise de sang. simplement un ethilotest. la...

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Maître Minier
 
Conseil concernant permis suspendu pour 6 mois et non récupéré depuis 5 ans
Posée par MT, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1830 vues

Mon fils, jeune conducteur de 19 ans ayant fait la conduite accompagnée, a eu une suspension de permis pour 6 mois pour conduite sous stupéfiant il y a maintenant 5 ans. il avait commencé a faire le nécessaire pour le...

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Maître CADET
 
Demande d explication
Posée par Damien, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1828 vues

J ai obtenu le permis le 04 02 2008, j ai eu une suspension de 4 mois pour stupefiant le 8 mars 2019 restituer le 08 07 2019 , j ai de nouveau perdu le permis le 14 aout 2020 pour stupefiant, le tribunal ma condamner a une...

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Maître Rigoulot
 
Contrôle opiacés traitement médical
Posée par Sisi, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1828 vues

J'aimerais avoir votre avis s'il-vous-plaît,mon fils prendre un traitement opiacés déclaration faite par sécurité sociale pour maladie incurable celui à était contrôler positif il y a 3 ans par service de l'ordre...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Est ce un vis de forme de ne pas m'avoir fait signer avis de retention d'un perm
Posée par kevin, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par kevin - 1827 vues

...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Teste salivaire
Posée par Moi moi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Moi moi - 1826 vues

Je souhaiterai avoir quelque renseignements j’ai subie une garde à vue suite à un contrôle positif au thc le 19/05/2023 a 15h et je suis ressortie 1:30 après du commissariat avec tout les papiers du véhicule et mes clés de voiture...

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Maître Rigoulot
 
J ai u un retrait de permis de 6 mois en 2010 avec 6 points en moins
Posée par Arnaud, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1826 vues

A ce jour si je passes une visite médicale, puis-je récupérer mon permis?...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
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