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Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Lieu compétence territoriale du tribunal après contrôle routier + cbd

Posée par LisaMarie, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 1737 vues

Mon fils a effectué un test salivaire positif vers foix, alors que nous habitons à toulouse. est-ce qu'il sera obligé d'y retourner pour la convocation + le jugement ou est-il possible de "rapatrier" le dossier pénal à…

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Voiture mise en fourrière, prêtez à mon gendre contrôlé positif

Posée par lilititi, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3574 vues

Es ce normal que ma voiture soit emmener en fourrière, sachant que suis venue la chercher car mon gendre s est fait contrôlé pour test salivaire cannabis ,étant lui en permis probatoire et malheureusement…

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Convocation au commissariat pour résultat des test salivaire

Posée par Bibi, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Bibi 4154 vues

Suite à un accident sans gravité j'ai été contrôler positif alcool et stup, j'ai été immédiatement suspendu pour 5 mois, je n'avais aucune contravention a mon égard, ni connu des services de police, j'ai reçu…

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Enquête sur bornes émettrices (téléphones portables) pour délit routier

Posée par Sébastien, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 8154 vues

Je voulais savoir si la gendarmerie peut utiliser le bornage téléphonique dans le cadre d'un délit routier. en effet, ayant eu un accident au fossé sans aucune victime pour éviter un véhicule arrivant en sens inverse et qui…

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Rétention de permis

Posée par MELO17, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par MELO17 2586 vues

Je viens vers vous voila j'ai une rétention de permis pour alcool contrôlé a 3h30 positif a l'alcool première souffler donc a 3h30 pour 0,58 et deuxième a 3h44 a 0,50 d'air expiré sauf que la major lors du contrôle ne…

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Double amende

Posée par yopar85, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2976 vues

J'ai été contrôlé par deux gendarmes. résultat double amende pour la même infraction (pneus lisses). et j'ai reçu chaque amende a 15 jours d'intervalle…

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Positif au test salivaire avec du cbd

Posée par Jason.p, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3051 vues

Je m’appelle jason 20anq, j’ai été contrôle positif au thc le 02/01/2022 après avoir consommé du cbd (quelque lattes 5min avant et la veille en soirée 10h de délai) je dois donc attendre maintenant le 2ème résultat en laboratoires…

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Déclaration assurance suspension permis

Posée par phil, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Chaz 2311 vues

J ai terminé ma suspension administrative de permis de conduire de 2 mois,mon permis est en cours de production, ma question est la suivante :le fait d avoir omis de déclarer à mon assurance ma suspension qui est normalement…

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Rendez vous commission médical

Posée par Pierre, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pierre 2188 vues

J' aimerais savoir à quelle date les plannings de prise de rendez vous pour la commission médical sont mis à jour. j' avais deja regardé et vu que les plannings comprenaient 2 mois. le mois en cours et le suivant. la date…

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Suspension suite infraction vitesse + alcoolémie

Posée par Cawib, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 1601 vues

Je me permet de poster un message concernant deux infractions commises le 5 novembre. en effet, je me suis fait arrêter pour une excès de vitesse 128km/h retenus pour 80km/h ainsi qu'une alcoolémie positive de 0.33mg /l soit…

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Puis je conduire en attendant mon permis d?

Posée par Mendes, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 1731 vues

Voilà j'ai mon permis d valable jusqu'à début mars 2022. je vien de faire mon renouvellement. puis-je conduire avec mon permis en attendant le nouveau. j'ai un ma possession ma visite médicale. merci de votre…

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Conduite sous stupefiant 2fois recidive

Posée par Mojo, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mojo 5482 vues

Je me suis déja fais arrêter pour conduite sous stup et alcool + détention de stup (petite quantité) le 15 aout 2016 et passé devant le juge au mois de février 2017 .6mois de rétention permis ,90 jours amende et il me semble 6mois…

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Suspension de permis et attente décision judiciaire

Posée par Martin, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Martin 3691 vues

J'ai une suspension de permis en cours qui m'a été signifié par courrier 3f pour 5 mois. bientôt au 3ème mois, je n'ai toujours aucune convocation quelconque à un tribunal (qui par ailleurs est très éloigné de mon…

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Exces de vitesse 42km/h au dessus de 50km/h

Posée par Roméo, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Roméo 2284 vues

J’ai été arrêté pour un excès de vitesse de 42 km/h retenu au dessus des 50 sans alcool ni stupéfiants sans aucun antécédent j’ai eu une suspension administrative de permis de 4 mois que j’ai j’ai déjà effectué et j’ai récupéré mon…

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Amende suite non-paiement du péage

Posée par Sami, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sami 3552 vues

J'ai reçu une amende de 115 euros pour le non paiement du péage alors que la barrière était levée. j'ai attendu quelques minutes et je suis passée. j'ai conclu à un dysfonctionnement.je n'ai pas fraudé délibérément. cette amende est…

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Erreur désignation conducteur

Posée par HelloWorld, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 2323 vues

En désignant la personne qui conduisait je me suis trompé j’ai mis monsieur au lieu de madame. comment je pourrais corriger cette erreur une fois la demande de désignation faite. merci…

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Premier test salivaire positif.

Posée par Yohan, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 1615 vues

Lors d'une conduite sous stupéfiants, le second prélèvement de salive doit être effectué peu de temps après le premier test ou il y a un délai de plusieurs jours entre les 2 ??? en vous remerciant pour vos réponses…

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Suspension administrative du permis et candidat gendarmerie

Posée par Seyyit, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Seyyit 3097 vues

Je suis inscrit pour les épreuves de sous officier de gendarmerie, j’ai malheureusement été suspendu de permis pour excès de vitesse de 45km/h par la police municipale. suspension administrative de 4 mois, amende de classe 4. ma…

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Conduite sous l'emprise de stupéfiant 2 fois récidive

Posée par Tristan, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Tristan 5803 vues

Le 24 décembre je me suis fait arrêter sous l'emprise de cannabis que j'avais consommer la veille ,malheureusement c'était la deuxième fois vu que je m'était déjà fait arrêter pour la même choses en 2017.lors de…

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Retrait permis 6 mois

Posée par Valérie, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 2045 vues

Mon fils en rentrant du travail a fait un excès de vitesse sur autoroute avec véhicule professionnel il a été arrêté, contrôle, et test salivaire positif au cannabis ,donc retrait du permis immédiat ,il vient de recevoir ce matin…

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Dépistage thc positif

Posée par Am, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Am 2323 vues

Mon fils vient de se faire contrôler positif au canabis alors qu'il n'a pas fumé aujourd'hui. juste du cbd car je lui en achète pour qu'il arrête de fumer. ils lui ont fait le test qui s'est avéré positif et…

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Infraction connexe non mentionné

Posée par Bertrand G, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Bertrand G 2199 vues

Samedi dernier je me suis fait contrôler positif au cannabis au volant. ayant du produit sur moi, je l'ai remis à la gendarmerie. cependant sur le document qui m'a été remis concernant le dépistage positif, a aucun moment…

Consulter Maître DAHAN
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J'ai renversé un piéton hors passage piéton

Posée par MCR4, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 4282 vues

Lundi matin en me rendant au travail, il est 7h30 et il fait donc nuit en ce mois de décembre. je démarre, pour ensuite tourner à gauche, quand tout à coup je m’aperçois qu'une dame est en train de traversé la route. je freine…

Consulter Maître GEBELIN-NAACKE
la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
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Délivrance document de réf 7 suite à une suspension de permis

Posée par Tintin27, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 5626 vues

Je fais l'objet d'une suspension de permis suite à une consommation de stupéfiant. je suis allé en composition pénale et j'ai donc eu une réduction de peine ce qui me permet de récupérer mon permis de conduire une…

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la réponse de Maître Rigoulot
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Lettre d'observation

Posée par Laetitia, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 4651 vues

Monsieur le préfet envisage de me déclarer inapte à conduire. j'ai 7 jours pour lui donner mes observations. je n'ai aucune idée de la réponse à lui donner j'aimerai un modèle de ce que je doit écrire car je suis…

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la réponse de Maître Rigoulot
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Casier judiciaire

Posée par You, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans 1843 vues

Comment faire pour retiré une comdanation suite à une suspension de permis sur son casier judiciaire…

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la réponse de Maître Rigoulot
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Retrait de permis pour le thc

Posée par Pb, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pb 2667 vues

S ma femme vient de se faire retirer le permis pour le thc sauf que le policier a mal écrit sont prénom ma femme s'appelle marie lou et il a mis juste marie donc ma question est il possible de faire un vise de forme merci…

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Fin de suspension de permis mais jugement en appel

Posée par Jeremy, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Jeremy 2592 vues

Je suis donc en fin de suspension d1 ans dans quelques jours.mon jugement et quand ta lui en appel. j'ai 2 questions, es que je vais perde des points sur mon permis du a ma suspension vue que c'est en appel? deuxièmement…

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la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
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Non respect d'un stop

Posée par phil, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3101 vues

J'ai reçu une contravention pour non respect d'un stop. j'ai envoyé une demande d'indulgence en reconnaissant les faits, dans les délais de 45 jours. mon dossier à été transmis au tribunal de police. ce type…

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