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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Convocation à une audition suite à un vol à l’étalage

Posée par carla, il y a 3 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître MONESTIER 4999 vues

Il y a quelques temps j’ai fais l’erreur de prendre sans payer des articles alimentaires et livres dans un supermarché. j’ai été prise sur le fait et ai payé mes articles après avoir été mise à l’écart dans une pièce. aujourd’hui…

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Sursis et récidive

Posée par ., il y a 7 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans 4993 vues

Je suis en sursis et j’ai utilisé de fausses plaques sur mon véhicule. qu’est-ce que je risque ?…

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Dédommagement ?

Posée par anneke49, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par anneke49 4992 vues

Le locataire a t-il le droit de demander un dédommagement alors que le contrat de bail a été établi par huissier ainsi que l'état des lieux ? cela concerne l'électricité ( le locataire est entré le 1er juillet 2017) les normes imposées ne…

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Acces au dossier instruction ?

Posée par soace45, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4989 vues

Puis je avoir accès à mon dossier d'instruction (témoignages, pièces ...) maintenant que j'ai effectué ma "peine", le dossier étant fermé par le jap ? merci pour vos réponses…

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Scelé

Posée par ladu, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4988 vues

Enft jetais accusé de vol par trois circoncences agraavante du coup ils on scellé mon telephone cetais pour savoire eceque apres mon jugement il peuvent continuer a garder mon telephone ou ils sont obliger de le rendre ou de le…

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Retirer une plainte

Posée par Sylvie DUCOLLET, il y a 7 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Sylvie DUCOLLET 4981 vues

J'ai déposé plainte contre ma fille qui est devenue très violente après consommation de cannabis, il n'y a eu que des violences verbales et elle m'a blessé au poignet en refermant violemment la porte, sans intention de me blesser…

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Audition des proches de la victime - instruction viol

Posée par Ninette, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Nina 4968 vues

Je viens vers vous car j'ai une question à laquelle je ne trouve pas de réponse. pourquoi ,dans une instruction pour viol, l'opj doit auditionner les parents de la victime? même sa mere avec qui elle a coupé les ponts…

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Comment effacer le taj

Posée par Jhoncoffe, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4968 vues

Je vis en france exactement sur paris depuis 17 ans exactement. j'ai été contrôlé en mars 2014 par la bac du 16em arrondissement pour possession et usage de stupéfiants un peu moins de 2 grammes 1,7g exactement. sans j'ai…

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Résolu

Au secoue aidez moi que je puis-je faire ?

Posée par OcéanePlot, il y a 6 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par OcéanePlot 4966 vues

Voilà j'ai besoin d'aide s'il vous plaît... j'ai acheter une jument l'année dernière pour le mètre avec mes 2 autres chevaux dont un cheval non castré sur 4ha en collocation avec mon ancien voisine biensur…

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Renouvellement de détention provisoire

Posée par lili, il y a 8 ans dans Pénal
1 réponse, il y a 8 ans 4958 vues

Mon mari est actuellement en détention provisoire depuis le 5 juillet 2017. celle-ci a été renouvelée aux motifs que l'instruction n'avait pas suffisamment avancé, et qu'il pouvait y avoir un risque de récidive (il…

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Résolu

Donner faux nom et faux adresse à la police

Posée par Aventurier, il y a 3 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Aventurier 4957 vues

Tout d’abord je sais que le titre paraît totalement bizarre et illégal mais ça ne l’est pas du tout au vu des circonstances j’ai déjà poster ici en expliquant ma peur des représailles suite à une agression totalement injuste (je…

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Abus de confiance création d'entreprise

Posée par Jonathan, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jonathan 4955 vues

Mon oncle, vietnamien avec des difficultés de compréhension du français et pas de connaissances sur la législation française, a créée une entreprise (restaurant) avec une autre personne vietnamienne en octobre 2013 . pour cela, ils…

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Plainte classée pour suite non pénale : qu’est ce que cela veut dire ... ?

Posée par Naila, il y a 8 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Naila 4955 vues

J’ai porté plainte contre mon ex marié qui était violent pour violence et appels malveillants anonymes alors que j’étais mentalement fragile suite à mon licenciement,. après l’audition de mon ex mari qui a été auditionné librement…

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Condamnation penale

Posée par Cléo, il y a 7 ans dans Pénal
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Cleo 4951 vues

Un ami a recu un relevé de condamnation pénale. il a 18 mois d'emprisonnement délictuelle a titre de peine principale avec sursis mise a l'épreuve pendant 2 ans. que cela veut -t-il dire? c'est une condamnation pour…

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Convocation audition libre, quel délai

Posée par m78, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4947 vues

J'ai été convoqué aujourd'hui à une audition libre pour demain pour un harcèlement morale. (soit moins de 24h) est-il normal d'être convoqué dans un délai aussi court ? il est difficile d'emmener des preuves…

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Bracelet électronique

Posée par Jojo, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 4945 vues

Je vais avoir le bracelet électronique a la maison dans pas longtemps pouvez-vous me dire comment ça va se passer faut il un ligne spéciale ou une simple ligne car on m'as dit qil fallait une ligne spéciale je suis étonnée car…

Consulter Maître ABECASSIS
la réponse de Maître ABECASSIS
Résolu

Muavaise qualification de date par le parquet

Posée par Vanessa99, il y a 7 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Vanessa99 4945 vues

J'ai porté plainte contre mon ex conjoint pour harcèlement. mon audience est prévu le 25 janvier 2019, or mon avocat vient de me signaler que la qualification pénale de harcèlement moral adoptée par le parquet vise seulement…

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la réponse de TAYORO
Résolu

Audition libre en l'absence de mon avocat

Posée par Poukina, il y a 6 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4934 vues

Suite à une plainte que j'ai déposé en août, la gendarmerie m'a contactée à ce sujet après audition des personnes citées. il en 'ressort' que cela va être classer sans suite mais je me retrouve accusé de…

Consulter Maître Maury
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Delit de fuite

Posée par Skyline, il y a 2 ans dans Pénal
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mia.59 4933 vues

J'ai été convoqué pour être soupçonnée d'un délit de fuite. comment savoir à quel stade est mon dossier?. après la convocation par le brigadier et le pv combien de temps faut il attendre pour connaitre la suite qui a été…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Retention d

Posée par alain12, il y a 8 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par alain12 4933 vues

Mon ex voisine a retiré dans un relais, un colis que j'ai commandé (car précédemment pour une autre commande j'avais précisé que c'était elle qui le retirerai pour moi et la modification n'a pas été faite pour le retrait…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Vol à l'étalage

Posée par Jojotte31, il y a 6 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4932 vues

Mon compagnon et moi-même avons volé aujourd'hui... dans un magasin. pour ma part du maquillage qui faisait en tout 34 euros et mon compagnon du lubrifiant et un crayon qui faisait en tout 14euros. vous avons été interpellé…

Consulter Maître Nicolet
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Mention empêchant la consultation du taj pour enquête administrative

Posée par Mathilde, il y a 2 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4931 vues

Je viens d'obtenir une mention empêchant la consultation du taj pour les enquêtes administratives début avril. je souhaiterais savoir à partir de combien de temps cela est effectif et comment apparaît exactement cette mention?…

Consulter Maître FARRAJ
la réponse de Maître FARRAJ
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4 mois d emprisonnement délictuel

Posée par TITINE, il y a 6 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par TITINE 4929 vues

Mon fils vient de recevoir un papier du tribunal ordonnant l homologation de la proposition de peine formée par le procureur de la république de 4 mois demprisonnement delictuel il est également question d une amende et d une…

Consulter Maître Maury
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Convocation ecscro

Posée par Sarah, il y a 5 ans dans Pénal
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par wilco34 4929 vues

Je suis dans le mal je ne comprend pas , j’ai reçu aujourd’hui une convocation d’audition libre pour des fais d’escrocrit j’ai appeler opj en charge pour comprendre ce qui ce passe. il ma dis que quelqu’un avais porté plainte , et…

Consulter Maître DIABATE
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Une réponse révocation de sursis

Posée par Zouzou, il y a 2 ans dans Pénal
8 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4928 vues

J'ai été contacter par le service bedj de paris rue bastion l'officier me dit qu'on a révoqué 5 mois suite à un jugement en 2021 j'avais un suivie spip avec une formation sur les violences conjugaux et sexisme et…

Consulter Maître BENOIT
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Échange avec escorts rencontre

Posée par Trevor, il y a 2 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Trevor 4925 vues

J’ai durant un laps de temps contacté par le biais d’un site internet et avec mon numéro de tel personnel, des escortes. je précise que je n’en ai jamais rencontrés par peur de tomber dans un guets apens et/ou par faiblesse au…

Consulter Maître Cassé
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Ursupation d'identité

Posée par GD-1333, il y a 7 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par GD-1333 4925 vues

Je voulais savoir si je risquais de la prison ferme et une amende ? je connais le code pénal et ce que je risque. je me suis fait passer pour plusieur personne par internet mais aussi pour un faux professionnel de santé. je ferais…

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Sephora a porté plainte contre moi pour vol

Posée par Alexandra, il y a 4 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Alexandra 4924 vues

Je n'ai jamais de toute ma vie pensé faire une telle connerie. j'ai essayé de prendre des produits de chez sephora d'une valeur de 122 euros. on m'a vu donc je voulais payer mais la responsable m'a fait…

Consulter Maître Muschel
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Renseignements

Posée par Chocolat, il y a 11 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par TANGALAKIS 4922 vues

Mon compagnon es récidiviste pour escroquerie il a été pris dans un delit d'escroquerie encore en sachant qu'il a 2 surcie il risque la prison…

Consulter Maître FITAS
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Repousser un procès, pour quels motifs ?

Posée par Sara, il y a 5 ans dans Pénal
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4921 vues

Je vais être entendue au tribunal correctionnel en tant que victime de violences conjugales. le procès est fixé début avril. j'ai peur que mon ex cherche par tous les moyens à repousser la date de cette audience afin…

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la réponse de Mo
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