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Comment faire
Posée par Roro38, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1986 vues

J'ai un problème. aidez moi. je suis en suspension de permis. j'ai prêté ma voiture et je viens de recevoir une amende pour de 30 km\h. j'ai posé la question à tout le monde. mais comme par hasard c'est...

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Devis toiture
Posée par Dolphins03, il y a 1 an dans Assurance
Aucune réponse pour le moment - 2223 vues

Après presque deux années à chercher des couvreurs pour me faire un devis concernant la toiture après la grêle il y a deux ans , j'ai déclaré le sinistre le 07/06/2022 , j'ai envoyé un devis le 03/06/2024 soit presque...

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Cumul aspa et rente viagère
Posée par Sophinette, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 1914 vues

Je vais toucher l aspa mon ex mari me verse une prestation compensatoire sous forme de rente viagère à titre onéreux 500 e comment se calcul le cumul aspa et rentre vie gère aurai je au bout du compte que le montant de 500 e d aspa...

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Adoption post naissance couple lesbien
Posée par Phoni10, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1859 vues

Je suis actuellement enceinte, d’une personne que je ne re-croiserai jamais. je me suis pacsée avec ma compagne quelques semaines après avoir appris que j’étais enceinte, savez vous si pour qu’elle puisse adopter l’enfant enfant...

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Erreur demande de passage en commission médicale
Posée par kamat, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2008 vues

Mon fils a fait l'objet d'une suspension de permis de 4 mois au motif d'un excès de vitesse . il a déposé une nouvelle demande de permis sur le site ants avec un certificat médical d'un médecin agrée mais la...

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Refus logement social
Posée par NAD, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 1998 vues

Je suis en intance de divorce, hébergée chez ma mère, j'ai fait une demande de logement social mais mon dossier est refusé car ils prennent les revenus 2023 donc ceux de mon mari et les miens alors que nous sommes séparés...

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Prime de précarité avec maternité
Posée par Alex, il y a 1 an dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 1859 vues

Si une salariée en cdd à été en congé maternité durant son contrat, dois je rétablir le salaire de la période de congé maternité ou pas ? merci par avance...

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Refus augmention
Posée par Zoé, il y a 1 an dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 1834 vues

Ce matin je me suis tournée vers mon directeur pour comprendre pourquoi je n ai pas d augmentation de salaire alors que mes chiffres sont les meilleures. ce matin mon directeur m indique que ma responsable a un litige avec la...

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Je n'arrive pas à récupérer mon dossier en auto école
Posée par Elise.1604!!, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1954 vues

J'ai effectué des heures de conduite du 03/04/2019 au 03/09/2019. j'ai effectué 26 heures de conduite. mon forfait de base était de 20 heures. donc 850€ j'ai payé 780€ sans les 6 heures en plus. je n'ai pas plus...

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Etant mari2 et divorcer il y a aucune signature du pere qui la reconnu
Posée par MIMI, il y a 1 an dans Filiation
Aucune réponse pour le moment - 2219 vues

Voilà etant et divorcer du père de mon fils ;; sur le livret de famille ou il y a la mention;;;; reconnu le :::et après par qui;;; il a rien le père a pas reconnu son fils pas inscrit dans le livret de ;;famille ;; est ce que il...

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Renouvellement de titre de séjour vie privé familiale
Posée par Astien2017, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1980 vues

Je suis consultant en cyber sécurité. je me permets de vous contacter pour vous expliquer ma situation actuelle. je suis arrivé en france le 24 août 2013 avec un visa étudiant pour poursuivre des études en informatique. après trois...

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Indemnisation voiture & bonus écologique
Posée par Klook, il y a 1 an dans Assurance
Aucune réponse pour le moment - 2135 vues

Je viens vers vous suite à un souci, j'espère que vous allez pouvoir m'aider. je suis un particulier qui a profité du bonus écologique augmenté de 7000€ pour acquérir un véhicule électrique. malheureusement, 4 mois plus...

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Activité accessoire pour un salarié étranger
Posée par Faia, il y a 1 an dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 1823 vues

Est ce qu'un salarié étranger titulaire d'un titre de séjour salarié de 4 ans peut exercer une activité accessoire à son emploi principal, comme la vente de vêtements ou bijoux en ligne ou autre? si oui, quel est svp le...

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Problème conduite sans permis
Posée par Villeneuve, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1895 vues

Je me suis fait arrêter il y a 4 ans pour conduite sous alcool. j'ai pris mon sursis en ferme il y a deux ans. car soit disant je n'avais pas fait ma demande de changer de spip suite à mon déménagement hors je...

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Besoin d'aide pour la demande de titre de séjour entrepreneur libéral
Posée par DanieD, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1743 vues

Je me tourne vers vous car j'ai quelques questions concernant la demande de titre de séjour "entrepreneur/profession libérale". pour vous donner un peu de contexte, j'ai un bac+5 et après mes études, j'ai obtenu un...

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Litige prévoyance santé obligatoire
Posée par AdrienR, il y a 1 an dans Santé
Aucune réponse pour le moment - 2386 vues

Je rencontre un problème avec la prévoyance obligatoire de mon entreprise. je suis arrêté depuis plus de 6 mois à cause d'un épisode d'une maladie chronique. il y a bien sûr une assurance incapacité de travail...

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Sous location cabinet médecin par diététicienne
Posée par Alice, il y a 1 an dans Santé
Aucune réponse pour le moment - 2429 vues

Je suis diététicienne et je souhaiterais sous louer le cabinet d'une médecin généraliste 2 jours par semaine. cela est il possible étant donné que je suis paramédicale ?...

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Demande d'aps s'il y a une autre demande de titre de séjour encore
Posée par Sael, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1818 vues

J'ai obtenu mon diplôme ça fait un mois donc je dois déposer une demande aps ( qui doit être déposée l'année d'obtention de diplôme). cependant, j'ai une demande de titre de séjour étudiant encore ( que...

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Permis
Posée par Mouss, il y a 1 an dans Permis de conduire
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J ai eu une annulation de mon permis au mois de février mais quand je regarde sur le site mom permis est suspendu et la gendarmerie ce présente chez moi pour me signer un papier dois-je le signer cordialement...

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Mauvaise adresse suite à rétention
Posée par VP, il y a 1 an dans Permis de conduire
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Le 25/05, j'ai été sujet à une rétention de permis en raison d'un taux d'alcoolémie de 0,97 mg/l d'air expiré. suite à cela, les agents de police ont garé mon véhicule dans une rue de la ville, m'ont...

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Quitter le liban
Posée par Quinoa, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1986 vues

J'ai un ami libanais qui a une femme et un enfant de 2 ans. ils ont tous les 2 fait leurs études en france (dauphine et la sorbonne) et ils voudraient quitter le liban et venir s'installer et travailler en france. comment droit il...

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Rapport d’un bien reçu par donation en avancement d’hoirie vendu en partie
Posée par Boudi, il y a 1 an dans Successions
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Nous sommes .4 frères et soeurs ayant reçu chacun, en avancement d’hoirie pour ma sœur et mon frère : un terrain constructible d’environ 1500 m2 et pour ma plus jeune sœur une somme d’argent qu’elle a utilisée pour la construction...

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Mariage à las vegas et contrat de mariage
Posée par Linette2206, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1980 vues

Nous allons nous marier à las vegas le mois prochain. le mariage là bas est sous le régime de la communauté des biens d'après ce que j'ai compris. nous avons pris rdv chez un notaire pour un contrat de mariage pour opter...

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Solde de tout compte et tout les documents toujours pas reçu
Posée par Fly23, il y a 1 an dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 2923 vues

Je sollicite votre aide ,un ami à moi c’est fais virer de son travail le 2 mai sauf que actuellement il n’a toujours pas reçu son solde de tout compte ,son certificat de fin de travail et son attestation pour s’inscrire à france...

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Annulation judiciaire du permis b de plus de 3 ans mais pas des autre catégorie
Posée par Johan, il y a 1 an dans Permis de conduire
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J’ai eu une annulation judiciaire, j'avais obtenu mon permis b depuis plus de 3 ans mais mon permis c , ce, et a2 moins de 3 ans j’ai repasser mon code avec succès il est inscrit que j’ai récupéré mon permis b mais par contre...

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Complément de salaire suite at/mp
Posée par chtiot83, il y a 1 an dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 1869 vues

Mon employeur ne m'a pas versé le complément de salaire obligatoire , de la convention collective du transport routier de marchandises. suite à un accident de travail du 11/01/2023 au 30/04/2024 avec intervention chirurgical...

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Fiche de paie negative sans prévenir et sans recommandé
Posée par Trabouillet1982., il y a 1 an dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 1839 vues

Étant intérimaire en déplacement depuis 8 ans pour crit interim, un trop perçu de leur part en début d' année a été versé., un accord avait été convenu (10% du salaire) mais ont pris la peine de tout deduire. quels sont...

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Frais études supérieures dans les frais exceptionnels
Posée par doudou, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1839 vues

Serait-il possible d'avoir une réponse ? merci à vous , dans le cadre d'une convention parentale pour un changement de jugement ma fille souhaite revenir en garde alternée. monsieur ne veut pas verser de pension...

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Porteur passeport talent /conge longue pour prendre soin de mes parents au maroc
Posée par hammadi, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1825 vues

Je suis en cdi en france depuis octobre 2022 avec un passeport talent dont la validité va terminer la fin 2026 , j'ai besoin de prendre un conge sans solde de longue durée pour aller au maroc pres de mes parents agés et de...

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Récupération de points
Posée par LeConducteurSage, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1920 vues

Depuis le 1er janvier 2024, un excès de vitesse inférieur à 5 km/h n'entraîne plus de retrait de point. si je tombe à 11 points et que je dois récupérer ce point manquant au bout de 6 mois, mais que j'effectue une...

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