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Litigue opticien
Posée par Michel, il y a 10 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment - 5613 vues

Monsieur, madame mon opticien ne pas avertie que sa boutique optique 2000 était plus partenaire avec ma mutuelle groupama .il m’a juste précisé que le système de remboursement était diffèrent, mais que groupama me rembourserai la...

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Remboursement salle de sport
Posée par SV, il y a 5 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5612 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport où j'ai déjà payé mon abonnement pour l'année. mon abonnement s'arrête fin octobre, or depuis le covid donc le mois de mars je n'y ai pas mis les pieds et je ne compte...

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Appartement en vente. résidence principale ?
Posée par ganou, il y a 8 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 5611 vues

Mon mari et moi étions chacun de notre coté propriétaires avant de nous mettre ensemble en 2014. en mars 2015, nous avons emménagé ensemble. ma maison et son appartement se sont vendu pendant que lui et moi étions locataires.dans...

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Modification de millièmes
Posée par jeannot83, il y a 9 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 5611 vues

Propriétaire d'un appartement de 83 m2 habitables et de 70 m2 de terrasse privative, j'ai effectué sur une partie couverte de la terrasse de 18 m2 des baies vitrées. ceci est d'ailleurs prévu dans le certificat de conformité délivré pour...

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Conge pours restructuration de l'immeuble
Posée par iagopera, il y a 8 ans dans Immobilier
Aucune réponse pour le moment - 5610 vues

Je suis le seul locataire habitation depuis 19 ans, (mon bail se termine juin 2019), le reste de l'immeuble étant loué à une société qui envisage de partir mi 2018. la société propriétaire de l'immeuble dit vouloir restructurer en...

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Duplicata
Posée par Naila, il y a 7 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment - 5609 vues

J’ai pret ma carte de séjour de un ans je peux voyage avec un duplicata valide de 3mois merci...

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Comment avoir une titre de séjour pour une étudiante si on n'est une étrangère
Posée par Amina, il y a 7 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 5608 vues

Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et je voulais de l'aide...

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Pension alimentaire
Posée par pipette3, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 5608 vues

Mon épouse paye une pension alimentaire pour ça fille d'un premier mariage qui a 18 ans et qui vivais encore chez son père et qui va toujours à l'école. mais depuis 1 moi ça fille a quitter le domicile de sont père pour...

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Changement de statut stagiaire à étudiant
Posée par Elisa, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 5607 vues

Je suis d'origine tunisienne . j'ai un visa statut stagiaire (il reste un mois pour la date de fin de visa ) . j'ai trouvé une alternance (l'école et l'entreprise) pour un contrat d'apprentissage . est...

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Equipements conçus pour les pmr et crédit d'impôt
Posée par NM, il y a 10 ans dans Consommation
Aucune réponse pour le moment - 5607 vues

En tant que fabricant de produits sanitaires pmr et dans le cadre des dispositifs fiscaux pour l'aménagement de la maison, pourrions nous communiquer dans ce sens et dire que tel produit est éligible au crédit d'impôt?...

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Hôpital psychiatrique 4 mois et visite appartement neuf
Posée par Carpiste69008, il y a 7 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 5606 vues

Ma mère a été hospitalisé du juillet 2017 au 15 octobre 2017 sortie le 15 octobre 2017 le matin la poste le propose un hlm à visiter le 15 octobre après-midi face à un cimetière et encore sous traitement là ça fait encore je prépare...

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Resident hors u.e et compte bancaire en france
Posée par Letty48, il y a 8 ans dans International
Aucune réponse pour le moment - 5604 vues

Je vis dans un pays hors u.e. pour des raisons tres personnelles je veux me retirer du compte joint que nous avons en france. mes retraites pourront t-elles toujours etre virees sur le compte personnel de mon epoux. cdlt merci de...

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Accident du travail
Posée par Mamoune, il y a 10 ans dans Assurance
Aucune réponse pour le moment - 5604 vues

Suite à mon accident du travail du mois d'avril 2014 , toujours en arrêt et non consolidé que puis espérer de mon assurance civil?...

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Remboursement partiel de mon dossier de surendettement
Posée par Manou, il y a 8 ans dans Surendettement
Aucune réponse pour le moment - 5603 vues

Si je rembourse tous mes crédits à l'exception du crédit immobilier et ayant un dossier bdf puis être defiches où pas? tout en continuant de payer mon crédit immobilier merci de votre réponse...

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Apl d'une décision
Posée par Lelie, il y a 7 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 5602 vues

Je voudrai savoir, car j'ai eu un jugement rendue le 28aout 2018,j'ai fai appel de suite en septembre combien mais la réponse ???...

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Le président s'empare des biens associatifs
Posée par Tintin28, il y a 8 ans dans Associations et fondations
Aucune réponse pour le moment - 5601 vues

Vice-président et membre fondateur d'une association qui a pour but l'édition d'un site internet, j'ai un conflit avec le président de l'association. celui-ci à supprimé l'ensemble de mes accès aux...

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Une chute à l'école de mon fils
Posée par sonia, il y a 9 ans dans Dommage corporel
Aucune réponse pour le moment - 5601 vues

Mon fils âgée de 12 ans scolarisé au collège , lors du cours de sport , mon fils c'est blesser au genou au judo , l école n'as rien fais ,n'as pas chercher à apeler les pompiers , alors qu il avait très mal et ne...

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Reconnaissance cotorep suite accident de travail
Posée par Alex, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5601 vues

En 2001, j'ai eu un accident de trajet travail. j'ai eu un certificat de consolidation avec séquelles mais n'ai jamais rencontrer de médecin expert. j'ai appris récemment en obtenant la reconnaissance...

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Garde de mon fils par son beau pere en cas de deces
Posée par marie d, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 5600 vues

Ma question est: mon futur epoux peut il avoir la garde de mon fils si je decede mon ex mari le pere de mon fils ne s en occupe que 15 jours par an et de plus sa compagne deteste mes enfants mon fils prefere grandir aupres de son...

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Citoyen roumain et français choisissant résidence en roumanie, secsoc française?
Posée par Hporumb, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5600 vues

Je suis citoyen roumain et français, j'ai travaillé la plupart de ma vie en france et j'ai ma retraite en france. puise-je établir ma résidence principale en roumanie (afin de ne pas payer les impôts en france) et...

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Paiement d indemnité journaliere
Posée par Spirounetre, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5600 vues

Je suis en arrêt maladie depuis juin2015 et la sécurité sociale sans arrêt me donne des excuses bidons afin de ne pas m indemniser et me réclame sans arrêt les mecs papiers soit disant nécessaires pour déclencher le paiement que...

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Domande de document
Posée par KHIATE, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5599 vues

La cram ma transmis en 1998 ,une attestation qui précise la période maladie(1952 jusqu'à 1955) et la période invalidité(1955 jusqu'à 1980) de mon conjoint,quant j'ai transmis cette attestation au service arrco pour la...

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Escroquerie et surendettement au sein d'un couple marié.
Posée par chichoune, il y a 9 ans dans Surendettement
Aucune réponse pour le moment - 5599 vues

Quels sont les recours, lorsque un des conjoints a souscrit indépendamment de la volonté de l'autre, a des prêts à la consommation et a dépensé tout l'argent du foyer, les mettant dans une situation de surendettement...

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Légitime defonce
Posée par spike17934, il y a 10 ans dans Dommage corporel
Aucune réponse pour le moment - 5598 vues

Mon voisin a voulu frappé mon mari, j ai pris ma bombe à grimogene pour le défendre mon voisin a porter plainte contre moi j ai été convoquer au commiséra il mon pris on photo, prix mes emprinte de mes droits et paumé de main mon...

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Urssaf snir
Posée par Jlp, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5597 vues

Suite à un contrôle de l'urssaf sur le montant de prise en charge "des pams " sur les cotisations maladie celle si n'utilise qu'une partie des relevés du snir ( honoraires pour actes ) sans y additionner les...

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Accident de travail depuis 3 mois
Posée par Boateng, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5596 vues

Je suis actuellement en accident de travail depuis le 28/02/2017 suite à une chute j'ai perdu la vue de mon œil droit pour cela je doit me faire greffé une cornée . aujourd'hui cela fait pratiquement 3 mois que je suis...

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Vol de chequier et carte identitée
Posée par Vol chéquier, il y a 9 ans dans Banque et crédit
Aucune réponse pour le moment - 5596 vues

Il y a de ça 2 ans j'ai hébergé "une amie" avec son enfant à mon domicile gratuitement, plusieurs mois. par la suite elle est parti en possession de ma carte d'identité et de mon chéquier. elle l'a utilisé pour tout...

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Pc
Posée par sat-switera, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 5596 vues

Mon mari a été licencie en 2009 , il a paye la pc a ex-femme juste février 2012, après 50 euro /mois parque il a été déclare en invalidité 2,et le revenu a baisse de a 1227 euros/ mois, ex-femme...

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Valeurs de taux de l ipp
Posée par Derse, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5596 vues

La cpam ma attribué un taux de 5% dipp pour le capitale que je doit percevoir es c'est la valeurs du points de lipp multipler par 5? comment ça doit être compté merci de votre réponse...

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Comment avoir une titre de séjour pour une étudiante si on n'est une étrangère
Posée par Amina, il y a 7 ans dans Environnement
Aucune réponse pour le moment - 5595 vues

Je m'appelle issa amina et je suis une étudiante et je suis une étrangère et je voulais de l'aide...

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