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Suivie par le papa
Posée par Aurelie_Martin, il y a 1 an dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 1826 vues

Hier j’ai accompagné mon fils durant à une sortie scolaire de la maternelle pour visiter la caserne des pompiers à quelques mètres. mon fils a un retard global ne parle pas beaucoup et a une aesh à l’école, je sais qu’il a entendu...

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Comment demander l'internement psychiatrique sans consentement d'un ex conjoint
Posée par Huguette, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 2058 vues

J'aimerais demander l'internement sans consentement de mon ex -mari menteur pathologique qui cherche à m'atteindre à travers le mal-être et la maladie psychiatrique d'un de nos enfants jeune adulte. il a par...

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Appel d'une décision de justice
Posée par RGPD, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1972 vues

Une juge a ordonné une opp pour mes 4 enfants jai fais appel de la décision combien de temps dois je attendre pour avoir une date d'audience et éviter que mes enfants soit places ?...

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L'aemo impose des rendez-vous téléphoniqes et refuse les échanges par mails
Posée par Xavier, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1899 vues

- est-il légal ou normal que les membres d'une aemo insistent pour que nos entretiens se passent par téléphone ? - ces mêmes membres peuvent-ils imposer leur refus de correspondance par mails ? existe t-il des articles de lois...

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Admission au séjour
Posée par Slimane, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1804 vues

Arrivé en france avec un visa c, après plusieurs refus d'obtention d'un visa " visiteur" pour rejoindre ma femme et mes 2 enfants qui sont en situations régulière en france depuis juin 2022 (ma femme) et novembre 2022 (...

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Placements abusifs
Posée par cloclo35, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1892 vues

Je voudrais savoir comment faire pour récupérer nos enfants qui sont placer abusif...

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Droit de la aah
Posée par hayet90JUG, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1825 vues

Malgré que mes droit à l'aah est pour une restriction substantielle et durable dans l'accès à l'emploi en raison de mon handicap, qui est compris entre 50 et 79% selon l'article l.821-2 et non selon...

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Étudiante enceinte
Posée par Nani, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1805 vues

Je viens de faire un test de grossesse et il s'est révélé positif. ma situation est compliquée car je suis encore étudiante et je fais actuellement mon stage de fin d'études. je devrais être diplômée vers mi-septembre...

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Escroquerie de la part de mon demenageur
Posée par Calou, il y a 1 an dans Pénal
Aucune réponse pour le moment - 1965 vues

J’ai quitté la suisse fin 2018 pour prendre d’autres fonctions à la reunion. pour l’enlèvement de mes objets personnels j’ai eu recours à un déménageur qui aurait dû venir à mon domicile avec un container. ce ne fut pas le cas, 2...

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Permis en instruction depuis 15 jours
Posée par Réunionnais974, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2098 vues

J’ai était en suspension de permis pendant 6 mois j’ai fait les test j’ai eux mon permis pendant 1 ans ensuite 1 ans plus tard j’ai re passer la visite médicale je suis apte à la conduite , mais mon dossier et toujours en...

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Homologation convention parentale dans le cas d'un déménagement
Posée par fif33, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1853 vues

Monsieur, madame, dans le cas d'un déménagement, qui amène un changement de mode de garde, le père a été prévenu du dite déménagement et un accord a été conclu, qinsi nous avons établit une convention parentale mais pour la faire homologuer...

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Menace chantage d'atteinte à l'image
Posée par domdom, il y a 1 an dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 1908 vues

Ma fille vit un divorce très compliqué , violences menaces , aliénation parentale vol de biens etc... il y a une semaine il a envoyé à ma fille un mail contenant des photos d'elle d'ordre intime , photos dont il...

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Creance entre epoux
Posée par Yvette, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1789 vues

Mariés sous contrat,mon père a acheté un bien en son nom,à fait un crédit en son nom avec caution solidaire de son épouse décédée 5ans et demi avant lui,elle lui a donné de l'argent, ses héritiers parle de creance et veulent récupérer...

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Reagrupación familiar
Posée par Soulayman2020, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1936 vues

...

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Séjour
Posée par Kader, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1805 vues

Jai fait la demande de carte séjour pour soin c'est ma première demande il me faut c9mbie de temps pour avoir la décision final mon dossier a été transmis au préfet le 07 mai2024 l'avis des collègues de médecins de loffi...

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Rendez vous médical
Posée par Marfab0704., il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1773 vues

Je suis divorcé. et j'ai des enfants que je l'ai vois un weekend sur deux.et moitié vacances. mon ex a pris des rendez-vous pour mes enfants dans ma semaine de vacances d'été sans revenir à moi. et ce qu'elle a...

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Visite médiatisé et exercice parentale
Posée par Charlotte, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1817 vues

Il y a cela depuis plus de 2 ans le géniteur de ma fille et moi somme passer au jaf , il a eu le droit à des visites médiatisée qui a refuser de faire . en suivant il es partit en détentions 2 ans pour la 3 ieme fois pour violence...

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Annulation recommandé envoyé au procureur
Posée par HM, il y a 1 an dans Famille & Personnes
Aucune réponse pour le moment - 1794 vues

J'ai envoyé un recommandé le 02/01 dernier demandant une mesure de protection pour ma fille de 6 ans, car il y a suspicion d'agression auprès de son père, sous conseil d'une assistante sociale. j'ai relancé pour...

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Enfant résident en france laissé en algérie.
Posée par Soussou, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1769 vues

Je suis résidente en france. je pars souvent en algérie pour m'occuper de ma mère trés âgée , pour des périodes de 4 à 6mois. je compte laisser mon fils, âgé de 09 ans en algérie, chez sa tante et ses grands parents lorsque je...

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Renouvelement d'une aps
Posée par Nacy, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1751 vues

Mon aps prendra fin dans 2 mois , comment je procède pour le renouveler si j'ai pas reçu la décision du préfet ni celle du tribunal administratif ( préfecture des alpes maritimes).merci...

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Demande titre sejour passeport talent famille clôturée à deux reprises
Posée par SejourEnFrance, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1770 vues

J'ai un passeport talent salarié en mission depuis décembre 2023. mon conjoint a fait une premiède demande de titre de séjour sur anef au même temps que moi, cette demande a été clôturée 3 mois après en février 2024, le motif...

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Permis
Posée par Herve, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1994 vues

J’ai pas encore fait ma deuxième visite médical et cela fait 3 ans...

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Suspension judiciaire pas faite
Posée par Yannifrance, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2031 vues

J'ai fait un excès de vitesse de plus de 40km/h et moins de 50km/h (pas d'alcool ou stup), j'ai eu une retention de permis sir place par les motards. dans quelques jours j'ai reçu une suspension administrative...

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Délai dépassé pour recours refus d'échange permis étranger
Posée par DAVID, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1832 vues

Y a t-il des cas de jurisprudence pour un recours contre le préfet de nantes si ce délai d'un an est dépassé ? un recours pour excès de pouvoir contre la décision de refus est déposé au tribunal administratif à lille merci...

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Dvh prolongation après we
Posée par Maman inquiète, il y a 1 an dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 1906 vues

J'ai la garde de mon fils et son père a un dhv classique de un we sur 2 et la moitié des vacances. la dernière semaine d'école, les 2 premiers jours, les lundi et mardi les cours sont suspendus par le collège pour cause...

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Exchange permis de conduire
Posée par Edd, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1912 vues

J'ai obtenu récemment une attestation de prolongation d'instruction d'une première demande de titre de séjour mentionnant mon numéro étranger et la validité. je voudrais echanger mon permis de conduire mais parmi les...

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Visa passeport talent
Posée par Thyssen2005, il y a 1 an dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1934 vues

J'ai demandé un passeport talent pour un employé en tunisie pour qu'il vienne en france. tout était à jour, tous les documents on été fourni. cependant je n'ai pas choisi de faire une mutation alors que en tunisie...

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Fermeture d'un franchisé - emploi menacé
Posée par ##ecgm##, il y a 1 an dans Travail
Aucune réponse pour le moment - 1746 vues

Travaillant pour le siège d une société basée à lyon, j'ai bénéficié du transfert de mon bureau chez un franchisé a l' autre bout de la france. il s avère que le franchisé va fermer ses portes fin août et rompre son...

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Changement de statut
Posée par ??????, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 1818 vues

Réfugiés ma femme et moi . j'ai récemment signé en cdi et compte changer mon statut de réfugié à salarié. ma question est de savoir ma femme bénéficiera du même statut que moi automatiquement ou devrait elle effectuer des...

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Parents décédés mon frère squatte leurs maison depuis 4 ans
Posée par Mimil, il y a 1 an dans Successions
Aucune réponse pour le moment - 1981 vues

Maîtremes parents sont décédés et mon frère squatte la maison de mes parents depuis 4 ans et a changé de serrure pour plus que j'accède au logement et confisque mon courrier, abonnement eau et edf à mon nom,étant toujours...

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