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Besoin d’informations Posée par Alfredial, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1770 vues J’aimerais aller au maroc je suis réfugié j’ai une carte de résident de 10ans et j’ai un titre de voyage pour réfugiés j’aimerais savoir si j’ai besoin d’un visa oubien je peut aller sans visa... Répondre

Apres pris imprints .c'est quoi le delai pour un recepisse? Posée par Mieke, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1764 vues ... Répondre

Permis de conduire avec récépissé ... Posée par Free bird, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1982 vues J'ai une question. j'ai un récépissé de 6 mois, puis-je faire un test de code pour obtenir un permis de conduire ?... Répondre

Enfants père étrangers Posée par Naël, il y a 1 an dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 1588 vues Je voudrais savoir et ce que je vais ajouter mon fils au impôt sachant qu'il vie pas avec moi je suis sans papiers et ce que je vais pas avoir de problème qu'on je vais déposer ma demande de papier pour travaille ou pour... Répondre

Résidence alternée Posée par Liloute, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2123 vues Je suis dans une situation spécifique. je vie en concubinage et chacun à sa résidence principale.mon conjoint vient d'avoir la garde alternée de ses enfants sur son lieu de résidence principale et je suis dans la même... Répondre

Contrat entre deux époux Posée par Sarah, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1582 vues Ayant été trompée pendant des mois par mon conjoint encore étudiant et qui est logé et nourri chez moi pendant des années et il lui reste encore deux ans d’études, on a convenu d’un accord qui est de me verser une somme d’argent... Répondre

Attente de renouvellement de titre de séjour étudiant Posée par houssam afhim, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1527 vues Je suis étudiant en master 2, j’ai déjà mon inscription j’ai payé tout les frais de scolarité, je suis actuellement en attente de renouvellement de titre de séjour, l’école on bloquer mon accès au planning des cours vu qu’on est à... Répondre

Changement de statut Posée par Ghigha, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1688 vues Voilà je suis étudiante étrangère en france avec un titre de séjours et tout,rt je voulais me marier avec un étrangèr en situation irrégulier ici. je voulais savoir si j'aurai pas de problème au future sur ma procédure de... Répondre

Transcription acte de mariage Posée par Yande_F, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1553 vues Je suis étrangère et je me suis mariée dans mon pays au sénégal avec mon conjoint qui est aussi sénégalais. je suis actuellement en cours de regroupement familial et il doit me rejoindre d'ici 1 an ou moins. ma question est... Répondre

Comment recuperer le permis definitif 13 mois apres l avoir reussi? Posée par domarien, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1777 vues J ai demandé mon permis definitif le 5 avril 2023 apres avoir reussi le code et la conduite . a ce jour je ne l'ai toujours pas reçu malgré des relances par mails et courriers recommandés. que dois je faire ? merci de vos... Répondre

Absence d'accusé de réception du tribunal judiciaire de paris Posée par Ringa, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1547 vues Je ne sais pas si quelqu'un a déjà ete confronté a cette situation. il ya quelque temps j'ai fait une demande de cnf pour mon père. les dossiers ont ete envoyé du cameroun pour la france par voie postale. les tracking... Répondre

Les processus du contrat Posée par Fofana, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1701 vues Les processus du contrat... Répondre

Dépassement des 964h avec l'autorisation de travail +changement de statut Posée par hajtahiri, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1537 vues Je suis marocaine et j'ai un titre de séjour étudiant de deux ans qui expire en décembre 2025. en fait, j'avais une offre d'emploi en cdd avec une autorisation de travail. avant de lancer ma demande de changement de... Répondre

Maternite Posée par lolo1941, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1519 vues Une asmat agrée qui annonce a son employeur sa grossesse doit elle obligatoirement joindre un certificat medical avec les dates prevues de l accouchement ainsi que les dates du conge maternite le tout en lrar afin que l employeur prenne les... Répondre

Je suis française mon mari a été expulsé au maroc puis-je divorcer ? Posée par Louna@furet95, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1604 vues Je suis marié depuis 2017 à un marocain je suis séparé je voudrais divorcer mais mon mari a été expulsé au maroc que puis-je faire pour divorcer nous n'avons pas de contrat nous n'avons pas d'enfants et pas de maison... Répondre

Refus de renouvellement du rece et contrat de bail Posée par DEAN, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1550 vues Je suis étudiante avec un titre de séjour encore valable et mon mari a un rece qui a expiré depuis février. la préfecture a été informée et des tentatives de renouvellement ont été initiées sans succès en raison du logiciel qui ne... Répondre

Cumul cp Posée par Helene5486?, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1487 vues Je travaille dans un clcc depuis moins de un an.je sui actuellement en arrêt de travail et l'on me dit que lors de mon arrêt je ne cumul pas de cp? est ce normal?... Répondre

Contravention pour mineur Posée par Hani, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1600 vues Mon fils est placé au cef mais malheureusement il fugue tout le temps et je reçois des conversations a son nom est ce que je devrais les payer ou pas? bien cordialement... Répondre

Certificat de non appel Posée par Thyrock, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1617 vues Un certificat de non appel peut prendre combien de temps ?pour un jugement favorable (nationalité) après un délai d'appel dépassé il ya presque 02 mois... Répondre

Contrat d'alternance professionnalisation plus de 30 ans urgent svp Posée par romyprod, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1568 vues Je suis ici pour obtenir des réponses à mes interrogations. j'ai 32 ans et je suis un étudiant béninois. ayant récemment validé un mastère, j'ai décidé de poursuivre avec un master 1 universitaire dans une filière où... Répondre

Bourse et réglement cantine Posée par Stephb14, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1639 vues Divorcée avec 2 enfants respectivement 17 et 15 ans l'ainé est en garde alternée et le second en garde principal chez moi monsieur perçoit les bourses pour son fils donc pas de cantine à payer, il refuse de payer la moitié de... Répondre

Accusation de vol Posée par Nadia, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1459 vues J’ai pris des gâteaux a ma collègue car je me sentais pas bien sueur jambes en coton ect …j’en ai mangé 5 biscuits sur une durée de 2 jours. lorsque j’ai vu que cela se voyais qu’il manquait des gâteaux j’ai décider de prendre la... Répondre

Heures supplémentaires et impôts Posée par Franck, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 1420 vues Ayant un contrat de 1999 à 169 heures j'ai une ancienneté de 24 ans. ma convention collective et la 3049, commerce sport je me suis aperçu que dans ma déclaration la comptable a déclaré 2500 ? d heures supplémentaires exonéré. ce... Répondre

Responsabilité de l'avocat - disparition en cours de procédure Posée par Amélie, il y a 1 an dans Dommage corporel Aucune réponse pour le moment - 2030 vues Après avoir eu un arrêt maladie de neuf mois pour maladie grave, mon avocat fait le mort depuis un an en cours de procédure dans une affaire de responsabilité médicale extrêmement lourde incluant l'aphp et des parties... Répondre

Plan de surendettement et héritage Posée par Sandie60, il y a 1 an dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2058 vues J'ai perdu ma maman le 26 avril, et j'ai appris qu'un héritage est possible par rapport au compte bancaire et d'autre part par rapport à une assurance vie. mon mari et moi avons un plan de surendettement que... Répondre

Ancien combattant algérien décédé avant l’indépendance Posée par Massicilia, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1447 vues Svp j’ai une question mon grand père était un ancien combattant il a fait la guerre mondiale numéro 2 et d’autres il est né en algérie et mort avant l’indépendance en 1956 d’après quelqu’un bien placé à la défense de france le... Répondre

Première demande de titre de séjour vie privée familiale Posée par Albert56, il y a 1 an dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1541 vues ... Répondre

Indemnisation cp Posée par Helene5486?, il y a 1 an dans Travail Aucune réponse pour le moment - 2103 vues J’ai intégré une entreprise en décembre 2023. j’ai donné ma démission le 21/04. mon préavis prends fin le 21/07. je pouvais prendre des cp par anticipation si je le souhaitais, ce que je n’ai pas fait. j’ai donc des cp en cours... Répondre

Double nationalité et nom de famille Posée par Wari, il y a 1 an dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 1531 vues J’ai la double nationalité avec un nom en plus sur l’un des passeports : passeport 1 - carnon leroy irène /sénégalaise passeport 2 - leroy irène / marocaine titre de séjour : carnon leroy irène sénégalaise puis-je voyager avec le... Répondre

Main courante refusée par les policiers municipaux Posée par Axel, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1671 vues A la suite d'une dégradation sur mon véhicule (rétro extérieur), je me suis rendu à la police municipale de ma commune pour déposer une simple main courante. les officiers de l'antenne plage d'argelès-sur-mer ont... Répondre