Régularisation de santé
Je m' appel zoul j'ai arrivée en 2015, et après un an mon médecin traitant à vue que j'ai l'hépatite b chronique active de f3. et j'ai pris rendez-vous après de la préfecture pour faire la demande de régularisation…
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Je m' appel zoul j'ai arrivée en 2015, et après un an mon médecin traitant à vue que j'ai l'hépatite b chronique active de f3. et j'ai pris rendez-vous après de la préfecture pour faire la demande de régularisation…
Suite à l'intervention, sur ma personne, d'un particulier que j'ai considéré comme un agresseur ; celui-ci a porté plainte et a obtenu l'intervention du procureur de la république car il a subi des dommages…
Erreur…
Je procède un titre de séjour de 10 ans en france et un titre de voyage depuis presque 4 ans. je souhaite accéder à la location en belgique et ouvrir un petit commerce. quels documents dois-je fournir pour louer un local ? puis-je…
Merci pour votre reponse mais comment peut-il est etre regulariser y a t-il des pistes…
Je reprends la gestion personnelle de mon dossier prud'hommale après avoir dessaisi mon avocate. le cph m'a repondu qu'il avait enregistré le changement, m'a communiqué le calendrier procédural, et…
Suite à une intervention sur mon véhicule et ma personne (lorsque j’étais arrêté à un stop) par un particulier parce qu’il avait jugé ma conduite dangereuse (mais provoquée uniquement par une hypoglycémie partielle et…
J'ai perdu ma licence de taxi depuis la venu de uber en france mes charges étais trop lourde par rapport aux travails et j'ai du vendre ma licence car je n'arrivais plus à payer mes charges . dossier peut être…
J aïs un problèmes oui me tulipine je ne sais par comment faire pour avoirs le cnf de ma mère vue que je n aïs plu de c'est nouvelle je me suis rendus a l ambassade de ils ont donne une liste des documents a fournir pour l…
J'ai eu un accident du travail dans une entreprise de seine et marne (77) le 14/02/2017 et je suis toujours arrêté suite à des complications. j'habite en saône et loire (71) ma question est la suivante: dans quel…
J ai acquis une maison avec ma femme ça fait 10 mois pour un montant de 173.000 euros ttc .par contre elle a fait un apport de 99 .000 e provenant de la vente d une maison qu elle avait acheté quelques temps avant le mariage. pour cette…
Mon futur ex-mari a fait passé un examen psychologique à nos 2 filles sans que j'en sois informée ni par qui ni quand ni pourquoi. a t'il le droit sachant qu'il présente le compte rendu comme pièce dans le divorce?…
J'ai fait une demande cnf par filiation, je suis née en libye et vu les circonstances dans ce pays j'ai envoyé mon dossier sant mon acte de naissance libyen, on ma donner un numéro cnf xxx/2014, et ils mon demandé de…
Tout les 2ans la mdph me refuse ma aah donc tci a chaque fois avec une attente énorme donc beaucoup de problèmes financier(14mois sans rien)et mis au contentieux avec ma banque 2017 refus de la mdph le 7 janvier le tci decide que je…
Quelqu'un aurait un nom d'assurance pour se réassurer apres suspension permis pour alcoolėmie . en vous remerçiant . bien cordialement…
Ayant eu un accident pendant mon travail j étais en velo et renversé par une voiture au passage piéton je roulais au pas derrière un piéton la voiture ma pa vue transporté a l hôpital par les pompiers assurance ma proposer 100euros…
Après ordonnance de clôture d'instruction il fau compter combien de temps pour que le rapporteur public rend ses conclusions et le délai moyen entre ses conclusions et le jour l'audience ?…
Après audition je me vois remettre une convocation pour le tribunal. le commissariat se rend compte d'une erreur sur celle ci et me sommes de revenir. y suis je obligé ?…
J'écris un roman et il me manque quelques éléments que je n'arrive pas à trouver sur internet (ce n'est pas une fiction policière, heureusement !) :) ) j'aimerais savoir si un avocat qui défend qqu'un pour…
Je me permet de vous demander ci il est vrai ou faux que l'état doit 2500 € pour chaque français ci oui pouvez vous me donner la marche à suivre par avance je vous en remercie…
Mon delai pour faire appel de mon jugement de divorce arrive la 14 mai 2016 ! je veux donc faire appel car ce jugement ne me satisfait absolument pas ! mais voila mon avocate ma dit que si je faisait appel elle ne me suivrait pas…
Après le délais d'un mois pour faire appel d'un jugement de divorce quel est le délais moyen de cette procedure…
Suite à un accident de la vie survenue en juillet 2011 j'ai ouvert un dossier auprès de la mdph de seine et marne et obtenu une décision favorable avec une invalidité >50% et < à 79% d’où l'obtention d'une aah ainsi…
Nous souhaitons divorcer par consentement mutuel (avec 1 bien en commun). le notaire nous demandes nos relevés de comptes et nos cartes grises. sommes nous dans l'obligation de les lui donner alors que mon époux et moi ne…
Je suis une personne handicapé (petite taille) la mdph ma donner un taux d'incapacité entre 50% et 79% je travail en esat (milieu proteger ) et je recois l'aah je souhaite changer d'orientation arreter de travailler…
Je me rend chaque année au togo pour gérer les distributions alimentaires pour les enfants démunis notre association est "tout homme mon frére" nous n'avons pas de subventions et gérons tout par parrainages. je paye mon billet…
J'ai été incarcéré 3 mois ce décembre dernier avec 9 mois de surci avec mise à l'épreuve pour trouver du travail et soigner mes nerfs pour fait de vol et violence en réunion et découverte de stup durant la perquisition ce…
Je veux envisager de divorcer bientôt, mon mari et moi sommes mariés sous le régime de la communauté, nous possédons une sci regroupant deux locaux commerciaux que nous louons à deux locataires séparément pour des enseignes…
Je suis partie de l’appartement il y a presque 1 an et mon collocataire y est toujours. il a trouvé un nouveau coloc sans que celui-ci ne soit écrit sur un nouveau bail (est-ce légal ?? le bail reste inchangé avec mon nom dessus…
Je suis d'origine algérienne j'ai fait une demande dasil et malgré les preuves que j'ai présenté j'ai eu un refus ,j'ai comme.ce le recours mais je le suis désisté avant l'audience,maintenant je vais me mariee avec un français ma…