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Avant le mariage
Posée par CORIANE, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3540 vues

Je suis fiancee a un polygame et j'ai des choses communes avec lui.est ce normale?...

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Avis de classement
Posée par EMMANUELLE17, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3540 vues

Suite à une plainte que j'ai déposé contre mon ex mari pour abandon de famille, on me répond que l'examen ne justifie pas de poursuite pénale au motif que: les agissements du mis en cause sont sanctionnés par...

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Plue value suite a un divorce
Posée par ralas, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3540 vues

Achat maison en 1992 date du divorce octobre 2012 habitation séparée depuis cette date mr habite la résidence jusqu'a la vente mme reside séparement vente de l'habitation juillet 2017 si plue value a qui est elle imputable et son...

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Me remarier après le divorce
Posée par lilou, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3540 vues

Je suis divorcée d'origine tunisienne je vis en france et je veux me remarier avec un tunisien qui vit en tunisie et je veux le ramener en france après le mariage est ce que c'est possible...

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Partage notaire après divorce
Posée par Joe, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3540 vues

Dans quel cas peut ont partagé la taxe d'habitation . comment rédiger correctement l'état des comptes du passif et actif pour remettre au notaire...

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Divorce sans emploi
Posée par hellebore, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

J ai 59 ans,, mariée sous communauté réduite aux acquêts, et nous allons divorcer. nous avons un fils de 18 ans qui va commencer des études.je n ai aucun revenu , une activité d auto entrepreneur qui me rapporte très peu . je suis...

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Divorce à l'amiable
Posée par Karim, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

Je suis séparé de mon épouse depuis avril 2017, nous avons deux enfants de 5 et 4 années, je travail et elle aussi, elle est au smic, et je suis à 1700 net, apparemment, elle a entamé les démarches et nous avons discuté de la...

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Loyers et autres frais
Posée par mesanges, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

J ai quitté le domicile conjugal fin avril suite a des menaces de mort le bail etait conjoint dois je participer aux frais des poubelles de nettoyage de la chaudiere et des poubelles merci...

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Onc
Posée par Claire, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

Que deviens nos biens si un des époux décèdent? nous avons 3 enfants et sommes mariés sous le regime de la communauté des biens. en ayant a lesprit que nous sommes en onc jusquen janvier 2018 et que nous ne pouvons pas l'annuler...

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Association et divorce
Posée par Lafleur, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

Je dois monter une association mais je suis entrain de divorcer dois je attendre pour éviter que mon conjoint est des droits sur cette association loi 1901?...

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Annulation de mariage
Posée par Nounous, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

Je veut faire une annulationde mariage j'ai fait la demande d'aide juridictionnelle on m'a dit d'attendre je souhaiterez enlever les papiers de mon conjoint car j'ai été victime d'un mariage gris et...

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Pension
Posée par Ninj, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

Mon ex époux ne veut pas signer la convention de divorce il estime que pension 800 euros c'est trop pr 2 enfants que faire...

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Vente du bien
Posée par taf74, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

Je ne comprend pas la dernière phrase du cas n°1. nous sommes en communauté de bien, comment peut-on éviter cette taxe ?? cordialement f.thiery...

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Achat de vehicule
Posée par Nat, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

Je suis partie de mon domicile en mars 2016 passer devant le juge en mai 2016 mon ex qui a demande le divorce n à pas signe puis je achete un vehicule...

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Peut-on lancer une ist pour son enfant résidant en tunisie?
Posée par Olivier, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

Depuis que j'ai demandé le divorce, ma femme française et expatriée en tunisie m'a totalement coupé de ma fille de 10 ans et je n'ai plus le droit de lui parler au téléphone qu'une fois par mois sous contrôle.ma femme a porté à mon encontre...

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Attestation et liens de subordination
Posée par VAL07000, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

Mon mari a employé une secrétaire pendant une dizaine d'année. celle-ci produit de faux témoignages à mon encontre. ces attestations sont-elles recevables dans le cadre d'un divorce ? si oui, a-t-elle l'obligation...

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Compte debiteurs, credit en cours
Posée par lune, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3539 vues

Mr est parti en laissant le compte commun debiteur de 2000€ et me laissant payer seule le credit voiture contracté à 2 , soit 500€ pendant 5 mois,(j en avais l utilisation, mais je payais alors seule l assurance et l essence)...

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Pension alimentaire
Posée par Louna, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3538 vues

Si il venait a ce que votre mari attende la retraitée pour partir au pays que ce passe til...

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Etat liquidatif après séparation
Posée par Elaine, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3538 vues

Pour un divorce à l'amiable après 27 ans de séparation et aucune revendication de partage , des biens propres ayant été acquis par les 2 parties entre 2002 et 2007 , le cabinet n'acceptant pas de faire remonter les effets du divorce à la...

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Demande avis de professionnel sur certains points concernant mon divorce
Posée par SAN19, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3538 vues

Je suis actuellement en instance de divorce et le passage devant le juge est prévu le 18/04 prochain. mon futur ex mari et moi avons un fils de 3 ans. j’ai subi de la violence physique et du harcèlement moral au quotidien durant...

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Jouissance du domicile et prononcé du divorce
Posée par Christel, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3538 vues

J'ai actuellement la jouissance gratuite du domicile qui est un bien propre à mon mari. une fois le prononcé du divorce, que se passera-t-il ? combien de temps aurais-je pour le quitter ? a quelles conditions puis-je rester...

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Abondon du domicile conjugal d'un des époux,
Posée par Betsy, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3538 vues

Je suis marié depuis 18ans ,depuis le mois de mars nous nous sommes séparés mais habitant toujours le même appartement. je n'ai pas d'enfant, j'ai dû supporter un harcèlement psychologique et moral, sauf que devant...

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Procedure de divorce
Posée par rose, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3538 vues

Pendant la procédure du divorce,.. ,quand seras -t-il si l'un des 2 vient à décedée.. sommes nous encore sur le régime du mariage tant que le divorce n'a pas été prononcer par le juge? merci...

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Droits d'enregistrement fiscal
Posée par élodie, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3538 vues

Les droits d'enregistrement fiscaux ne sont pas dû si la vente d'un bien immobilier s'effectue avant un divorce car pas stipulé sur l'acte notarié. (partage verbal). pourtant la remise de chèques devant notaire...

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Compte caché conjoint
Posée par mathile, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3538 vues

La grand mère de mon mari est décédée, elle avait sur son compte beaucoup d'argent que la mère de mon mari (l'héritière) a décidée d'en donner à lui est à ces 2 autres frères. mais sans m'en parler...

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Partage des biens immobiliers
Posée par Chantal, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3538 vues

Nous nous sommes entendus sur un divorce et nous envisageons de vendre l'appartement que nous avions acheté avant notre mariage (nous n'avons pas conclu de contrat de mariage). comment cela se passe t'il lors du...

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Divorce
Posée par Maria, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3538 vues

J ai demander un divorce à l amiable et il possible de divorce avec une maison en commun et comment je peux faire pour divorce...

Répondre
 
Contrat de mariage maison en indivision et non paiement
Posée par L.lou, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3537 vues

Je suis en cours de divorce avec un contrat de mariage , une maison en indivision , mon ex femme n'a jamais payé le moindre centimes du crédit sur sa part comme c'était prévu , ( quand tout va bien tout va bien) sauf que...

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Soulte
Posée par Rosy, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3537 vues

J'ai touché une soulte importante pendant mon deuxième mariage, je suis en instance de divorce avec mon second mari, la maison a été vendu, vais je récupérer ma soulte ?...

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Il veut pas divorcer
Posée par Étoile75, il y a 8 ans dans Divorce
Aucune réponse pour le moment - 3537 vues

Cela fait deux ans de séparation fisik mon conjoint refuse de divorcer g mon avocat lui vient d'en prendre un nos avocats viennent de se rencontrer je ne demande rien on a pas d'enfant pas de biens rien en commun. nos...

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