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Après la prise d’empreintes.
Posée par Free bird, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1006 vues

Après la prise d’empreintes pour premier titre de séjour, il m’a pas donné récépissé et il a dit que nous allons envoyer sms quand la carte est prêt. quand recevoir un sms de la préfecture ? quel est le délai de fabrication...

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Adoption simple d'un majeur étranger qui vit en france
Posée par Patrickk, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1216 vues

Nous voulons adopter ap aujourd'hui majeur (né le 22 août 2004) que nous élevons depuis 18 ans. il est de nationalité arménienne. il fait ses études en france. il a une carte de séjour. deux questions : 1 nous lisons...

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Délais traitement préfecture de lille
Posée par Thian, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1028 vues

Je poste ce message afin de savoir si quelqu’un est dans la même situation que moi. j’ai déposé ma demande de renouvellement de titre séjour salarié au niveau de la préfecture de lille en début septembre, pour un titre de séjour...

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Tribunal administratif vs préfecture
Posée par Didier, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1042 vues

Je suis parent de français depuis presque 1 ans aujourd'hui. lors de la déclaration de ma fille à la mairie, vu que j'étais en situation irrégulière ( la mairie m'a fait passé une audition. quelques jours...

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Tribunal administratif vs préfecture
Posée par Didier, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1006 vues

Je suis parent de français depuis presque 1 ans aujourd'hui. lors de la déclaration de ma fille à la mairie, vu que j'étais en situation irrégulière ( la mairie m'a fait passé une audition. quelques jours après...

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Récépissé vs instructions
Posée par Didier, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 973 vues

La loi dit quand un ( dossier de titre de séjour est complet ) vous avez droit automatiquement à un récépissé. et pourquoi en même temps si ce dossier est complet et que vous avez un récépissé, pourquoi on vous fait comprendre que...

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Récépissé vs instructions
Posée par Didier, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 987 vues

La loi dit quand un ( dossier de titre de séjour est complet ) vous avez droit automatiquement à un récépissé. et pourquoi en même temps si ce dossier il est complet et que vous avez un récépissé, pourquoi on vous fait comprendre...

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Récépissé vs instructions
Posée par Didier, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 969 vues

La loi dit quand un ( dossier de titre de séjour est complet ) vous avez droit automatiquement à un récépissé. et pourquoi en même temps si ce dossier il est complet et que vous avez un récépissé, pourquoi on vous fait comprendre...

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Récépissé vs instructions
Posée par Didier, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 973 vues

La loi dit quand un ( dossier de titre de séjour est complet ) vous avez droit automatiquement à un récépissé. et pourquoi en même temps si ce dossier il est complet et que vous avez un récépissé, pourquoi on vous fait comprendre...

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Récépissé et dossier complet
Posée par Didier, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 982 vues

La loi dit quand un ( dossier de titre de séjour est complet ) vous avez droit automatiquement à un récépissé. et pourquoi en même temps si ce dossier il est complet et que vous avez un récépissé, pourquoi on vous fait comprendre...

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Période autorisée hors france - naturalisation
Posée par Anonyme, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1015 vues

J’habite en france depuis 5 ans en tant qu’étudiante et mes impôts sont déclarés dès ma première année avec un montant de 0€. je suis étudiante diplômée d’une école française, diplôme d’ingénieur (j’aurais mon diplôme en 2024)...

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Stage et job étudiant
Posée par Aya, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1022 vues

Je suis étudiant étranger actuellement en stage rémunéré avec 35h par semaine. m'est il possible de faire en plus de mon stage un job étudiant ? les heures de stage sont-elles prises en compte dans le temps de travail permis à...

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Retenu au maroc
Posée par LAQUINE, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1027 vues

Monfils est retenu au maroc car n'étant pas résident il a pris son billet de retour é jours trop tard avant le délai légal. il est interdit de voyager tant qu'il n'est pas passé devant un tribunal et avoir payé une...

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Titre de séjour conjointe d'un réfugié
Posée par Rafael, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1038 vues

La carte de résident prévue à l'article l. 424-1, délivrée à l'étranger reconnu réfugié, est également délivrée à : 1° son conjoint, son partenaire avec lequel il est lié par une union civile ou son concubin, s'il a été autorisé à séjourner...

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Alternance pour les étudiant 1er entrants
Posée par tout est vie, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 997 vues

Je suis étudiant étranger primo entrant qui prépare un bachelor en comptabilité dans une grande école qui initialement devrait se faire en initial. mais au vu des jours libres parce que toute ma classe est en alternance, j’ai...

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Carte séjour
Posée par Préfecture Étranger 50, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1611 vues

Je suis arrivé en 2014 j’avais 16 ans et sept mois quand je suis arrivé en france avec mon frère j’ai été placé à l’aide sociales par la juge de cergy , quand j’ai eu mais 18 ans en 2016 j’ai obtenu une carte étudiante d’un an par...

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Carte vitale
Posée par vivi, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1007 vues

Avant que ma situation soit irrégulière, je possèdais la carte vitale et ils ont réussi a m'inscrire dans mon lieu de travail chez le comptable avec mon numero de sécurité sociale. cependant, est ce que je peux toujours utiliser la...

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Naturalisation - période hors france
Posée par anonyme, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 969 vues

J’habite en france depuis 5 ans pour mes études. je viens de terminer mes études en france (diplôme master que j’aurais d’ici 2024 pour la remise de diplôme). pendant cette année, j’ai du rester dans mon pays d’origine plus que...

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Bonjour c'est pour prendre rendez-vous pour renouvelé carte de séjour de 10
Posée par Amina, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1002 vues

'c'est pour prendre rendez-vous pour renouvelé titre de sejour de 10ans...

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Temps requis après l'obtention d'un master pour demander l'aps
Posée par Etudiante en fin d'étude, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1008 vues

Je souhaite savoir quel est le temps requis après l'obtention d'un master pour demander une aps (temps après quoi la demande ne peut plus être faite). si vous avez des textes officielles ou des liens vers ceux ci pour...

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Accompagné d'un étranger malade majeur handicapé(conjoint)
Posée par Nani, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1009 vues

Mon mari qui j'accompagne a fait une intervention chirurgicale pour les deux yeux , selon le médecin,il nécessite un suivi régulier et long.sachant qu'il ne peut pas se faire soigner dans son pays d'origine.est-ce que...

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Obtention carte de sejour
Posée par TITINE, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 989 vues

Un algérien arrivé récemment en france sans titre de séjour dont le grand-père a la nationalité française peut-il obtenir une carte de séjour avant les 5 ans de résidence sur le territoire français ?...

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Procédure d'adoption
Posée par Nando, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1011 vues

Je suis naturalisé français marié, nous vivons en france.je souhaiterais adopter ma belle fille qui a 15 ans dont le père est décédé qui vit en côte d'ivoire , quelle procédure dois-je suivre...

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Demande de titre de séjour
Posée par Moussa321, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 1008 vues

J’ai fait une demande de titre de séjour étudiant et admission exceptionnelle en mars 2022 du la préfecture a donc choisi admission exceptionnelle mais depuis mars 2022 sans réponse de la préfecture j'ai pris rendez-vous le 22...

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Délais entre l'ordonnance de clôture d'instruction et la date de l'odience
Posée par @Saw, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 984 vues

Je viens vers vous pour demander des informations. je fais l'objet d'une oqtf depuis mai 2022, 2 semaines après, j'ai déposé un recours avec une demande d'aide juridictionnelle. l'aide juridictionnelle...

Répondre
 
Renouvellement titre de séjour salarié
Posée par Ysg, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 982 vues

J'ai fait la demande renouvellement titre de séjour salarié à la préfecture de la vienne en juin 2023. il m'a été demandé un document supplémentaire que j'ai transmis en recommandé et ils l'ont reçu le 11 août 2023. mais je n'ai...

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Régularisation de situation
Posée par Ali, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 980 vues

Je suis algérien, associé et gérant dans une entreprise de droit français en mai 2021 et jai recu un visa d'affaire de 15 jours en 2022. et je suis resté dans le terretoire français ça fait 1an, afin de travailler dans mon...

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Autorisation de travail
Posée par Bachir, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 971 vues

Mon employeur a demandez un autorisation de travail le 21/08/23 pour nu renevelement carte sejour 1 an aucun reponse a se jour la merci...

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Renouvellement autorisation de travail
Posée par Aparicio, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 974 vues

Mon employé est népalé sont autorisation de travail prend fin le 2 novembre . il a un contrat à durée indéterminé. que dois je faire pour le renouveler ?...

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Impossible de compléter ma demande d'autorisation de travail
Posée par HN, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
Aucune réponse pour le moment - 976 vues

Je suis actuellement dans l'incapacité de compléter ma demande de titre d'autorisation de travail car mon titre de séjour a expiré au cours de son instruction. s'il est vrai que j'ai entamé la procédure à quelques jours de...

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