Une question en droit pénal ?

Je suis convoqué demain en audition libre pour des fait que n’ai pas commis suites à de soit disant violences aggravé alors que je que n’est ni touché cette personne ni je lui ai parler car c’est la personne avec qui jetait qui la...

Qu'est-ce que je risque ?...

J'ai été condamné a 6 mois de survis avec mise avec l'épreuve pendant 3 ans il se termine en juin 2019 javais des obligations de soins que j'ai pas respecter totalement du coup le juge d'application des peine a...

À qui revient en priorité les dépens versés à la partie gagnante? À la partie gagnante ou à la protection juridique?...

Ma fille qui vit avec moi, m'a appris il y a 3 jours (soit le dimanche 31 mars) que son grand-père paternel, a commis sur elle, sa petite sœur, son cousin et sa cousine, des attouchements sexuels. les faits remontent à plus...

J ai faude 3 mois en 2016 l anpe la somme de 3000e j'ai été gravé malade sous dialyse et transplanté et en difficulté financière pour mange paye mes factures et loyer. et entre temps j ai travaille pendant 10mois depuis. je...

Ayant étais jugé le 14 septembre 2018 pour conduite en état d’ivress le juge me condamne à une amandes et une interdiction de passé me permis pendants 5 mois, comme je suis arrivé en retard on m’a prévenu que je recevrais le...

Je suis licenciée économiquement depuis février 2019. je n'ai toujours pas envoyé mon dossier à pôle emploi car j'ai peur de ce qu'il m'attend. voilà avant cet emploi là j'ai eu une période de chômage 2015...

J'ai un trop perçu a pole emploi de 12000 euros, je voudrais savoir s'ils peuvent faire un échelonnement sur 4 ans ou plus... merci de votre retour...

Suite à onc où a déjà été prouvé que mon mari n'habitait pas à l’adresse indiquée , la juge ayant demandé à son avocat des pièces supplémentaires , des conclusions responsive ont été refaites sans que j 'en ai...

J’ai fais une demande de parloir que le juge m’a accepté à partir du 5avril, mais le 1avril j’ai envoyer un courriel en lui demandant d’annuler ma demande de parloir pour des raison familiale aujourd’hui j’ai contacter la greffiere...

Je suis condànnee a emprissonement delectuelle : 6 mois avec surcis et trois ans de mise a l epreuve ca ve dire quoi svp...

Le pere de mes enfants a ete condamné à 6 mois de prison avec sursis. il doit rencontrer le jap le 12 avril mais il n'a recu aucune convocation. cosmment recevoir ce document important le jour du rendez-vous?...

Je viens d’obtenir la garde de ma fille en bretagne son père résidence en haute savoie. on avait convenu chacun prend en charge son voyage moi l’aller et lui le retour. donc avec mes difficultés j’ai décidé de faire le trajet en...

Alors voila hier j ai appellé un interlocuteur ennedis car ils ont installé le compteur linky sans mon autorisation la conversation c est mal fini car je me suis emporté et je l ai traité de connard que je regrette car ils ne font...

J ai recu un sms d un huissier me fixant une date et heure me disant qu il viendrait a mon dolicile saisir mes meubles .ce sms m a fait peur j ai appelé ce huissier car je n ai jamais recu de courrier ni recommandé . je ne conteste...

Mon fils est convoqué au tribunal pour taxi illégal, pour cela il été placer en garde à vue et à reçu une convocation. or la convocation qu"il a signé n'est pas à son mais a celui de son frère qui l'accompagnait. que...

Je viens de recevoir une lettre comme quoi mes 6 mois de sursis avec mise a l'epreuve de deux ans on était révoqué car j'ai pas comparu aux débat avec la jap que va t'il se passer et que faire ? un appel est il...

Nous sommes en indivision mon frère et moi, il a dit qu'il achèterait le bien, cela fait déjà plus de 3 ans. j'ai dû engager une procédure judiciaire pour sortir de l'indivision. nous nous étions pourtant mis d'accord sur le prix du bien...

J ai des bien propre mon exfemme a louer mesterres a un agriculteurs que j avais deja louer a un amie agriculteur...

J' ai déposé la plainte contre x dans un commissariat pour le vol d'un objet. le vol a possiblement eu lieu pendant la soirée dans un établissement qui accueil la public, ou après quand, j' en suis sorti. de cette...

Utilisation de faux er usage de faux par un avocat...

J'ai acheté une voiture et le monsieur qui me la vendu m'a donné un code de cession avec tous les documents. quand je me suis connecté sur le site des titres sécurises il y a une message qui s’affiche disent ne pas être...

J'ai une amie qui a loué une salle pour fêter son anniversaire samedi dernier. suite à de la musique un peu trop forte, la gendarmerie est venue demandé pour baisser sans dresser de procès verbal. aujourd'hui, le maire de...

Jai modifier ma facture d'osteopathe(date) dans le but de me faire rembourser des seances par ma mutuelle .la mutuelle ayant demander a l'ostéopathe si les factures sont vraies il leur a repondu que non.la mutuelle...

Le trésor public me saisi 113 euros par mois sur mon aah pour une note d'hopital .on il le droit ayant également une reconnaissance th...

Ma fille 13 ans c'est fait agresser en septembre 2018 ,une enquête a été ouverte apres 4 heures d audition hors a ce jour rien à beaucoup bouger.la gendarmerie repousse a chaque fois l audition de ma fille pour l...

Je me presenter pour une confrontation jai le droit de refuser ou pa du tout...

Je voulais savoir si la personne contre qui j'ai porté plainte seras prévenu de ma demande de retrait de plainte?...

Je ne possède plus de voiture depuis presque 2ans, et j'ai reçu une convocation pour un prélèvement génétique ! je me rends à mon travail en mettis (hôpital public). je n'ai rien à me reprocher, pourquoi une telle...