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N'ayant plus de nouvelle , il a ignoré ces deux fils depuis 1981, date de notre divorce je viens d'apprendre son décès , car mes fils ont demandé un acte de naissance, eux même n'on pas été prévenu, j'ignore absolument tout de sa vie, peut…
Il y a quelque semaine j'ai signer le procès verbal d'acceptation du divorce. alors que je veux pas divorcer car ma tête je me suis dit ça vas m'aider à avancer et que je vais lui rendre ça liberté. mais je regrette…
En instance de divorce, ayant une maison en commun celle doit être vendue. je suis propriétaire d'une maison de campagne acquise avant notre mariage. mariés sous le contrat de la communauté réduite aux acquêts, je voudrais savoir si je peux…
Mon divorce amiable a ete prononcee fin janvier apres plus de 40 ans de mariage on c?etait ententu a l.amiable sur tout partage de mobilier etc.. notament sur une aide car venant d?etre a la retraite et n.ayant que 700e de retraite alors…
Mon mari vient de recevoir un courrier des impôts où on lui réclame 430 euros pour l'aide jurictionnelle accordée à son ex femme en 2003 ......est ce qu'il est obligé de le payer où existe un recours ? merci de vos…
Mon mari a quitté le domicile conjugal avec ma fille de14ans il m’a écrit une lettre il dis que je suis violante avec lui et ma fille c pas vrai pourtant j’ai deux enfants qu’ils peuvent témoigner de contraire merci de me conseillé…
Je souhaiterais déménager avant la rentrée prochaine pour des raisons professionnels et un rapprochement familial en guyane cependant je suis sure de ne pas avoir l’accord du père. et je voudrais savoir concrètement si le juge va…
Merci pour vos futurs réponses et le temps que vous accorderez à me lire je suis actuellement en procédure de divorce, j'ai fait une demande de divorce en ligne et lors des démarches quelques questions m'ont été posé…
Mon mari m’a demandé de quitter le domicile conjugal en décembre ce que j’ai fait puisque la situation devenait penible pour lui ,ce que j’ai fait. nous avons continué à avoir des relations depuis mon départ puisque nous…
Mes parents ont reçu une décision de divorce en juillet 2020 ma mère ne maîtrisant pas la lecture à signé pensant avoir un temps de réflexion suite à un échange avec son avocate qui lui explique quels seraient la procédure dans le…
Il est clair que la loi contemple le divorce et les cas de figure annexes mais quid de la rupture de concubinage? comment puis-je, de manière légale, partir de la maison avec mes enfants? mon ex-concubin retarde la vente de la…
Ma question va peut être sembler étrange mais le père de mon enfant vient de m’informer par rar de sa demande auprès du juge pour obtenir un renvoi. À savoir que nous sommes à 1 mois du jour j. motif de la demande, : il habite à…
Faut-il bénéficier de l'aide juridictionnelle à 100% pour être exonéré des droits de partage : pour mon cas je ne peux bénéficier que d'une aide de 25% ? de plus, est-ce que mon mari qui ne pourrait bénéficier de cette aide puisque…
Cela fait plus de 2 ans que j ai lancé la procédure de divorce le consentement mutuel n a pas pu être accepter par mon ex épouse elle m a fait une proposition pour racheter ma part de maison j ai accepter à condition qu elle…
Ma femme a demandée le divorce sans aucun motif apparent,je lui est tout laissé, reboutee sur toute les demandes,maintenant elle demande une pension compensatoire, que puis je faire, merci…
Mon fiancè est un français qui vis a grande synthe nè a malo les bains il est divorcè de son ex marocaine en juillet 2018 la on voudra se remarier avc moi jss marocaine reside au maroc. le consulat de la france a rabat maroc ont…
La séparation de corps avec mon épouse a été effective et reconnue 8 mois avant ordonnance de non conciliation, d une procédure qui dure depuis quelques années , je suis seul à payer le credit immobilier d un de nos logements…
Nous avons une maison en commun et nous souhaitons divorcer.la maison est entièrement payée si je reste dans la maison avec mes enfants,dois je verser un loyer à mon ex mari ? merci pour votre réponse…
Dans le cas d'un divorce par consentement mutuel où je souhaite racheter la part de mon conjoint sur notre maison (avec son accord), qu'en est-il de la taxe de 2,5% du droit de partage? est-il possible de l'éviter en rachetant sa…
Mardi prochaine on a un mise en tat de mon divorce. ma ex femme a recu (il y a 2 mois) un injonction de conclure. combien de temps avant l'audience son avocat a-t-il pour envoyer les conclusions à mon avocat? y a-t-il une…
Je suis actuellement marié à une marocaine qui a obtenue le titre de regroupement familial. elle est en france depuis 3 mois seulement son comportement me semble trop suspect elle est trop distante me cache énormément de chose…
Lors de la non conciliation mon ex mari a accepté de garder le logement social que nous avons pris en commun lorsque nous étions mariés. a accepté devant le jaf de payer seul le loyer et les charges y afférent. suite à la remise…
Je suis en plein divorce et ma future ex femme a changée la serrure de notre maison (propriétaires à parts egales). en a t elle le droit ?…
Après 17 ans de mariage, contrat séparation de bien, compte séparer, aucun achat en commun, 10 ans auparavant avait déjà été marie 5 ans et reste 7 ans seule, elle travaillant sur genève donc impôt pris a la source, * elle m…
Je suis en instance de divorce et la mère ne respecte pas mon dvh. plusieurs procédures judiciaires sont en cours, notamment pour agression et menaces publiques (y compris de mort) à l'encontre de ma compagne qu est la bête…
Mon ex profite au système de la france j’ai fait faire 2 rapport de detective 12 jour pour prouver avec photo qu’elle est en couple déclare seule avec photo en plus elle a l’aide juridictionnelle elle travaille .quelque chose à…
Quel jour l enfant doit il être confié à l autre parent pour les périodes de vacances ,mon ex belle fille impose le dimanche soir ce qui pose problème les locations démarrent rarement le lundi ,il y a t il une règle…
Il as rdcus sont titrd dd sejours mais il nas jamais vecu avec moi que des promesses et rien jai fait des mains courantes des plaintes on ma envoyer tous simplement nous tenons compte de vos element lors de…
Est-ce que dans le cadre d'une procédure jaf + je , je peux faire cité une personne à comparaître ? merci par avance pour vos retour. cordialement…
Je vous dirais bien savoire si mon ex peut allez en cassation dans mon divorce par ce en appel les juges ont confirmé la décision du premier juges…