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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Lettre recommandée pour divorce

Posée par babette, il y a 9 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par babette 12150 vues

Si mon mari ne vas pas chercher sa lettre recommandée ,que ce passe t il?…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE

Pension alimentaire

Posée par HA, il y a 9 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Isabelle 12137 vues

Je touche le rsa et je doit payer 100 euros de pension alimentaire et ce que s'est normale? merci…

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Droit de la nouvelle compagne de mon ex conjoint

Posée par Marie5505, il y a 10 ans dans Divorce
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Marie5505 12116 vues

Mon ex conjoint m'a trompé alors que j'étais enceinte, j'ai découvert la vérité quand mon fils avait 3mois. il n'a cessé de me mentir, sa "compagne" a fait de même, m'a provoqué et ne s'est en aucun…

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la réponse de TANGALAKIS
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Condamner aux entiers depens dans un divorce

Posée par judith, il y a 8 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par judith 12108 vues

Mon mari est parti depuis 2 ans avec une autre femme.et nous sommes séparés par onc depuis décembre 2015 depuis j'attends qu'il demande le divorce et la requête est arrivée aujourd'hui en novembre 2017 pour…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Non paiement du devoir de secours

Posée par Miadz, il y a 8 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Mia 12104 vues

L'onc a été prononcée le 5 octobre 2017 avec obligation pour mon époux de me verser 400 euros avant le 5 de chaque mois et ce, avec effet immédiat. a ce jour, aucun versement. quel recours puis-je avoir ? merci à vous de m'éclairer…

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la réponse de de Almeida Costa

Viager dans un divorce

Posée par Shakti10, il y a 9 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Odile 12095 vues

Que devient le viager en cas de divorce ?…

Annuler une demande de divorce

Posée par stan, il y a 10 ans dans Divorce
8 réponses dont la dernière il y a 10 ans par de Almeida Costa 12094 vues

Le fait de demander l'annulation de ma demande de divorce annule-t-elle du même coup l'ordonnance de non conciliation ? et pour être plus précis, suis-je autoriser à revenir habiter dans ma maison, qui est notre domicile…

Pont de l'ascension considere comme vacances scolaires

Posée par car32, il y a 9 ans dans Divorce
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lilly 12087 vues

Est ce que pour le pont de l'ascension les regles de la garde alternée s'applique comme pour une semaine et un week end normal ou bien est ce que c'est les regles pour les vacances scolaires qui s'appliqueent…

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Des parts détenues dans une société font-elles partie des biens communs à partager après le divorce ...

Posée par digi, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par le scorpion 12081 vues

Je voudrais savoir, en cas de divorce et compte tenu que nous sommes mariés sous le régime de la communauté, si les parts que je détiens dans le gaec (groupement agricole d'exploitants en commun) appartiennent pour moitié à…

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la réponse de de Almeida Costa
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Lancer procédures sans connaître adresse du mari

Posée par Annie, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître sarwary 12080 vues

Je suis confrontée à un dilemme. j'ai vu un avocat pour divorcer mais il prétend ne pas pas pouvoir lancer la procédure tant que je n'aurais pas d'adresse concernant mon mari. le problème est que je n'ai aucun…

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la réponse de Gutierrez
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Tarif du juge pour homologuer une convention amiable entre conjoint séparés

Posée par nine, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par nine 12070 vues

Je me suis séparée de mon conjoint, nous étions liés par un pacs. nous avons convenu d une convention amiable que j ai tapé moi même suivant un modèle déjà établi par un avocat sur une précédente affaire du même genre. pour le…

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la réponse de ateissedre
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Mariage en algérie, divorce en france

Posée par Sarah, il y a 7 ans dans Divorce
8 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Étrangère 12064 vues

Je suis algérienne mariée à un algérien dans mon pays, cela fait 4 ans que je suis en france avec un récépissé non-autorisé à travailler, je voudrais divorcer de mon mari (qui lui ne veut pas). puis-je divorcer de lui de paris…

Consulter Maître SEUBERT
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Mariage a 2 femme une en algerie et l'autre en france

Posée par malika, il y a 7 ans dans Divorce
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par diza 12046 vues

Je me suis marié avec un algérien de nationalité française en algérie le 19/04/2010, dans le but de aller vivre en france notre mariage n’a pas été consommé car soi-disant qu’il vas régler les papiers après quelque année, j’ai…

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la réponse de de Almeida Costa

Autorisation de sortie du territoire

Posée par myriam, il y a 8 ans dans Divorce
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Smarty 12045 vues

Dans le cadre du divorce mon ex a demandé l interdiction de ma sortie du territoire français avec l enfant sans son autorisation. cela fait 2 ans il refuse de me donner toute autorisation de sortie du territoire a chaque fois que…

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Mon mari peut il m obliger a quitter le domicile conjugual?

Posée par Luna, il y a 9 ans dans Divorce
6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par luna 12040 vues

Je suis separee avec mon mari depuis presque 2 ans, non officiellement. il a loué un appartement depuis avril 2015 ou il habite et il ne s en cache pas. moi j'ai jamais quitté le domicile conjugual ou j eleve nos 4 enfants, il…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Enfant placé chez grands parents

Posée par ludi65, il y a 9 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ludi65 12036 vues

Ma fille de 16 ans est placée chez mes parents depuis mars 2015. de septembre 2011 à février 2015, j'étais en cavale avec ma fille, son père a pris l'initiative de ne plus payer la pension depuis juin 2012, il en est à plus de 7600?…

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la réponse de de Almeida Costa
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Argent bloqué chez le notaire après liquidation suite à divorce.

Posée par Bernard, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Bernard 12020 vues

La maison a été vendue suite au divorce. mon ex épouse a bloqué la liquidation prétextant que son père nous a aidé et réclame une somme astronomique sans fournir de justificatifs. le notaire a donc conservé l'argent et depuis ce…

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la réponse de TAYORO
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Qui est prioritaire pour récupérer le domicile familial ?

Posée par zoé, il y a 11 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans 12012 vues

Maitre, comment cela se passe au sujet de la maison d habitation quand il y a un divorce qui a la priorité de garder la maison je désire acheter ma part mais mon épouse veut aussi garder la maison comment faire pour garder sa maison ! merci…

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la réponse de Eduardo DE ALMEIDA COSTA
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Divorce : dois-je payer le crédit pour l'appartement ?

Posée par bruno.m, il y a 11 ans dans Divorce
1 réponse, il y a 11 ans 11999 vues

Je suis en instance de divorce avec ma femme (amiable). je suis d’accord pour lui laisser notre appartement, mais je sais qu’elle va payer le crédit immobilier. nous avons signé le prêt ensemble, donc est-ce que je dois payer aussi…

Consulter Maître OMER
la réponse de Maître OMER

Coût d une recherche ficoba par mon avocate

Posée par nat, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Jean luc 11994 vues

Je vais demander à mon avocate qu elle interroge ficoba, car mon ex-époux ne veut pas dévoiler le montant de nos comptes. combien cette démarche va t elle me couter ? notaire ou avocate, lequel des deux devrais je rémunérer? merci…

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L'ex qui ne vient pas récupérer ses affaires après onc

Posée par Jess, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jess 11972 vues

Je vous explique mon cas, j'ai racheté la part de la maison de mon futur ex mari il y a maintenant 2 ans. nous sommes passés avant le jaf pour une onc il y a un an. (sa requête est arrivée avant la mienne donc c'est lui…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Remariage et pension alimentaire

Posée par fafa, il y a 9 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par fafa 11956 vues

Je vais me marier et mon mari a des enfants d'un premier lit (moi je n'en n'ai pas). j'aimerais savoir si la pension alimentaire de mon futur mari peut être revue (prise en compte de mon salaire). je n'ai…

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la réponse de de Almeida Costa

Dates du dvh pour noel 2021

Posée par Coco76, il y a 4 ans dans Divorce
36 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Nicolet 11943 vues

Les dates des vacances scolaires pour noel sont du samedi 18 décembre au lundi 3 janvier. ayant la garde de mes enfants et éloignés du père de 500 km, à quelle date dois je lui amener les enfants étant donné que je dois faire le…

Frais activite enfant garde alternee

Posée par nat32, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par de Almeida Costa 11932 vues

Ma fille fait de la danse avec moi, par le biais du club , elle peut faire un stage pendant les vacances, est ce que le pere doit participer au frais engendrer par ce stage…

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Mon epoux peut il me mettre dehors de sa maison

Posée par soso69, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par soso69 11923 vues

Mon mari a quitté la maison en l occurrence la maison que nous avons construit ensemble mais qui est entièrement a son nom comme le véhicule familiale qui est aussi a son nom (lui a une petite voiture et une moto)je ne veux pas…

Consulter Maître MENUET
la réponse de Maître MENUET
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Comment stopper la garde alternée après 18 ans

Posée par Nelyrima, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Nelyrima 11877 vues

Ma fille à 18ans ne vit plus chez son père depuis septembre et est venue chez moi (son père ayant déménagé dans un village peu pratique en transport en commun ) je voudrais savoir comment modifier la garde alternée car du coup le…

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la réponse de de Almeida Costa
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Divorce : je refuse que notre fils aille dans une école privée : que faire ?

Posée par Jérem73, il y a 11 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Jérem73 11862 vues

Je suis divorcé depuis un peu plus d’un an et nous avons avec mon ex-femme un fils de 11 ans, dont elle a la garde. pour l’année prochaine elle veut le changer d’école et le mettre dans une école privée. je ne suis pas d’accord (notamment…

Consulter Maître OMER
la réponse de Maître OMER
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Comment prouver l'existence d'un don manuel et pour quelles raisons ?

Posée par oriana, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par oriana 11860 vues

Mes beaux parents prétendent avoir effectué un don manuel "pour travaux" à mon époux; je ne suis pas au courant; dans notre maison je ne vois pas ce qui aurait pu être financé par ce don manuel!!! puis je le contester? (mariés sous…

Consulter Maître Tempels Ruiz
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