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Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Retrait de titre de séjour étudiant sans passeport

Posée par etudiant, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par etudiant 7493 vues

Je suis étudiant de nationalité camerounaise, je suis a ma troisième année d'études en france. apres le dépôt de ma demande de renouvellement de mon titre de séjour étudiant (après la première carte de séjour : vignette ofii…

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la réponse de Afro
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Puis voyager au cameroun avec une aps étudiant en recherche d'emploi?

Posée par Krel, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mina 7372 vues

Je souhaiterai aller au cameroun pour les vacances d'été, mais disposant d'une aps pour étudiant en recherche d'emploi j'ai peur d'avoir des problèmes pour revenir en france, mon passeport aura encore une…

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la réponse de Mimi
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Récépissé

Posée par 91220, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par 91220 3861 vues

Est ce que je peux voyager avec un titre de séjour périmé avec un récépissé valable jusqu'au 20 septembre…

Consulter Maître VASRAM
la réponse de Maître VASRAM

Mariage demandeurs d’asiy

Posée par Halimtchadi, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par juriste_aidant 4928 vues

Voilà je vais bientôt me marié avec une française nous avons eu notre date pour la mairie qui est dans un mois et maintenant je veux savoir pour la préfecture comment je dois faire car il demande de preuves de vie commune sauf que…

Le droit à la nationalité française par filiation

Posée par yaya, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître CHERON 4549 vues

Je vis en algérie et feu mon arrière grand-père fut admis à jouir des droits de citoyen français par décret (sénatus consult) dont j'ai la date et le numéro ( copie du journal officiel) . mon père est inscrit sur le registre…

Nationalité française

Posée par amirsami, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par charbe 6458 vues

Cnf délivrés aux algériens avant l'indépendance sujet initié par amirsami, il y a 9 mois - 873 vues , un cnf délivré par le juge de paix en 1956 à un originaire d'algérie qui dit que ce dernier est français en…

Résolu

Explication sur certains justificatifs de ma premiere demande de titre de sejour

Posée par chaila, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Fely93 16757 vues

Je suis ivoirienne et je voudrais fait ma demande de titre de séjour , je précis que je me suis pacsé,j'ai reçu la liste a fourni mais je ne comprend pas certains justificatifs s'il vous pouvez bien m'éclaircir je…

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la réponse de Diallo
Résolu

Oqtf

Posée par Diallo, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Diallo 4337 vues

J'aimerai savoir maître je viens de recevoir un oqtf : d'où je dois faire un recours len seul motif de la préfecture que je n'ai pas d'attache familiale ici et je vis en france ya à 9 ans et je suis rentré avec…

Consulter Maître KARZAZI
la réponse de Maître KARZAZI

La nationalitè française

Posée par nasar nasar123, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par ciel 3644 vues

Je suis nè en algerie a hennaya province de tlemcen en 1958 est ce que je peux faire ma nationelitè française sauf avec mon pasport et carte d identitè algerienne merci bcp…

Retrait carte de séjour 10ans

Posée par Hamma, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Hamma 2264 vues

Je fait venir ma femme avec un visa type c ,en demandant un regroupement familiale sur palce je eu un rejet plus il ont collé une procédure de retrait de mon titre de séjour vu l’article 431-3 après avoir passé par une commission…

Changement de statuts vpf

Posée par Arsen, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Arsen 5598 vues

Je doit avoir une réponse tres clair et ferme svp j ai un long séjour valide encore reste 5 mois je suis en cdi rassuré depuis 3 mois d une autre côté je suis en instance de divorce que mon ex la demander ma question est ce que je…

Résolu

Droit aux papiers ?

Posée par Abdelhakim, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Abdelhakim 4525 vues

Je suis né en france en 1958 de parents algeriens .je suis retourné au pays á l age de 12ans..certains de mes freres et soeurs ont decidé de retourner en france et ont obtenu la double nationalité mais á moi ils me l 'ont…

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la réponse de Roland
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Demande de renseignements sur le titre de séjour malade

Posée par S.aicha, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans 4176 vues

J’ai demandé un titre de séjour malade le 11 septembre 2018,j’ai rempli les papiers de l’offi et les a envoyé et en novembre j’ai reçu un courrier de l’offie pour un complément de dossier que j’ai envoyé .et jusqu’a présent je n’ai…

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la réponse de Diallo
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Regularisation

Posée par seinse, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Doris 3657 vues

Je souhaite savvoir si ya un moyen de se faire régularisé avec une promesse d'embauche. durée dans le 19 mois et 2 rejets( ofpra et cnda).? 2 enfants scolarisés bientôt 2 ans. merci…

Consulter Maître VASRAM
la réponse de Maître VASRAM
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Expulsion vers un autre pays européen

Posée par Sam, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Sam 4763 vues

J’ai reçu un arrête préfectoral indiquent que j’ai l’obligation de quitter le terroir , je m’en trouve en prison actuellement, je sui libérable dans 1 mois , je pense qui la police des frontières (paf) m'attendrez…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN

Est ce que c'est normal toujours pas réponse a ma demande de régularisation ?

Posée par Abden1302, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par AIKATERINI TANGALAKIS 4762 vues

Le faite que jai plus de 10 ans en france .. j'ai déposé mon dossier de régularisation a la préfecture de bobigny depuis mars 2018.. j'ai eu un premier récépissé de 6 mois non autorisé a travailler puis un autre de 3 mois…

Résolu

Réponse de la prefecture

Posée par diallo, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Diallo 8512 vues

Je suis allé se matin a la préfecture j'ai fourni mon numero de dossier et là on me dit qu'une décision a été prise d'attendre au bout de 3 semaines après 7 mois d’attente ma question est la suivante . 1) je lui ai…

Consulter Maître VALENTIN
la réponse de Maître VALENTIN
Résolu

Taxe de régularisation - titre de séjour

Posée par SimonetLwin, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par lulu 8195 vues

Je suis marier avec un ressortissant français (entrée en france avec un visa touristique) j'ai obtenu mon titre de séjour avec le motif; vie privé et familiale, pour 1 an. je me suis acquité de la taxe de régularisation…

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la réponse de Liliana

Changement de statut vie privée vers salarié

Posée par Mimi boubia, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Anchata 7274 vues

De nationalité algérienne je souhaite changer de statut vie privée vers salarié avant que mon ex mari ne déclare à la préfecture notre divorce fait en algérie. je viens juste de trouver un boulot cdi pas encore signé. que dois je…

Après oqtf nouvelle demande en préfecture

Posée par Elgattaa, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Younes 3797 vues

Je suis francaise marié avec un tunisien depuis 2016, nous avons 2 enfants. mon mari a eu une oqtf en juillet 2017, ont nous a dis qu'il peut refaire une demande en préfecture a présent. pensez vous qu'il doit refaire une…

Résolu

Changement statut divorcé repture vie privé et avoir un cdi salari9

Posée par Kawtar, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Kawtar 4966 vues

Je ss en francd il y a 4 ans j'etais marié la je suis en procédure divorce je dois renouveler ma carts sejour ds un mois je travaille j''ai un cdi comment je fait pour renouveler ma cartd sejour est que je dois faire…

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la réponse de Younes

Urgence

Posée par Mal, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN 3190 vues

Je suis rentré en france avec un visa de 1 mois en 2017 j’ai jamais fais de démarches et en ce moment j’ai gravement mal au ventre je ne sais vraiment pas comment fais pour pouvoir me faire soigner…

Résolu

Rapprochement familial

Posée par Gnessien mariam, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Gnessien mariam 3853 vues

Je suis en france y’a trois mois j’ai un visa de un an est il possible de faire une demande de carte de séjour…

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la réponse de Espoir
Résolu

Carte de sejour medical

Posée par Selhami mamine, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Selhami mamine 4232 vues

Je sais pas par quoi commencé, mon cas est vraiment délicat. je suis venu pour des vacances a paris j ai eu une crise 4 jours de mon arrivé. ils m ont ramèné au urgences et durant la semaine jai fait tout les analyses qui…

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la réponse de Guylene
Résolu

Régularisation de un sans papiers sans visa.

Posée par La duchesse, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par La duchesse 10089 vues

Je suis enceinte de 5 mois de mon compagnon sans papiers et rentré en france sans visa. il déclare ses impôts depuis son arrivé en france (2013) et depuis 2 ans sont adressés et chez moi et nous vivons ensemble. on voulait se…

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la réponse de Lago lago
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Excision protection internationale

Posée par Khadija, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Khadija 5606 vues

Ma situation est la suivante je suis en situation irrégulière en france depuis 3 ans j'ai accouché d'une petite fille y'a quelques mois son papa est en situation régulière et il l'a reconnu…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat

Statut civil du droit commun

Posée par Kader, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Makloufi 8599 vues

Mon grand père ne a l âge de 10 ans en 1886 et mon père en 1924 comment savoir s ils étaient français sous le statut civil de droit commun.merci…

Résolu

Parent d'enfant français

Posée par MEISSOU, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans 3846 vues

Je suis marocain en situation irrégulière sur le territoire français et je suis marié avec une française mais je suis rentré en france sans visa. nous avons 1 enfant français et nous vivons ensemble preuve à l'appui. j'ai…

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la réponse de Lago lago
Résolu

Oqtf " vpf "avec un cdi en exercice après 9 mois d'exercice dans la mm boite

Posée par Kudu, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par X 5411 vues

Merci d'avance pour votre réponse. je suis entré en france à 2014, j'ai fait une demande d'asile qui a été rejeté et un recours qui a été rejeté aussi. sans oqtf, j'ai déposé un dossier pour les raisons…

Consulter Maître TSARANAZY
la réponse de Maître TSARANAZY
Résolu

Nationalité française

Posée par ninou, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par sira 4064 vues

Je suis né en janvier 1962 en algérie mineur au moment de l'indépendance de l'algérie j'ai des papiers de mon père de nationalité française une carte d'identité une carte d'électeur une carte de sécurité sociale. je voudrais savoir…

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la réponse de lido
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