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Suspension de permis de conduire
Posée par Phany30, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Phany30 - 2202 vues

S je me suis fait arrêter avec 0.49 d alcool et ces la première fois je voudrais savoir se que je risque merci...

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Vice de procédure alcool au volant
Posée par AlexEmi, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par blanche60 - 12078 vues

Je me suis fait retirer le permis avec un taux d'alcoolémie de 0,90 j'ai pris compte de mon erreur et j'aimerais trouver un vice de procédure, car il y a de nombreuses erreurs sur mon procès-verbal notamment la date...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Lette 48 si reçu après stage.
Posée par lsp2340, il y a 8 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par lsp2340 - 1125 vues

Je vous explique ma situation, en avril 2024, je me suis fait tester positif au stupéfiant( avec 1 mois de permis). j’écope donc d’une suspension de 4 mois. je récupère donc par la suite mon permis. en février 2025 je me rend...

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Maître PETSOKO
 
Suivi ambulance
Posée par Djodjoz, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Djodjoz - 3315 vues

J'ai fais le c.n hier. je m'en veux beaucoup. j'ai suivi une ambulance de pompier sur quelques centaines de mètre. je n'ai grillé aucun feu rouge, aucune priorité à droite. rien de tout sa, mais j'ai...

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Maître MONESTIER
 
Suspension permis
Posée par Aurel, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2414 vues

J'ai reçu ma convocation au tribunal il se sont trompés sur le lieu de l'infraction ainsi du jour de l'infraction cela peut t'il compter pour être relaxée merci de votre réponse...

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Maître VIGNERON
 
Permis
Posée par Karine13@, il y a 2 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 986 vues

Suite à une contravention j'ai fait une lettre de réclamation rédigé par un avocat a l'officier du ministère public j'ai reçu une lettre qui détail mes infractions et après ils ont marqués à la fin de la lettre...

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TANGALAKIS
 
Suspension de permis
Posée par Anna22, il y a 2 jours dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 jour par lavigie - 399 vues

Il y a quelques jour mon copain a été contacté par un commissariat de police à côté de chez à propos d’une suspension de permis datant du de 2019 ils disent qu’ils n’y a aucune trace de cette suspension de permis alors que nous...

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Maître KITENGE
 
Suspension de permis 6 mois de plus de 50km/heures
Posée par Alan, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Alan - 4270 vues

6 heures après un achat d’un véhicule de collection j’ai été arrêté par les gendarmes ils m’ont flashé à 112 km heures retenus 106 au lieu de 50. le gendarme m’a annoncé que le préfet m’avez suspendu pour une durée de six mois en...

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SEBAN
 
Les 120h sont écoulé
Posée par Dom, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Dom - 2190 vues

Les 120h sont écoulé toujours pas de nouvelles que dois-je faire...

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Maître SALECK
 
Annulation du permis
Posée par Laurent, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Laurent - 2960 vues

J ai été condamné à la bar à 6 mois de prison ferme et 2 ans d annulation du permis de conduire, le o6 mars 2019 la police m'a fait signer un document 2 mois apres ma sortie de prison donc le 8 novembre...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension de permis
Posée par Chaloulou, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Chaloulou - 5368 vues

Je m’en suis fait suspendre mon permis pour une durée de 8 mois dont 6 avec sursis donc 2 mois pour un grand excès de vitesse 120km/h au lieu de 50 ... je vient de recevoir une lettre m’en disant que mes deux mois sont terminés...

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SEBAN
 
Conduite sans permis, qu'est-ce que je risque ?
Posée par Wiwi, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 1611 vues

Aujourd'hui je me suis fait contrôler par la gendarmerie pour un contrôle, c'est la deuxième fois que je suis pris sans permis, mais j'ai été cette fois ci, négatif au stupéfiants. j'ai un travail à assumer, ma...

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Permis "annulé pour 3 mois"
Posée par MartineMP, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 6032 vues

Au mois de juin 2011 mon permis a été annulé pour 3 mois j'ai quand même eu 2 ans de mise à l'épreuve, soin etc. la justice me confirme par courrier que pour "elle", je suis "vierge" la préfecture ne l'entend pas...

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TANGALAKIS
 
Flashé à 110 au lieu de 50
Posée par minux74160, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par minux74160 - 10572 vues

Ce week-end j'ai été flashé à 110 km/h au lieu de 50 km/h, j'avais oublié qu'un radar avait été mis à cet endroit en pleine ligne droite. j'ai tout mes points et je n'ai jamais eu de suspension de permis en...

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SEBAN
 
Suspension de permis
Posée par Blackchelor, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Floyd_07 - 7700 vues

Je sortais d un pot de départ je n ai jamais eu affaire à une affaire judiciaire de ma vie je ss travailleur , il m on suspendu le permis deux mois avant passer devant le tribunal le 19 mai et je ss presqu il y a vice de procédure...

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Décaler suspension de permis
Posée par Maevaclr, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maevaclr - 4958 vues

Mon copain devait passer devant le délégué du procureur le 1 er jour du confinement mais nous avons été renvoyés chez nous à cause de l’épidémie. l’audience a donc eut lieux le jour même mais sans les accusés. il a écopé d’une...

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Maître Rigoulot
 
Test salivaire positif
Posée par Louanne, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Louanne - 4849 vues

Ma fille vient d'avoir son permis de conduire. au retour le matin d'une soirée, contrôlée par test salivaire positif. son permis est pour le moment levé à 3 jours en attente du retour des résultats de laboratoire fait sur...

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SEBAN
 
Rétention permis ?
Posée par kcs, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par kcs - 2002 vues

Il y a 10 jours mon fils a eu un accident de voiture avec alcoolémie élevée. il n'a vu les gendarmes ni sur les lieux de l'accident ni à l'hôpital. il a été légèrement blessé et est sorti 2 jours après. il n'a...

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Maître Bailly
 
Ordonnance pénale de suspension de permis de conduire pour 3 mois
Posée par AGE, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2294 vues

J’ai été flashé sur l’autoroute par un radar de chantier (vitesse retenue de 142 km/h au lieu de 90 km/h, donc 52 km/h au dessus de la limitation de vitesse). lors de la constatation de l’infraction je n’ai pas été arrêté par les...

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Maître CADET
 
Suspensions permis pour alcoolémie : procédure adm annulé et ensuite?
Posée par benitoo92, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Benitoo92 - 7066 vues

Le dimanche 03/05 j'ai été contrôlé positif à l'alcool par une patrouille lors d'un banal contrôle, les agents m'ont ramenés au commissariat et verdict 0,52l/air. après audition, l'opj me dit que la...

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Titre de séjour
Posée par Loup, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Loup - 1941 vues

Madame voilà mon mari il a il conduit une voiture en sachant que son permis il est dépassé depuis un an et demi j'aimerais savoir si il peut conduire une voiture en sachant qu'il a pas de passeport ni de récépisser nique...

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Maître Cassé
 
Document référence 44
Posée par Dalin, il y a 11 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître FITTE - 1075 vues

Mon fils a eu une annulation de point du permis de conduire seulement il a pas pu revoter son permis afin qu’on lui délivre le document réf 44 car il a perdu son permis. il a fait un dossier sur anti pour pouvoir s’inscrire à...

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Maître POILBOUT
 
Renseignements procédures
Posée par Bastien, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1899 vues

Je suis chauffeur routier spl, vendredi j’ai eu un accident ( aucun blessé )mais positif à l’alcool 0,76 premier souffle et 0,80 au deuxième au commissariat (pas eu de prise de sang)les policiers ont gardé mon permis et m’ont...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Test salivaire cannabinoïde positif
Posée par Pomme97421, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Pomme97421 - 4243 vues

Je viens d'avoir un contrôle de police sans motif particulier. juste ils ont vu un noir rasta et m'ont suivi pour faire un contrôle le matin: alcool,papier,drogue... ils ont trouvé un test salivaire positif...

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Convocation au commissariat pour résultat des test salivaire
Posée par Bibi, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Bibi - 3555 vues

Suite à un accident sans gravité j'ai été contrôler positif alcool et stup, j'ai été immédiatement suspendu pour 5 mois, je n'avais aucune contravention a mon égard, ni connu des services de police, j'ai reçu...

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Maître Minier
 
Retention du permis de conduire jeune conducteur
Posée par Martin_auc, il y a 10 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 1225 vues

Je me permets de vous contacter afin d’obtenir des renseignements concernant les conséquences d’un contrôle d’alcoolémie auquel j’ai récemment été soumis. titulaire du permis de conduire depuis 10 mois sans casier judiciaire et...

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Maître Tricaud
 
Permis de conduire valable 15 ans
Posée par Mims, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans - 6530 vues

J'ai mon permis depuis 1980 et 50% de bonus. il y a 2 ans, j'ai eu une suspension de 3 mois pour alcoolémie et mon permis m'a été restitué. il ne m'a pas été retiré. pourtant, on ne m'a pas rendu le...

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TANGALAKIS
 
Suspension permis et alcool délictuel en situation piétonne
Posée par Idris042, il y a 11 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Idris042 - 921 vues

Suite à un accident matériel sans blessés j'ai fait opposition à une ordonnance pénale suite alcool délictuel (0.86 mg/l). dans les faits j'ai été contrôlé en situation piétonne loin de mon véhicule. le fait de conduite...

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Maître DAHAN
 
Je n'ai pas le droit de conduire avec permis portugais?
Posée par Grosso, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Grosso - 2392 vues

Me, mon époux à été contrôlé et mise en garde à vue à cause de son permis portugais. ils l'on dit qu'il a 0 points dans son permis. il a eu des amendes dans le passé, qu'il a réglé. très récemment, encore des amendes...

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Maître de VILLELE
 
Mon auto-école refuse de me rendre mon dossier : que dois-je faire ?
Posée par Marly, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par mj - 20596 vues

Voici en résumé mon problème : mon auto ecole refuse de me rendre mon dossier sous prétexte que je lui dois encore de l'argent. je me suis incite pour 1 an chez eux sur une base de 20h, puis 30h au bout d'une semaine. a...

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