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Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résolu

Accident de moto

Posée par Sylvain92, il y a 7 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître BENEZRA 6511 vues

Tout le monde, j’ai besoin d’info sur des dommages corporels. je me suis fracture la clavicule droite dont une intervention chirurgicale ( plaque en titane sur la clavicule) suite à une glissade en moto dont pour responsable la…

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Résolu

Je pense avoir été raté chirurgicalement

Posée par nathaliedu84, il y a 7 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par nathaliedu84 6509 vues

En 2010 on m'a fait une sphincteroplastie qui a viré au cauchemard! celle ci devait se faire sous coelio mais le chirurgien a préféré ouvrir et la vlan ! tout c'est déchiré je me suis retrouvée greffée entre l'anus et…

Consulter Maître GEROLAMI
la réponse de Maître GEROLAMI

Indemnisation coup et blessures

Posée par Anna, il y a 6 ans dans Dommage corporel
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Nicolet 6506 vues

Il y a quelque temp j'ai été victime d'agression physique, je vous explique ma situations: c'était une journée comme une autre j'allais a la salle comme d'habitude, je m'y rend , quand j'arrive je…

Résolu

Accident de trajet en moto

Posée par max, il y a 7 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par max 6505 vues

1)je viens de passer devant l'expert de l'assurance avec mon médecin conseil, maintenant est il mieux de prendre un avocat ou seulement si la proposions de dédommagement n'est pas a la hauteur de mon préjudice, en…

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la réponse de KOZACZYK
Résolu

Problème de chauffage et eau chaude

Posée par corinne, il y a 10 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par corinne 6505 vues

Mon mari des qu il le peut baisse tous les chauffages de la maison et arrête le ballon d eau chaude pour que moi et notre fils ne puissions pas profiter du chauffage et d eau chaude ai je un recours? merci…

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la réponse de Gutierrez

Préjudice esthétique temporaire ?

Posée par Pierre, il y a 6 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Pierre 6504 vues

Suite à un rapport d'expertise judiciaire définitif, a quelle somme puis-je prétendre sur le poste "préjudice esthétique temporaire" noté 3/7 entre 24 avril 2017 et le 8 septembre 2017 ?…

Delai expertise médicale

Posée par Zizou, il y a 7 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par escargot 6502 vues

J'ai eu un accident auto il y a 8 mois. pas responsable. mon assureur axa m'a informé début septembre qu'un expert medical me contactera au mois d octobre pour une experise. a ce jour (février 2019) aucune nouvelle…

Résolu

Travaux sur véhicule ne correspondent pas au devis

Posée par Pascal5henry, il y a 10 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Pascal5henry 6498 vues

J'ai mis mon véhicule dans un garage pour un joint de culasse devis 1418,20e une partie est prise en charge par une garantie pour 1003,20e hors je dois récupérer mon véhicule aujourd'hui ou demain et le garage me dit…

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la réponse de Gutierrez

Renseignement

Posée par Minette, il y a 8 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Minette 6493 vues

Je voudrais savoir dans combien de temps le fond de garantie pour le préjudice corporel paie tout sachant il y a pas de jugement . depuis mon accident je n’ai reçu aucune proposition…

Résolu

Accident de la route

Posée par Lilah, il y a 10 ans dans Dommage corporel
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Lilah 6488 vues

Il y a environ 3 mois, j ai eu un accident de voiture en voulant tourner une moto m à heurter de plein fouet sur ma droite. je ne sais pas ce qui a pu se passer et surtout qui est en tort. je me souviens plus si ç était une…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Accidents piétons motard

Posée par Ayinke, il y a 7 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître SOUCI-GUEDJ 6479 vues

J'ai eu un accident de la route il y a 2 mois en traversant sur un passage piéton. je sortais du travail et j'ai été percuté par un motard qui plus est un moniteur d'auto école. j'ai 3 fractures au niveau de la…

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Conclusion d expertise votre avis

Posée par michel, il y a 8 ans dans Dommage corporel
Aucune réponse pour le moment 6478 vues

Gene temporaire partielle cl ll du 24.12.2010 au 19.01.2011 cl l du 20.01.2011 au 20.06.2012 interruption des activités professionnelles a temps complet 20.12.2012 au 20.06.2013 mi temps thérapeutique du 21.09.2012 au 20.06.2013…

Résolu

Fracture du femur de ma fille lors de la cesarienne de ma femme

Posée par Mathieu, il y a 10 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Mathieu 6472 vues

Lors de son acouchement par cesarienne (qui a ete programme du jour au lendemain pour groupe ses interventions alors que sont terme de ma femme etait prevu dans 10 jour ), l'obstetricien dr alby a casse le femur de ma fille…

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la réponse de Maître TCHIFTBACHIAN

Gene dans les actes de la vie courante

Posée par linette, il y a 9 ans dans Dommage corporel
1 réponse, il y a 9 ans par DER MATHEOSSIAN 6467 vues

Blessée lors d'un accident, l'expert a fixé la consolidation 11 mois plus tard. comment calculer la gêne dans les actes de la vie courante pendant ces 11 mois (plus de loisirs, ni conduite auto etc.) j'ai 90 ans. et plus de…

Résolu

Préjudices corporelle

Posée par chantal, il y a 11 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 11 ans par chantal 6463 vues

J'ai eu un accident trajet travail dans le montant d'une imdemnite de prejudice l'assureur estime qu il tient compte du versement d'une pension d'invalidité (pour minaurer celle ci ) en a t'il le droit…

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Résolu

Cpam

Posée par Lucien, il y a 8 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Étoile 6462 vues

Pourquoi la cpam me demande le rapport d'expertise ? aucune indemnisation ne m'a été accordé pour le moment. le rapport de l'expert n'a pas été reçu par mon avocate…

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la réponse de Maître cazals
Résolu

Obtention du dossier médical

Posée par timoun, il y a 11 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par timoun 6457 vues

Suite à un détratrage de la gencive en milieu hospitalier, mon mari est décédé 1h plus tard. j'ai demandé à son médecin traitant son dossier médical, il a refusé dans un premier temps prétextant qu'il lui fallait un…

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la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Avocate qui ne répond plus

Posée par Scarly, il y a 6 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Victor 6455 vues

Je poste un message ici car je suis un peu désespérée je vous explique ma situation. j'ai eu un accident en mars 2019 et j'ai, par les conseils d'une amie, pris une avocate qui s'est chargée de mon dossier avec…

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la réponse de Balme
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Rapport d expertise avant consolidation

Posée par TIC, il y a 7 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Wesson 6439 vues

J ai recu mon rapport d expertise avant consolidation avec 1 ans de retard... je suis toujours en arret ...a quoi sert ce rapport l accident est de juillet 2016…

Consulter Maître Braun
la réponse de Maître Braun
Résolu

Faute médicale ou non

Posée par Orientale, il y a 10 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Orientale 6437 vues

Y a t'il faute si un gynécologue opére d'une urétéro hydronéphrose ?…

Consulter Maître TCHIFTBACHIAN
la réponse de Maître TCHIFTBACHIAN
Résolu

Chiffrage prejudices corporels

Posée par Maelysdel, il y a 8 ans dans Dommage corporel
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par escargot 6434 vues

Ma fille de 12 ans ( 8 ans à l epoque) à eu un accident ou elle a été brûlée aux bras gauche et droit. 4 ans après nous avons eu enfin le rapport d expertise médicale judiciaire qui dit : dfp : 4 % : à combien est le point en euros…

Consulter Maître cazals
la réponse de Maître cazals
Résolu

Suite accident

Posée par milou, il y a 11 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par milou 6433 vues

Mon fils ç est sectionné les tendons nerfs du poignet avec une vitre à la maison et risque de perdre l usage de 3 doigts , il avait commence un cdd depuis 2 jours je suis désemparer car il ne pourra peut être plus…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Accident auto : refus pec frais avocat assurance

Posée par dede, il y a 7 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par dede 6432 vues

Merci maître carla gerolami, dernière petite question. j'ai repris mes conditions générales de mon contrat au titre de ma protection juridique qui stipule bien : au titre d'une procédure judiciaire : assistance à…

Consulter Maître GEROLAMI
la réponse de Maître GEROLAMI

Bloquage somme à la carpa

Posée par Mag, il y a 7 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par tof 6432 vues

Un avocat a-t-il le droit de bloquer une somme à la carpa depuis trois ans,pour cause de refus de régler les honoraires trop élevés et aucune convention d’honoraire signée ? merci…

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Refus aah, cherche avocat (aide juridictionnelle) secteur lille

Posée par Thomas, il y a 6 ans dans Dommage corporel
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Thomas 6427 vues

Suite à un refus de la mdph pour attribution de l'aah, je cherche un avocat qui accepte l'aide juridictionnelle pour faire valoir mes droits pour effectuer un recours auprès du tribunal du contentieux de l'incapacité…

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la réponse de Maître Léo OLIVIER
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Un accident en milieu scolaire

Posée par nini, il y a 11 ans dans Dommage corporel
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans 6426 vues

Mon fils à eu un accident depuis 2009 au lycée l'avocat n'a jamais repris contact avec moi pourrai je ouvrir le dossier ces 5 doigts passé sur une machine il était ébénisterie cordialement…

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la réponse de Eduardo DE ALMEIDA COSTA
Résolu

Accident causé par un tiers

Posée par Marie, il y a 11 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Marie 6423 vues

Ce jeudi 6 aout 2015 , je fais mes courses à auchan pour remonter avec mon caddie plein , j emprunte l ' escalator car ma voiture est stationnée au premier étage. dès que j engage le caddie sur l escalator , il se met de…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

8 ans d'aante pour une victime de chauffardd es ce normal ?r

Posée par aldo, il y a 7 ans dans Dommage corporel
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans 6418 vues

Vitcime d'aun accidente de la voie publique en 2010 ( j'etais ieton sur un passage rpotégé ) j'ai refusé la 'aasistance juruidique e mon assurance et ris un avocat specialisé , lors de mon accident j'etais…

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la réponse de TAYORO
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Frais 8 ans apres accident

Posée par Dream768, il y a 11 ans dans Dommage corporel
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans 6412 vues

J'ai ete victime d'un accident il y a 7 ans (renversé par un bus, résultat trauma cranien et demabrasions ici et la notament sur le cuir chevelu ) suite à cette accident j'avais une crainte de sortir et j'avais…

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la réponse de LIAGRE

Délai civile après expertise

Posée par Sissy, il y a 7 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Sissy 6410 vues

J' aimerais savoir quel est le délai de proposition d indemnisation par le fonds de garantie après dépôt de l' expertise de consolidation ? est ce normal que mon avocat ne me communique pas ce rapport ? merci de vos…

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