MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Par popularité

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Construction d'un immeuble à coté de chez nous,en zone oap Posée par mlwin, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 2044 vues Le plu de notre village montre un projet d'oap sur le terrain à coté de chez nous. renseignements pris auprès de la mairie, des maisons d'1 étage sont prévus sans que l'implantation ne soient définis. (le terrain... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Extension -5m² sur terrain non constructible Posée par Muli, il y a 7 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 7 ans par Josh Randall - 2044 vues Ayant acheté une maisonnette située sur terrain non constructible (oui bizarre), nous souhaiterions agrandir la salle de bain de 2m². le plu ne précisant rien à ce sujet, sachez vous si cela est possible ? :-)... Participer

Nuisance d'ensoleillement Posée par Eric, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 2043 vues Suite à la validité d'un permis de construire par la mairie, d'une construction d'une maison individuelle en "limite de clôture" de notre bien (parcelle divisée en deux lors de l'achat de notre maison), cela va nous... Consulter la réponse de Maître DERMENGHEM

Antenne 5g sur internet toit hlm Posée par Chanchan, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 2043 vues Nous avons une antenne sur un toit hlm à moins de 100 mètres qui surplombe les habitations depuis quelques années pouvons nous encore faire retirer celle ci... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Mon voisin plante une haie bocagère, Posée par Lejeune Jacques, il y a 2 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2042 vues Mon voisin enlève ses sapins qui sont en limite de propriété il veut mettre maintenant une haie bocagère à combien doit t’il planter. je vous remercie beaucoup... Consulter la réponse de LAISSAC

Détruire une clôture mitoyenne Posée par Cledodo, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par ju19 - 2042 vues Mon voisin veut casser une partie de la clôture mitoyenne existante pour y installer les fondations et le mur de l'extension de sa maison. en a-t-il le droit ?... Consulter la réponse de Roulette

Article 423-1 du code de l'urbanisme Posée par Mimich59780, il y a 3 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2041 vues Mon voisin a construit une extension ( il y a 2 ans ) en profitant et utiliser mon mur "privatif" lors de sa demande de travaux il n'a pas fourni mon autorisation écrite pour monter son dossier de "demande de travaux" est ce... Répondre

Station de reseau de telephonie mobile en coproprietè avec plusieurs batiments Posée par Lexovien, il y a 2 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2040 vues Projet de resolution pour une prochaine assemblée pour la mise en place d'une station relais de telephonie mobile sur un des batiments d'une copropriétè a qui revient le montant de la location ? pour... Consulter la réponse de Maître COTTO

Déclaration d'achèvement de travaux Posée par Lj, il y a 2 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lj - 2040 vues A la signature du compromis l'agence immobilière nous présente une déclaration préalable aux travaux pour la piscine semi enterrée. cette déclaration n'est finalement pas finalisée, le vendeur doit la refaire..nous... Compléter

Peux t'on 'voler 'un terrain abandonné? Posée par Josselin, il y a 1 an dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Josselin - 2039 vues Depuis plusieurs années des personnes s'occupent des chats errants au nombre de 8 ; nourriture, stérilisation, soins; elles ne font pas partie d'une association. elles donnent à manger aux chats sur un terrain abandonné... Consulter la réponse de Maître HERPIN

Déplavcement de borne sans ma présence Posée par hubert, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Maître GATELLIER - 2039 vues Mon voisin a deplacé deux bornes entre nos deux propriétéet a construit sa maison le toit n'est pas à 3 metres et sa terrasse empiète sur mon terrainde ma maison,de plus il scellé un borne dans un béton... Compléter

Rueil malmaison - vitesse excessive sur une rue limitée à 30km/h Posée par Justice92500, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Bertrand - 2039 vues Nous aurions besoin d’un avis afin de nous organiser sur les démarches à suivre dans notre situation, l’action est liée à la négligence de la mairie. de manière générale nous avons 2 problèmes que nous allons détailler par la... Participer

Terrasse en limite de propriété Posée par Laurent, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Bertrand - 2039 vues Mon voisin a agrandi sa terrasse existante . il a fait une deuxième partie de terrasse qu'il a surélevé de 25cm par rapport à celle existante . celle -ci ressemble à une estrade qu'il a prolongé... Participer

Perte de droit à construire suite à démolition non conforme Posée par Nounou92600!, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 2038 vues J'ai obtenu un pc pour une surélévation d'immeuble existant dont l'emprise au sol est supérieur à ce qui est autorisé par le plu. l'immeuble a été construit bien avant la mise en place du plu. dans le cadre de... Participer

Terrain en zone n de 5000m2 Posée par benoit, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 2037 vues J'ai un terrain que j'ai acheter en 1989 pour construire il a été classer en zone n par la suite et t-il vrai que le plu d'une mairie varient tous les 5 ans peut-on avoir un projet de construction solaire sur cette... Consulter la réponse de GRENET

Clôture lotissement Posée par Flo, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2036 vues J’habite actuellement dans un lotissement qui a 4 ans dans le 17, les règles du lotissement imposent un muret de 1,20m avec finition en arrondi en limite de route, cependant nous aimerions rehausser ce mur de 60cm avec de la... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Refus de travaux pas reçu Posée par Lia, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lia - 2036 vues Je fais une demande de travaux le 10 septembre et je n'est rien reçu de la mairie sauf que je viens d'apprendre que ma demande a été refuser et la mairie me dit qu'il mon envoyer le refus le 10 octobre en lettre... Participer

Entretien des trottoirs et responsabilité du maire Posée par Toto75, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Toto75 - 2036 vues Un maire qui ne procède pas à la réfection des trottoirs-extrêmement délabrés: enfoncé, affaissés, présence d'énormes nids de poule - et qui, à fortiori participe à leur dégradation en permettant aux camions des marchés... Consulter la réponse de Maître MICHEL

Bonjour, je souhaite acheter un bien qui est situé actuellement dans une zone nr Posée par momo roro, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 2036 vues En cas de sinistre de cette maison (incendie, par ex), pensez vous que je pourrai avoir le droit de reconstruire à l'identique. la maison a été construite en 1957 et on ne retrouve pas trace de son permis de construire... y a t-il un réel... Consulter la réponse de Maître STUART

Demande d'autorisation de travaux Posée par Suhl, il y a 4 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2035 vues J'ai un erp de type m, catégorie 5 qui ne demande pas de visite pour la sécurité incendie, par contre il n'a jamais fait l'objet d'un dossier d'urbanisme permettant une analyse de la sécurité incendie. la mairie me demande de... Répondre

Taxe foncière et annexes Posée par Yedi, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 2034 vues Une grange est attenante à ma maison, elle n'est pas habitable, j'y ai entreposé des affaires. elle fait environ 30 m2 et il y a un étage avec des planches. les impôts me la compté comme garage pour ma taxe foncière... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Demande de diminuer le nombre de logement pourtant accepté par le plu Posée par byannick, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2034 vues Après avoir rencontré à plusieurs reprises le service de l'urbanisme et le maire de la commune pour un projet global de 112 logements, le promoteur s'est vu signifié qu'il devait revoir son projet avec -20% de... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Bardage Posée par TURQUOISE50, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par TURQUOISE50 - 2033 vues Ma cours est fermée d'un côté par le mur de la maison du voisin. il y a moins de 3 metres entre entre nos murs de maison. il va rénover et monter 1 étage de plus. il veut mettre du bardage au niveau du 1er étage .ma cour est... Compléter

Recours à l'encontre d'une ordonnance de desistement Posée par SBout, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 2033 vues Dans le cadre d'un recours à l'encontre d'un pc il sera conclu entre les parties un protocole transactionnel et obtenu une ordonnance de désistement. pourriez-vous m'indiquer si cette ordonnance peut faire l'objet d'un recours dans... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Restriction de lots a construire malgre le plu actuel Posée par GEORGES 31, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 2033 vues J'ai un terrai de 5000m2 que je souhaiterais lotir pour 6 maisons,la mairie refuse au-delà de deux maisons, avançant que la circulation augmente sur la voie de desserte et que cela pourrait augmenter les sorties sur la voie... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Après un incendie Posée par Debast jackie, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 2033 vues Faut-il un permis pour reconstruire a l identique un chalet de 50 m2 qui a été détruit par un incendie dans les marais... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Refus de dp d'une piscine Posée par Mélanie, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 2032 vues Nous venons de recevoir un refus de dp pour une piscine enterée de 16m carré. la bf nous as validé la demande avec des préconisations que nous avons respecté dans notre projet. par contre l'adjoint au maire vient de nous... Compléter

Priatiser de l'espace public Posée par Francois52300, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 2032 vues J'habite un petit village gouverné un un maire qui se pense tout permis, et qui utilise une parcelle communale pour y stocker ses matériaux personnels: une dizaine de palettes de parpaing. a-t-il le droit de le faire? et aussi... Consulter la réponse de Maître STUART

Demande de modification du plan de zonage pour le rendre constructible Posée par JUL, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par JUL - 2031 vues Ma propriété se situe dans une zone "pavillonnaire" et j'ai fait l'acquisition de parcelles mitoyennes à la mienne qui sont actuellement en zone "espace paysager à préserver" et à la fois en zone "d'équipement... Consulter la réponse de Maître NAISSEH

Servitude de passage Posée par Laurene, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 6 ans par gallon - 2031 vues Nous sommes propriétaires et savions tout à fait que notre acte de propriété était soumis à une servitude e passage. cependant nos voisins ne font rien du tout ! ne desherbe jamais la petite partie qui va jusqu à chez eux... Participer

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

21 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

14 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

12 problèmes résolus*

4

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

5 problèmes résolus*

5

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Un plu peut-il interdire une toiture végétalisée ?

Vous souhaitez réaliser une toiture végétalisée, et vous vous interrogez sur la compatibilité de ce projet par rapport

Maître Lussiana

Par Maître Lussiana

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer