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Piscine Posée par calimero, il y a 5 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 3525 vues Je viens d'acquérir une piscine hors sol de 7m30 sur 3m75. je souhaiterais faire une chape de 100 m² de 15 cm d'épaisseur pour poser ma piscine. faut-il faire une demande de permis de construire ? ou juste une demande... Répondre

Gam Posée par urbanisme, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 3521 vues Est ce que le maire de la ville peut refuser un permis de construction car le nombre de place de stationnement n'est pas suffisant tout en sachant que: 1/ le plu de la ville ne mentionne pas un nombre obligatoire de place de... Participer

Mon voisin a t'il le droit de planter des clématites sur un grillage mitoyen ? Posée par danielle adonai, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Meziti - 3521 vues ... Consulter la réponse de Maître MOUTIER

Remblai limite de propriété Posée par Aymeric, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 3519 vues Je construis hors lotissement une maison individuelle implantée en limite de propriété (obligation du plu). la construction a nécessité de creuser 1m autour de l'implantation de la maison et donc de creuser 1m sur un partie du... Consulter la réponse de Maître DAHAN

0.8 place de stationnement par logement Posée par MarineDam, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3517 vues Le plui de ma commune indique : dans le cas où le projet est concerné par l’application de deux règles différentes (valeur de surface de plancher et/ou quantité de logements), le résultat obtenu le plus élevé s’applique. b.1 normes... Consulter la réponse de Maître JAUD

Construction d'un mur de cloture sur ou près de mon mur .. Posée par Max, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Max - 3514 vues Le voisin va construire un mur ^béton de clôture hauteur 1m + 80 cm de clôture pvc) près de mon mur privatif ( non mitoyen) quelle distance doit il respecter ? en vous remerciant de votre réponse cordialement max... Participer

Problème carte communale Posée par cricri, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par cricri - 3513 vues Nous avons acheté un terrain constructible d'une surface de 2869 m2 en décembre 2018(je suis né dans ce village) je viens d'apprendre qu'une carte communale viens d'être élaboré il y a trois semaines avec de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Plu irrégulier Posée par jm, il y a 1 an dans Urbanisme 8 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3512 vues Comment faire pour avoir une expertise judiciaire pour prouver que la délimitation du zonage plu est irrégulière? j'ai fait un référé expertise au t-a qui a été refusé suite aux conclusions de l'avocat de la commune qui... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Travaux non conformes à la déclaration préalable que faire Posée par Mamichou, il y a 7 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 3510 vues Nous devons envoyer arrestation achèvement fin de travaux et nous avons fait une erreur de 50cm par rapport a déclaration prealable. sachant qu il s agit d une piscine sémi enterrée de moins de 9m2 au lieu de 3m avec les clôtures... Répondre

Vivre dans une yourte sur un terrain en rnu Posée par gilardi g, il y a 4 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3507 vues Je voudrais poser une yourte sur mon terrain dans la creuse pour y habiter a l’année et en faire ma résidence principal. est-ce possible ? sous quelle condition ?... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Mur de soutènement Posée par KALA, il y a 9 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 9 ans par VIEUILLE - 3503 vues J'ai construis un clôture sur un mur de la commune, est ce que c'est délit? que dois-je faire car je ne veux pas qu'elle détruise ?... Participer

Raccordement edf dans une zone naturelle Posée par Milou, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 3503 vues Un ami a une maison sur un terrain en zone naturelle .il a un.permis de construire car la zone naturelle à été déclaré des années plus tard. ma question est : du moment qu'il.a un permis de construire , peut il demander à edf... Participer

Problème d'emprise cadastrale Posée par laurent, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par laurent - 3501 vues Suite à une problème d'emprise cadastrale, mes parents ont porté plainte contre le voisin pour récupérer un morceau de terrain qu'un notaire a vendu à ce voisin. mes parents ont gagné en première instance mais perdu en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Installation antennes relais sur toit immeuble face à mon appartement Posée par LM, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître camous - 3501 vues Je viens de découvrir un projet d'installation de 9 antennes relais (dont 6 décrites comme "inactives" dans le projet) sur le toit de l'immeuble faisant face au mien et à mon appartement. ce projet a été validé par la... Participer

Servitude de passage et d'eaux usées chez mon voisin Posée par breizh56, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par Maître MAZARIN - 3500 vues Nous avons fait l'acquisition il y a 4 ans d'une petite maison en face de notre habitation principale que nous occupons depuis plus de 15 ans. l'accès à cette petite maison s'est toujours fait par un passage... Participer

Retrait d'un poteau par une commune Posée par claude, il y a 7 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 3500 vues La mairie enterre le reseu électrique et va tirer un poteaux qui se trouve le long d'un vieux mur.se retrait risque de faire ébouler ce mur et il me dise responsable et me demande de démonter mon mur a l’emplacement de ce... Répondre

Veranda sur domaine public Posée par Jean, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Jean - 3498 vues Je suis dans une ville de 5000 habitants et un restaurant à monté une sorte de véranda sur le domaine public afin d'agrandir sa salle de restaurant il y a quelques temps plus de 1 an maintenant le maire a poursuivis ce... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Rejet d'un recours gracieux les conséquences Posée par menvuca, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 6 ans - 3498 vues Si le recours gracieux contre un permis construire est rejeté, est ce que le bénéficiaire du permis peut demander des dommages-intérêts pour retard prit par le début des travaux... Consulter la réponse de Maître STUART

Chien dans une cours commune Posée par Bichette19591, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 3497 vues Nous habitons un immeuble avec trois locataires un des locataires laisse son chien seul dans la cours commune ,en a t'il le droit... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Destruction d'un mur mitoyen sur lequel est adossé notre abris Posée par NSA, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par NSA - 3497 vues Notre voisin a entrepris de démolir notre mur mitoyen sur lequel est adossé notre abris de jardin. la destruction du mur entrainera la destruction de notre abris. a-t-il le droit de le faire?... Compléter

Modification zonage - rendre un terrain en zone agricole constructible Posée par Noémie1521, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 3495 vues Je souhaiterai connaitre les démarches possibles afin de faire construire une maison d'habitation sur un terrain actuellement situé en zone agricole. je possède des terres agricoles héritées de mes parents dans un village rural. je... Participer

Daact : délai pour visite de la mairie Posée par Marine, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Marine - 3494 vues J'ai déposé en mairie une daact au 2 juillet. la mairie avait 3 mois pour contester cela et venir faire un visite. or aujourd'hui elle m'annonce qu'à cause du covid elle en à 5 et donc veut venir. pour moi... Consulter la réponse de Maître STUART

Nouveau propriétaire voisin veut enlever une partie de la clôture mitoyenne pour Posée par Laeticia, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître LEMERCIER - 3492 vues J'ai fait une clôture bois sur fondations béton en mitoyenneté avec mon ancien voisin il y a 10 ans (papier écrit fait mais non notifié chez le notaire). ce dernier a vendu son terrain et maison et le nouveau propriétaire veut... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Construire un mur plein en retrait de la limite séparative Posée par Boris, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 3492 vues Le plu m'indique qu'étant en zone inondable et en bordure du cours d'eau, je n'ai droit qu'à un mur bahut de 20cm surmonté d'un grillage pour prévenir des risques hydrauliques en cas de crue... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Abus de pouvoir Posée par Bahia, il y a 1 an dans Urbanisme 13 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bahia - 3489 vues J ai fais une demande à la mairie mais madame la maire a donné des informations sans me dire si elle acceptait ou refusait ma demande. après j ai fais la même démarche au groupement de communes mais là encore pas de réponse ni... Compléter

Permis de constuire modificatif et reconstruction à l'identique Posée par Aurélie, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 3487 vues Imaginons un syndic de copropriété, suite à un incendie dans l'immeuble, fait marcher l'assurance qui lui accorde une indemnité afin de reconstruire à l'identique les logements détruits par un incendie. ainsi, un architecte est... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Prolongation validité permis d'aménager Posée par Nicolas B, il y a 3 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 3487 vues Maître, j'ai obtenu le 11 juillet 2019 un pa pour détacher et vendre 3 lots de mon terrain. comme il est courant dans une telle opération j'ai sollicité et obtenu le 30 juin 2020 un pa modificatif autorisant la vente anticipée des... Compléter

Achat d’un appartement sans documents urbanisme Posée par Salomé18, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3485 vues Nous avons signé début mars, un compromis d’achat concernant un appartement sur paris. en rédigeant la promesse, notre notaire nous prévient qu’il manque des documents d’urbanisme relatifs à des travaux qui ont été réalisés en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Voisin ferronnier Posée par Marcellou33, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jade - 3482 vues J’ai acheté une maison qui se trouve dans un quartier résidentiel. notre voisin est ferronnier. en achetant la maison je ne pensais absolument pas qu’il travaillait dehors (alors qu’il a un atelier). cela engendre des nuisances... Participer

Régularisation construction Posée par jacques, il y a 4 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3481 vues Nous avons un grand terrain divisé en 2 partie, une zone constructible et une non constructible nous avons installé des bungalows sur la zone non constructible le temps de construire notre maison avec pc accepté est purgé sur la... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

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