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Carte de séjour Posée par ramdji003, il y a 9 ans dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ramdji003 - 3936 vues Je sui marié de pui le 11 juillet 2015 je la nationalité française je veu savoir si mon mari il doix de la carte sejour il pas le visa longue séjour je sai pas comment on va faire aide nous svp... Participer

Demande de bourses du crous pour mes deux filles ??? Posée par myriam, il y a 9 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3936 vues Je voudrais savoir comment faire car j ai inscrite mes deux filles de 18 ans en f a c à metz une en psychologie l1 et une autre en a e s.cependant je n'arrive pas à m en sortir avec tous les documents qu ils me réclament d ou... Répondre

Attribution de bons vestimentaires Posée par personnelfonctionnaire, il y a 9 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3936 vues Je travaille dans un office public de l'habitat issus des anciens offices municipaux d'hlm. je suis fonctionnaire. j'ai demandé une disponibilité pour convenance personnelle d'un an à compter du 31/12/2015... Répondre

Demande de réponse à une requête en placement Posée par Raes Jean-Marie, il y a 8 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3935 vues Avez-vous pris note de cette demande datée du 14 février dernier et déposée au greffe des tutelles place du concert à lille en même temps que le compte de gestion annuel de vincent raes dossier n° r.g.83/3820 cabinet 1. merci pour... Répondre

Dossier médical Posée par Coccinelle, il y a 9 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3935 vues Suite à un rendez vous avec un chirurgien, j'ai appris que je pouvais faire réparer mon nez qui a était déformé suite à une chute à l'âge de 2ans environs tout en étant remboursé par la sécurité sociale si j'arrive à... Répondre

Eaux usées et eaux pluviales Posée par Lulu, il y a 8 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3934 vues La mairie a fait faire des travaux dans ma rue,et ils veules m obliger a séparer les eaux de pluie et eaux usées alors que je n'ai pas les moyens de le faire car je touche juste une allocation par le pole emploi et vu le cout... Répondre

Arrete buvette Posée par secu, il y a 9 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3934 vues Pouvez-vous me renseigner s'il y existe une réglementation sur un nombre maximal d'autorisation de buvette pour une même association, ou centre équestre. merci pour vos réponses. bien cordialement à vous... Répondre

Conseil dossier passerelle avocat Posée par Chris, il y a 8 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3934 vues Je recherche un avocat de préférence conseil en droit social, pour m'aider dans la réalisation de mon dossier (via passerelle, je suis ex drh), sur lyon. merci, plus d'informations par mail. chris... Répondre

Juge de l'exécution Posée par OB, il y a 5 ans dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 5 ans par OB - 3934 vues Est-il possible de de saisir le jex car erreur financière sur le jugement du juge de l exécution ? merci... Compléter

Exonerations taxe audiovisuel Posée par erdinc, il y a 9 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3932 vues Je touche une allocations aeeh ,pour mon fils de 14 ans ,puis je bénéficier d'une éxonérations pour la taxe audiovisuel. merci pour votre réponse... Répondre

Demission d'un travailleur en chomage technique Posée par Ivor, il y a 7 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3931 vues Je souhaiterais savoir si un travailleur qui donne sa demission pendant le chomage technique pourrait pretendre a des droits sociaux... Répondre

Probleme indemnisation carpa ? Posée par Laetitiaarnaudtheo, il y a 5 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 5 ans par Maître PERREY - 3931 vues Je vous expose ma situation en date du 20 février 2019 l'entreprise de mon mari a été condamnée à lui verser 15 000 euros de dommage et intérêt pour licenciement abusif, depuis ce jour nous n'avons aucune nouvelle , nous... Participer

Contrôle caf Posée par Sabrina, il y a 6 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 6 ans par ROCHER-THOMAS - 3930 vues Après que mes prestations rsa soit annulé puis radié complètement je reçois une une demande de contrôle à domicile. puisque que je suis déjà radié et ne reçois plus aucune prestations la caf a-t-elle le droit de faire un contrôle à... Participer

Impasse Posée par CHOQUEE, il y a 6 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par LILIE 44 - 3930 vues L'avocat-adverse étant considérée comme une terreur bâtonnier de surcroît, j'ai contacté plusieurs avocats ,'aucun, ne veut prendre mon dossier .j'en ai contacté un en dehors de la ville, a étudié mon dossier et... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Refus d arrêt maladie Posée par kattie, il y a 9 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 3929 vues Le medecin conseille à t il le droit de refuser mon arrêt de travail le fait par mon psy merci et refuse mes payement en ij ma bloquer mo dossier... Répondre

Modérateur du site Posée par Salini salin, il y a 7 ans dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Salini salin - 3929 vues J'aimerais résilier mon compte sur se site, comment contacter le modérateur ?... Participer

Argent de la part de ma mere! Posée par laet, il y a 10 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 10 ans - 3928 vues Est ce ke j ai le droit de demander de l argent quand mes parent me mette a la rue ? ( j ai 18 ans et j habite cher mon copain ) aucun de nous deux travaillon merci et bonne journee... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Oqtf Posée par SOW, il y a 9 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par SOW - 3927 vues Je suis étudiant étranger, suis entré en france en 2010. j'ai eu des échecs successifs dans mes études au final, la préfecture m'a envoyé une oqtf. j'ai fait un recours devant ta mais ma requête fut rejetée... Participer

Le mon family Posée par Besoin aider, il y a 5 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Besoin aider - 3926 vues Je voudrais savoir ma copine est enceinte et je suis pas sure que ce soit moi le pere et elle veux que l'enfant porte mon nom . et tout fois si il est pas mon enfant je peut me rétractée après avoir fait un tester de patèrnité... Compléter

Tribunal administratif Posée par Frederic, il y a 9 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 9 ans - 3926 vues J ai fait une demande auprès du ta et à ce jour après plusieurs re quêtes je n ai tjr pas de nouvelles cela est il normal et surtout vais je avoir une date d audience... Consulter la réponse de Gutierrez

Revocation president d'association Posée par joannie, il y a 6 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 6 ans - 3925 vues Dans quelle mesure l'ag a t'elle le droit de révoquer un président d'association? et dans quelle mesure peu on faire annulée cette révocation . je suis adhérente a une jeune association (moins de 6 mois de vie), il... Consulter la réponse de Maître Christel BRANJONNEAU

Propriété familiale. Posée par MicBan, il y a 6 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par MicBan - 3924 vues Je suis usufruitière, mise d'office m'étant pas prononcée sur mon choix au décès de mon défunt conjoint, j'ai face à moi 7 indivisaires dont mes deux enfants qui voulaient tous, vendre la propriété familiale à la... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Tribunal Posée par myriam, il y a 8 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître de Almeida Costa - 3922 vues Que veut dire étre convoqué au tribunal après un dépôt de plainte pour être écouté ? ? ça implique quoi et faut il un avocat avec moi??... Participer

Délai pour déposer plainte Posée par Philippe, il y a 8 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 8 ans par Maître Rousseau - 3918 vues Suite à un accident de service en tant que fonctionnaire d'état avec mise à la retraite d'office pour invalidité imputable au service ipp 44%, je demande une indemnisation extra statutaire à l'assurance pour... Participer

Demande de titre de séjour. 10 ans Posée par Léon Kodzovi, il y a 5 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Léon Kodzovi - 3917 vues Je suis étranger d?origine togolaise entré en france depuis 2009 compte tenu de la situation de mon pays à l?époque j?ai fais une demande d?asile qui a été rejetée ensuite après 2 ans. entre temps j?ai fais mes études à la fac... Consulter la réponse de Maître RASOAVELOSON

Problème orientation après la troisième Posée par Isa, il y a 9 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 9 ans par jolicoeur - 3909 vues Ma fille étant en troisième avec 10,6 de moyenne générale, le conseil de classe à décidé que ma fille irait en seconde professionnelle et je ne suis pas d'accord ni ma fille qui souhaitons une seconde générale, donc ils ne... Participer

Refus d'une demande d'autorisation de travail Posée par Buoya, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Hazare - 3906 vues Je viens de recevoir ce matin un refus de la demande d'autorisation de travail effectuée par mon entreprise. le motif étant la date de début prévisionnelle du contrat est antérieure au dépôt de la demande d’autorisation de... Compléter

Puis-je etre actionnaire d'une sasu avec une interdiction de gerer? Posée par cdlj, il y a 7 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 7 ans par Maître GARCIA - 3906 vues Jai subi une interdiction de gerer . aujourd'hui je souhaite me lancer dans la prestation de service administrative avec ma fille. nous souhaitons creer une sasu. pourais je etre actionnaire de cette sasu?. cette decision a... Compléter

Changement de date de naissance Posée par Miky, il y a 6 ans dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Miky - 3905 vues Je suis demandeur d'asile, je joue au foot et le soucis c'est que lors de ma demande d'asile j'ai dis j'avais 20 ans au lieu de 30 à cause du football, mais le soucis c'est que j'ai rencontrer... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Procureur Posée par Naime, il y a 8 ans dans Administratif 1 réponse, il y a 8 ans par Maître CISSE - 3900 vues As la suite dune demande de suivi de plainte au procureur vu que la gendarmerie ne fait rien le gendarme qui a pri ma plainte pour harcèlement au travail ma appeler et ma insulter en disant que le procureur de la république la... Participer